La Bourse de Toronto et la Bourse de croissance TSX souhaitent consulter le public sur les lignes directrices relatives à l'inscription des émetteurs actifs sur les marchés émergents

TORONTO, le 17 déc. 2012 /CNW/ - La Bourse de Toronto (la « TSX ») et la Bourse de croissance TSX (la « TSX de croissance ») ont publié aujourd'hui un document de consultation commun sur les émetteurs actifs sur les marchés émergents. Le document de consultation traite des risques liés à l'inscription d'émetteurs actifs sur les marchés émergents et vise à solliciter des commentaires sur des mesures qui pourraient être prises afin de compléter les lignes directrices, les règles et les normes bien établies de la TSX et de la TSX de croissance.

Kevan Cowan, président, Marchés boursiers TSX et chef du marché des actions, Groupe TMX, affirme :

« Notre objectif principal consiste à maintenir et à renforcer notre solide réputation mondiale en tant qu'exploitant de bourses de qualité. Au fur et à mesure de l'expansion des économies émergentes et de l'accroissement des flux de capitaux mondiaux, les émetteurs actifs sur ces marchés continueront à chercher à s'inscrire à la cote d'une bourse canadienne pour mobiliser les capitaux dont ils ont besoin pour financer la croissance et l'innovation. En raison de l'intégrité de nos marchés, nous exigeons de tous les émetteurs, peu importe où ils sont situés, qu'ils adhèrent aux mêmes normes élevées. Nous nous sommes donné pour mission de travailler avec ces émetteurs, avec les organismes de réglementation des valeurs mobilières et avec un vaste ensemble de parties intéressées qui partagent la responsabilité de promouvoir l'intégrité des marchés canadiens et la confiance des investisseurs dans ces marchés. »

Le document de consultation a été élaboré par suite de nombreux commentaires reçus  de participants au marché, d'émetteurs inscrits, de conseillers, d'autres parties intéressées et d'organismes de réglementation. Il vise à appuyer les initiatives des organismes de réglementation, des principales autorités de surveillance des émetteurs assujettis, comme par exemple le guide destiné aux émetteurs actifs sur les marchés émergents (avis 51-720 du personnel) publié en novembre dernier par la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario.

Nous sollicitons des commentaires dans des domaines tels que la direction des émetteurs actifs sur les marchés émergents, la gouvernance, l'information financière, le contrôle interne, les opérations entre apparentées et les exigences relatives au parrainage. La période de consultation se poursuit jusqu'au 28 février 2013.

On peut accéder au document de consultation sur les émetteurs actifs sur les marchés émergents au http://www.tmx.com/fr/pdf/Joint-Consultation-Paper.pdf.

On trouvera plus d'information sur les règles, les règlements et les procédures qui régissent les émetteurs de la Bourse de Toronto au http://www.tmx.com/fr/listings/tsx_issuer_resources/index.html.

On trouvera plus d'information sur les règles, les règlements et les procédures qui régissent les émetteurs de la Bourse de croissance TSX au http://www.tmx.com/fr/listings/venture_issuer_resources/index.html.

À propos du Groupe TMX (TSX : X)

Les filiales principales du Groupe TMX exploitent des marchés comptant, des marchés dérivés et des chambres de compensation couvrant de multiples catégories d'actifs, dont les actions, les titres à revenu fixe et les produits énergétiques. La Bourse de Toronto, la Bourse de croissance TSX, TMX Select, le Groupe Alpha, La Caisse canadienne de dépôt de valeurs, la Bourse de Montréal, la Corporation canadienne de compensation de produits dérivés, la Natural Gas Exchange, la Boston Options Exchange, Shorcan, Shorcan Energy Brokers, Equicom et d'autres sociétés du Groupe TMX offrent des marchés d'inscription, des marchés boursiers, des mécanismes de compensation, des services de dépôt, des produits d'information et d'autres services à la communauté financière mondiale. Le Groupe TMX a son siège à Toronto et des bureaux ailleurs au Canada (Montréal, Calgary et Vancouver), dans des marchés clés des États-Unis (New York, Houston, Boston et Chicago), ainsi qu'à Londres, à Beijing et à Sydney. On trouvera plus d'information sur le Groupe TMX au www.tmx.com. Suivez le Groupe TMX sur Twitter, au http://twitter.com/tmxgroup.

SOURCE : Groupe TMX Inc.

Renseignements :

Carolyn Quick
Directrice, Communications et Affaires publiques
Groupe TMX
416-947-4597
carolyn.quick@tmx.com

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