L'Office des transports du Canada annonce un examen exhaustif de la réglementation

GATINEAU, QC, le 26 mai 2016 /CNW/ - Scott Streiner, président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada, a annoncé aujourd'hui un examen complet des règlements administrés par l'Office. Il a fait cette annonce dans le cadre d'un discours prononcé devant le Economic Club of Canada à Toronto.

Pour mener à terme cette initiative, l'Office suscitera la participation active d'un large éventail d'intervenants, y compris l'industrie du transport, les expéditeurs, les consommateurs et les organismes de défense des droits des personnes ayant une déficience. Tous les Canadiens intéressés auront l'occasion de fournir leurs commentaires.

Cette initiative :

  • veillera à ce que les obligations de l'industrie soient claires, prévisibles et pertinentes en ce qui a trait à une gamme de pratiques opérationnelles actuelles ou émergentes;
  • veillera à ce que les exigences de conformité soient seulement aussi élevées que nécessaire pour atteindre les objectifs visés par les règlements;
  • favorisera la détection et la correction efficientes et efficaces des cas de non-conformité.

Un ensemble complet de règlements modernes seront ébauchés d'ici la fin de l'année 2017 et mis en œuvre en 2018.

Citation

« L'Office doit transformer ses règlements et ses outils afin de suivre le rythme des changements relatifs aux modèles opérationnels, aux attentes des usagers et aux pratiques exemplaires dans le domaine de la réglementation », affirme Scott Streiner, président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada. « Il s'agit de questions complexes sur lesquelles il sera nécessaire de recueillir de nombreux points de vue. Pour obtenir cette rétroaction, nous procéderons activement à consulter une grande diversité d'intervenants et de Canadiens intéressés ».

Faits en bref

  • Au cours des prochaines semaines, l'Office fournira des mises à jour et des renseignements détaillés sur la façon de participer aux consultations sur son site Web.
  • L'Office administre un nombre total de neuf règlements. Ceux-ci couvrent le transport aérien, ferroviaire et accessible.

 

SOURCE Office des transports du Canada

Renseignements : Relations avec les médias, Office des transports du Canada, media@otc-cta.gc.ca, 819-934-3448

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