Un trésor caché pour le "Hollywood du Nord"?

Selon KPMG, les producteurs ont accès à de nombreux incitatifs fiscaux au Canada

TORONTO, le 25 févr. /CNW/ - L'industrie canadienne de la production cinématographique et télévisuelle peut compter sur de généreux incitatifs fiscaux et d'autres sources de financement. C'est ce que révèle le guide fiscal de KPMG International, Film Financing and Television Programming - A Taxation Guide, dans sa cinquième édition.

Les mesures fiscales consenties par les gouvernements fédéral et provinciaux, et les diverses formes de soutien financier que proposent les organismes publics (prêts, subventions, placement en actions et financement) concourent à dynamiser cette industrie et à faire du Canada le choix qui s'impose pour les producteurs de cinéma et de télévision, qu'ils soient néophytes ou aguerris.

"Il existe de nombreux crédits d'impôts et incitatifs disponibles pour soutenir la production et les activités de tournage au Canada, affirme Daniel Gosselin, associé en fiscalité chez KPMG à Montréal. Ces mesures fiscales, qui visent à faire du Canada un véritable "Hollywood du Nord", ne sont pas toujours connues par les entreprises du secteur. Le Québec a également bonifié au début du mois de février le crédit d'impôt remboursable pour services de production cinématographique. Il s'agit là d'un véritable 'trésor caché'."

Le crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne (CIPC) est un crédit entièrement remboursable offert aux sociétés de production canadiennes admissibles qui détiennent les droits d'auteur de la production visée. La Loi de l'impôt sur le revenu et son Règlement décrivent les conditions qu'une production canadienne doit respecter pour y avoir droit.

Le CIPC est destiné aux sociétés canadiennes imposables dont l'activité première consiste à produire des films à contenu canadien par l'intermédiaire d'un établissement stable au Canada. Pour avoir droit à ce crédit, le producteur doit être un résident canadien ou une société canadienne admissible au début de la production, et le demeurer jusqu'à la fin.

Les personnes et sociétés étrangères qui souhaitent produire des films ou des émissions de télévision au Canada peuvent demander le crédit d'impôt fédéral pour services de production; certaines provinces offrent également cet incitatif.

Par ailleurs, les provinces et territoires proposent divers crédits d'impôt additionnels. En voici quelques-uns :

    
    -   Crédit d'impôt pour la production cinématographique et télévisuelle
        ontarienne (CIPCTO)
    -   Crédit d'impôt de l'Ontario pour les services de production (CIOSP)
    -   Crédit d'impôt de l'Ontario pour les effets spéciaux et l'animation
        informatiques (CIOESAI)
    -   Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour la production
        cinématographique (FIBC)
    -   Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour les services de
        production (PSTC)
    -   Programme de soutien à la production cinématographique en Alberta
        (AFDP)
    -   Crédit d'impôt de la Saskatchewan pour l'emploi dans l'industrie
        cinématographique (SFETC)
    -   Crédit d'impôt du Manitoba pour la production de films et de vidéos
        (MFVTC)
    -   Crédit d'impôt pour la production cinématographique et télévisuelle
        québécoise
    -   Crédit d'impôt du Québec pour des services de production
        cinématographique et télévisuelle
    -   Crédit d'impôt du Québec pour le doublage
    -   Crédit d'impôt de l'industrie cinématographique de Nouvelle-Écosse
        (NSFTC)
    -   Crédit d'impôt du Nouveau-Brunswick pour la production
        cinématographique (NBFTC)
    -   Crédit d'impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour la production de films
        et de vidéos (NLFVTC)
    -   Fonds pour l'accueil de tournages (Yukon)
    

"L'engagement des organismes fédéraux et provinciaux envers la pérennité et même la croissance de l'industrie cinématographique est tout à fait louable. Les producteurs de films indépendants devraient se prévaloir de ce financement qu'ils n'auront pas à rembourser, souligne Kathy Cunningham, leader de secteur d'activité, Communications et médias, chez KPMG au Canada. Mais pour tirer parti de ces avantages, encore faut-il savoir qu'ils existent. Notre guide fiscal fournit cette information essentielle."

La publication Film Financing and Television Programming - A Taxation Guide de KPMG est un outil pratique pour tous ceux qui veulent en savoir davantage sur l'accès à ces crédits. On leur recommande toutefois de consulter un professionnel en fiscalité.

"Ces initiatives démontrent clairement que la production cinématographique et télévisuelle au Canada ne repose pas uniquement sur la passion et la créativité, conclut Daniel Gosselin. Non seulement ce type d'entreprise est rentable, il est enrichissant sur le plan culturel et financier."

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