Le guide Indigenous & Canadian Tax offre des ressources générales et un aperçu des aspects distinctifs de la fiscalité s'appliquant aux peuples autochtones.
TORONTO, le 1er déc. 2020 /CNW/ - Le groupe des Services aux Autochtones de KPMG au Canada est ravi de vous annoncer le lancement du guide Indigenous & Canadian Tax, une publication complète couvrant les questions fiscales complexes qui touchent aux peuples, aux collectivités et aux entreprises autochtones du Canada.
Le nouveau guide couvre un large éventail de mesures actuelles et émergentes touchant l'impôt des particuliers et des sociétés qui pourraient avoir une incidence sur les collectivités autochtones, leurs membres et les entreprises et fiducies détenues par des Autochtones. Initialement publié en 2006, le guide Indigenous & Canadian Tax mis à jour fournit un aperçu des différents aspects de l'impôt des particuliers touchant les Autochtones, qu'ils habitent dans une réserve ou non. Le livre explique également les exemptions qui s'appliquent aux Premières Nations en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu du Canada, les récentes mises à jour de la jurisprudence, la structuration fiscale des activités commerciales menées par des Autochtones, les revenus de placements et les taxes indirectes.
« Le nouveau guide fiscal de KPMG présente les plus récents développements et les dernières mises à jour quant à l'application des lois fiscales qui touchent à la communauté autochtone du Canada », dit Tim Tisdale, leader national, Services fiscaux aux Autochtones de KPMG au Canada. « Avec ce livre, notre objectif est de sensibiliser nos clients aux occasions et exigences fiscales uniques qui existent en vertu de la loi, ainsi qu'aux questions et situations fiscales parfois complexes qui peuvent survenir. Le guide comprend également une analyse utile concernant les exemptions fiscales, l'imposition des activités commerciales et des différentes dispositions fiscales fédérales et provinciales. »
Le guide se veut une ressource générale et vise à offrir des informations pratiques sur la façon dont s'appliquent plusieurs règles fiscales, étant donné le traitement fiscal unique consenti aux Autochtones. « Il est toujours important de travailler avec un conseiller en fiscalité dédié et de discuter de votre situation particulière afin de vous assurer de réaliser le maximum d'économies d'impôt possible, pour vous ou votre entreprise », ajoute Tisdale.
Le guide Indigenous & Canadian Tax couvre des sujets comme :
- l'exemption d'impôt sur le revenu du Canada visant les bandes et les Autochtones;
- le traitement fiscal des employés d'entreprises autochtones;
- les sociétés et autres entités détenues par des Autochtones;
- les taxes indirectes, telles que la TPS/TVH, la taxe sur l'essence et le carbone et la taxe de vente.
« KPMG s'engage depuis longtemps à travailler avec des organisations et des entreprises autochtones afin de soutenir les objectifs et les aspirations des communautés autochtones du Canada », indique Lucy Iacovelli, associée directrice canadienne du groupe Fiscalité de KPMG au Canada. « Le Réseau des Autochtones de KPMG et notre soutien envers les organisations et les programmes autochtones nous ont permis de mieux apprécier les contributions uniques des peuples autochtones et les conditions qui ont une incidence sur ces communautés. Ce guide, que nous diffuserons largement, constitue un autre exemple de notre engagement envers la communauté autochtone du Canada. »
À propos du groupe des Services aux Autochtones de KPMG
Le groupe des Services aux Autochtones de KPMG est une équipe de conseillers qui se consacrent à répondre aux besoins des organisations et des communautés autochtones de tout le pays, en fournissant des services de comptabilité, d'audit et des services-conseils en management adaptés aux besoins des conseils et organismes régionaux et nationaux des Premières Nations, des particuliers et des entreprises autochtones. Nous nous tenons au fait de la façon dont les peuples et organisations autochtones traitent des nouvelles questions en matière de comptabilité, de fiscalité et de présentation de l'information financière au Canada.
Nos clients de tout le Canada bénéficient localement des services de conseillers d'expérience appuyés par l'ensemble des ressources de KPMG au Canada et de KPMG International.
KPMG dédie le guide Indigenous & Canadian Tax à toutes les communautés et à tous les peuples autochtones du Canada, en guise d'appréciation et de célébration de leur histoire et de leurs contributions à venir. Nous reconnaissons avec respect et gratitude que KPMG sert des clients et des collectivités situés sur les territoires traditionnels et les terres visées par un traité des Premières Nations, des Inuits et des Métis.
Engagement envers les peuples autochtones
Chez KPMG, nous sommes fermement engagés envers la diversité et l'inclusion, une saine gestion de l'environnement, les progrès sociaux et la prospérité économique des peuples autochtones du Canada. Nous croyons au pouvoir de l'éducation pour permettre à la prochaine génération d'atteindre son plein potentiel. En tant que membre fondateur de l'Initiative de la Famille Martin, notre personnel encadre les étudiants autochtones du secondaire. Depuis 2012, le programme de bourses d'études KPMG pour les Autochtones offre du soutien financier aux étudiants autochtones dans la poursuite de leurs études postsecondaires. Ce programme de récompenses annuel est géré par Indspire dans le cadre de son programme Bâtir un avenir meilleur. Nous faisons partie du Conseil canadien pour le commerce autochtone, et nous commanditons de nombreuses conférences et initiatives dirigées par des Autochtones. Notre Réseau des Autochtones est une voix de premier plan au sein du cabinet et met l'accent sur la formation à l'interne, la culture et le rôle d'allié.
UN MOT SUR KPMG AU CANADA
KPMG s.r.l./S.E.N.C.R.L., cabinet d'audit, de fiscalité et de services-conseils (home.kpmg/ca/fr) et société canadienne à responsabilité limitée constituée en vertu des lois de l'Ontario, est le cabinet canadien membre de KPMG International Cooperative (« KPMG International »). KPMG compte plus de 7 000 professionnels et employés dans 40 bureaux au Canada, qui servent des clients des secteurs privé et public. KPMG est reconnu pour être un employeur de choix et pour offrir l'un des meilleurs lieux de travail au pays.
Les cabinets indépendants sont affiliés à KPMG International Limited, société de droit anglais à responsabilité limitée par garantie. Chaque cabinet membre est une personne morale distincte et indépendante, et se décrit comme tel.
SOURCE KPMG LLP
Pour de plus amples renseignements sur le guide Indigenous & Canadian Tax ou pour obtenir une entrevue, veuillez communiquer avec : Nancy White, Service national des communications et Relations avec les médias, KPMG au Canada, 416-876-1400, [email protected]
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