Projet Oléoduc Énergie Est - section québécoise - La commission d'enquête et d'audience publique débute ses travaux

QUÉBEC, le 26 janv. 2016 /CNW Telbec/ -Le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) annonce la nomination des membres de la commission qui sera chargée de mener une enquête et une audience publique sur le Projet Oléoduc Énergie Est de TransCanada - section québécoise. Cette commission sera présidée par M. Joseph Zayed. Il sera secondé par M. Michel Germain et M^me Gisèle Grandbois, commissaires. Les modalités de l'enquête et de l'audience publique, tout comme les dates et les lieux, seront communiquées ultérieurement.

Rappelons que le 8 juin 2015, le ministre du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) donnait au BAPE le mandat de mener une enquête et une audience publique sur la portion québécoise du Projet Oléoduc Énergie Est.

Les membres de la commission

M. Joseph Zayed, président

Détenteur d'un doctorat en santé publique, option toxicologie de l'environnement, M. Zayed a été professeur titulaire à l'Université de Montréal où il a également occupé la fonction de directeur du diplôme d'études supérieures spécialisées en Santé environnementale mondiale et en Environnement, santé et gestion de catastrophes. M. Zayed a à son actif plus de 200 publications et communications scientifiques dans le domaine de l'évaluation de l'exposition de la population et des travailleurs à des substances chimiques ainsi que l'estimation de leur risque sur la santé. Il a obtenu le Prix d'excellence en enseignement de l'Université de Montréal en 1995.

Il a été directeur du Centre interuniversitaire de toxicologie de 2001 à 2004 et président du Comité de direction du Réseau canadien des centres de toxicologie en 2003 et 2004. À titre de consultant, il occupe le poste de responsable du champ de recherche en Prévention des risques chimiques et biologiques de l'Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST) depuis 2009. Enfin, M. Zayed a agi à titre d'évaluateur scientifique international de plusieurs monographies portant sur la toxicologie des métaux.

Membre à temps partiel du BAPE depuis septembre 1992, M. Zayed a participé à 20 commissions d'enquête dont 12 à titre de président. Il a notamment siégé sur la commission qui a examiné les enjeux de la filière uranifère au Québec et sur celle portant sur le Projet d'ouverture et d'exploitation d'une mine d'apatite à Sept-Îles.

M. Michel Germain, commissaire

Géomorphologue de formation, M. Germain détient également une maîtrise en science de l'eau de l'Institut national de recherche scientifique. Il a travaillé au ministère des Transports en 1986, puis au ministère de l'Environnement de 1987 à 1990. Il a par la suite été directeur de l'environnement dans une firme de génie-conseil. M. Germain a participé, à titre de travailleur autonome et de consultant en environnement, à la production d'études d'impact et d'évaluations environnementales.

Membre à temps plein du BAPE depuis juin 2004, M. Germain a également occupé cette fonction de 1992 à 1995 et a été membre à temps partiel d'août 2002 à mai 2004. Il a participé à 31 commissions d'enquête dont 22 à titre de président. Il a notamment présidé les commissions sur le projet de construction de l'oléoduc Pipeline Saint-Laurent entre Lévis et Montréal-Est, sur le projet du gazoduc Doublement Saint-Sébastien et sur le projet d'augmentation de la capacité de l'oléoduc dans le secteur du parc national d'Oka. Enfin, il a agi à titre de de médiateur à quatre reprises.

M^me Gisèle Grandbois, commissaire

Titulaire d'un baccalauréat spécialisé en économique et d'une maîtrise en sciences (économie rurale), M^me Grandbois a eu l'occasion de développer une solide expertise en environnement et développement durable, tant auprès du secteur privé qu'au sein d'organismes gouvernementaux. M^me Grandbois a démarré sa carrière comme conseillère en gestion auprès de producteurs agricoles (1981-1984), puis comme économiste-analyste au Service de promotion industrielle de la Communauté urbaine de Québec (1984-1988). Par la suite, elle a été chargée de projet sénior chez Roche, Groupe-conseil et responsable d'études en gestion de l'environnement et développement économique régional (1988 à 1997).

En 1997, M^me Grandbois a été recrutée par le Bureau du vérificateur général du Canada (BVG), au sein de l'équipe du Commissaire à l'environnement et au développement durable. En tant que directrice, elle a supervisé la réalisation d'audits et d'études dans le domaine du développement durable et en matière de gouvernance et de processus de consultation. Par la suite, elle a été adjointe exécutive de la vérificatrice générale du Canada.

De 2005 à 2013, elle a occupé le poste de présidente et chef de la direction de l'Institut de recherche et de développement en agroenvironnement (IRDA). Elle a également siégé sur plusieurs conseils d'administration et comités consultatifs d'organisations dans les domaines de l'environnement, de la recherche et du financement agricole. Elle est membre du BAPE depuis janvier 2014. M^me Grandbois a participé à titre de commissaire à la commission d'enquête sur les enjeux liés à l'exploration et l'exploitation du gaz de schiste dans le shale d'Utica des basses-terres du Saint-Laurent et présidé celle concernant le Projet de construction d'une installation de liquéfaction de gaz naturel à Bécancour.

LE PROJET

L'Oléoduc Énergie Est de TransCanada est un projet de pipeline de 4 500 km qui transporterait environ 1,1 million de barils de pétrole par jour, de l'Alberta et de la Saskatchewan vers les raffineries de l'Est du Canada et le terminal portuaire de Saint-Jean au Nouveau-Brunswick.

Au Québec, la canalisation principale s'étendrait sur 625 km entre la frontière de l'Ontario et celle du Nouveau-Brunswick. La construction du terminal portuaire de Cacouna, initialement envisagée par TransCanada, ne fait plus partie du projet.

QU'EST-CE QUE LE BAPE ?

Le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement est un organisme public et neutre qui relève du ministre du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques. Il a pour mission d'éclairer la prise de décision gouvernementale dans une perspective de développement durable, lequel englobe les aspects écologique, social et économique.

Pour réaliser cette mission, le BAPE informe, enquête et consulte la population sur des projets ou des questions relatives à la qualité de l'environnement que lui soumet le ministre. Il produit par la suite des rapports d'enquête qui sont rendus publics. Le BAPE est par conséquent un organisme gouvernemental consultatif et non décisionnel.

SOURCE Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

Source : Luc Nolet, Conseiller en communication, 418 643‑7447 ou 1 800 463‑4732 poste 535, [email protected]