L'OCRCVM publie des notes d'orientation et des ressources pour aider à protéger les investisseurs âgés

Le mois de juin est le mois des aînés

TORONTO, le 31 mai 2016 /CNW/ - À l'occasion du mois des aînés en juin, l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) publie une note d'orientation destinée aux sociétés réglementées par l'OCRCVM ainsi que du matériel de formation à l'intention des investisseurs et des conseillers.

Ces ressources pertinentes comprennent un bulletin à l'intention des investisseurs et une webémission destinés aux aînés, ainsi qu'une webémission destinée à aider les sociétés réglementées par l'OCRCVM et les conseillers en placement à faire face aux difficultés propres au travail avec des clients âgés, complétée par la note d'orientation.

« L'OCRCVM a conçu des outils pour informer les sociétés et les clients âgés et répondre à leurs besoins et à leurs difficultés, explique Andrew Kriegler, président et chef de la direction de l'OCRCVM. Les sociétés réglementées par l'OCRCVM et les conseillers en placement peuvent jouer un rôle important dans la réduction des risques d'exploitation financière de leurs clients âgés. »

La note d'orientation de l'OCRCVM à l'intention des sociétés et des conseillers est axée sur les principales questions de conformité et de surveillance à prendre en compte lorsque l'on traite avec des clients âgés, par exemple les procurations, le contrôle diligent des produits et l'exploitation financière.

L'avis fait ressortir les règles existantes de l'OCRCVM et les orientations qui sont particulièrement importantes lorsque l'on travaille avec des aînés, dont l'obligation de connaître son client, la convenance, l'utilisation de titres d'emploi et de titres professionnels et le traitement des plaintes de clients.

En élaborant ces ressources, l'OCRCVM a pris en compte non seulement l'évolution démographique, mais aussi les tendances de la mise en application qui concernent les aînés. Par exemple, près de la moitié des poursuites entamées par le Service de la mise en application de l'OCRCVM l'année dernière portaient sur des contraventions des règles sur la convenance et concernaient principalement des clients âgés et vulnérables.

En juin, l'OCRCVM diffusera une webémission pour les sociétés de placement et les conseillers et une autre pour les investisseurs âgés; les deux webémissions présenteront les points de vue du consommateur, du secteur et de l'organisme de réglementation et offriront des conseils permettant de répondre aux difficultés et aux besoins des investisseurs âgés.

Les deux webémissions incluront un commentaire de l'Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC), qui a relevé dans sa Stratégie nationale pour la littératie financière le besoin criant d'une communication plus claire avec les clients âgés.

« Il existe un besoin évident de communication plus proactive entre les fournisseurs de services financiers et les personnes âgés, explique Lucie Tedesco, commissaire de l'ACFC. Les consommateurs ont besoin de documents, de formulaires et de processus faciles à comprendre. Et les fournisseurs de produits et de services financiers doivent aussi être clairs dans leurs échanges verbaux avec les clients. »

L'OCRCVM a aussi créé un nouveau bulletin à l'intention des investisseurs, intitulé Êtes-vous bien préparé financièrement?, qui encourage les aînés à faire des recherches et à poser des questions. Les conseillers en placement trouveront ce bulletin utile dans le cadre de leur travail avec des clients âgés.

Une liste de ressources utiles fournies par les autres organismes de réglementation, organismes gouvernementaux et organismes sans but lucratif est disponible dans une section destinée aux aînés sur le site Internet de l'OCRCVM. De plus, le site Web de l'ACFC est une mine de ressources, y compris de guides pratiques sur la gestion des obligations financières liées à différents événements de la vie, dont beaucoup concernent les aînés.

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L'OCRCVM est l'organisme d'autoréglementation national qui surveille l'ensemble des courtiers en placement et l'ensemble des opérations que ceux-ci effectuent sur les marchés des titres de capitaux propres et les marchés des titres de créance au Canada. L'OCRCVM établit des normes élevées en matière de réglementation et de commerce des valeurs mobilières, assure la protection des investisseurs et renforce l'intégrité des marchés tout en favorisant des marchés financiers sains au Canada. L'OCRCVM s'acquitte de ses responsabilités de réglementation en établissant des règles qui régissent la compétence, les activités et la conduite financière de ses sociétés membres et de leurs employés inscrits, et en veillant à leur application. Il établit des règles d'intégrité du marché qui régissent les opérations effectuées sur les marchés des titres de capitaux propres canadiens et veille à leur application.

SOURCE Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) - Nouvelles d’intérêt général

Renseignements : Pour de plus amples détails, veuillez communiquer avec les personnes-ressources ci-dessous. Karen Archer, Chef des relations avec les médias, 416 865-3046, karcher@iiroc.ca; Paul Howard, Directeur des communications, et des affaires publiques, 416 646-7279, phoward@iiroc.ca

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