OTTAWA, le 22 mai 2020 /CNW/ - L'honorable David Lametti, ministre de la Justice et procureur général du Canada, a annoncé aujourd'hui les nominations suivantes en vertu du processus de nomination à la magistrature mis en place en 2016. Ce processus met l'accent sur la transparence, le mérite et la diversité, et a pour but de veiller à la nomination de juristes qui incarnent les plus hautes normes d'excellence et d'intégrité.
Pamela M. Krause, avocate exerçant seule à Barrie, est nommée juge de la Cour de la famille de la Cour supérieure de justice de l'Ontario. Madame la juge Kraus remplace monsieur le juge C.F. Graham (Barrie), qui a choisi de devenir juge surnuméraire à compter du 19 juillet 2019.
Susan Vella, avocate chez Rochon Genova LLP à Toronto, est nommée juge de la Cour supérieure de justice de l'Ontario. Madame la juge Vella remplace monsieur le juge M.F. Brown (Toronto), qui a choisi de devenir juge surnuméraire à compter du 1er septembre 2019.
Eugenia (Gina) Papageorgiou, avocate exerçant seule à Toronto, est nommée juge de la Cour supérieure de justice de l'Ontario. Madame la juge Papageorgiou remplace madame la juge C.J. Horkins (Toronto), qui a choisi de devenir juge surnuméraire à compter du 17 janvier 2020.
Audrey P. C. Ramsay, avocate au cabinet Blouin Dunn à Toronto, est nommée juge de la Cour supérieure de justice de l'Ontario. Madame la juge Ramsay remplace monsieur le juge G. Czutrin (Toronto), qui a choisi de devenir juge surnuméraire à compter du 30 janvier 2020.
Narissa Somji, avocate du Service des poursuites pénales du Canada à Ottawa, est nommée juge de la Cour supérieure de justice de l'Ontario. Madame la juge Somji remplace monsieur le juge J.E. McNamara (Ottawa), qui a choisi de devenir juge surnuméraire à compter du 30 décembre 2019.
Jana Steele, associée chez Osler, Hoskin & Harcourt LLP à Toronto, est nommée juge à la Cour supérieure de justice de l'Ontario. Madame la juge Steele remplace madame la juge N. Spies (Toronto), qui a choisi de devenir juge surnuméraire à compter du 25 février 2020.
Catriona Verner, associée du cabinet Lockyer Campbell Posner LLP à Toronto, est nommée juge de la Cour supérieure de justice de l'Ontario. Madame la juge Verner remplace monsieur le juge A. Sosna (Oshawa), qui a choisi de devenir juge surnuméraire à compter du 18 octobre 2019.
Renu J. Mandhane, commissaire en chef de la Commission ontarienne des droits de la personne à Toronto, est nommée juge de la Cour supérieure de justice de l'Ontario. Madame la juge Mandhane remplace monsieur le juge P.A. Daley (Brampton), qui a choisi de devenir juge surnuméraire à compter du 31 janvier 2020.
Biographies
La juge Pamela M. Krause a obtenu son baccalauréat en droit de l'Université de Windsor en 1986 et a été admise au Barreau de l'Ontario en 1988. La juge Krause a obtenu sa maîtrise en droit de la Faculté de droit Osgoode Hall en 2008.
Après avoir été admise au Barreau, madame la juge Krause a exercé le droit civil et le droit de la famille à Windsor, en Ontario, jusqu'en 1997. Elle est ensuite devenue conseillère juridique à la Société d'aide à l'enfance de Hamilton-Wentworth. En février 2000, elle est devenue conseillère juridique principale et gestionnaire des services juridiques à la Société d'aide à l'enfance du comté de Simcoe, où elle est restée jusqu'en 2010. La juge Krause est ensuite retournée à la pratique privée, se spécialisant dans le domaine du droit de la famille, y compris le droit de la protection de l'enfance. Elle a été membre du comité de défense des droits personnels du Bureau de l'avocat des enfants et membre du comité du Bureau des obligations familiales, et elle a participé au comité des avocats de service en droit de la famille. La juge Krause a également été avocate à temps partiel membre de la Commission du consentement et de la capacité.
La juge Krause a participé activement à sa communauté juridique, et plus récemment à titre de présidente de la Simcoe County Family Law Lawyers' Association et en qualité de directrice des communications de la Simcoe County Law Association. Elle était agente de règlement des différends à Barrie et agente de liaison avec les avocats pour ce programme. La juge Krause croit fermement à l'interaction avec la collectivité et a travaillé bénévolement au sein de divers conseils et comités. Elle a été membre du conseil des gouverneurs du Collège Georgian pendant six ans.
Dans ses temps libres, la juge Krause aime faire de la moto et de la plongée sous-marine avec son mari, Reg.
La juge Susan Vella a été admise au Barreau de l'Ontario en 1988. Elle a travaillé dans divers milieux de pratique privée, commençant sa carrière juridique au cabinet Blake, Cassels and Graydon et, plus tard, au cabinet Goodman and Carr LLP, où elle est devenue associée. Elle est avocate-conseil chez Rochon Genova LLP depuis 2007.
Madame la juge Vella est une pionnière dans le domaine des agressions sexuelles civiles. Elle s'est également concentrée sur les questions autochtones, le droit public et, plus tôt dans sa carrière, les litiges commerciaux. Elle a agi comme avocate de première instance et d'appel devant des tribunaux de tous niveaux, y compris à la Cour suprême du Canada. Elle a reçu le prix de la justice de la Société des plaideurs en 2008 et la médaille du Barreau en 2009. La carrière de la juge Vella témoigne de son engagement à l'égard du service public et de l'éducation juridique. Elle a été avocate de la Commission d'enquête sur Ipperwash, avocate principale de l'Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (FFADA) et membre du Comité des règles en matière civile de l'Ontario. Elle est l'auteure de nombreux articles et chapitres et elle est également coauteure du texte intitulé Civil Liability for Sexual Abuse and Violence in Canada (2000).
Dans la collectivité, la juge Vella a siégé à divers conseils, notamment à titre de membre du conseil et de présidente de VIVA! Singers of Toronto, une chorale de jeunes du centre-ville.
La juge Vella et sa partenaire de longue date, Elizabeth, résident à Toronto et sont les fières parents de David.
La juge Eugenia Papageorgiou est née et a grandi à Toronto de parents macédoniens-grecs, au sein d'une merveilleuse communauté d'immigrants. Elle a rêvé toute sa vie de devenir avocate, et sa famille et sa communauté l'ont soutenue et encouragée dans toutes ses activités.
La juge Papageorgiou a été admise au Barreau de l'Ontario en 1991, a exercé le droit au sein du cabinet Stikeman Elliott LLP, puis au sein du cabinet Mccarthy Tetrault LLP, où elle est devenue associée. Sa passion pour la justice sociale l'a amenée dans le secteur sans but lucratif. Depuis 2006, elle est avocate au Comité des recours collectifs de la Fondation du droit de l'Ontario, organisme qui facilite l'accès à la justice à la population de l'Ontario. Elle est juge suppléante de la Cour des petites créances depuis 2009. Son engagement envers la profession juridique et son désir d'améliorer l'équité, la diversité et l'inclusion l'ont amenée à s'engager auprès du Barreau de l'Ontario (BO), où elle est conseillère depuis 2015.
La juge Papageorgiou est actuellement arbitre et vice-présidente du comité d'audience et d'appel du BO. Elle siège également à de nombreux comités du BO, y compris un comité consultatif sur l'équité et les affaires autochtones (CCEA) et un comité du perfectionnement professionnel. Elle a été vice-présidente du comité de l'accès à la justice et du CCEA, vice-présidente et trésorière du Centre d'assistance juridique en matière de droits de la personne, et présidente du conseil d'administration de la Barbra Schlifer Commemorative Clinic.
La juge Papageorgiou a un merveilleux mari, Stephen, et la chance d'avoir deux filles, Julie et Lisa, et un golden doodle, Lucy, qui sont le soleil de sa vie.
La juge Audrey P. C. Ramsay est née en Jamaïque et a immigré au Canada à l'âge de 10 ans. Elle a obtenu un baccalauréat ès arts avec spécialisation en sciences politiques et en français de l'Université Wilfrid Laurier et un baccalauréat en droit de l'Université d'Ottawa en 1993. Admise au Barreau en 1995, elle a travaillé à la fois à l'interne et en pratique privée axée sur la défense en matière d'assurance, y compris en droit des biens et dommages, négligence professionnelle,en droit commercial et en droit de l'assurance automobile.
Madame la juge Ramsay s'est jointe au cabinet Blouin Dunn LLP en 2015. Elle a siégé au Comité des règles en matière civile et aux conseils d'administration de l'Association du Barreau de l'Ontario (ABO), de la Canadian Defence Lawyers et de la Women's Law Association of Ontario. Elle a été présidente du sous-comité des sections de l'Association du Barreau canadien, de la section Litige civil de l'ABO, de la section Droit des assurances de l' ABO, ainsi que du Comité des avocats de la Commission des services financiers de l'Ontario. Elle a développé de nombreux programmes de perfectionnement professionnel, agit souvent à titre de conférencière et est l'une des architectes du programme de défenses des droits Anatomy of a Trial de l'ABO.
À titre de présidente de NourishHOPE, la juge Ramsay a aidé à amasser des fonds au profit du travail de Internal Justice Mission Canada, qui vise à sauver des personnes de l'esclavage moderne et sensibiliser la population à la traite des personnes.
La juge Ramsay a reçu le prix pour service distingué de l'ABO de 2020. Elle a été intronisée à la Société d'honneur de common law de l'Université d'Ottawa en 2018. Elle a reçu le prix Lexpert Zenith en 2017, ainsi que le prix Linda Adlam Manning de l'ABO pour le bénévolat en 2010.
La juge Narissa Somji est née en République démocratique du Congo de parents d'origine sud-asiatique et a immigré au Canada dans les années 1970. Elle a obtenu un baccalauréat ès arts de l'Université McGill en 1989, un baccalauréat en droit de l'Université d'Ottawa en 1994 et une maîtrise en droit avec spécialisation en droit pénal de la Faculté de droit Osgoode Hall en 2009. Elle a été reçue au Barreau de l'Ontario en 1996.
Madame la juge Somji a commencé sa carrière comme procureure de la Couronne à Whitehorse, au Yukon, dans des affaires d'infraction au Code criminel et a contribué au lancement d'initiatives de justice réparatrice dans les collectivités autochtones. Elle est revenue à Ottawa en 2004 pour contribuer à l'examen des demandes de révision pour condamnation injustifiée au nom du ministre de la Justice. En 2008, elle s'est jointe aux Services juridiques ministériels du Bureau de la concurrence du ministère de la Justice, où elle a fourni des conseils juridiques sur les fusions et les affaires civiles et criminelles en rapport avec la Loi sur la concurrence. En 2012, la juge Somji s'est jointe au Service des poursuites pénales du Canada et s'est spécialisée dans la poursuite des infractions à la Loi sur la concurrence, des infractions aux règlements et des crimes économiques. Elle a mené des poursuites en Ontario, au Québec, au Yukon et au Nunavut.
Tout au long de sa vie, la juge Somji a été une bénévole et une éducatrice active. Elle a enseigné l'anglais au Congo, a donné des cours de criminologie au Collège du Yukon et a encadré des étudiants de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa. Elle a fait du bénévolat communautaire auprès de la communauté musulmane ismaélienne, du club de ski de fond Chelsea Nordiq et, plus récemment, du Centre catholique pour immigrants à Ottawa.
La juge Somji réside à Ottawa avec son époux, Toby Sanger, et leurs deux enfants.
La juge Jana Steele est née à Toronto et a grandi à Georgetown, en Ontario, où elle a obtenu son diplôme de l'école secondaire du district de Georgetown. Elle a obtenu son diplôme en commerce à l'Université Queen's et a achevé ses études en droit à l'Université Western à London, en Ontario, où elle a également été présidente de la Student Legal Society et récipiendaire du prix Dean Ivan C. Rand.
Après son admission au Barreau en 1997, madame la juge Steele a travaillé chez Stikeman Elliott LLP et a été associée chez Goodmans LLP et, plus récemment, chez Osler, Hoskin & Harcourt LLP. Elle a commencé comme associée en fiscalité chez Stikemans et a ensuite fait la transition vers les fiducies, les successions et le domaine croissant et important du droit des pensions pendant qu'elle était chez Goodmans. Avant sa nomination, la juge Steele était une praticienne de premier plan chez Oslers, avec de l'expérience dans tous les aspects du droit des pensions, y compris la conception, l'administration, la gouvernance, la restructuration et l'insolvabilité des régimes et le travail transactionnel complexe.
Madame la juge Steele a présidé le comité de direction des pensions et des avantages sociaux de l'Association du Barreau de l'Ontario et le comité directeur de l'International Pension & Employee Benefits Lawyers Association. Elle a également été, pendant de nombreuses années, membre du comité consultatif juridique de l'ancien organisme de réglementation des pensions, la Commission des services financiers de l'Ontario.
La juge Steele et son mari, qui est également avocat, ont une merveilleuse fille adolescente et un fils énergique de deux ans qui les gardent jeunes. Elle est une lectrice passionnée et reste active en nageant, en marchant et en faisant du vélo.
La juge Catriona Verner est née à Kingston et a vécu à divers endroits pendant sa jeunesse, notamment en Nouvelle-Zélande, au Japon et en Europe. Elle est retournée à Kingston pour obtenir un diplôme de premier cycle en commerce.
Tandis qu'elle complétait son diplôme, madame la juge Verner a commencé à faire du bénévolat pour la Société John Howard. Par son travail auprès des personnes purgeant une peine d'emprisonnement à perpétuité au pénitencier de Kingston, elle s'est intéressée au droit criminel, puis s'est concentrée sur les études juridiques. En 1999, elle a obtenu son diplôme de la Faculté de droit de l'Université Queen's et a commencé à exercer dans le domaine de la défense criminelle. Elle a fait des stages dans une firme qui était alors connue sous le nom de Hicks Block Adams LLP et a poursuivi comme avocate spécialisée en appels criminels jusqu'à ce qu'elle quitte le cabinet en 2016. Depuis, elle exerce au sein du cabinet Lockyer Campbell Posner LLP, où elle travaille presque exclusivement à la Cour d'appel de l'Ontario et à la Cour suprême du Canada.
La juge Verner a pris la parole à des conférences, a publié plusieurs articles, a présenté des exposés dans de nombreuses facultés de droit et a été invitée à comparaître devant la Cour suprême du Canada à titre d'intervenante pour la Criminal Lawyers Association au nom du Barreau de la défense pénale de l'Ontario.
La juge Verner, son mari Corbin Cawkell et leur fille de six ans sont des membres actifs de la communauté Republic of Rathnelly à Toronto.
La juge Renu Mandhane a obtenu son doctorat en droit de l'Université de Toronto, a fait un stage chez Torys LLP et a été admise au Barreau de l'Ontario en 2002. Elle a obtenu sa maîtrise en droit de l'Université de New York en 2003, et sa thèse a été publiée dans le « Michigan Journal of Gender and Law ».
Madame la juge Mandhane a pratiqué le droit criminel avec Diane Oleskiw (maintenant juge Oleskiw de la Cour de justice de l'Ontario) de 2003 à 2008. Elle a défendu les droits des femmes en tant qu'accusées, plaignantes dans les affaires d'agression sexuelle et détenues. Elle a dirigé le Programme international des droits de la personne de l'Université de Toronto de 2009 à 2015. À titre de professeure adjointe, elle a encadré des étudiants, formé des juges par l'entremise de l'Institut national de la magistrature et présenté des exposés aux Nations Unies. Elle a comparu devant la Cour suprême du Canada dans les affaires Chevron c. Yaiguaje et Ezokola c. Canada.
La juge Mandhane a été nommée commissaire en chef de la Commission ontarienne des droits de la personne (CODP) en 2015. Elle a comparu devant des comités parlementaires permanents et a dirigé des enquêtes publiques sur la discrimination dans les services de police, l'éducation et la protection de l'enfance. Sous sa direction, la CODP a obtenu une ordonnance du Tribunal des droits de la personne de l'Ontario exigeant que l'Ontario interdise l'isolement des prisonniers atteints de troubles mentaux. Le travail de madame Mandhane a été reconnu par la Commission internationale de juristes, le Bureau de l'enquêteur correctionnel, Excellence Canada, le Canadian Lawyer Magazine et le Desi Magazine. En 2018, elle a reçu une plume d'aigle en reconnaissance de ses efforts pour faire progresser la réconciliation avec les Autochtones.
La juge Mandhane est née et a grandi à Calgary de parents immigrants indiens. Elle vit à Toronto avec son mari et ses deux enfants.
Faits en bref
- Depuis novembre 2015, plus de 380 juges ont été nommés à une cour supérieure. Ces juristes exceptionnels témoignent de la diversité qui renforce le Canada. Plus de la moitié de ces juges sont des femmes, et ces nominations font état d'une représentation accrue des minorités visibles, des Autochtones, des membres de la communauté LGBTQ2S et des personnes qui s'identifient comme handicapées.
- Le gouvernement du Canada est déterminé à favoriser l'accès à la justice pour tous les Canadiens. Afin d'améliorer les résultats pour les familles canadiennes, le budget de 2018 prévoit un financement de 77,2 millions de dollars sur quatre ans pour appuyer l'élargissement des tribunaux unifiés de la famille à compter de 2019-2020. Cet investissement dans le système de justice familiale créera 39 nouveaux postes de juges en Alberta, en Ontario, en Nouvelle-Écosse et à Terre-Neuve-et-Labrador.
- De plus, le budget de 2018 a proposé de financer sept autres postes de juges en Saskatchewan et en Ontario, ce qui coûtera 17,1 millions de dollars sur cinq ans.
- Les nominations à la magistrature fédérale sont faites par le gouverneur général, agissant selon l'avis du Cabinet fédéral et sur les recommandations du ministre de la Justice.
- Les comités consultatifs à la magistrature de partout au pays jouent un rôle essentiel dans le processus d'évaluation des candidatures à la magistrature. Il y a 17 comités consultatifs à la magistrature, qui représentent toutes les provinces et tous les territoires.
- Des réformes importantes du rôle et de la structure des comités consultatifs à la magistrature ont été annoncées le 20 octobre 2016 afin d'accroître l'indépendance et la transparence du processus.
SOURCE Ministère de la Justice Canada
les médias peuvent communiquer avec : Rachel Rappaport, Attachée de presse, Cabinet du ministre de la Justice, 613-992-6568, [email protected]; Relations avec les médias, Ministère de la Justice Canada, 613-957-4207, [email protected]
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