Groupe Banque TD rachètera jusqu'à 12 millions de ses actions ordinaires

TORONTO, le 19 juin 2013 /CNW/ - La Banque Toronto-Dominion (TD) (TSX : TD) annonce aujourd'hui que la Bourse de Toronto (TSX) et le Bureau du surintendant des institutions financières du Canada (BSIF) ont approuvé l'offre publique de rachat dans le cours normal précédemment annoncée de TD. Tel qu'il a été annoncé, TD a l'intention de racheter jusqu'à 12 millions de ses actions ordinaires aux termes de son offre qui commencera le 21 juin 2013 et se terminera le 20 juin 2014, à toute date antérieure que TD peut décider ou à toute date antérieure à laquelle TD aura terminé ses rachats en vertu de l'avis d'intention déposé auprès de la TSX.

Le nombre maximum d'actions pouvant être rachetées dans le cadre de l'offre représente environ 1,3 % des 924 023 810 actions ordinaires émises et en circulation en date du 31 mai 2013. Le volume des opérations moyen quotidien pour la période de six mois terminée le 31 mai 2013, calculé conformément aux règles de la TSX aux fins de l'offre, s'est établi à 1 663 500. Aux termes des règles de la TSX, TD a le droit de racheter au cours de chaque jour de Bourse jusqu'à 25 % du volume des opérations moyen quotidien sur ses actions ordinaires, ce nombre étant 415 875 (à l'exclusion des rachats effectués conformément à l'exception relative aux achats de blocs).

TD a l'intention d'établir un plan d'achat d'actions automatique aux termes duquel son courtier en valeurs, Valeurs Mobilières TD, rachèterait des actions de TD dans le cadre de l'offre publique en fonction d'un ensemble déterminé de critères. Tous ces rachats seront effectués par l'intermédiaire des services de la TSX et des services d'autres Bourses et systèmes de négociation parallèle au Canada conformément aux exigences réglementaires applicables. Le prix payé pour les actions rachetées correspondra au cours de ces actions au moment de l'acquisition. Toutes les actions rachetées seront annulées. Chaque trimestre, TD consultera le BSIF avant de racheter des actions.

En date du 30 avril 2013, les ratios des fonds propres ordinaires de catégorie 1, des fonds propres de catégorie 1 et du total des fonds propres de TD s'établissaient respectivement à 8,76 %, 10,79 % et 13,99 %. TD a pris la décision de lancer l'offre compte tenu de sa capacité démontrée de générer du capital et dispose maintenant d'environ 1 milliard de dollars de capital pour racheter des actions dans le cadre de l'offre.

À propos du Groupe Banque TD
La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (TD). TD est la sixième banque en importance en Amérique du Nord d'après le nombre de succursales et elle offre ses services à environ 22 millions de clients. Ces services sont regroupés dans quatre principaux secteurs qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers clés dans le monde : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, y compris TD Canada Trust et Financement auto TD au Canada; Gestion de patrimoine et Assurance, y compris Gestion de patrimoine TD et Placements directs TD, une participation dans TD Ameritrade, et TD Assurance; Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis, y compris TD Bank, America's Most Convenient Bank, et Financement auto TD aux États-Unis; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD. En outre, TD figure parmi les principales sociétés de services financiers par Internet du monde, avec quelque 8 millions de clients du service en ligne et du service mobile. Au 30 avril 2013, les actifs de la TD totalisaient 826 milliards de dollars canadiens. La Banque Toronto-Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous le symbole « TD ».

Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs
De temps à autre, TD fait des énoncés prospectifs, écrits et verbaux, y compris dans le présent document, d'autres documents déposés auprès des organismes de réglementation canadiens ou de la Securities and Exchange Commission des États-Unis et d'autres communications. En outre, des représentants de TD peuvent formuler verbalement des énoncés prospectifs aux analystes, aux investisseurs, aux médias et à d'autres personnes. Tous ces énoncés sont faits conformément aux dispositions d'exonération et se veulent des énoncés prospectifs aux termes de la législation en valeurs mobilières applicable du Canada et des États-Unis, notamment la loi des États-Unis intitulée Private Securities Litigation Reform Act of 1995. Les énoncés prospectifs comprennent, entre autres, les énoncés figurant dans le présent document, dans le rapport de gestion du rapport annuel 2012 (le « rapport de gestion de 2012 ») de TD à la rubrique « Sommaire et perspectives économiques », pour chacun de nos secteurs opérationnels aux rubriques « Perspectives et orientation pour 2013 » ainsi que dans d'autres énoncés concernant les objectifs et les priorités de TD pour 2013 et par la suite et les stratégies pour les atteindre, ainsi que le rendement financier prévu de TD. Les énoncés prospectifs se reconnaissent habituellement à l'emploi de termes et expressions comme « croire », « prévoir », « anticiper », « avoir l'intention de », « estimer », « planifier » et « pouvoir », et de verbes au futur ou au conditionnel.

De par leur nature, ces énoncés obligent TD à formuler des hypothèses et sont assujettis à des risques et incertitudes inhérents, généraux ou spécifiques. Particulièrement du fait de l'incertitude quant à l'environnement financier, à la conjoncture économique, au climat politique et au cadre réglementaire, ces risques et incertitudes - dont bon nombre sont indépendants de la volonté de TD et dont les répercussions peuvent être difficiles à prévoir - peuvent faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement de ceux avancés dans les énoncés prospectifs. Les facteurs de risque qui pourraient entraîner de tels écarts incluent les risques, notamment de crédit, de marché (y compris les marchés des actions, des marchandises, de change et de taux d'intérêt), de liquidité, opérationnels (y compris les risques liés à la technologie), de réputation, d'assurance, de stratégie, de réglementation ainsi que les risques juridiques, environnementaux, d'adéquation des fonds propres et les autres risques, tous présentés dans le rapport de gestion de 2012. Parmi les facteurs de risque, mentionnons l'incidence des récentes modifications législatives aux États-Unis, comme il est mentionné à la rubrique « Événements importants en 2012 » de la section « Aperçu des résultats financiers » du rapport de gestion de 2012; les modifications aux lignes directrices sur les fonds propres et la liquidité, et les instructions relatives à la présentation ainsi que leur nouvelle interprétation; les changements apportés aux notations de crédit de TD; l'augmentation des coûts de financement de crédit causée par l'illiquidité des marchés et la concurrence pour l'accès au financement; au moment où il est consulté, le BSIF n'approuve pas les rachats dans le cadre de l'offre; le défaut de tiers de se conformer à leurs obligations envers TD ou ses sociétés affiliées relativement au traitement et au contrôle de l'information, les défaillances de la technologie informatique, d'Internet, des systèmes d'accès au réseau de TD ou d'autres systèmes ou services de communications voix-données de TD ou les attaques les visant (y compris les cyberattaques); et le contexte général difficile en matière de litige, notamment aux États-Unis. Veuillez noter que la liste qui précède n'est pas une liste exhaustive de tous les risques possibles et que d'autres facteurs pourraient également avoir une incidence négative sur les résultats de TD. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section « Facteurs de risque et gestion des risques » du rapport de gestion de 2012. Le lecteur doit examiner ces facteurs attentivement, ainsi que d'autres incertitudes et événements possibles, de même que l'incertitude inhérente aux énoncés prospectifs, avant de prendre des décisions à l'égard de TD et ne doit pas se fier indûment aux énoncés prospectifs de TD.

Les hypothèses économiques importantes étayant les énoncés prospectifs figurant dans le présent document sont décrites dans le rapport de gestion de 2012 à la rubrique « Sommaire et perspectives économiques », et en leur version modifiée dans le rapport aux actionnaires du deuxième trimestre de 2013 de TD; pour chacun des secteurs opérationnels, sous les rubriques « Perspectives et orientation pour 2013 », et en leur version modifiée dans le rapport aux actionnaires du deuxième trimestre de 2013 de TD sous les rubriques « Perspectives ».

Tout énoncé prospectif contenu dans le présent document représente l'opinion de la direction uniquement à la date des présentes et est communiqué afin d'aider les actionnaires de TD et les analystes à comprendre la situation financière, les objectifs, les priorités et le rendement financier prévu de TD aux dates indiquées et pour les périodes closes à ces dates, et peut ne pas convenir à d'autres fins. TD n'effectuera pas de mise à jour de quelque énoncé prospectif, écrit ou verbal, qu'elle peut faire de temps à autre directement ou indirectement, à moins que la législation en valeurs mobilières applicable ne l'exige.

SOURCE : Groupe Banque TD

Renseignements :

Rudy Sankovic, premier vice-président, Relations avec les investisseurs, 416-308-9030
Tara Sirinyan, directrice, Relations avec les médias, 514-289-0265


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