Le présent communiqué contient des déclarations prospectives. Pour connaître les facteurs de risque et hypothèses connexes, veuillez vous reporter à la rubrique intitulée « Mise en garde concernant les déclarations prospectives » du présent communiqué.
MONTRÉAL, le 12 mars 2021 /CNW Telbec/ - Bell Canada (Bell) a annoncé aujourd'hui l'émission publique au Canada (l'émission au Canada) d'un capital global de 1,55 milliard de dollars canadiens de débentures MTN en deux séries dans le cadre de son programme de débentures à moyen terme (MTN). Les débentures MTN à 3,00 % de série M-54 d'un capital de 1,0 milliard de dollars canadiens viendront à échéance le 17 mars 2031 et seront émises au prix de 99,914 $ CA par tranche de capital de 100 $ pour un rendement à l'échéance de 3,010 %. Les débentures MTN à 4,05 % de série M-55 d'un capital de 550 millions de dollars canadiens viendront à échéance le 17 mars 2051 et seront émises au prix de 99,690 $ CA par tranche de capital de 100 $ pour un rendement à l'échéance de 4,068 %. Les débentures MTN sont offertes au public dans toutes les provinces du Canada par l'entremise d'un syndicat de placeurs pour compte. La clôture de l'émission des débentures MTN est prévue pour le 17 mars 2021, sous réserve des conditions de clôture habituelles. Les débentures MTN seront garanties pleinement et inconditionnellement par BCE Inc.
Bell a également annoncé aujourd'hui l'émission publique aux États-Unis (l'émission aux É.-U.) d'un capital global de 1,1 milliard de dollars américains de billets en deux séries. Les billets de série US-3 à 0,750 % d'un capital de 600 millions de dollars américains viendront à échéance le 17 mars 2024 et seront émis au prix de 99,953 $ US par tranche de capital de 100 $ pour un rendement à l'échéance de 0,766 %. Les billets de série US-4 à 3,650 % d'un capital de 500 millions de dollars américains viendront à échéance le 17 mars 2051 et seront émis au prix de 99,728 $ US par tranche de capital de 100 $ pour un rendement à l'échéance de 3,665 %. Les billets sont offerts au public aux États-Unis par l'entremise d'un syndicat de preneurs fermes. La clôture de l'émission des billets est prévue pour le 17 mars 2021, sous réserve des conditions de clôture habituelles. Les billets seront garantis pleinement et inconditionnellement par BCE Inc.
Bell a l'intention d'affecter le produit net de l'émission au Canada et de l'émission aux É.-U. au remboursement, en totalité ou en partie, de ses débentures MTN à 3,00 % de série M-40 d'un capital de 1 700 000 000 $ CA échéant le 3 octobre 2022. Bell a l'intention d'affecter tout produit net restant au remboursement de sa dette à court terme. La clôture de l'émission de chaque série de débentures MTN et la clôture de l'émission de chaque série de billets ne dépendent pas l'une de l'autre.
Les débentures MTN sont émises en vertu d'un prospectus préalable de base simplifié daté du 16 novembre 2020 et d'un supplément de prospectus daté du 11 mars 2021, ce supplément de prospectus ayant été déposé le 11 mars 2021 par Bell auprès des autorités de réglementation des valeurs mobilières de toutes les provinces du Canada relativement au renouvellement du programme de débentures MTN de Bell. Bell déposera un supplément de fixation du prix relatif à cette émission auprès des diverses autorités de réglementation des valeurs mobilières de toutes les provinces du Canada. Le 11 mars 2021, Bell a également conclu une convention de courtage en vertu de laquelle certains courtiers ont convenu d'agir à titre de placeurs pour compte relativement aux émissions futures des débentures MTN, y compris l'émission envisagée des débentures MTN de série M-54 et des débentures MTN de série M-55. Le programme de débentures MTN permet à Bell d'offrir de temps à autre jusqu'à 6 milliards $ CA de débentures MTN d'ici le 16 décembre 2022.
L'émission aux É.-U. est réalisée aux États-Unis en vertu d'un supplément de prospectus daté du 12 mars 2021 au prospectus préalable de base simplifié de Bell daté du 16 novembre 2020 déposé auprès de la Securities and Exchange Commission et faisant partie d'une déclaration d'inscription préalable sur formulaire F-10. Les billets ne sont pas offerts au Canada ni aux résidents du Canada.
Les débentures MTN n'ont pas été et ne seront pas inscrites en vertu de la loi des États-Unis intitulée Securities Act of 1933, dans sa version modifiée (la « Loi de 1933 »), ou de toute loi sur les valeurs mobilières étatique, et elles ne peuvent être offertes ni vendues aux États-Unis ou pour le compte ou le bénéfice de personnes aux États-Unis (au sens donné à U.S. persons en vertu du règlement intitulé Regulation S pris en application de la Loi de 1933).
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ni la sollicitation d'une offre d'achat de titres, et aucune vente de ces titres n'aura lieu dans un territoire où une telle offre, sollicitation ou vente serait illégale avant que les titres ne soient inscrits ou que leur émission ne soit permise en vertu des lois sur les valeurs mobilières du territoire en question.
Il est possible d'obtenir des exemplaires du prospectus préalable de base simplifié et des suppléments de prospectus relatifs à l'émission des débentures MTN canadiennes et des billets américains déposés auprès des autorités de réglementation en valeurs mobilières du Canada et des États-Unis, respectivement, en communiquant avec le service des Relations avec les investisseurs de Bell Canada au 1, Carrefour Alexander-Graham-Bell, édifice A, 8e étage, Verdun (Québec) H3E 3B3 (téléphone : 1 800 339-6353). Des exemplaires de ces documents peuvent aussi être consultés électroniquement, selon le cas, sur le Système électronique de données, d'analyse et de recherche (SEDAR) des Autorités canadiennes en valeurs mobilières au www.sedar.com ou sur le Electronic Data Gathering, Analysis, and Retrieval System (EDGAR) administré par la Securities and Exchange Commission des États-Unis au www.sec.gov.
Mise en garde concernant les déclarations prospectives
Certaines déclarations faites dans le présent communiqué sont des « déclarations prospectives », notamment les déclarations concernant le moment et la conclusion prévus de la vente proposée des billets et de la vente proposée des débentures MTN, l'utilisation visée du produit net de ces ventes et d'autres déclarations qui ne sont pas des faits historiques. Toutes ces déclarations prospectives sont faites conformément aux dispositions refuges prévues par la législation canadienne en valeurs mobilières applicable et la Private Securities Litigation Reform Act of 1995 des États-Unis. De telles déclarations prospectives, de par leur nature même, sont assujetties à des incertitudes et à des risques inhérents, et elles sont fondées sur plusieurs hypothèses, tant générales que précises, pouvant donner lieu à la possibilité que les résultats ou événements réels diffèrent de façon importante des attentes exprimées ou sous-entendues dans de telles déclarations prospectives. Ces déclarations ne constituent pas une garantie du rendement ou d'événements futurs, et nous vous mettons en garde contre le risque de vous fier à ces déclarations prospectives. Les déclarations prospectives contenues dans le présent communiqué décrivent nos attentes en date du présent communiqué et, par conséquent, elles pourraient changer après cette date. Sauf dans la mesure où les lois sur les valeurs mobilières applicables l'exigent, nous ne nous engageons aucunement à mettre à jour ou à réviser les déclarations prospectives figurant dans le présent communiqué, même à la suite de l'obtention de nouveaux renseignements ou de l'occurrence d'événements futurs, ni pour toute autre raison. Les déclarations prospectives sont incluses dans le présent communiqué afin de fournir de l'information au sujet des émissions susmentionnées. Le lecteur est prié de tenir compte du fait que cette information pourrait ne pas convenir à d'autres fins. Le moment et la conclusion des ventes proposées susmentionnées de billets et de débentures MTN sont assujettis aux conditions de clôture habituelles ainsi qu'à d'autres risques et incertitudes. En conséquence, rien ne peut garantir que la vente proposée d'une des séries de billets et/ou de débentures MTN auront lieu, ni qu'elles auront lieu au moment attendu qui est indiqué dans le présent communiqué.
À propos de Bell
Fondée à Montréal en 1880, Bell est la plus grande entreprise de communication au pays, desservant plus de 22 millions de clients résidentiels, d'affaires et sans fil dans chaque province et territoire. Bell a comme objectif de transformer la façon dont les Canadiens communiquent entre eux et avec le reste du monde. Elle offre donc les plus vastes réseaux sur fil et sans fil large bande, des services mobiles, de télévision, Internet et de communications d'affaires novateurs, et elle possède les plus grandes marques de télévision, de radio, d'affichage et de média numérique au pays.
Bell est déterminée à se conformer aux normes environnementales, sociales et de gouvernance les plus élevées qui soient, ce qu'elle démontre grâce à son investissement communautaire inégalé, à son leadership en matière de conformité aux normes internationales ainsi qu'à son excellente performance sur les indices de développement durable, y compris l'indice Global Compact 100, l'indice FTSE4Good Global Index et l'indice Jantzi Social Index. L'initiative en santé mentale Bell Cause pour la cause contribue à relever le défi qu'est la maladie mentale grâce à la sensibilisation de la population et à la réduction de la stigmatisation, notamment à l'aide de la Journée Bell Cause pour la cause annuelle et de dons pour les soins communautaires, la recherche ainsi que les programmes en milieu de travail, et ce, à travers le pays.
Bell est la propriété exclusive de BCE Inc. (TSX, NYSE : BCE). Pour en savoir plus, veuillez visiter Bell.ca ou BCE.ca.
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SOURCE Bell Canada
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