Les séances du comité exécutif de la Ville de Montréal dorénavant accessibles au public

MONTRÉAL, le 4 déc. 2012 /CNW Telbec/ - Le maire de Montréal, M. Michael Applebaum, accompagné du président du comité exécutif, se réjouit d'annoncer qu'à compter du 5 décembre 2012, les séances du comité exécutif seront désormais publiques.

« Les Montréalais ont besoin de savoir que la Ville est bien gérée. Ils veulent et doivent reprendre confiance dans ce palier de gouvernement qui est le plus proche d'eux. La transparence est le remède et il fallait simplement avoir la volonté politique de l'appliquer. En effet, nous avons réussi à changer en moins de trois semaines des pratiques établies depuis plus de 300 ans », a déclaré M. Applebaum.

Diffusion des séances publiques
Rappelons d'entrée de jeu que le rôle du comité exécutif consiste, entre autres, à étudier plusieurs dossiers majeurs, dont les projets de règlement, le budget annuel, l'affectation des emprunts et des crédits, l'octroi de contrats et le traitement des employés municipaux. Certains dossiers font l'objet d'une décision finale de la part du comité exécutif, alors que d'autres sont étudiés par les membres du comité exécutif pour être ensuite soumis pour approbation au conseil municipal ou au conseil d'agglomération.

Les séances du comité exécutif continueront d'avoir lieu tous les mercredis à compter de 8 h 30 à l'hôtel de ville de Montréal. Ces séances seront diffusées en direct sur Internet à partir du site web de la Ville de Montréal. Les personnes désirant suivre les travaux à partir de l'hôtel de ville peuvent se rendre à la salle de presse de l'hôtel de ville située au 275, rue Notre-Dame Est, Montréal, bureau RC.-110, où seront diffusées les séances sur écran.

Ordre du jour
L'ordre du jour des séances du comité exécutif est composé de deux parties, soit une partie publique et une partie se déroulant à huis clos. Les dossiers discutés dans la partie publique de l'ordre du jour sont ceux dont la nature du dossier permet une analyse publique, alors que les dossiers discutés dans la partie privée sont des dossiers dont la nature du sujet discuté doit être confidentielle et qui nécessite des échanges à huis clos avant la prise de décision. L'étude des dossiers à huis clos constituent l'exception à la règle voulant que les dossiers soient étudiés de façon publique lors des séances du comité exécutif.

« Certains dossiers ne seront pas publics pour diverses raisons », soutient M. Blanchard, président du comité exécutif. « Les dossiers qui pourraient susciter de la spéculation foncière, pour que la Ville n'ait pas à payer plus cher des acquisitions parce que son intention aura été rendue publique, les dossiers qui contiennent des informations confidentielles qui pourraient modifier la concurrence commerciale entre les fournisseurs de la Ville, ou encore ceux contenant des informations confidentielles en lien avec la sécurité publique, comme par exemple le plan d'évacuation de l'hôtel de ville en cas d'attentat, ne seront pas rendus publics », a expliqué M. Blanchard.

En lien avec les explications précédentes, seule la partie publique de l'ordre du jour sera diffusée sur le site web de la Ville de Montréal. Cependant, toutes les décisions prises par le comité exécutif, qu'il s'agisse de dossiers étudiés en public ou à huis clos, seront rendues publiques le vendredi.

Accès aux documents
Afin d'expliquer le contenu d'un dossier soumis aux membres du comité exécutif, la fonction publique montréalaise prépare pour chaque dossier un sommaire décisionnel. Il s'agit d'un document qui explique en détails la description d'un dossier, le contexte, la justification, les aspects financiers, les impacts majeurs et son calendrier de réalisation. Le sommaire décisionnel est accompagné d'une recommandation de la fonction publique qui sert à la prise de décision par les élus du comité exécutif, et, le cas échéant, par les élus du conseil municipal et du conseil d'agglomération. Les sommaires décisionnels et les recommandations liés aux points publics de l'ordre du jour des réunions du comité exécutif seront accessibles le mardi via le site web de la ville de Montréal.

Les personnes désirant visionner les travaux du comité exécutif ou d'avoir accès aux documents de cette instance via Internet sont priés de se rendre sur le site web de la Ville de Montréal à l'adresse suivante : www.ville.montreal.qc.ca

SOURCE : Ville de Montréal - Cabinet du maire et du comité exécutif

Renseignements :

Source :

Darren Becker
Cabinet du maire et du comité exécutif
514 872-6412

Renseignements :

Gonzalo Nunez
Division des affaires publiques
514 868-1127

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