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La Banque Royale du Canada annonce les droits de conversion des actions privilégiées de premier rang à dividendes non cumulatifs et à taux rajusté de cinq ans de série AJ et AL English


Nouvelles fournies par

RBC (French)

20 janv, 2014, 17:30 ET

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TORONTO, le 20 janv. 2014 /CNW/ - La Banque Royale du Canada (RY sur TSX et NYSE) a annoncé aujourd'hui qu'elle n'a pas l'intention d'exercer son droit de racheter, le 24 février 2014, la totalité ou une partie de ses actions privilégiées de premier rang à dividendes non cumulatifs et à taux rajusté de cinq ans de série AJ (les « actions de série AJ ») ou de série AL (les « actions de série AL ») actuellement en circulation. On compte actuellement 16 000 000 actions de série AJ et 12 000 000 actions de série AL en circulation.

Sous réserve de certaines conditions établies dans le supplément de prospectus du 9 septembre 2008 concernant l'émission des actions de série AJ, les détenteurs d'actions de série AJ peuvent convertir la totalité ou une partie de leurs actions de série AJ, à raison d'une action pour une action, en actions privilégiées de premier rang à dividendes non cumulatifs et à taux flottant de série AK (les « actions de série AK ») le 24 février 2014.

Sous réserve de certaines conditions établies dans le supplément de prospectus du 27 octobre 2008 concernant l'émission des actions de série AL, les détenteurs d'actions de série AL peuvent convertir la totalité ou une partie de leurs actions de série AL, à raison d'une action pour une action, en actions privilégiées de premier rang à dividendes non cumulatifs et à taux flottant de série AM (les « actions de série AM ») le 24 février 2014. À cette date, les détenteurs qui n'exercent pas leur droit de convertir leurs actions de série AJ ou AL en actions de série AK ou AM, selon le cas, demeureront détenteurs de leurs actions de série AJ ou AL.

Les droits de conversion précités sont assujettis aux conditions suivantes :

i.      Si la Banque Royale du Canada détermine qu'il pourrait y avoir moins de 1 000 000 actions de série AK ou moins de 1 000 000 actions de série AM en circulation après le 24 février 2014, les détenteurs d'actions de série AJ ou AL ne pourront pas convertir leurs actions en actions de série AK ou AM, selon le cas.
   
ii.      À l'inverse, si la Banque Royale du Canada détermine qu'il pourrait rester moins de 1 000 000 actions de série AJ ou moins de 1 000 000 actions de série AL en circulation après le 24 février 2014, toutes les actions de série AJ ou AL restantes seront automatiquement converties en actions de série AK ou AM, selon le cas, à raison d'une action pour une action, le 24 février 2014.
   
  Dans l'une ou l'autre de ces éventualités, la Banque Royale du Canada fournira un avis écrit à cet effet aux détenteurs d'actions de série AJ et AL au plus tard le 17 février 2014.

Les taux de dividende applicables aux actions de série AJ et AL pour la période de cinq ans allant du 24 février 2014 (en incluant cette date) au 24 février 2019 (à l'exclusion de cette date), ainsi que les taux de dividende applicables aux actions de série AK et AM pour la période de trois mois allant du 24 février 2014 (en incluant cette date) au 24 mai 2014 (à l'exclusion de cette date), seront déterminés et annoncés par communiqué de presse le 24 janvier 2014.

Les propriétaires réels d'actions de série AJ et d'actions de série AL qui souhaitent exercer leur droit de conversion doivent communiquer avec leur courtier ou autre prête-nom en vue de fournir des directives concernant l'exercice de ce droit pendant la période de conversion, qui commence le 24 janvier 2014 et prend fin le 10 février 2014 à 17 h, HNE.

Les demandes de renseignements doivent être adressées à Shirley Boudreau, agente de relations avec les actionnaires, au 416 955-7806. 

SOURCE : RBC (French)


Personnes-ressources - investisseurs :
Shirley Boudreau, Relations avec les actionnaires, 416 955-7806
Karen McCarthy, Relations avec les investisseurs, 416 955-7809

Personne-ressource - médias :
Tanis Feasby, Communications, 416 955-5172

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