Bell annonce l'augmentation de la taille et les résultats de ses offres publiques de rachat en espèces visant des titres de créance
Le présent communiqué contient des déclarations prospectives. Pour connaître les facteurs de risque et hypothèses connexes, veuillez vous reporter à la rubrique intitulée « Mise en garde concernant les déclarations prospectives » du présent communiqué.
MONTRÉAL, le 3 juin 2026 /CNW/ - Bell Canada (« Bell » ou la « Société ») a annoncé aujourd'hui (i) la publication des résultats de ses offres distinctes annoncées précédemment (les « Offres ») visant le rachat en espèces des débentures en circulation des dix séries énumérées dans le tableau ci-dessous (collectivement, les « débentures ») et (ii) qu'elle a modifié les Offres en augmentant le montant de rachat maximal pour le faire passer d'un prix de rachat total de 1 000 000 000 $ CA (le « montant maximal du rachat »), compte non tenu des intérêts courus et impayés, au montant total nécessaire pour racheter toutes les débentures MTN à 4,35 % de série M-39, échéant en 2045 déposées, d'un capital total de 301 113 000 $ CA, toutes les débentures MTN à 4,45 % de série M-45, échéant en 2047 déposées, d'un capital total de 366 626 000 $ CA, les débentures MTN à 5,15 % de série M-60, échéant en 2028, d'un capital total de 380 000 000 $ CA, les débentures MTN à 6,55 % de série M-3, échéant en 2029, d'un capital total de 60 000 000 $ CA et les débentures MTN à 2,50 % de série M-52 échéant en 2030 d'un capital total de 345 000 000 $ CA; compte non tenu des intérêts courus et impayés.
Les Offres
Les Offres ont été faites selon les modalités et sous réserve des conditions énoncées dans l'offre de rachat datée du 27 mai 2026 (l'« offre de rachat »). Sauf à l'égard des augmentations du montant maximal du rachat annoncées par communiqué le 27 mai 2026 et à la date des présentes, aucune des autres modalités des Offres énoncées dans l'offre de rachat n'a changé. Les débentures sont garanties inconditionnellement quant au remboursement du capital et au paiement des intérêts et d'autres obligations par BCE Inc. (« BCE »), la société mère de Bell. Les définitions figurant dans l'offre de rachat s'appliquent au présent communiqué.
Selon les renseignements fournis par Compagnie Trust TSX, l'agent d'offre, des débentures d'un capital total combiné de $ CA ont été valablement déposées en réponse aux Offres au plus tard à 17 h (heure de l'Est) le 3 juin 2026 (la « date d'expiration ») et leur dépôt n'a pas été valablement révoqué. Le tableau ci-après présente certains renseignements sur les Offres, y compris le capital total de chaque série de débentures valablement déposées et dont le dépôt n'a pas été valablement révoqué avant la date d'expiration.
Titre des | Encours du capital | Numéros | Titre de | Page de | Écart fixe | Capital des | Montant |
Débentures MTN à 4,35 % de série M-39, échéant en 2045 | 395 000 000 $ CA | 07813ZBR4 / CA07813ZBR43 | CAN 3 ½ 12/01/57 | FIT CAN0-50 | 110 | 301 113 000 $ CA | 301 113 000 $ CA |
Débentures MTN à 4,45 % de série M-45, échéant en 2047 | 400 000 000 $ CA | 07813ZBX1 / CA07813ZBX11 | CAN 3 ½ 12/01/57 | FIT CAN0-50 | 110 | 366 626 000 $ CA | 366 626 000 $ CA |
Débentures MTN à 5,15 % de série M-60, échéant en 2028 | 600 000 000 $ CA | 07813ZCN2 / CA07813ZCN20 | CAN 3 ¼ 09/01/28 | FIT CAN0-50 | 45 | 530 412 000 $ CA | 380 000 000 $ CA |
Débentures MTN à 5,25 % de série M-62, échéant en 2029 | 700 000 000 $ CA | 07813ZCQ5 / CA07813ZCQ50 | CAN 3 ¼ 09/01/28 | FIT CAN0-50 | 50 | 400 536 000 $ CA | 0 $ CA |
Débentures MTN à 6,55 % de série M-3, échéant en 2029 | 200 053 000 $ CA | 07813ZAC8 / CA07813ZAC82 | CAN 3 ½ 09/01/29 | FIT CAN0-50 | 60 | 90 411 000 $ CA | 60 000 000 $ CA |
Débentures MTN à 2,90 % de série M-50, échéant en 2029 | 550 000 000 $ CA | 07813ZCC6 / CA07813ZCC64 | CAN 3 ½ 09/01/29 | FIT CAN0-50 | 35 | 158 351 000 $ CA | 0 $ CA |
Débentures MTN à 2,50 % de série M-52, échéant en 2030 | 1 000 000 000 $ CA | 07813ZCE2 / CA07813ZCE21 | CAN 1 ¼ 06/01/30 | FIT CAN0-50 | 40 | 411 329 000 $ CA | 345 000 000 $ CA |
Débentures MTN à 3,00 % de série M-54, échéant en 2031 | 1 000 000 000 $ CA | 07813ZCG7 / CA07813ZCG78 | CAN ½ 12/01/30 | FIT CAN0-50 | 45 | 594 220 000 $ CA | 0 $ CA |
Débentures MTN à 4,75 % de série M-31, échéant en 2044 | 500 000 000 $ CA | 07813ZBH6 / CA07813ZBH60 | CAN 3 ½ 12/01/57 | FIT CAN0-50 | 120 | 343 470 000 $ CA | 0 $ CA |
Débentures MTN à 3,80 % de série M-48, échéant en 2028 | 1 000 000 000 $ CA | 07813ZCA0 / CA07813ZCA09 | CAN 3 ¼ 09/01/28 | FIT CAN0-50 | 45 | 609 899 000 $ CA | 0 $ CA |
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Montants provisoires par série aux fins d'acceptation
La Société prévoit accepter aux fins de rachat des débentures MTN à 4,35 % de série M-39, échéant en 2045, d'un capital total de 301 113 000 $ CA, des débentures MTN à 4,45 % de série M-45, échéant en 2047, d'un capital total de 366 626 000 $ CA, des débentures MTN à 5,15 % de série M-60 échéant en 2028, d'un capital total de 380 000 000 $ CA, des débentures MTN à 6,55 % de série M-3, échéant en 2029, d'un capital total de 60 000 000 $ CA, et des débentures MTN à 2,50 % de série M-52, échéant en 2030, d'un capital total de 345 000 000 $ CA déposées en réponse aux Offres visant ces débentures, au prorata dans le cas des débentures MTN à 5,15 % de série M-60, échéant en 2028, des débentures MTN à 6,55 % de série M-3, échéant en 2029, et des débentures MTN à 2,50 % de série M-52 échéant en 2030, le montant réel accepté devant être ajusté pour tenir compte de l'arrondissement découlant du paiement proportionnel. La Société prévoit accepter aux fins de rachat des débentures MTN à 5,25 % de série M-62, échéant en 2029, d'un capital total de 0 $ CA déposées en réponse aux Offres visant ces débentures, des débentures MTN à 2,90 % de série M-50 échéant en 2029, d'un capital total de 0 $ CA déposées en réponse aux Offres visant ces débentures, des débentures MTN à 3,00 % de série M-54 échéant en 2031, d'un capital total de 0 $ CA déposées en réponse aux Offres visant ces débentures, des débentures MTN à 4,75 % de série M-31 échéant en 2044, d'un capital total de 0 $ CA déposées en réponse aux Offres visant ces débentures et des débentures MTN à 3,80 % de série M-48 échéant en 2028, d'un capital total de 0 $ CA déposées en réponse aux Offres visant ces débentures.
La condition de financement, décrite dans l'offre de rachat, a été satisfaite en raison de la clôture du placement public de la Société annoncé précédemment de deux séries de billets à moyen terme canadiens d'un capital global de 1,6 milliard de dollars canadiens.
Fixation du prix et règlement
La fixation du prix des débentures devrait avoir lieu à 11 h (heure de l'Est) le 4 juin 2026, après quoi le montant définitif aux fins d'acceptation, le rendement des Offres et la contrepartie totale à l'égard des débentures valablement déposées et acceptées aux fins de rachat dans le cadre des Offres seront annoncés par la Société.
La « date de règlement » à l'égard des débentures valablement déposées et acceptées aux fins de rachat dans le cadre de l'Offre visant ces débentures devrait être le 5 juin 2026. La Société versera également un paiement du coupon couru à l'égard des débentures valablement déposées et acceptées aux fins de rachat dans le cadre de l'Offre visant ces débentures. Les porteurs dont les débentures sont acceptées aux fins de rachat perdront tous leurs droits à titre de porteurs des débentures déposées, et les intérêts cesseront de courir à la date de règlement pour toutes les débentures acceptées dans le cadre de l'Offre visant ces débentures.
La Société a retenu les services de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (« RBC »), de Scotia Capitaux Inc. (« Scotia ») et de Marchés mondiaux CIBC inc. (« CIBC ») en qualité de principaux courtiers gérants, ainsi que ceux de Valeurs mobilières Desjardins inc., Valeurs Mobilières TD Inc., BMO Nesbitt Burns Inc., Financière Banque Nationale inc., Merrill Lynch Canada Inc., Marchés mondiaux Citigroup Canada inc., Valeurs Mobilières Wells Fargo Canada, Ltée, SMBC Nikko Securities Canada, Ltd., Valeurs mobilières Mizuho Canada Inc. et Barclays Capital Canada Inc., en qualité de cocourtiers gérants (collectivement, les « courtiers gérants ») dans le cadre des Offres. Pour toute question concernant les modalités et conditions des Offres ou pour obtenir des exemplaires de l'offre de rachat, veuillez communiquer avec RBC au 1 877 381‑2099 (sans frais) ou au 416 842-6311 (à frais virés), avec Scotia au 800 372-3930 (sans frais) ou au 212 225-5559 (à frais virés) ou avec CIBC au 1 416 594‑8515 (à frais virés). Vous pouvez également communiquer avec votre courtier en valeurs, banque commerciale, société de fiducie ou autre prête-nom pour obtenir de l'aide concernant les Offres.
Si la Société retire une Offre visant une ou plusieurs séries de débentures, elle en avisera rapidement l'agent d'offre, et toutes les débentures déposées dans le cadre de cette Offre retirée seront retournées sans délai aux porteurs déposants. À compter de ce retrait, toutes les débentures bloquées à Services de dépôt et de compensation CDS inc. seront libérées.
Restrictions relatives aux Offres et aux distributions
Les Offres n'ont été présentées que dans le cadre de l'offre de rachat. Le présent communiqué ne constitue pas la sollicitation d'une offre d'achat de titres aux États-Unis. Aucune Offre ne constitue une offre ou une invitation par BCE, la Société ou les courtiers gérants, ou pour leur compte : (i) visant à participer aux Offres aux États-Unis; (ii) faite à des personnes des États‑Unis, ou pour leur compte ou en leur faveur (au sens donné à « U.S. person » dans le Regulation S pris en application de la Securities Act of 1933 des États-Unis, dans sa version modifiée); ou (iii) visant à participer aux Offres dans un territoire où une telle offre ou sollicitation est illégale, et ces personnes ne peuvent pas participer aux Offres ni déposer leurs titres aux termes de celles-ci. Aucune mesure n'a été ni ne sera prise aux États-Unis ou dans un autre territoire qui permettrait la possession, la diffusion ou la distribution du présent communiqué, de l'offre de rachat ou de tout autre document de placement ou annonce concernant les Offres (i) à une personne aux États-Unis; (ii) à une personne des États-Unis; (iii) à une personne dans un autre territoire où cette offre ou sollicitation n'est pas autorisée; ou (iv) à une personne à qui il est illégal de faire cette offre ou sollicitation. Par conséquent, ni le présent communiqué, ni l'offre de rachat, ni aucun autre document de placement ou annonce concernant les Offres ne peuvent être distribués ou publiés aux États-Unis ou dans un autre territoire (sauf conformément aux règles ou aux règlements applicables de ce territoire). Les dépôts ne seront pas acceptés par les porteurs situés ou résidant aux États-Unis.
Dans les territoires où les lois sur les valeurs mobilières exigent que les Offres soient faites par un courtier en valeurs agréé, les Offres seront réputées avoir été faites pour le compte de la Société par les courtiers gérants ou par un ou plusieurs courtiers en valeurs inscrits qui sont agréés en vertu des lois du territoire en question.
Le présent communiqué n'est publié qu'à titre informatif. Le présent communiqué ne constitue pas une offre d'achat ou la sollicitation d'une offre de vente de débentures ou d'autres titres de BCE, de la Société ou de l'une de leurs filiales.
Mise en garde concernant les déclarations prospectives
Certaines déclarations faites dans le présent communiqué sont des « déclarations prospectives », notamment les déclarations concernant les modalités, les conditions et le moment de la réalisation des Offres, notamment les séries de débentures et les montants de celles-ci qui devraient être acceptés aux fins de rachat aux termes des Offres, la date de règlement prévue et d'autres déclarations qui ne sont pas des faits historiques. Toutes ces déclarations prospectives sont faites conformément aux dispositions refuges prévues par la législation canadienne en valeurs mobilières applicable et la Private Securities Litigation Reform Act of 1995 des États-Unis. De telles déclarations prospectives sont assujetties à des incertitudes et à des risques inhérents, et elles sont fondées sur plusieurs hypothèses qui pourraient faire en sorte que les résultats ou les événements réels diffèrent de façon importante de nos attentes. Ces déclarations ne constituent pas une garantie du rendement ou d'événements futurs, et nous vous mettons en garde contre le risque de vous fier à ces déclarations prospectives. Les déclarations prospectives contenues dans le présent communiqué décrivent nos attentes en date du présent communiqué et, par conséquent, elles pourraient changer après cette date. Sauf dans la mesure où les lois sur les valeurs mobilières applicables l'exigent, nous ne nous engageons aucunement à mettre à jour ou à réviser les déclarations prospectives contenues dans le présent communiqué, même à la suite de l'obtention de nouveaux renseignements ou de l'occurrence d'événements futurs, ni pour toute autre raison. Les déclarations prospectives sont incluses dans les présentes afin de fournir de l'information au sujet des Offres proposées susmentionnées. Le lecteur est prié de tenir compte du fait que cette information pourrait ne pas convenir à d'autres fins. Pour de plus amples renseignements au sujet des hypothèses et des risques sous-jacents à certaines des déclarations prospectives faites dans le présent communiqué, veuillez consulter le rapport de gestion annuel de 2025 de BCE Inc. (BCE) daté du 5 mars 2026, le rapport de gestion du premier trimestre de BCE daté du 6 mai 2026 et le communiqué de BCE daté du 7 mai 2026 annonçant ses résultats financiers pour le premier trimestre de 2026, qui ont été déposés auprès des autorités de réglementation en valeurs mobilières provinciales canadiennes (disponibles sur sedarplus.ca) et auprès de la Securities and Exchange Commission des États-Unis (disponibles à l'adresse SEC.gov). Ces documents sont également disponibles à l'adresse BCE.ca.
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SOURCE Bell Canada (MTL)
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