Banque Nationale Investissements annonce un projet d'optimisation de sa gamme de fonds

MONTRÉAL, le 1er mars 2021 /CNW Telbec/ - Banque Nationale Investissements inc. (BNI) a annoncé aujourd'hui des changements à certains Fonds BNI. Les changements comprennent les fusions de fonds, la méthode d'imputation des charges opérationnelles à certains Fonds BNI afin d'accroître la prévisibilité et la transparence des frais ainsi que d'autres changements. Certains changements, tels que décrits ci-dessous, sont soumis à l'approbation des organismes de réglementation et/ou des porteurs de titres. Le cas échéant, l'approbation des porteurs de titres sera demandée lors d'assemblées extraordinaires virtuelles (individuellement, une « assemblée » et collectivement, les « assemblées ») des porteurs de titres de chaque Fonds BNI concerné, qui se tiendront simultanément le ou vers le 17 mai 2021.

Les changements proposés visent à simplifier la gamme de produits offerts par BNI, tout en offrant des avantages aux investisseurs et aux conseillers qui offrent des Fonds BNI.

« BNI s'est engagée à maintenir une approche centrée sur le client tout en offrant aux investisseurs nos meilleures solutions à travers une variété de gestionnaires de portefeuille différents », a déclaré Annamaria Testani, première vice-présidente, Ventes nationales chez Banque Nationale Investissements. « Les fusions de fonds proposées permettront aux conseillers de mieux répondre aux besoins de leur clientèle en sélectionnant des solutions parmi une offre de produits plus succincte. »

 « Ces changements suggérés permettront d'améliorer l'offre de produits de BNI en offrant à nos conseillers une gamme de fonds optimisée », a expliqué Éric-Olivier Savoie, président et chef de la direction chez Banque Nationale Investissements. « Offrir une liste simplifiée de solutions innovantes renforcera notre position en tant que principale société d'architecture ouverte dans l'industrie. »

Fusions de fonds proposées

Sous réserve de l'obtention des approbations nécessaires, BNI propose de fusionner chaque Fonds BNI (individuellement, un « Fonds appelé à disparaître » et collectivement, les « Fonds appelés à disparaître ») dans le Fonds BNI correspondant (individuellement, un « Fonds continué » et collectivement, les « Fonds continués ») tel qu'indiqué dans les tableaux ci-dessous. Les porteurs de titres figurant aux registres en date du (ou vers le) 1^er avril 2021 recevront la documentation d'assemblée aux porteurs à la mi-avril. Si elles sont approuvées, les fusions prendront effet aux dates indiquées ci-dessous. Certaines fusions, tel qu'indiqué dans les tableaux ci-dessous, ne nécessitent pas l'approbation des porteurs de titres ou des organismes de réglementation. En revanche, ces investisseurs recevront un préavis écrit de 60 jours avant la mise en œuvre des fusions (« fusions préapprouvées »). Les fusions préapprouvées seront réalisées avec un report d'impôt.

Fusions de fonds le ou vers le 21 mai 2021

Fonds appelés à disparaître	Fonds continués
Fonds indiciel canadien BNI	Fonds indiciel d'actions canadiennes BNI
Fonds de dividendes américains BNI	Fonds d'actions américaines SmartData BNI
Fonds d'actions canadiennes BNI	Fonds Jarislowsky Fraser Sélect d'actions canadiennes BNI
Portefeuille privé d'actifs réels BNI	Fonds de revenu d'actifs réels mondiaux BNI
Portefeuille privé d'obligations à rendement élevé BNI	Fonds d'obligations à rendement élevé BNI
Portefeuille Méritage Catégorie Actions canadiennes**	Portefeuille Méritage Actions canadiennes
Portefeuille Méritage Catégorie Actions mondiales**	Portefeuille Méritage Actions mondiales
Portefeuille Méritage Catégorie Croissance**	Portefeuille Méritage Croissance
Portefeuille Méritage Catégorie Croissance Plus**	Portefeuille Méritage Croissance Plus
Portefeuille Méritage mondial Catégorie Croissance**	Portefeuille Méritage mondial Croissance
Portefeuille Méritage mondial Catégorie Croissance Plus**	Portefeuille Méritage mondial Croissance Plus

Fusions de fonds le ou vers le 28 mai 2021

Fonds appelés à disparaître	Fonds continués
Fonds diversifié Prudent Banque Nationale	Portefeuille Prudent BNI
Fonds diversifié Conservateur Banque Nationale	Portefeuille Conservateur BNI
Fonds de dividendes BNI
Fonds diversifié Pondéré Banque Nationale	Portefeuille Pondéré BNI
Fonds diversifié Équilibré Banque Nationale	Portefeuille Équilibré BNI
Fonds diversifié Croissance Banque Nationale	Portefeuille Croissance BNI
Fonds Jarislowsky Fraser Sélect équilibré BNI	Fonds Jarislowsky Fraser Sélect de revenu BNI
Portefeuille privé d'obligations canadiennes diversifié BNI	Portefeuille privé d'obligations canadiennes BNI
Portefeuille privé d'obligations municipales plus BNI
Portefeuille privé d'actions canadiennes de petite capitalisation BNI	Fonds de petite capitalisation BNI

Fusions de fonds le ou vers le 4 juin 2021

Fonds appelés à disparaître	Fonds continués
Fonds indiciel américain BNI	Fonds indiciel d'actions américaines BNI
Fonds indiciel américain neutre en devises BNI
Fonds indiciel international BNI	Fonds indiciel d'actions internationales BNI
Fonds indiciel international neutre en devises BNI
Fonds de marchés émergents BNI*	Fonds d'actions de marchés émergents diversifié BNI
Fonds d'hypothèques et de revenu tactique BNI	Fonds de revenu à taux variable BNI
Fonds de revenu et de croissance américain stratégique BNI	Fonds de revenu fixe sans contraintes BNI
Fonds d'obligations mondiales BNI	Fonds d'obligations mondiales tactique BNI
Portefeuille Méritage FNB tactique Revenu fixe
Portefeuille privé d'actions internationales BNI*	Fonds d'actions internationales SmartData BNI

* Fusions préapprouvées

** Chacun étant une catégorie d'actions de la Corporation Fonds Banque Nationale. Ces fusions nécessiteront l'approbation d'une majorité spéciale des porteurs de titres de la Corporation Fonds Banque Nationale votant à l'assemblée. Chaque fusion procédera seulement si la Corporation Fonds Banque Nationale dans son ensemble approuve la transaction.

Les Fonds appelés à disparaître énumérés ci-dessus seront fermés aux nouvelles souscriptions à compter de 23 h 59 le 1^er mars 2021, à l'exception des programmes d'investissement systématique et de réinvestissement des distributions préétablis, ainsi que pour certains programmes de gestion discrétionnaire.

Pour faciliter certaines fusions, BNI a l'intention de créer de nouvelles séries pour certains Fonds continués. Certaines de ces séries ne seront accessibles qu'aux porteurs de titres des Fonds appelés à disparaître et seront fermées aux nouvelles souscriptions, à l'exception des programmes d'investissement systématique et de réinvestissement des distributions préétablis.

Si les fusions proposées sont approuvées, les porteurs de titres de chaque série de chaque Fonds appelé à disparaître recevront des parts d'une série du Fonds continué correspondant, dont la structure de frais est substantiellement similaire à celle de la série existante. Les Fonds appelés à disparaître seront liquidés dès que possible après les fusions.

Comme l'exige la réglementation en valeurs mobilières, BNI a présenté les questions de conflit d'intérêts inhérentes aux fusions proposées au Comité d'examen indépendant (CEI) des Fonds BNI. Dans le cadre de son mandat, le CEI a émis une recommandation favorable et/ou une approbation des politiques proposées par BNI pour régler ces conflits d'intérêts. Le CEI a déterminé que les fusions proposées aboutissent à un résultat juste et raisonnable pour les fonds concernés. Les frais associés aux fusions sont assumés par BNI et non par les Fonds BNI.

Si les porteurs de titres du Portefeuille privé d'actifs réels BNI, du Portefeuille privé d'obligations à rendement élevé BNI, du Portefeuille privé d'actions canadiennes à petite capitalisation BNI et du Portefeuille Méritage FNB tactique Revenu fixe votent contre les fusions de fonds en question, ces fonds seront fermés le ou vers le 18 juin 2021.

Réductions de frais

Parallèlement aux fusions de fonds proposées, BNI entend réduire les frais de gestion et/ou les frais d'administration perçus pour certaines séries de certains Fonds continués, tels qu'énumérés dans les tableaux ci-dessous, afin de les aligner sur les frais perçus pour les séries correspondantes des Fonds appelés à disparaître.

Modifications des frais de gestion (en vigueur le ou vers le 17 mai 2021)

Fonds BNI	Séries	Frais de gestion actuels (%)	Nouveaux frais de gestion (%)
Portefeuille Conservateur BNI	Investisseur-2	1,25	1,22
Fonds d'obligations mondiales tactique BNI	Investisseur	1,70	1,60
	Conseillers
	Conseillers-$US
	T
	T-$US
	R

Modifications aux frais d'administration (en vigueur immédiatement)

Fonds BNI	Séries	Frais d'administration actuels (%)	Nouveaux frais d'administration (%)
Fonds de petite capitalisation BNI	N	0,22	0,15
	NR
Fonds d'actions internationales SmartData BNI	N	0,19	0,15
	NR

Fermeture de la Série H et de la Série FH du Fonds de revenu et de croissance américain stratégique BNI

BNI a annoncé la fermeture de la Série H et de la Série FH du Fonds de revenu et de croissance américain stratégique BNI le ou vers le 19 mai 2021. La Série H et la Série FH seront fermées aux nouvelles souscriptions à compter de 23 h 59 le 1^er mars 2021, à l'exception des programmes d'investissement systématique et de réinvestissement des distributions préétablis.

Frais d'administration à taux fixe

BNI a également annoncé aujourd'hui qu'elle commencera à payer le ou vers le 19 mai 2021 (la « Date d'entrée en vigueur »), certaines charges opérationnelles du Fonds Jarislowsky Fraser Sélect de revenu BNI et du Fonds Jarislowsky Fraser Sélect d'actions canadiennes BNI (les « Fonds JF BNI ») en retour du paiement à BNI de frais d'administration à taux fixe par les Fonds JF BNI. Les frais d'administration à taux fixe pour chaque série d'un Fonds JF BNI seront inférieurs ou égaux aux charges opérationnelles réelles payées pour chaque série de chaque Fonds JF BNI au cours de son dernier exercice financier. Comme les frais d'administration représentent un pourcentage fixe de l'actif, BNI assumera le risque associé à toute augmentation de ces charges opérationnelles, mais nous pourrons aussi profiter de toute réduction future des charges. En harmonisant son approche pour les Fonds JF BNI avec celle utilisée par les autres Fonds BNI, BNI souhaite améliorer et simplifier l'expérience de ses investisseurs.

L'introduction de ces frais d'administration à taux fixe a été soumise au CEI. Le CEI a examiné la proposition et a émis une recommandation favorable à l'égard des politiques proposées par BNI pour régler les conflits d'intérêts afférents, et a déterminé qu'elle aboutirait à un résultat juste et raisonnable pour les Fonds JF BNI.

À l'heure actuelle, les Fonds JF BNI assument la totalité de leurs charges opérationnelles. À compter de la Date d'entrée en vigueur, les charges opérationnelles payables par BNI comprendront, entre autres, les frais juridiques, les frais d'audit, les frais de garde, les honoraires d'agent des transferts et de la tenue des registres, les frais relatifs à la comptabilité et à l'évaluation, les frais relatifs à la préparation et à la distribution des rapports financiers, des prospectus, des notices annuelles, des aperçus de fonds, des documents d'information continue et des autres documents destinés aux investisseurs et les frais pour les services fiduciaires liés aux régimes fiscaux enregistrés, selon le cas. Ces charges opérationnelles seront assumées par BNI dans la mesure où elles sont encourues dans le cours normal des activités des Fonds JF BNI.

Les frais des fonds que les Fonds JF BNI continueront d'assumer comprennent les taxes et impôts, les dépenses engagées afin de respecter tout changement aux exigences réglementaires applicables et/ou toute nouvelle exigence réglementaire, y compris les nouveaux frais imposés après le 1^er mars 2021, les intérêts débiteurs et les coûts d'emprunt, les frais et dépenses liés aux services externes non habituellement appliqués au sein de l'industrie canadienne des organismes de placement collectif en date du 1^er mars 2021, les frais et dépenses du CEI et les charges opérationnelles qui sont encourues en dehors du cours normal des activités des Fonds JF BNI.

Les porteurs de titres de toutes les séries des Fonds JF BNI hormis les Séries Conseillers et T5 recevront un avis écrit prévoyant les détails de l'introduction des frais d'administration à taux fixe, tel que requis par la réglementation en valeurs mobilières. Les titres des Séries Conseillers et T5 des Fonds JF BNI requièrent l'approbation des porteurs de titres préalablement à la mise en œuvre de ce changement. Les porteurs de titres des Séries Conseillers et T5 figurant aux registres en date du (ou vers le) 1^er avril 2021 recevront la documentation relative aux assemblées qui se tiendront le ou vers le 17 mai 2021.

Les changements ci-dessus seront intégrés dans la prochaine modification du prospectus simplifié des Fonds BNI, lequel sera déposé sur le site Internet SEDAR (www.sedar.com) ainsi que sur le site Internet de Banque Nationale Investissements (www.bninvestissements.ca). 

À propos des Fonds Banque Nationale
Les Fonds Banque Nationale (les « Fonds ») sont offerts par Banque Nationale Investissements inc., une filiale en propriété exclusive de la Banque Nationale du Canada. Un placement dans un Fonds peut donner lieu à des frais de courtage, des commissions de suivi, des frais de gestion et d'autres frais. Veuillez lire le prospectus des Fonds avant de faire un placement. Les titres des Fonds ne sont pas assurés par la Société d'assurance-dépôts du Canada ni par un autre organisme public d'assurance-dépôts. Les Fonds ne sont pas garantis, leur valeur fluctue souvent et leur rendement passé n'est pas indicatif de leur rendement à l'avenir.

À propos de Banque Nationale Investissements inc.
Banque Nationale Investissements inc. (BNI) est une société de gestion de fonds d'investissement se spécialisant dans la conception et l'offre de fonds, de fonds négociés en bourse, de solutions de placement et de services conçus pour aider les investisseurs canadiens à atteindre leurs objectifs financiers. Au 31 décembre 2020, la valeur des actifs sous gestion dans les produits de BNI s'élevait à plus de 67 milliards de dollars.

Grâce à sa structure d'architecture ouverte, BNI entend offrir diverses solutions pour répondre aux besoins changeants de ses clients. BNI s'efforce d'être reconnue comme un partenaire incontournable en cherchant à allier innovation et excellence. Le rôle de BNI ne se limite pas aux seuls aspects administratifs de la gestion, Service-conseil Banque Nationale Investissements et ses représentants inscrits forment une équipe de spécialistes offrant des renseignements et des conseils afin d'aider les conseillers à constituer un portefeuille répondant aux objectifs financiers de leurs clients. Suivez les activités de BNI sur bninvestissements.ca ou par l'entremise des réseaux sociaux comme YouTube et LinkedIn.

Banque Nationale Investissements est membre de l'Association pour l'investissement responsable du Canada et signataire des Principes pour l'investissement responsable des Nations Unies.

À propos de la Banque Nationale du Canada
Forte d'un actif de 344 milliards de dollars au 31 janvier 2021, la Banque Nationale du Canada, avec ses filiales, est l'un des plus importants groupes financiers intégrés canadiens. Elle compte plus de 26 000 employés dans des fonctions à contenu élevé de savoir, et a été maintes fois primée pour ses qualités d'employeur et son engagement à l'égard de la diversité. Ses titres sont cotés à la Bourse de Toronto (TSX : NA). Suivez ses activités sur bnc.ca ou par l'entremise de réseaux sociaux comme Facebook, LinkedIn et Twitter.

SOURCE Banque Nationale du Canada

Stéphanie Rousseau, Conseillère senior, Affaires publiques et Responsabilité sociale d'entreprise, Banque Nationale du Canada, [email protected], Tél. : [phone]