Gestion d'actifs Scotia S.E.C. annonce des fusions de fonds

TORONTO, le 3 juill. 2013 /CNW/ - Gestion d'actifs Scotia S.E.C. («Gestion d'actifs Scotia»), fiduciaire et gestionnaire des Fonds Scotia, des Portefeuilles Apogée et des Fonds privés Scotia, a annoncé aujourd'hui qu'elle soumettra les fusions suivantes à l'approbation des autorités de réglementation et des porteurs de parts :

Fonds clôturé		Fonds prorogé
Portefeuille de croissance équilibré Apogée	à fusionner avec	Portefeuille de croissance moyenne équilibré Apogée
Portefeuille de croissance Apogée	à fusionner avec	Portefeuille de croissance moyenne Apogée
Fonds Scotia mondial des changements climatiques	à fusionner avec	Fonds Scotia de croissance mondiale
Fonds privé Scotia à revenu avantagé	à fusionner avec	Fonds Scotia de revenu Avantage
Portefeuille Scotia Vision prudente 2010 Portefeuille Scotia Vision dynamique 2010	à fusionner avec	Portefeuille de revenu Sélection Scotia
Portefeuille Scotia Vision prudente 2015 Portefeuille Scotia Vision dynamique 2015 Portefeuille Scotia Vision prudente 2020	à fusionner avec	Portefeuille de revenu et de croissance modérée Sélection Scotia
Portefeuille Scotia Vision dynamique 2020 Portefeuille Scotia Vision prudente 2030	à fusionner avec	Portefeuille de revenu et de croissance équilibrés Sélection Scotia
Portefeuille Scotia Vision dynamique 2030	à fusionner avec	Portefeuille de croissance moyenne Sélection Scotia

Gestion d'actifs Scotia a reçu de son comité d'examen indépendant l'autorisation de procéder aux fusions. Si elles sont approuvées par les porteurs de parts et les organismes de réglementation, les fusions proposées devraient prendre effet après la fermeture des bureaux, le 13 septembre 2013.

La fusion

Pour chaque fusion approuvée, l'actif du fonds clôturé sera entièrement transféré au fonds prorogé correspondant, en échange de parts du fonds prorogé de la série équivalente, à raison de un dollar pour un dollar. Par ailleurs, le passif du fonds clôturé sera entièrement absorbé par le fonds prorogé. Ce dernier sera ensuite liquidé le plus tôt possible après les fusions.

Chaque fusion devra être approuvée à la majorité des voix exprimées au cours d'une assemblée extraordinaire des porteurs de parts de chaque fonds clôturé, qui devrait être tenue vers le 27 août 2013 («assemblée extraordinaire»). Seuls les porteurs de parts inscrits à la date de clôture des registres vers le 10 juillet 2013 à la fermeture des bureaux pourront recevoir l'avis et voter à l'assemblée extraordinaire. La circulaire d'information contenant une description complète des points à l'ordre du jour de l'assemblée extraordinaire sera envoyée aux porteurs de parts peu après.

Chaque fusion aura des incidences fiscales, à l'exception des fusions du Portefeuille Scotia Vision prudente 2010 et du Fonds privé Scotia à revenu avantagé qui donneront lieu à un report d'impôt.

Suspension des nouveaux achats

À compter de l'heure de fermeture des bureaux le 10 juillet 2013, les achats de parts de fonds clôturés seront suspendus (sauf dans le cadre du prélèvement automatique des cotisations). Les porteurs de parts auront le droit d'échanger des parts du fonds clôturé jusqu'à l'heure de fermeture des bureaux, le jour ouvrable précédant la date d'effet de chaque fusion.

Après chaque fusion, les programmes de prélèvement automatique des cotisations et de retrait automatique seront transférés des fonds clôturés aux fonds prorogés correspondants, à moins d'indication contraire du porteur de parts.

Justification des fusions

Ces propositions de fusion ont été faites dans le cadre de l'examen régulier de chaque gamme de fonds communs, les gestionnaires estimant qu'elles serviront les intérêts des porteurs de parts des fonds clôturés. Ceux-ci devraient profiter des économies d'échelle et des gains d'efficacité opérationnelle offerts par les fonds prorogés. Dans tous les cas, le RFG des fonds prorogés est inférieur à celui des fonds clôturés.

Au sujet de Gestion d'actifs Scotia
Gestion d'actifs Scotia S.E.C. est une société en commandite dont le commandité est détenu en propriété exclusive par la Banque de Nouvelle-Écosse et est un gestionnaire de fonds communs de placement et de solutions de placement pour la clientèle privée, les investisseurs institutionnels et les programmes d'actifs gérés.

Au sujet du Groupe Gestion privée Scotia
Le Groupe Gestion privée Scotia réunit un ensemble de services destinés à la clientèle privée parmi ceux offerts par La Banque de Nouvelle-Écosse, la Société de fiducie Banque de Nouvelle-Écosse, Gestion d'actifs Scotia S.E.C, Scotia Asset Management U.S. Inc., ScotiaMcLeod Services Financiers inc., WaterStreet Family Capital Counsel Inc., une division de Gestion d'actifs Scotia S.E.C., et ScotiaMcLeod, une division de Scotia Capitaux Inc. Scotia Capitaux Inc. est membre du Fonds canadien de protection des épargnants et de l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières.

Au sujet de la Banque Scotia
La Banque Scotia, l'un des principaux fournisseurs internationaux de services financiers, est aussi la plus internationale des banques canadiennes. Grâce à un effectif de plus de 83 000 employés, la Banque Scotia et ses sociétés affiliées offrent une vaste gamme de produits et de services, dont des services bancaires aux particuliers, aux entreprises et aux sociétés ainsi que des services de banque d'investissement, à quelque 19 millions de clients dans plus de 55 pays. En décembre 2012, la Banque Scotia a été la première banque canadienne à être désignée «banque de l'année à l'échelle mondiale» et «banque de l'année pour les Amériques» par la revue The Banker, une publication du Financial Times. L'actif de la Banque Scotia s'établit à 754 milliards de dollars (au 30 avril 2013). Les actions de la Banque Scotia sont cotées en bourse à Toronto (BNS) et à New York (BNS). Pour en savoir davantage, veuillez consulter le site de la Banque à www.banquescotia.com.
 

SOURCE : Banque Scotia

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