Bell annonce l'augmentation de la taille et les résultats de ses offres publiques de rachat en espèces visant quatre séries de titres de créance English
Le présent communiqué contient des déclarations prospectives. Pour connaître les facteurs de risque et hypothèses connexes, veuillez vous reporter à la rubrique intitulée « Mise en garde concernant les déclarations prospectives » du présent communiqué.
MONTRÉAL, le 9 juin 2025 /CNW/ - Bell Canada (« Bell » ou la « Société ») a annoncé aujourd'hui (i) la publication des résultats de ses offres distinctes déjà annoncées (les « Offres ») visant le rachat en espèces des débentures en circulation des séries énumérées dans le tableau ci-dessous (collectivement, les « débentures ») et (ii) qu'elle a modifié les Offres en augmentant le montant de rachat maximal pour le faire passer d'un prix de rachat total de 500 000 000 $ CA, compte non tenu des intérêts courus et impayés, au montant total nécessaire pour racheter toutes les débentures MTN à 3,50 % de série M-51, échéant en 2050 déposées, d'un capital de 35 487 000 $ CA, toutes les débentures MTN à 4,05% de série M-55, échéant en 2051 déposées, d'un capital de 460 285 200 $ CA, des débentures MTN à 4,35% de série M-39, échéant en 2045, d'un capital de 105 000 000 $ CA, et des débentures MTN à 4,45% de série M-45, échéant en 2047, d'un capital de 100 000 000 $ CA, compte non tenu des intérêts courus et impayés.
Les Offres ont été faites selon les modalités et sous réserve des conditions énoncées dans l'offre de rachat datée du 2 juin 2025 relative aux débentures (l'« offre de rachat »). Les débentures sont garanties inconditionnellement quant au remboursement du capital et au paiement des intérêts et d'autres obligations par BCE Inc. (« BCE »), la société mère de Bell Canada. Les définitions figurant dans l'offre de rachat s'appliquent au présent communiqué.
Selon les renseignements fournis par Compagnie Trust TSX, l'agent d'offre, des débentures d'un capital total combiné de 1 240 233 200 $ CA ont été valablement déposées en réponse aux Offres au plus tard à 17 h (heure de l'Est) le 9 juin 2025 (la « date d'expiration ») et leur dépôt n'a pas été valablement révoqué. Le tableau ci-après présente certains renseignements sur les Offres, y compris le capital total de chaque série de débentures valablement déposées et dont le dépôt n'a pas été valablement révoqué avant la date d'expiration.
Titre des |
Encours du capital |
Numéros |
Titre de |
Page de |
Écart |
Capital des |
Montant provisoire |
Débentures MTN à |
119 063 000 $ CA |
07813ZCD4 / CA07813ZCD48 |
CAN 2 ¾ |
FIT CAN0-50 |
165 |
35 487 000 $ CA |
35 487 000 $ CA |
Débentures |
550 000 000 $ CA |
07813ZCH5 / CA07813ZCH51 |
CAN 2 ¾ 12/01/55 |
FIT CAN0-50 |
150 |
460 285 200 $ CA |
460 285 200 $ CA |
Débentures |
500 000 000 $ CA |
07813ZBR4 / CA07813ZBR43 |
CAN 2 ¾ |
FIT CAN0-50 |
160 |
380 712 000 $ CA |
105 000 000 $ CA |
Débentures |
500 000 000 $ CA |
07813ZBX1 / CA07813ZBX11 |
CAN 2 ¾ |
FIT CAN0-50 |
160 |
363 749 000 $ CA |
100 000 000 $ CA |
(1) |
La Société n'a fait aucune déclaration quant à la justesse ou à l'exactitude des numéros CUSIP ou ISIN indiqués dans le présent communiqué ou imprimés sur les débentures. Ces numéros sont présentés uniquement par souci de commodité. |
(2) |
La contrepartie totale pour chaque série de débentures (la « contrepartie totale ») payable par tranche de 1 000 $ CA de capital de cette série de débentures valablement déposées et acceptées aux fins de rachat sera fondée sur l'écart fixe applicable indiqué dans le tableau ci-dessus pour cette série de débentures, majoré du rendement applicable fondé sur le cours acheteur du titre de référence canadien indiqué dans le tableau ci-dessus, tel qu'il figure sur la page de référence Bloomberg pertinente à 11 h (heure de l'Est) le 10 juin 2025, sauf si la Société prolonge l'Offre concernée. La contrepartie totale ne comprend pas le paiement du coupon couru applicable, qui sera payable en espèces en plus de la contrepartie totale applicable. |
La Société prévoit accepter aux fins de rachat des débentures MTN à 3,50 % de série M-51, échéant en 2050, d'un capital total de 35 487 000 $ CA, des débentures MTN à 4,05 % de série M-55, échéant en 2051, d'un capital total de 460 285 200 $ CA, des débentures MTN à 4,35 % de série M-39, échéant en 2045, d'un capital total de 105 000 000 $ CA, des débentures MTN à 4,45 % de série M-45, échéant en 2047, d'un capital total de 100 000 000 $ CA déposées en réponse aux Offres visant ces débentures, au prorata dans le cas des débentures MTN à 4,35 % de série M-39, échéant en 2045 et des débentures MTN à 4,45 % de série M-45, échéant en 2047, le montant réel accepté devant être ajusté pour tenir compte de l'arrondissement découlant du paiement proportionnel.
La fixation du prix des débentures devrait avoir lieu à 11 h (heure de l'Est) le 10 juin 2025, après quoi le montant définitif aux fins d'acceptation, le rendement des Offres et la contrepartie totale à l'égard des débentures valablement déposées et acceptées aux fins de rachat dans le cadre des Offres seront annoncés par la Société.
La « date de règlement » à l'égard des débentures valablement déposées et acceptées aux fins de rachat dans le cadre de l'Offre visant ces débentures devrait être le 12 juin 2025. La Société versera également un paiement du coupon couru à l'égard des débentures valablement déposées et acceptées aux fins de rachat dans le cadre de l'Offre visant ces débentures. Les porteurs dont les débentures sont acceptées aux fins de rachat perdront tous leurs droits à titre de porteurs des débentures déposées, et les intérêts cesseront de courir à la date de règlement pour toutes les débentures acceptées dans le cadre de l'Offre visant ces débentures.
La Société a retenu les services de Marchés mondiaux CIBC inc. (« CIBC »), de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (« RBC »), Scotia Capitaux Inc. (« Scotia ») et Valeurs Mobilières TD Inc. (« TD ») en qualité de principaux courtiers gérants, ainsi que de BMO Nesbitt Burns Inc., Merrill Lynch Canada Inc., Valeurs mobilières Desjardins inc., Financière Banque Nationale inc., Marchés mondiaux Citigroup Canada inc., Valeurs Mobilières Wells Fargo Canada, Ltée, Valeurs mobilières Mizuho Canada Inc., SMBC Nikko Securities Canada, Ltd. et Barclays Capital Canada Inc., en qualité de cocourtiers gérants (les « courtiers gérants ») dans le cadre des Offres. Pour toute question concernant les modalités et conditions des Offres ou pour obtenir des exemplaires de l'offre de rachat, veuillez communiquer avec CIBC au 416 594‑8515, avec RBC au 1 877 381‑2099 (sans frais) ou au 416 842-6311 (à frais virés), avec Scotia au 416 863‑7438 ou avec TD au 1 866 584-2096 (sans frais) ou au 416 982-6451 (à frais virés). Vous pouvez également communiquer avec votre courtier en valeurs, banque commerciale, société de fiducie ou autre prête-nom pour obtenir de l'aide concernant les Offres.
Si la Société retire une Offre visant une ou plusieurs séries de débentures, elle en avisera rapidement l'agent d'offre, et toutes les débentures déposées dans le cadre de cette Offre retirée seront retournées sans délai aux porteurs déposants. À compter de ce retrait, toutes les débentures bloquées à la CDS seront libérées.
Les Offres n'ont été présentées que dans le cadre de l'offre de rachat. Le présent communiqué ne constitue pas la sollicitation d'une offre d'achat de titres aux États-Unis. Aucune Offre ne constitue une offre ou une invitation par BCE, la Société ou les courtiers gérants, ou pour leur compte : (i) visant à participer aux Offres aux États-Unis; (ii) faite à des personnes des États‑Unis, ou pour leur compte ou en leur faveur (au sens donné à « U.S. person » dans le Regulation S pris en application de la Securities Act of 1933 des États-Unis, dans sa version modifiée); ou (iii) visant à participer aux Offres dans un territoire où une telle offre ou sollicitation est illégale, et ces personnes ne peuvent pas participer aux Offres ni déposer leurs titres aux termes de celles-ci. Aucune mesure n'a été ni ne sera prise aux États-Unis ou dans un autre territoire qui permettrait la possession, la diffusion ou la distribution du présent communiqué, de l'offre de rachat ou de tout autre document de placement ou annonce concernant les Offres (i) à une personne aux États-Unis; (ii) à une personne des États-Unis; (iii) à une personne dans un autre territoire où cette offre ou sollicitation n'est pas autorisée; ou (iv) à une personne à qui il est illégal de faire cette offre ou sollicitation. Par conséquent, ni le présent communiqué, ni l'offre de rachat, ni aucun autre document de placement ou annonce concernant les Offres ne peuvent être distribués ou publiés aux États-Unis ou dans un autre territoire (sauf conformément aux règles ou aux règlements applicables de ce territoire). Les dépôts ne seront pas acceptés par les porteurs situés ou résidant aux États-Unis.
Dans les territoires où les lois sur les valeurs mobilières exigent que les Offres soient faites par un courtier en valeurs agréé, les Offres seront réputées avoir été faites pour le compte de la Société par les courtiers gérants ou par un ou plusieurs courtiers en valeurs inscrits qui sont agréés en vertu des lois du territoire en question.
Le présent communiqué n'est publié qu'à titre informatif. Le présent communiqué ne constitue pas une offre d'achat ou la sollicitation d'une offre de vente de débentures ou d'autres titres de BCE, de la Société ou de l'une de leurs filiales.
Certaines déclarations faites dans le présent communiqué sont des « déclarations prospectives », notamment les déclarations concernant les modalités et le moment de la réalisation des Offres. Toutes ces déclarations prospectives sont faites conformément aux dispositions refuges prévues par la législation canadienne en valeurs mobilières applicable et la Private Securities Litigation Reform Act of 1995 des États-Unis. De telles déclarations prospectives, de par leur nature même, sont assujetties à des incertitudes et à des risques inhérents, et elles sont fondées sur plusieurs hypothèses, tant générales que précises, pouvant donner lieu à la possibilité que les résultats ou événements réels diffèrent de façon importante des attentes exprimées ou sous‑entendues dans de telles déclarations prospectives. Ces déclarations ne constituent pas une garantie du rendement ou d'événements futurs, et nous vous mettons en garde contre le risque de vous fier à ces déclarations prospectives. Les déclarations prospectives contenues dans le présent communiqué décrivent nos attentes en date du présent communiqué et, par conséquent, elles pourraient changer après cette date. Sauf dans la mesure où les lois sur les valeurs mobilières applicables l'exigent, nous ne nous engageons aucunement à mettre à jour ou à réviser les déclarations prospectives contenues dans le présent communiqué, même à la suite de l'obtention de nouveaux renseignements ou de l'occurrence d'événements futurs, ni pour toute autre raison. Les déclarations prospectives sont incluses dans les présentes afin de fournir de l'information au sujet des Offres proposées susmentionnées. Le lecteur est prié de tenir compte du fait que cette information pourrait ne pas convenir à d'autres fins.
Bell est la plus grande entreprise de communications du Canada1. Elle fournit un ensemble évolué de services large bande Internet, sans fil, de télévision, médias et de communications d'affaires. Fondée à Montréal en 1880, Bell est la propriété exclusive de BCE. Pour en savoir plus, nous vous invitons à visiter Bell.ca ou BCE.ca.
Dans le cadre de Mieux pour tous, nous investissons pour créer un présent et un avenir meilleurs en appuyant la prospérité sociale et économique de nos collectivités. Parmi nos initiatives, Bell Cause pour la cause fait la promotion de la santé mentale au Canada par des campagnes nationales de sensibilisation et de lutte contre la stigmatisation, comme la Journée Bell Cause pour la cause, et par le versement de dons importants pour les soins et l'accès communautaires, la recherche et les initiatives de leadership en milieu de travail à l'échelle du pays. Pour en savoir plus, veuillez visiter Bell.ca/Cause.
Questions des médias :
Ellen Murphy
[email protected]
Questions des investisseurs :
Richard Bengian
[email protected]
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1 En fonction du total des revenus et du total combiné de connexions clients. |
SOURCE Bell Canada (MTL)
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