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Le CRTC ordonne l'octroi d'une remise aux abonnés du service téléphonique de
résidence de Bell Canada, Bell Aliant, Telus et MTS Allstream, et approuve un
plan en vue d'étendre le service Internet à large bande à 287 collectivités


Nouvelles fournies par

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

31 août, 2010, 16:00 ET

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OTTAWA-GATINEAU, le 31 août /CNW Telbec/ - Le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) a ordonné aujourd'hui aux grandes compagnies de téléphone d'accorder à leurs abonnés du service téléphonique de résidence dans les régions urbaines des remises totalisant 310,8 millions de dollars. En même temps, il a approuvé un plan visant à déployer le service Internet à large bande à 287 collectivités rurales et éloignées.

"L'annonce d'aujourd'hui constitue une solution favorable aux consommateurs canadiens", a déclaré le président du CRTC, Konrad von Finckenstein, c.r. "Les abonnés des grandes compagnies de téléphone dans les régions urbaines bénéficieront d'une remise sur leur service téléphonique de résidence. Et les résidants de centaines de collectivités rurales pourront bientôt profiter de nombreux avantages sociaux et économiques grâce à l'accès Internet à large bande."

Au cours des quatre prochaines années, le service Internet à large bande sera mis en œuvre dans des collectivités où il n'est actuellement pas offert. Ce service sera comparable à celui disponible dans les régions urbaines et suffisamment rapide pour que les résidants puissent se connecter aux services de télésanté et qu'ils aient accès à des occasions d'affaires et d'apprentissage. Les grandes compagnies de télécommunications utiliseront les fonds accumulés dans leurs comptes de report pour payer les coûts de ces initiatives.

Les compagnies feront des investissements totalisant 421,9 millions de dollars en vue d'élargir leurs réseaux : Bell Canada et Bell Aliant Communications régionales brancheront 112 collectivités de l'Ontario et du Québec; la Société Telus Communications, 159 collectivités en Colombie-Britannique, en Alberta et au Québec; et MTS Allstream inc., 16 collectivités au Manitoba.

Le CRTC a ordonné aux compagnies de remettre le reste des fonds à leurs abonnés actuels résidant dans les régions urbaines. Le montant à remettre, qui variera d'environ 25 $ à 90 $ par abonné, doit être crédité dans les six prochains mois.

De plus, les entreprises investissent déjà 35 millions de dollars de leurs comptes de report dans des initiatives visant à rendre les services de télécommunications plus accessibles aux Canadiens handicapés.

"La question visant à déterminer la manière dont les fonds des comptes de report devaient être attribués a fait l'objet d'un vif débat. Notre décision concernant l'octroi d'une remise aux abonnés a été contestée jusqu'en Cour suprême du Canada. Nous sommes heureux que la Cour suprême ait clairement établi notre compétence dans cette affaire, ouvrant ainsi la voie à la distribution des fonds", a ajouté M. von Finckenstein.

Décision de télécom CRTC 2010-637

Décision de télécom CRTC 2010-638

Décision de télécom CRTC 2010-639

Le CRTC

Le CRTC est un organisme public indépendant qui réglemente et surveille la radiodiffusion et les télécommunications au Canada.

Document de référence :

Décision de télécom CRTC 2008-1

Ces documents sont disponibles, sur demande, en média substitut.

    
               Document d'information sur les comptes de report
    

En 2002, le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) a exigé que les grandes entreprises de téléphone créent les "comptes de report" comme moyen d'encourager la concurrence dans le marché de la téléphonie locale. Au lieu de réduire les tarifs applicables au service téléphonique local dans les régions urbaines, les compagnies ont reçu l'ordre de verser dans les comptes de report les fonds supplémentaires provenant des clients dans les régions urbaines.

Le CRTC a ensuite conclu que les fonds qui s'étaient accumulés dans les comptes de report devraient servir à étendre les services Internet à large bande aux collectivités non desservies ou peu desservies, ainsi qu'à améliorer l'accessibilité des services de télécommunications pour les personnes handicapées. Tous les fonds restant dans les comptes de report après la mise en œuvre de ces initiatives devaient être remis aux abonnés dans les régions urbaines.

Au 31 mai 2010, les comptes de report contenaient 770 millions de dollars (y compris les intérêts). De ce montant, 310,8 millions de dollars seront remis aux abonnés, 421,9 millions de dollars seront consacrés aux services à large bande et 35 millions de dollars ont déjà été alloués aux initiatives liées à l'accessibilité. Le solde servira à assumer les frais d'administration liés à la remise aux abonnés.

Bell Canada, Bell Aliant Communications régionales, MTS Allstream inc., Saskatchewan Telecommunications (SaskTel) et la Société Telus Communications étaient tenues de créer des comptes de report. Le Conseil a précédemment approuvé la proposition de SaskTel visant à consacrer tous les fonds de son compte de report, lesquels s'élevaient à environ 1,5 millions de dollars, à des initiatives liées à l'accessibilité.

Expansion des services Internet à large bande

Le Conseil a approuvé les plans visant la mise en œuvre des services Internet à large bande dans 287 collectivités de cinq provinces d'ici 2014. Les régions visées par ces projets sont énumérées ci-dessous.

    
    -------------------------------------------------------------------------
                             Colombie-Britannique
    -------------------------------------------------------------------------
    Appledale                           Kitwanga (Boulder Creek)
    -------------------------------------------------------------------------
    Beaver Valley (Big Lake Road W.)    Kitwanga (Cedarvale)
    -------------------------------------------------------------------------
    Beaver Valley (Marguerite Lake)     Kitwanga (Kitseguecla)
    -------------------------------------------------------------------------
    Beaver Valley (McInnes Lake)        Klahoose Fn (Tork 7)
    -------------------------------------------------------------------------
    Beaver Valley (Overton Road)        Kluskus No. 1
    -------------------------------------------------------------------------
    Blackpool                           Kwiakah
    -------------------------------------------------------------------------
    Bonaparte (Bonaparte 3)             Kwicksutaineuk-Ah-Kwaw-Ah-Mish
                                         (Gwayasdums No. 1)
    -------------------------------------------------------------------------
    Boswell                             Lake Babine Nation (Babine 6)
    -------------------------------------------------------------------------
    Boswell (Akokli Creek)              Lake Babine Nation (Pinkut Lake 23)
    -------------------------------------------------------------------------
    Boswell (Hepher Road)               Lake Babine Nation Tachet Lake
                                         (Babine 25)
    -------------------------------------------------------------------------
    Boswell (Mountain Shores)           Lakelse Lake
    -------------------------------------------------------------------------
    Boswell (Redmond Road)              Little Shuswap Lake (Chum Creek)
    -------------------------------------------------------------------------
    Boswell (Sanca Creek)               Loos
    -------------------------------------------------------------------------
    Bridge River No. 1                  Manning Park
    -------------------------------------------------------------------------
    Canoe Creek                         Manning Park (East Gate)
    -------------------------------------------------------------------------
    Chawathil                           Marble Bay
    -------------------------------------------------------------------------
    Cheslatta Carrier Nation            Mowachaht (Ahaminaguus 12)
     (Cheslatta 1)
    -------------------------------------------------------------------------
    Christina Lake                      Mowachaht (BC024)
    -------------------------------------------------------------------------
    Christina Lake (Cascade City)       Moyie
    -------------------------------------------------------------------------
    Christina Lake (English Point)      Nee-Tahi-Buhn (Uncha Lake 13A)
    -------------------------------------------------------------------------
    Cluculz Lake (Bednesti)             Neskonlith (Neskonlith No. 1)
    -------------------------------------------------------------------------
    Cluculz Lake (Bednesti Lake)        Nicomen
    -------------------------------------------------------------------------
    Cluculz Lake (Isle Pierre)          Nimpo Lake
    -------------------------------------------------------------------------
    Compton Island No. 6                Nooaitch No. 10
    -------------------------------------------------------------------------
    Da'Naxda'Xw First Nation            Oclucje No. 7
     (Dead Point No. 5)
    -------------------------------------------------------------------------
    Decker Lake                         Oregan Jack Creek No. 3
    -------------------------------------------------------------------------
    Decker Lake (Palling Road West)     Pender Harbour (Earls Cove)
    -------------------------------------------------------------------------
    Decker Lake (Rose Lake)             Pender Harbour (Egmont)
    -------------------------------------------------------------------------
    Ditidaht (Malachan 11)              Penelakut Spit (Kuper Island 7)
    -------------------------------------------------------------------------
    Donald                              Puckatholetchin No. 11
    -------------------------------------------------------------------------
    Duncan Lake                         Reid Lake (Reid Lake Road)
    -------------------------------------------------------------------------
    Duncan Lake (Johnsons Landing)      Sahhaltkum No. 4
    -------------------------------------------------------------------------
    East Pine                           Saltery Bay
    -------------------------------------------------------------------------
    Ehattesaht (Chenahkint 12)          Shackan No. 11
    -------------------------------------------------------------------------
    Elko                                Siska (Siska Flat No. 3)
    -------------------------------------------------------------------------
    Elko (Baynes Lake)                  Skatin Nations (Skookumchuck 4)
    -------------------------------------------------------------------------
    Elko (Waldo Road)                   Skeetchestn
    -------------------------------------------------------------------------
    Gitsegukla (Gitsegukla 1)           Skin Tyee (Skins Lake No. 16A)
    -------------------------------------------------------------------------
    Hansard                             Skookumchuck (Lazy Lake)
    -------------------------------------------------------------------------
    Hesquiaht                           Spuzzum (Spuzzum 1)
    -------------------------------------------------------------------------
    Hesquiaht (Refuge Cove 6)           Stone No. 1
    -------------------------------------------------------------------------
    Hope Island No. 1                   Thrums
    -------------------------------------------------------------------------
    Inklyuhkinatko No. 2                Toosey No. 1
    -------------------------------------------------------------------------
    Jaffray (Bull River)                Trout Lake
    -------------------------------------------------------------------------
    Jaffray (Galloway)                  Tsawatanineuk (Quaee 7)
    -------------------------------------------------------------------------
    Kahmoose No. 4                      Tsimpsean No. 2
    -----------------------------------------------------------------------
    Kanaka Bar No. 1A                   Upper Nicola (Douglas Lake 3)
    -------------------------------------------------------------------------
    Kingsgate                           Wet'Suwet'En (Palling No. 1)
    -------------------------------------------------------------------------
    Kitselas (Kulspai 6)                Xeni Gwet'In First Nations Government
                                         (Chilco Lake No 1A)
    -------------------------------------------------------------------------


    -------------------------------------------------------------------------
                                   Alberta
    -------------------------------------------------------------------------
    Bear Canyon                         Jarvie
    -------------------------------------------------------------------------
    Berwyn                              Keephills
    -------------------------------------------------------------------------
    Blue Ridge                          Keg River
    Brocket                             Legal
    -------------------------------------------------------------------------
    Bruce                               Manyberries
    -------------------------------------------------------------------------
    Buck Lake                           Marlboro
    -------------------------------------------------------------------------
    Burdett                             Mulhurst
    -------------------------------------------------------------------------
    Bymr/Byemoor                        New Dayton
    -------------------------------------------------------------------------
    Chipewyan Lake                      Peerless Lake
    -------------------------------------------------------------------------
    Clyde                               Pickardville
    -------------------------------------------------------------------------
    Derwent                             Robb
    -------------------------------------------------------------------------
    Donalda                             Rolling Hills
    -------------------------------------------------------------------------
    Donalda (Dnldab03)                  Rosebud
    -------------------------------------------------------------------------
    Donnelly                            Schuler
    -------------------------------------------------------------------------
    East Coulee                         Seba Beach
    -------------------------------------------------------------------------
    English Bay                         Seven Persons
    -------------------------------------------------------------------------
    Etzikom                             Smith
    -------------------------------------------------------------------------
    Ferintosh                           St. Michael
    -------------------------------------------------------------------------
    Flatbush                            Tilley
    -------------------------------------------------------------------------
    Foremost                            Walsh
    -------------------------------------------------------------------------
    Girouxville                         Warner
    -------------------------------------------------------------------------
    Hays                                Waterton Park
    -------------------------------------------------------------------------
    Hilda                               Widewater
    -------------------------------------------------------------------------
    Holden                              Wildwood
    -------------------------------------------------------------------------
    Hussar                              Wrentham
    -------------------------------------------------------------------------


    -------------------------------------------------------------------------
                                   Manitoba
    -------------------------------------------------------------------------
    Cooks Creek                         Poplar Point
    -------------------------------------------------------------------------
    Cranberry Portage                   Rockwood
    -------------------------------------------------------------------------
    Dallas                              Roseau River
    -------------------------------------------------------------------------
    Falcon River                        Sandy Bay
    -------------------------------------------------------------------------
    Lee River                           Sprucewoods
    -------------------------------------------------------------------------
    Lynn Lake                           St. Eustache
    -------------------------------------------------------------------------
    Nelson House                        Sunset Bay
    -------------------------------------------------------------------------
    Oswald                              Woodridge
    -------------------------------------------------------------------------


    -------------------------------------------------------------------------
                                   Ontario
    -------------------------------------------------------------------------
    Acton                               Marathon
    -------------------------------------------------------------------------
    Ailsa Craig                         Markdale
    -------------------------------------------------------------------------
    Apsley                              Maynooth
    -------------------------------------------------------------------------
    Armstrong                           McKellar
    -------------------------------------------------------------------------
    Bancroft                            Meaford
    -------------------------------------------------------------------------
    Barry's Bay                         Michigan
    -------------------------------------------------------------------------
    Beachville                          Morson
    -------------------------------------------------------------------------
    Bluewater Beach                     Nakina
    -------------------------------------------------------------------------
    Blyth                               Newtonville
    -------------------------------------------------------------------------
    Calabogie                           Northbrook
    -------------------------------------------------------------------------
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    -------------------------------------------------------------------------
    Cartier                             Oxdrift
    -------------------------------------------------------------------------
    Clinton                             Parry Sound
    -------------------------------------------------------------------------
    Cloud Bay                           Pass Lake
    -------------------------------------------------------------------------
    Cobden                              Pelee Island
    -------------------------------------------------------------------------
    Creemore                            Pembroke
    -------------------------------------------------------------------------
    Denbigh                             Petawawa
    -------------------------------------------------------------------------
    Dorion                              Pickle Lake
    -------------------------------------------------------------------------
    Dublin                              Plevna
    -------------------------------------------------------------------------
    Dundalk                             Pointe au Baril
    -------------------------------------------------------------------------
    Eagle River                         Ridgeway
    -------------------------------------------------------------------------
    Echo Bay                            Sauble Beach
    -------------------------------------------------------------------------
    Feversham                           Sault Ste. Marie-Aéroport
    -------------------------------------------------------------------------
    Flesherton                          Sebright
    -------------------------------------------------------------------------
    Fort Erie                           Selkirk
    -------------------------------------------------------------------------
    Gilmour                             Shebandowan
    -------------------------------------------------------------------------
    Goderich                            Stevensville
    -------------------------------------------------------------------------
    Gogama                              South River
    -------------------------------------------------------------------------
    Golden Lake                         St. Joseph Island
    -------------------------------------------------------------------------
    Goulais                             Stratton
    -------------------------------------------------------------------------
    Harriston                           Tamworth
    -------------------------------------------------------------------------
    Hastings                            Thornbury
    -------------------------------------------------------------------------
    Hepworth                            Tweed
    -------------------------------------------------------------------------
    Kaministiquia                       Vermilion Bay
    -------------------------------------------------------------------------
    Lafontaine                          Wabigoon
    -------------------------------------------------------------------------
    Lanark                              Wawa
    -------------------------------------------------------------------------
    Lucan                               Wiarton
    -------------------------------------------------------------------------
    MacDiarmid                          Wingham
    -------------------------------------------------------------------------
    Madoc                               Winona
    -------------------------------------------------------------------------
    Magnetawan
    -------------------------------------------------------------------------


    -------------------------------------------------------------------------
                                   Québec
    -------------------------------------------------------------------------
    Arundel                             La Romaine
    -------------------------------------------------------------------------
    Ayer's Cliff                        Leeds
    -------------------------------------------------------------------------
    Baie-Saint-Paul                     Longue-Pointe-de-Mingan
    -------------------------------------------------------------------------
    Baie-Trinité                        Mansonville
    -------------------------------------------------------------------------
    Bishopton                           Mingan
    -------------------------------------------------------------------------
    Bury                                Napierville
    -------------------------------------------------------------------------
    Cap-des-Rosiers                     Natashquan
    -------------------------------------------------------------------------
    Clermont                            Ormstown
    -------------------------------------------------------------------------
    Colombier                           Ristigouche-Partie-Sud-Est
    -------------------------------------------------------------------------
    Compton                             Rivière-Bleue
    -------------------------------------------------------------------------
    Cookshire                           Rock Island
    -------------------------------------------------------------------------
    Dunham                              Saint-Augustin
    -------------------------------------------------------------------------
    East Broughton                      Saint-Chrysostôme
    -------------------------------------------------------------------------
    Franklin Centre                     Saint-Honoré-de-Témiscouata
    -------------------------------------------------------------------------
    Hébertville-Station                 Saint-Joseph-des-Érables
    -------------------------------------------------------------------------
    Hemmingford                         Saint-Sébastien (comté de Frontenac)
    -------------------------------------------------------------------------
    Henryville                          Saint-Théophile
    -------------------------------------------------------------------------
    Huntingdon                          Stratford Centre
    -------------------------------------------------------------------------
    Knowlton                            Sutton
    -------------------------------------------------------------------------
    La Malbaie                          Tring Jonction
    -------------------------------------------------------------------------
    L'Annonciation                      Weedon
    -------------------------------------------------------------------------
    La Patrie                           Yamaska
    -------------------------------------------------------------------------
    

Renseignements: Relations avec les médias: Tél.: 819-997-9403, télécopieur: 819-997-4245, http://support.crtc.gc.ca/CRTCSubmissionMU/forms/Mediarelations.aspx?lang=f; Renseignements généraux: Tél.: (819) 997-0313, ATME: 819-994-0423, télécopieur: 819-994-0218, No sans frais 1-877-249-CRTC (2782), ATME - No sans frais 1-877-909-CRTC (2782), http://www.crtc.gc.ca/rapidsccm/register.asp?lang=f

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