L'OCRCVM publie un autre article universitaire sur l'impact de la NHV

Mieux saisir l'impact des règles relatives à la liquidité invisible sur la qualité et l'intégrité des marchés

TORONTO, le 6 mars, 2015   /CNW/ - L'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) a publié aujourd'hui le premier de deux articles produits par la quatrième équipe d'universitaires appelée à évaluer l'impact de la négociation à haute vitesse (NHV) et des activités connexes sur les marchés des titres de capitaux propres au Canada, dans le cadre de la dernière phase de son étude exhaustive sur la NHV.

Ce quatrième article, intitulé The Impact of the Dark Trading Rules et cosigné par Andreas Park, Katya Malinova et Carole Comerton-Forde, traite de l'incidence, sur les marchés canadiens des valeurs mobilières, des nouvelles exigences adoptées en octobre 2012 concernant l'exécution des ordres invisibles.

Cet article est publié tel qu'il a été reçu et sans commentaires d'ordre rédactionnel. L'OCRCVM étudiera tous les articles et en discutera à l'interne, ainsi qu'avec les autres autorités de réglementation et les principales parties intéressées, avant de déterminer quelles mesures réglementaires, s'il en est, pourraient devoir être prises à la lumière des constatations.

L'autre article de cette équipe devrait être publié d'ici l'été 2015. En décembre dernier, l'OCRCVM a publié les articles de trois des quatre équipes d'universitaires.

L'analyse d'impact est la troisième phase de l'étude de l'OCRCVM sur la NHV. Elle fait suite à la publication, en décembre 2012, des deux premières phases de l'étude, qui ont déterminé objectivement un échantillon d'opérateurs et proposé une analyse statistique détaillée de leurs activités. L'étude sur la NHV de l'OCRCVM complétera les autres initiatives déjà entreprises par celui-ci en vue de régir la NHV et la négociation algorithmique. En particulier, en 2013, l'OCRCVM a publié une note d'orientation sur les pratiques de négociation manipulatrices et trompeuses. Des alertes ont été mises en place à des fins de surveillance, et l'OCRCVM assure un suivi actif afin de détecter ces contraventions aux règles.

Pour obtenir plus de renseignements sur l'étude en trois volets de l'OCRCVM sur la NHV, veuillez cliquer ici.

L'OCRCVM est l'organisme d'autoréglementation national qui surveille l'ensemble des courtiers en placement et l'ensemble des opérations effectuées sur les marchés des titres de capitaux propres et les marchés des titres de créance au Canada. Créé en 2008 par le regroupement de l'Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières (ACCOVAM) et de Services de réglementation du marché inc. (SRM), l'OCRCVM établit des normes élevées en matière de réglementation du commerce des valeurs mobilières, assure la protection des investisseurs et renforce l'intégrité des marchés tout en assurant l'efficacité et la compétitivité des marchés financiers.

L'OCRCVM s'acquitte de ses responsabilités de réglementation en établissant des règles régissant la compétence, les activités et la conduite financière des sociétés membres et de leurs employés inscrits et en assurant leur mise en application. Il établit des règles d'intégrité du marché régissant les opérations effectuées sur les marchés des titres de capitaux propres canadiens et en assure la mise en application.

SOURCE Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) - Nouvelles d’intérêt général

Renseignements : Karen Archer, Spécialiste principale des médias et des affaires publiques, 416 865-3046, karcher@iiroc.ca; Lucy Becker, Vice-présidente aux affaires publiques, 416 943-5870, lbecker@iiroc.ca

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