RBC Gestion mondiale d'actifs Inc. annonce la nouvelle date de l'assemblée des porteurs de parts des fonds O'Shaughnessy RBC et des Fonds d'actions américaines de sociétés à petite capitalisation RBC, qui portera sur l'approbation des changements d'objectifs de placement et des fusions proposées

TORONTO, le 12 nov. 2025 /CNW/ - RBC Gestion mondiale d'actifs Inc. (« RBC GMA Inc. ») a annoncé aujourd'hui que son assemblée extraordinaire des porteurs de parts (l'« assemblée ») des fonds O'Shaughnessy RBC et des fonds de sociétés américaines à petite capitalisation RBC (définis ci-dessous) aura lieu le 13 février 2026.

L'assemblée avait été prévue pour le 7 novembre 2025 pour les détenteurs de parts de Fonds d'actions 100 % canadiennes O'Shaughnessy RBC, Fonds d'actions canadiennes O'Shaughnessy RBC, Fonds de valeur américain O'Shaughnessy RBC, Fonds de croissance américain O'Shaughnessy RBC, Fonds de croissance américain O'Shaughnessy RBC II, Fonds de valeur américain RBC O'Shaughnessy (Non couvert), Fonds d'actions internationales O'Shaughnessy RBC, Fonds mondial d'actions O'Shaughnessy RBC (collectivement appelés les « fonds O'Shaugnessy RBC ») ainsi que de Fonds d'actions américaines de base de sociétés à petite capitalisation RBC et Fonds de valeur en actions américaines de sociétés à petite capitalisation (collectivement appelés les « Fonds d'actions de sociétés américaines à petite capitalisation RBC »), pour approuver les changements apportés aux objectifs de placement et les fusions de fonds proposées. En raison de la grève à Postes Canada, RBC GMA Inc. a reporté l'assemblée.

Modifications aux fonds O'Shaughnessy RBC

Vers le 13 mars 2026, O'Shaughnessy Asset Management, L.L.C. cessera d'agir à titre de sous-conseiller des fonds O'Shaughnessy RBC. RBC GMA Inc. propose de fusionner chaque fonds O'Shaughnessy RBC dans un fonds QUBE RBC approprié ou de le transférer à l'équipe Placements quantitatifs RBC, où il sera renommé en tant que fonds QUBE RBC approprié. Ce changement vise à mieux faire correspondre les produits quantitatifs de RBC GMA Inc. aux besoins des clients.

Les changements proposés aux fonds O'Shaughnessy RBC, qui entreront en vigueur vers le 13 mars 2026, sont décrits dans le tableau ci-dessous :

Fonds O'Shaughnessy RBC	Fonds maintenus	Changement
Fonds d'actions 100 % canadiennes O'Shaughnessy RBC	Fonds d'actions canadiennes QUBE RBC^1	Fusion avec report d'impôt nécessitant l'approbation des porteurs de parts, car les objectifs de placement ne sont pas similaires.
Fonds d'actions canadiennes O'Shaughnessy RBC
Fonds de valeur américain O'Shaughnessy RBC	Fonds d'actions américaines neutre en devises QUBE RBC^2	Changement de nom et transition vers l'équipe Placements quantitatifs RBC. L'approbation des porteurs de parts est requise en raison de la modification des objectifs de placement.
Fonds de croissance américain O'Shaughnessy RBC	Fonds d'actions américaines neutre en devises QUBE RBC^2 (actuellement le Fonds de valeur américain O'Shaughnessy RBC)	Fusion avec report d'impôt nécessitant l'approbation des porteurs de parts, car les objectifs de placement ne sont pas similaires.
Fonds de croissance américain O'Shaughnessy RBC II
Fonds de valeur américain O'Shaughnessy RBC (Non couvert)	Fonds d'actions américaines QUBE RBC^1
Fonds d'actions internationales O'Shaughnessy RBC	Fonds d'actions internationales QUBE RBC^3	Changement de nom et transition vers l'équipe Placements quantitatifs de RBC. L'approbation des porteurs de parts est requise en raison de la modification des objectifs de placement.
Fonds mondial d'actions O'Shaughnessy RBC	Fonds d'actions mondiales QUBE RBC	Fusion avec report d'impôt nécessitant l'approbation des porteurs de parts, car les objectifs de placement ne sont pas similaires.

1.	Les nouveaux investisseurs ne pourront plus acheter les parts de la série AZ de ce fonds à compter du 13 mars 2026. Les investisseurs qui détiennent des parts de cette série du fonds le 13 mars 2026 peuvent continuer de faire des placements supplémentaires dans le fonds.
2.	Vers le 13 mars 2026, les frais de gestion des séries D et F de ce fonds seront réduits de 0,15 % et les parts de série A de ce fonds seront renommées parts de série AZ et les nouveaux investisseurs ne pourront plus en acheter. Les investisseurs qui détiennent des parts de cette série du fonds le 13 mars 2026 peuvent continuer de faire des placements supplémentaires dans le fonds.
3.	Vers le 13 mars 2026, les frais de gestion des parts de la série A, de la série D et de la série F de ce fonds seront réduits de 0,10 %.

Modifications apportées aux Fonds d'actions américaines de sociétés à petite capitalisation RBC

Pour faire suite à l'annonce de RBC GMA Inc. du 26 juin 2025, les modifications proposées au Fonds d'actions américaines de base de sociétés à petite capitalisation RBC et au Fonds de valeur en actions américaines de sociétés à petite capitalisation RBC (collectivement, les « Fonds d'actions américaines de sociétés à petite capitalisation RBC ») sont décrites dans le tableau ci-dessous. Les changements proposés entreront en vigueur vers le 13 mars 2026.

Fonds d'actions américaines de sociétés à petite capitalisation RBC	Fonds maintenus	Changement
Fonds d'actions américaines de base de sociétés à petite capitalisation RBC	Fonds de valeur en actions américaines de sociétés à moyenne capitalisation RBC	Fusion avec report d'impôt nécessitant l'approbation des porteurs de parts, car les objectifs de placement ne sont pas similaires.
Fonds de valeur en actions américaines de sociétés à petite capitalisation RBC

Assemblée des porteurs de parts des fonds O'Shaughnessy RBC et des Fonds d'actions américaines de sociétés à petite capitalisation RBC

Les modifications et les fusions proposées se rapportant aux fonds O'Shaughnessy RBC et aux Fonds d'actions américaines de sociétés à petite capitalisation RBC sont soumises à l'approbation des porteurs de parts. RBC GMA a convoqué et tiendra, le 13 février 2026, à Toronto en Ontario, une assemblée extraordinaire pour les porteurs de parts des fonds O'Shaughnessy RBC et des Fonds d'actions américaines de sociétés à petite capitalisation RBC. Les porteurs de parts seront invités à se prononcer sur les modifications et les fusions proposées. Un document de notification et d'accès qui décrit les procédures d'accès à la circulaire d'information de la direction et contient les détails des fusions proposées sera envoyé par la poste aux porteurs de parts inscrits ou à leurs conseillers avec pouvoir discrétionnaire au 8 décembre 2025. Le document de notification et d'accès et la circulaire d'information de la direction seront également accessibles sur SEDAR+ à l'adresse sedarplus.ca.

Pour chaque fusion de fonds proposée indiquée dans les tableaux ci-dessus, les porteurs de parts du fonds O'Shaughnessy RBC ou du Fonds de sociétés américaines à petite capitalisation RBC recevront des parts du fonds maintenu en question, selon la valeur liquidative par part du fonds maintenu. Les fonds O'Shaughnessy RBC et les Fonds de sociétés américaines à petite capitalisation RBC visés par les fusions seront dissous une fois les fusions terminées. RBC GMA Inc. prendra en charge tous les frais et dépenses associés aux fusions.

Les modifications et les fusions de fonds proposées ont été présentées au Comité d'examen indépendant (« CEI ») des fonds O'Shaughnessy RBC et des Fonds d'actions américaines de sociétés à petite capitalisation RBC. Le Comité d'examen indépendant des fonds a étudié la question, puis a formulé une recommandation favorable après avoir établi que ces modifications et fusions de fonds étaient justes et raisonnables pour chacun des fonds.

Les parts des fonds O'Shaughnessy RBC et des Fonds de sociétés américaines à petite capitalisation RBC visés par les fusions ne seront plus offertes aux fins de souscription à la fermeture des bureaux le 10 mars 2026. Les achats effectués dans le cadre d'un régime à cotisations préautorisées peuvent être maintenus selon le courtier. Les investisseurs devraient consulter leur courtier pour obtenir de plus amples renseignements.

Les Fonds d'actions américaines de sociétés à petite capitalisation RBC ne sont plus offerts aux nouveaux investisseurs. Seuls les porteurs de parts des Fonds d'actions américaines de sociétés à petite capitalisation RBC pourront continuer d'effectuer des placements additionnels dans les fonds.

Les porteurs de parts des fonds O'Shaughnessy RBC et des Fonds d'actions américaines de sociétés à petite capitalisation RBC visés par la fusion peuvent demander le rachat de leurs parts jusqu'à la fermeture des bureaux à la date d'entrée en vigueur des fusions.

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À propos de RBC Gestion mondiale d'actifs

RBC Gestion mondiale d'actifs (RBC GMA) est la division de gestion d'actifs de Banque Royale du Canada (RBC). RBC GMA est un fournisseur mondial de services et de solutions de gestion de placements pour les investisseurs institutionnels, la clientèle fortunée et les particuliers. La société offre des comptes distincts, des fonds en gestion commune, des fonds communs de placement, des fonds de couverture, des fonds négociés en bourse et des stratégies de placement spécialisées. Les fonds RBC, les fonds BlueBay, les fonds PH&N et les FNB RBC sont offerts par RBC Gestion mondiale d'actifs Inc. (RBC GMA Inc.) et distribués au Canada par des courtiers autorisés. Le groupe des sociétés de RBC GMA, qui regroupe RBC GMA Inc. (y compris PH&N Institutionnel), gère environ 740 milliards de dollars d'actifs et compte environ 1 600 employés au Canada, aux États-Unis, en Europe et en Asie.

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SOURCE RBC Gestion mondiale d'actifs Inc.