Saisie de plus de 100 caisses de cigarettes de contrebande

CORNWALL, ON, le 14 févr. 2012 /CNW/ - Le 21 janvier 2012, Bradley COOKE (39 ans), résidant d'Akwesasne, en Ontario, a été arrêté au point d'entrée de Cornwall en possession de dix-neuf (19) caisses de cigarettes de contrebande, puis a été accusé en vertu de la Loi de 2001 sur l'accise. La camionnette Ford F-250 de 2011 de M. COOKE a également été saisie.

Le 26 janvier 2012, lors d'activités de surveillance dans la région de South Glengarry, en Ontario, des membres du Groupe de travail régional de Cornwall (GTR) ont observé des individus décharger d'une embarcation des caisses de cigarettes de contrebande le long des rives du St. Laurent. Tandis que les membres du GTR s'approchaient de la zone, l'embarcation est partie, mais ils ont pu voir une camionnette remplie de cigarettes de contrebande ainsi que deux hommes fuyant les lieux à pied. Puis, les deux hommes ont été arrêtés sans incident un peu plus loin. Adam PATAKY (18 ans) et Conner THOMPSON (18 ans), tous deux résidants de Cornwall, en Ontario, font face à des accusations conformément à l'article 32(1) de la Loi de 2001 sur l'accise. Leur moyen de transport, une camionnette Ford, ainsi que vingt-cinq (25) caisses de cigarettes de contrebande ont été saisies.

Le 30 janvier 2012, Ateronhiatakon Francis BOOTS (63 ans), résidant d'Akwesasne, en Ontario, a été arrêté au point d'entrée de Cornwall en vertu d'un mandat d'arrestation en suspens dont il fait l'objet pour avoir omis de se présenter au tribunal en décembre 2011. M. BOOTS a été condamné en octobre 2009 en vertu d'une infraction à la Loi de 2001 sur l'accise. M. BOOTS a été placé en détention en attendant son enquête sur le cautionnement.

Le 31 janvier 2012, alors qu'ils effectuaient une patrouille, des membres du GTR ont observé un camion noir suspect dans l'est de la ville. Lorsque les membres ont tenté d'arrêter le conducteur du véhicule pour l'interroger, celui-ci s'est échappé en brûlant un feu rouge puis en roulant en sens inverse sur une voie à sens unique. Le conducteur, Scott Joel JULIEN (23 ans), résidant de Martintown, en Ontario, a sauté du véhicule en mouvement et s'est enfui à pied. Le véhicule a fini par s'immobiliser, sans incident, à la patinoire Bob Turner. L'unité canine de la Police provinciale a été dépêchée sur les lieux, et à l'issue d'une recherche rapide, M. JULIEN a été arrêté sans incident dans une résidence voisine. Quarante-et-une (41) caisses de cigarettes de contrebande ont été saisies, ainsi qu'une camionnette GMC Sierra noire.

M. JULIEN fait face aux accusations suivantes en raison de ses actes au cours de cet incident : Possession de tabac non estampillé conformément à l'article 32(1) de la Loi de 2001 sur l'accise; refus de s'arrêter pour la police conformément à l'article 249.1(1) du Code criminel; conduite dangereuse d'un véhicule automobile en vertu de l'article 249(1) du Code criminel; possession d'une arme prohibée en vertu de l'article 91(2) du Code criminel; deux (2) chefs d'accusation pour avoir manqué de se conformer aux conditions de sa promesse ou de son engagement en vertu de l'article 145(3) du Code criminel; omission de s'arrêter devant un policier en vertu de l'article 159(1)(A) du Code de la route; omission de s'arrêter à un feu rouge en vertu de l'article 144(18) du Code de la route; rouler en sens inverse sur une voie à sens unique conformément à l'article 153 du Code de la route; conduite d'un véhicule automobile sans immatriculation autorisée comme le prévoit l'article 12(1)(F) du Code de la route; refus de présenter les papiers d'immatriculation du véhicule selon l'article 7(5)(A) du Code de la route; et refus de présenter un certificat d'assurance selon l'article 3(1) de la Loi sur l'assurance-automobile obligatoire.

« Cet incident a finalement été résolu avec succès », a déclaré l'inspecteur Kimpan, officier responsable du GTR de Cornwall, « grâce aux efforts conjoints menés dans le cadre de partenariats de longue date. »

Plus tard le même jour, des membres du Service de police communautaire de Cornwall (CCPS) ont reçu un appel des gardes de sécurité du Civic Complex de Cornwall, en Ontario, les avisant qu'ils avaient observé des individus en train de charger du tabac dans trois (3) véhicules le long de la rive. Les membres du CCPS ont répondu à la plainte. Toutefois, toutes les personnes impliquées avaient fui les lieux en voyant le garde de sécurité. Les membres du GTR sont arrivés sur les lieux, ont saisi les véhicules, ceux-ci étant chargés de produits de contrebande. En plus des trois (3) véhicules, un total de 32 caisses de cigarettes non estampillées ont été saisies.

Le 2 février 2012, des membres du GTR ont observé les occupants d'une embarcation qui déchargeaient trois (3) caisses de cigarettes de contrebande sur le quai situé près du Motel Monte Carlo, à Cornwall, en Ontario. Les membres ont arrêté deux (2) individus sur le quai, mais l'embarcation était déjà partie. Dans cette affaire, trois (3) caisses de cigarettes de contrebande ont été saisies ainsi qu'un véhicule. Ces personnes n'ayant pas encore été officiellement accusées, leurs noms ne peuvent être divulgués.

Plus tard le même jour, à l'issue d'une enquête menée par des agents de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) au point d'entrée de Cornwall, Alaina POINT (24 ans) et Aaneva LAZORE (20 ans), toutes deux résidantes de Cornwall, en Ontario, ont été reconnues coupables de possession de douze (12) bouteilles d'alcool (1,75 litre) importées illégalement. À la suite de l'information fournie par l'ASFC, les agents du GTR se sont rendus au point d'entrée, ont saisi les bouteilles d'alcool, puis arrêté les deux femmes. Leur véhicule a été saisi avec l'alcool, à titre de moyen de transport. Les deux femmes font face à des accusations en vertu de l'article 88(1) de la Loi de 2001 sur l'accise.

Les personnes dont le nom figure ci-dessus et qui ont été accusées d'avoir enfreint les dispositions de la Loi de 2001 sur l'accise font également face à des accusations de possession de cigarettes non marquées en vertu de la Loi de la taxe sur le tabac provinciale.

Le GTR de Cornwall est une force policière mixte, composée de la Gendarmerie royale du Canada, de l'Agence des services frontaliers du Canada, de la Police provinciale de l'Ontario, du ministère du Revenu de l'Ontario et du service de police communautaire de Cornwall.

Le GTR de Cornwall continue d'examiner les plaintes des résidents de la région au sujet d'activités suspectes. Quiconque remarque des activités suspectes est prié de communiquer avec le GTR de Cornwall au 613 937-2800 ou avec Échec au crime au 1 800 222-8477.

SOURCE Cornwall Regional Task Force

Renseignements :

Pour voir des photos, consultez le lien ci-dessous et cliquez sur le communiqué pertinent :

http://www.rcmp-grc.gc.ca/on/news-nouvelles/index-fra.htm

Renseignements :

Sergent Lee Côté       
GTR de Cornwall        
613 937-7356             

Agente Janice Sawbridge 
Police provinciale de l'Ontario 
613 433-6365

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