Le Groupe Banque TD publie de l'information supplémentaire portant sur ses résultats 2011 selon les IFRS et des changements entre secteurs opérationnels

TORONTO, le 26 janv. 2012 /CNW/ - Le Groupe Banque TD (la TD ou la Banque) (Bourse de Toronto et Bourse de New York : TD) publie aujourd'hui un document intitulé Information financière supplémentaire, et le Guide de l'utilisateur s'y rapportant, qui contient certaines informations financières trimestrielles et annuelles de 2011 établies selon les Normes internationales d'information financière (IFRS). La Banque a adopté les IFRS le 1er novembre 2011 et dressera ses états financiers selon les IFRS à compter du premier trimestre de 2012. Les résultats 2011 selon les IFRS inclus dans le document Information financière supplémentaire ne sont pas audités.

Combiné aux informations déjà présentées par la Banque sur les incidences liées de l'application des IFRS, le document Information financière supplémentaire donne pour 2011 une vue d'ensemble des principales incidences découlant de l'adoption des IFRS par la Banque. Cette information vise à aider les utilisateurs des états financiers à mieux comprendre l'incidence des IFRS sur les résultats financiers consolidés 2011 de la Banque. L'information reflète les choix faits par la Banque pour la première application des IFRS et doit être lue avec la note 34 - Transition aux IFRS des états financiers consolidés de la Banque inclus dans le rapport annuel 2011 de la Banque, affiché sur le site Web de la Banque à l'adresse www.td.com/francais (onglet Investisseurs). Ce document tient également compte du reclassement du secteur Assurance au cours de l'exercice 2011, qui est passé du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada au secteur Gestion de patrimoine et Assurance (anciennement Gestion de patrimoine).

POINTS SAILLANTS FINANCIERS POUR L'EXERCICE COMPLET, selon les IFRS par rapport aux résultats selon les principes comptables généralement reconnus du Canada pour l'exercice 2011

  • Le résultat dilué par action comme présenté a été de 6,43 $, par rapport à un bénéfice dilué par action comme présenté de 6,41 $.
  • Le résultat dilué par action rajusté a été de 6,86 $, par rapport à un bénéfice dilué par action rajusté de 6,82 $.
  • Le résultat net comme présenté s'est établi à 6 045 millions de dollars, par rapport à un bénéfice net comme présenté de 5 889 millions de dollars1.
  • Le résultat net rajusté s'est élevé à 6 432 millions de dollars, par rapport à un bénéfice net rajusté de 6 251 millions de dollars1.

1 Selon les principes comptables généralement reconnus (PCGR) du Canada, la quote-part du bénéfice attribuable aux participations ne donnant pas le contrôle dans des filiales est déduite avant la présentation du bénéfice net. Selon les IFRS, le résultat net comprend les résultats attribuables aux actionnaires et aux participations ne donnant pas le contrôle dans des filiales. Selon les PCGR du Canada et les IFRS, les participations ne donnant pas le contrôle dans des filiales se sont élevées à 104 millions de dollars en 2011.

Les résultats rajustés sont des mesures financières non conformes aux PCGR. Se reporter à la rubrique «Mesures financières non conformes aux PCGR» du présent communiqué pour une explication sur les résultats comme présentés et les résultats rajustés.

RAPPROCHEMENT DU BÉNÉFICE NET SELON LES PCGR DU CANADA ET DU RÉSULTAT NET SELON LES IFRS

Le tableau suivant présente un rapprochement du bénéfice net comme présenté selon les PCGR du Canada et du résultat net comme présenté selon les IFRS. Le rapprochement résume l'incidence des principales différences entre les IFRS et les PCGR du Canada sur les résultats 2011 selon les IFRS de la Banque. Des renseignements additionnels sur chacune de ces principales différences figurent ci-après.

                                       
(en millions de dollars canadiens)       Trois mois  
        T4
2011
      T3
2011
      T2
2011
      T1
2011
  Exercice
2011
 
Bénéfice net - comme présenté - PCGR du Canada       1 566 $     1 450 $     1 332 $     1 541 $ 5 889 $
Principales différences comptables entre les IFRS et les PCGR
du Canada :
                                     
Décomptabilisation des instruments financiers (titrisations)       9       19       26       (16)   38  
Avantages du personnel       18       18       17       17   70  
Paiements fondés sur des actions       (13)       (5)       14       (9)   (13)  
Coûts de montage de prêts       6       8       (7)       9   16  
Regroupements d'entreprises       9       (25)       (1)       (2)   (19)  
Autres       (32)       (2)       (2)       (4)   (40)  
Participations ne donnant pas le contrôle dans des filiales       26       27       25       26   104  
Résultat net - comme présenté - IFRS       1 589 $     1 490 $     1 404 $     1 562 $ 6 045 $
Éléments à noter1             67             145             120             55         387  
Résultat net - rajusté - IFRS       1 656 $     1 635 $     1 524 $     1 617 $ 6 432 $
1 Se reporter au tableau «Éléments à noter, déduction faite des impôts sur le résultat» de la rubrique «Mesures financières non conformes aux PCGR» du présent communiqué.

PRINCIPALES DIFFÉRENCES COMPTABLES ENTRE LES IFRS ET LES PCGR DU CANADA QUI ONT UNE INCIDENCE SUR LES RÉSULTATS 2011 :

Décomptabilisation des instruments financiers (titrisations)
L'élément le plus touché par l'adoption des IFRS est la comptabilisation par la Banque de ses activités de titrisation de prêts hypothécaires en vertu du programme de la Fiducie canadienne pour l'habitation. Selon les PCGR du Canada, la décomptabilisation repose sur le principe du contrôle alors que selon les IFRS, elle s'appuie sur le principe des risques et avantages.

Selon les PCGR du Canada, les prêts hypothécaires titrisés en vertu du programme de la Fiducie canadienne pour l'habitation sont décomptabilisés au moment où la Banque cesse d'en avoir le contrôle et celle-ci comptabilise alors un gain ou une perte sur la vente qui correspond à la valeur actuelle des marges futures attendues des prêts hypothécaires titrisés. Par conséquent, les marges futures attendues des prêts hypothécaires titrisés sont cédées, et les prêts hypothécaires titrisés sont sortis du bilan de la Banque. Selon les IFRS, la Banque ne décomptabilise pas les prêts hypothécaires du programme de la Fiducie canadienne pour l'habitation puisque, aux termes du swap de titrisation conclu avec la Fiducie canadienne pour l'habitation, puisqu'elle conserve certains risques et avantages inhérents à la propriété de ces prêts.

Aux fins de la transition aux IFRS, la Banque a dû appliquer les IFRS de manière rétroactive à l'égard de la décomptabilisation des prêts hypothécaires dont les risques et avantages ont été conservés. Par conséquent, la Banque a renversé les gains ou pertes sur les ventes précédemment comptabilisés et a rétabli les marges d'intérêts attendues des prêts hypothécaires titrisés antérieurement qui seront comptabilisés, de même que le produit reçu au moment de la titrisation, dans son bilan. Le bilan de la Banque est majoré puisque les prêts hypothécaires titrisés sont à nouveau comptabilisés dans le bilan et que le produit reçu à la vente est comptabilisé comme une opération de financement et donnent lieu à l'inscription d'un passif de titrisation.

Du fait des ajustements à la décomptabilisation des instruments financiers selon les IFRS, les produits d'intérêts nets ont augmenté, les produits autres que d'intérêts ont diminué et, dans l'ensemble, le résultat net a augmenté. Ces ajustements sont reflétés dans les secteurs Siège social et Services bancaires de gros, auxquels les résultats des activités de titrisation de la Banque sont attribués.

Avantages du personnel
Selon les PCGR du Canada, les gains et pertes actuariels non amortis sont amortis et présentés à l'état des résultats consolidé. En appliquant les dispositions transitoires des IFRS, la Banque a choisi de comptabiliser le solde non amorti de tous les gains et pertes actuariels antérieurs dans ses résultats non distribués d'ouverture selon les IFRS; par conséquent, il n'est plus nécessaire d'amortir ces pertes actuarielles nettes selon les IFRS. À l'avenir, la Banque comptabilisera les nouveaux gains et pertes cumulés d'une manière similaire à celle qu'elle utilisait pour ces montants selon les PCGR du Canada.

L'ajustement touchant les avantages du personnel selon les IFRS s'est traduit par une diminution des frais autres que d'intérêts sur une base consolidée, et les incidences de cet ajustement se reflètent principalement dans le secteur Siège social.

Paiements fondés sur des actions
Selon les PCGR du Canada, le coût des paiements fondés sur des actions est comptabilisé à compter de la date à laquelle les attributions ont été consenties sur la période de prestation de service au cours de laquelle les employés en acquièrent pleinement les droits. Selon les IFRS, le coût des paiements fondés sur des actions est comptabilisé au cours de la période de prestation de service par un employé en vue d'acquérir les droits rattachés à l'attribution. Cela comprend une période précédant la date de l'attribution pendant laquelle l'employé est considéré comme ayant rendu un service en vue de l'attribution. Cela correspond généralement à une plus longue période, mais également à une comptabilisation plus hâtive de la charge relative aux paiements fondés sur des actions selon les IFRS.

L'ajustement des paiements fondés sur des actions selon les IFRS a amené une augmentation des frais autres que d'intérêts sur une base consolidée et a eu une incidence sur les résultats de tous les secteurs. D'un trimestre à l'autre, les ajustements des paiements fondés sur des actions ont varié compte tenu de l'échéancier de comptabilisation des options détenues par les personnes admissibles au départ à la retraite.

Coûts de montage de prêts
Selon les PCGR du Canada, les coûts directement attribuables au montage d'un prêt, y compris certains coûts d'engagement, sont reportés et comptabilisés comme un rajustement du rendement du prêt sur la durée prévue de celui-ci au moyen de la méthode du taux d'intérêt effectif. Les IFRS exigent que les coûts de montage d'un prêt soient à la fois directement attribuables au montage du prêt et différentiels pour pouvoir être reportés, amortis et comptabilisés comme un ajustement du rendement sur la durée prévue du prêt. Aux fins de la transition aux IFRS, certains de ces coûts qui pouvaient être reportés selon les PCGR du Canada ont été comptabilisés dans les résultats non distribués d'ouverture de la Banque selon les IFRS, car ils ne sont pas considérés comme des coûts différentiels. À l'avenir, la Banque continuera de reporter et d'amortir les coûts qui sont directement attribuables au montage d'un prêt et considérés comme des coûts différentiels sur la durée prévue du prêt; toutefois, les coûts de montage qui ne sont ni directement attribuables au montage d'un prêt ni considérés comme des coûts différentiels seront passés en charges à mesure qu'ils seront engagés.

Les ajustements des coûts de montage de prêts, y compris certains coûts d'engagement, selon les IFRS ont donné lieu à une augmentation des produits d'intérêts nets, à une diminution des produits autres que d'intérêts, à une hausse des frais autres que d'intérêts et à une augmentation globale du résultat net. Ces ajustements ont été reflétés dans les résultats des secteurs Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis et Siège social.

Regroupements d'entreprises
Suivant les dispositions transitoires des IFRS, la Banque a choisi d'appliquer l'IFRS 3, Regroupements d'entreprises (IFRS 3), à tous les regroupements d'entreprises réalisés à compter du 1er janvier 2007. Certaines différences existent entre les IFRS et les PCGR du Canada quant à la détermination de la répartition du prix d'acquisition. Les principales différences sont décrites ci-dessous.

Selon les PCGR du Canada, l'acquisition d'une filiale qui est réalisée en au moins deux étapes est habituellement appelée «acquisition par étapes».

Chaque transaction est comptabilisée comme un achat en plusieurs étapes et inscrite à la juste valeur de l'actif net acquis à chacune des étapes. Selon les IFRS, la comptabilisation d'une acquisition par étapes diffère selon qu'il y a ou non un changement de contrôle. Dans le cas d'un changement de contrôle, l'acquéreur réévalue toute participation comptabilisée selon la méthode de la mise en équivalence déjà détenue à sa juste valeur à la date d'acquisition et comptabilise tout profit ou toute perte en résultant à l'état du résultat consolidé. Toute transaction ultérieure à l'obtention du contrôle est comptabilisée comme une opération portant sur les capitaux propres. Les différences dans le traitement comptable d'une acquisition par étapes ont eu pour effet de diminuer le goodwill (appelé «écart d'acquisition» selon les PCGR) et le solde des immobilisations incorporelles dans le bilan d'ouverture de la Banque au 1er novembre 2010.

Selon les PCGR du Canada, les actions émises à titre de contrepartie sont évaluées à leur cours sur une durée raisonnable avant et après la date à laquelle sont convenues et annoncées les modalités du regroupement d'entreprises. Selon les IFRS, les actions émises à titre de contrepartie sont évaluées à leur cours à la date de conclusion de l'acquisition. Cette différence a donné lieu à une réduction du goodwill dans le bilan d'ouverture de la Banque au 1er novembre 2010, mais n'a pas eu d'incidence sur le résultat.

Selon les PCGR du Canada, les frais de restructuration engagés par un acquéreur pour sortir d'une activité, ou relocaliser des employés, ou encore mettre fin à leur emploi, sont comptabilisés à titre de passif dans la répartition du prix d'acquisition. Selon les IFRS, ces frais sont généralement passés en charges à mesure qu'ils sont engagés et sont exclus de la répartition du prix d'acquisition.

Les coûts directement liés à un regroupement d'entreprises (c.-à-d., les commissions d'apporteurs d'affaires, les honoraires de conseillers, de juristes, etc.) sont inclus dans la répartition du prix d'acquisition selon les PCGR du Canada, alors que selon les IFRS, ils sont passés en charges à mesure qu'ils sont engagés.

Selon les PCGR du Canada, la contrepartie conditionnelle est comptabilisée lorsqu'elle peut être établie hors de tout doute raisonnable, alors que les IFRS exigent que la contrepartie éventuelle soit comptabilisée à la juste valeur à la date d'acquisition, et que les variations de juste valeur postérieures à l'acquisition soient comptabilisées dans l'état du résultat consolidé.

Les différences ci-dessus font généralement en sorte que moins de coûts liés à un regroupement d'entreprises sont inclus dans la répartition du prix d'acquisition et que l'amortissement des immobilisations incorporelles est moindre selon les IFRS. Les ajustements des regroupements d'entreprises liés aux IFRS se sont traduits par une augmentation des frais autres que d'intérêts comme présentées sur une base consolidée. Ces ajustements se reflètent dans les secteurs Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis et Siège social.

AUTRES DIFFÉRENCES COMPTABLES ENTRE LES IFRS ET LES PCGR DU CANADA

Consolidation
Selon les PCGR du Canada, la consolidation d'une entité est déterminée à l'aide de deux modèles, d'après le type d'entité qui est évaluée pour la consolidation. Le modèle des droits variables s'applique lorsqu'une entité détient un droit variable dans une entité à détenteurs de droits variables (EDDV). Si l'entité n'est pas une EDDV, la consolidation est déterminée à l'aide du modèle des droits de vote, selon lequel les droits de vote ou des critères de gouvernance établissent quelle partie doit consolider l'entité. En outre, les entités qui sont structurées de façon à présenter des caractéristiques précises, comme les structures d'accueil admissibles (SAA), sont exclues du périmètre de consolidation.

Selon les IFRS, la consolidation se fonde sur les principes du contrôle, le contrôle étant défini comme le pouvoir de diriger les méthodes financières et opérationnelles d'une entité afin de tirer des avantages de ses activités. Dans certains cas, le contrôle peut être manifeste, notamment quand une partie détient la majorité des droits de vote. Lorsque le contrôle n'est pas manifeste, comme pour une structure d'accueil (SA), la consolidation repose sur une évaluation globale de tous les faits pertinents, y compris les risques et les avantages. Généralement, la partie à qui revient la majorité des avantages ou de l'exposition au risque résiduel doit consolider l'entité. Le concept de SAA, exclues du périmètre de consolidation, selon les PCGR du Canada, n'existe pas dans les IFRS. À l'adoption des IFRS, la Banque a consolidé certaines entités qui n'étaient pas consolidées selon les PCGR du Canada, notamment diverses structures de financement. La consolidation de ces entités n'a pas eu d'incidence importante sur les résultats 2011 selon les IFRS de la Banque par rapport aux résultats selon les PCGR du Canada.

Retenues à la source relatives aux participations comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence
Selon les IFRS, la Banque doit présumer qu'elle recouvrera sa participation en capitaux propres dans TD Ameritrade Holding Corporation (TD Ameritrade) par voie de dividendes même si elle n'a pas l'intention de se départir de sa participation. Les dividendes versés par TD Ameritrade sont assujettis aux retenues à la source des États-Unis; par conséquent, selon les IFRS, la Banque doit comptabiliser un passif d'impôt différé sur sa quote-part des résultats et profits de TD Ameritrade.

Profits ou pertes de change sur les valeurs mobilières disponibles à la vente
Les PCGR du Canada exigent que les gains ou pertes de change sur les instruments financiers disponibles à la vente libellés en monnaie étrangère soient cumulés dans les autres éléments du résultat étendu jusqu'à ce qu'ils soient réalisés. Selon les IFRS, les profits ou pertes de change sur les instruments financiers disponibles à la vente libellés en monnaie étrangère sont comptabilisés à titre de produits autres que d'intérêts.

Provisions
Selon les PCGR du Canada, la Banque comptabilise une provision lorsqu'il est probable qu'un événement futur confirmera qu'un actif avait subi une dépréciation ou qu'un passif avait été créé et que le montant de la perte peut être évalué raisonnablement. Selon les IFRS, le seuil de réalisation pour comptabiliser une telle perte de valeur ou un tel passif est moins élevé. En raison cette différence entre les IFRS et les PCGR du Canada, la Banque a comptabilisé des frais autres que d'intérêts plus élevées selon les IFRS.

Reclassement des participations ne donnant pas le contrôle dans des filiales
Selon les PCGR du Canada, la partie du résultat qui est attribuable aux participations ne donnant pas le contrôle dans des filiales est déduite avant la présentation du bénéfice net après impôts. Selon les IFRS, les participations ne donnant pas le contrôle dans des filiales sont une composante du résultat net après impôt. En raison de cette différence dans la présentation, les participations ne donnant pas le contrôle dans des filiales sont incluses à titre d'élément de rajustement dans le «Rapprochement du bénéfice net selon les PCGR du Canada et du résultat net selon les IFRS».

MESURES FINANCIÈRES NON CONFORMES AUX PCGR

La Banque utilise des mesures financières non conformes aux PCGR qui sont désignées comme les résultats «rajustés», afin d'évaluer chacun de ses secteurs d'activité et de mesurer son rendement global. La Banque supprime les «éléments à noter», déduction faite des impôts sur les bénéfices, des résultats comme présentés puisque les éléments à noter comprennent des éléments que la direction n'estime pas révélateurs du rendement de l'entreprise sous-jacente. La Banque croit que les résultats rajustés permettent au lecteur de mieux comprendre comment la direction évalue le rendement de la Banque. Les résultats rajustés et le bénéfice par action rajusté ne sont pas des termes définis par les PCGR et ils pourraient donc ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs. Pour de plus amples renseignements de nature générale, se reporter à la rubrique «Présentation de l'information financière de la Banque» du rapport de gestion 2011 de la Banque.

Le tableau ci-après présente les différences entre les éléments à noter selon les IFRS et selon les PCGR du Canada. Ces différences découlent principalement des différences de comptabilisation pour les regroupements d'entreprises telles qu'elles sont décrites à la rubrique «Principales différences comptables entre les IFRS et les PCGR du Canada qui ont une incidence sur les résultats 2011» du présent communiqué. Ces différences ont une incidence sur les éléments des lignes a, c et d du tableau ci-après.

Les éléments à noter différentiels présentés à l'élément b du tableau ci-après se rapportent aux profits et pertes de change sur certaines valeurs mobilières du secteur Services bancaires de gros. Cette différence entre les IFRS et les PCGR du Canada est présentée à la rubrique «Autres différences comptables entre les IFRS et les PCGR du Canada» du présent communiqué.

Éléments à noter, déduction faite de l'impôt sur le résultat                                                
(en millions de dollars canadiens)           Trois mois    
 
 



 
 
T4
2011
 
 



T3
2011
 
 



T2
2011
 
 




T1
2011
 
 
Exercice
2011
 
 
Éléments à noter - PCGR du Canada         (68) $       (128) $       (119) $         (47) $ (362) $
  - Différences entre les IFRS et les PCGR du Canada :                                                
a) Amortissement des immobilisations incorporelles         9         8         9           9   35  
b) Juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de titres de
créance reclassés comme disponibles à la vente
        (7)         6         1           (6)   (6)  
c) Frais d'intégration, de restructuration et coûts de transaction
directs liés aux acquisitions des Services bancaires personnels
et commerciaux aux États-Unis
        13         (11)         (4)           (11)   (13)  
d) Frais d'intégration, frais de restructuration et coûts de transaction
directs, et variations de la juste valeur de la contrepartie conditionnelle
liés à l'acquisition de Services financiers Chrysler
        (14)         (20)         (7)           -   (41)  
  Total des différences entre les IFRS et les PCGR du Canada         1         (17)         (1)           (8)   (25)  
Total des éléments à noter, déduction faite de l'impôt sur
le résultat - IFRS
        (67) $       (145) $       (120) $         (55) $ (387) $

Les deux tableaux ci-après présentent un résumé respectivement des différences entre le résultat net rajusté et le résultat net comme présenté et entre le résultat par action rajusté et le résultat par action comme présenté selon les IFRS.

Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté selon les IFRS
(en millions de dollars canadiens)       Trois mois    
 
 
     
  T4
2011
 
    T3
2011
 
    T2
2011
 
 
    T1
2011
 
 
Exercice
2011
 
 
Résultat net - rajusté - IFRS       1 656 $     1 635 $     1 524 $     1 617 $ 6 432 $
Rajustements pour les éléments à noter, déduction faite de
l'impôt sur le résultat1
                                     
  Amortissement des immobilisations incorporelles2       (95)       (94)       (99)       (103)   (391)  
  Juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de titres de créance
reclassés comme disponibles à la vente3
      37       9       7       75   128  
  Frais d'intégration et de restructuration et coûts de transaction directs
liés aux acquisitions des Services bancaires personnels et
commerciaux aux États-Unis4
      1       (39)       (20)       (24)   (82)  
  Juste valeur des swaps sur défaillance de crédit couvrant le portefeuille
de prêts aux grandes entreprises, déduction faite de la provision pour
pertes sur créances5
      9       5       2       (3)   13  
  Frais d'intégration, frais de restructuration et coûts de transaction directs,
et variations de la juste valeur de la contrepartie éventuelle liés à
l'acquisition de Services financiers Chrysler6
      (19)       (26)       (10)       -   (55)  
Total des rajustements pour les éléments à noter       (67)       (145)       (120)       (55)   (387)  
Résultat net - comme présenté - IFRS       1 589 $     1 490 $     1 404 $     1 562 $ 6 045 $
1  Certains montants des éléments à noter ont changé en raison des différences comptables entre les IFRS et les PCGR du Canada et des choix liés à la transition aux IFRS. L'incidence fiscale pour chaque élément est calculée au moyen du taux d'impôt effectif prévu par la loi de la personne morale en question.
2  L'amortissement des immobilisations incorporelles se rapporte principalement à l'acquisition de Canada Trust en 2000, à l'acquisition de TD Banknorth en 2005, à l'acquisition de Commerce en 2008, aux acquisitions par TD Banknorth de Hudson United Bancorp (Hudson) en 2006 et d'Interchange Financial Services (Interchange) en 2007, ainsi qu'à l'amortissement des immobilisations incorporelles compris dans la quote-part du résultat net de TD Ameritrade. Avec prise d'effet au premier trimestre de 2011, l'amortissement des logiciels est inclus dans l'amortissement des immobilisations incorporelles; toutefois, l'amortissement des logiciels n'est pas inclus aux fins des éléments à noter qui comprennent seulement l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises dans le cadre de regroupements d'entreprises. Les montants sont présentés nets de la charge d'impôt sur le résultat pour les trois mois clos les 31 octobre, 31 juillet 30 avril et 31 janvier 2011 et pour l'exercice clos le 31 octobre de respectivement 41 millions de dollars, 39 millions de dollars, 41 millions de dollars, 43 millions de dollars et 164 millions de dollars.
3  Au cours de 2008, en raison de la détérioration des marchés et des bouleversements profonds du marché du crédit, la Banque a modifié sa stratégie de négociation en ce qui concerne certains titres de créance détenus à des fins de transaction. Puisque la Banque n'avait plus l'intention de négocier activement cette catégorie de titres de créance, la Banque a reclassé, en date du 1er août 2008, ces titres de créance détenus à des fins de transaction dans la catégorie disponibles à la vente. Dans le cadre de la stratégie de négociation de la Banque, ces titres de créance sont couverts sur le plan économique, principalement avec des swaps sur défaillance de crédit et des contrats de swaps de taux d'intérêt. Cela comprend le risque lié à la conversion des monnaies étrangères pour le portefeuille de titres de créance et les dérivés qui le couvrent. Ces dérivés ne sont pas admissibles au reclassement et sont comptabilisés à la juste valeur, les variations de juste valeur étant passées en résultat de la période. La direction estime que cette asymétrie entre le traitement comptable des dérivés et celui des titres de créance reclassés entraîne une volatilité périodique des profits et des pertes, qui n'est pas représentative des caractéristiques économiques de la performance de l'entreprise sous-jacente du secteur Services bancaires de gros. À compter du deuxième trimestre de 2011, la Banque peut à l'occasion remplacer des titres dans le portefeuille pour mieux utiliser le financement à échéance déterminée initial. Par conséquent, les dérivés sont comptabilisés selon la méthode de la comptabilité d'engagement dans le secteur Services bancaires de gros, et les profits et les pertes sur les dérivés, en sus des montants comptabilisés, sont comptabilisés dans le secteur Siège social. Les résultats rajustés de la Banque excluent les profits et les pertes relatifs aux dérivés qui dépassent le montant comptabilisé selon la méthode de la comptabilité d'engagement. Les montants sont présentés nets du recouvrement d'impôt sur le résultat pour les trois mois clos les 31 octobre, 31 juillet, 30 avril et 31 janvier 2011 et pour l'exercice clos le 31 octobre de respectivement 4 millions de dollars, 4 millions de dollars, 4 millions de dollars, 18 millions de dollars et 30 millions de dollars.
4  Par suite des acquisitions effectuées par les Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis, la Banque peut engager des frais d'intégration et de restructuration et des coûts de transaction directs. Les frais d'intégration se composent des frais relatifs à la technologie de l'information, des coûts de maintien de l'effectif, des honoraires de consultation de professionnels externes, des coûts de marketing (notamment pour les communications avec la clientèle et la diffusion de la nouvelle marque) et des frais de déplacement liés à l'intégration. Les frais de restructuration se composent principalement des frais liés aux indemnités de départ, des frais liés à la modification des contrats d'emploi et de primes de certains dirigeants, des frais liés à la résiliation de contrats, et de la dépréciation d'actifs à long terme. Les coûts de transaction directs sont des frais engagés directement pour effectuer un regroupement d'entreprises et se composent de commissions d'apporteurs d'affaires, d'honoraires de conseillers et de juristes et d'autres coûts. À partir du deuxième trimestre de 2010, le secteur Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis a choisi de ne plus inclure d'autres frais d'intégration et de restructuration liés à Commerce dans cet élément à noter étant donné que les efforts dans ces domaines ont tiré à leur fin et que l'intégration et la restructuration de Commerce étaient pratiquement achevées. De façon similaire, à compter du deuxième trimestre de 2012, le secteur Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis ne devrait plus inclure d'autres frais d'intégration et de restructuration liés à des acquisitions facilitées par la FDIC et à l'acquisition de South Financial. Pour l'exercice clos le 31 octobre 2011, les frais d'intégration ont découlé des acquisitions facilitées par la FDIC et de l'acquisition de South Financial. Aucuns frais de restructuration ni coûts de transaction directs n'ont été comptabilisés. Les montants sont présentés nets de la charge d'impôt sur le résultat pour les trois mois clos les 31 octobre, 31 juillet, 30 avril et 31 janvier 2011 et pour l'exercice clos le 31 octobre de respectivement 10 millions de dollars, 25 millions de dollars, 11 millions de dollars, 13 millions de dollars et 59 millions de dollars.
5  La Banque achète des swaps sur défaillance de crédit pour couvrir le risque de crédit du portefeuille de prêts aux grandes entreprises des Services bancaires de gros. Ces swaps ne sont pas admissibles à la comptabilité de couverture et sont évalués à la juste valeur, et les variations de juste valeur sont comptabilisées dans les résultats de la période considérée. Les prêts connexes sont comptabilisés au coût après amortissement. La direction estime que cette asymétrie entre le traitement comptable des swaps sur défaillance de crédit et celui des prêts entraînerait une volatilité périodique des profits et des pertes, qui n'est représentative ni des caractéristiques économiques du portefeuille de prêts aux grandes entreprises ni du rendement de l'entreprise sous-jacente des Services bancaires de gros. Par conséquent, les swaps sur défaillance de crédit sont comptabilisés selon la méthode de la comptabilité d'engagement dans le secteur Services bancaires de gros, et les profits et les pertes relatifs aux swaps sur défaillance de crédit, en sus des coûts comptabilisés, sont comptabilisés dans le secteur Siège social. Les résultats rajustés excluent les profits et les pertes relatifs aux swaps sur défaillance de crédit, en sus des coûts comptabilisés. Lorsqu'un incident de crédit se produit dans le portefeuille de prêts aux grandes entreprises qui comporte des swaps sur défaillance de crédit comme couverture connexe, la provision pour pertes sur créances liée à la portion qui était couverte au moyen des swaps sur défaillance de crédit est portée en diminution de cet élément à noter. Les montants sont présentés nets de la charge (du recouvrement) d'impôt sur le résultat pour les trois mois clos les 31 octobre, 31 juillet, 30 avril et 31 janvier 2011 et pour l'exercice clos le 31 octobre de respectivement (6) millions de dollars, (2) millions de dollars, (1) million de dollars, 3 millions de dollars et (6) millions de dollars.
6  Par suite de l'acquisition de Services financiers Chrysler au Canada et aux États-Unis, la Banque a engagé des frais d'intégration et de restructuration et des coûts de transaction directs. En outre, la Banque a connu une volatilité des profits en raison des variations de la juste valeur de la contrepartie éventuelle. Les frais d'intégration se composent des frais relatifs à la technologie de l'information, des coûts de maintien de l'effectif, des honoraires de consultation de professionnels externes, des coûts de marketing (notamment pour les communications avec la clientèle et la diffusion de la nouvelle marque) et des frais de déplacement liés à l'intégration. Les frais de restructuration se composent principalement des frais liés aux indemnités de départ, des frais liés à la modification des contrats d'emploi et de primes de certains dirigeants, des frais liés à la résiliation de contrats, et de la dépréciation d'actifs à long terme. Les coûts de transaction directs sont des frais engagés directement pour effectuer un regroupement d'entreprises et se composent de commissions d'apporteurs d'affaires, d'honoraires de conseillers et de juristes et d'autres coûts. La contrepartie éventuelle est définie aux termes du contrat d'acquisition et établit que la Banque devra verser une contrepartie au comptant additionnelle s'il arrivait que les montants réalisés sur certains actifs excèdent un seuil préétabli. La contrepartie éventuelle est comptabilisée à la juste valeur à la date d'acquisition. Les variations de juste valeur postérieures à l'acquisition sont comptabilisées dans l'état du résultat consolidé. Le résultat rajusté exclut les profits et les pertes sur la contrepartie éventuelle, en sus de la juste valeur à la date d'acquisition. Les montants sont présentés nets de la charge d'impôt sur le résultat pour les trois mois clos les 31 octobre, 31 juillet, 30 avril et 31 janvier 2011 et pour l'exercice clos le 31 octobre de respectivement 12 millions de dollars, 16 millions de dollars, 4 millions de dollars, néant et 32 millions de dollars.

Rapprochement du résultat par action comme présenté et du résultat par action rajusté selon les IFRS
(en dollars canadiens, sauf indication contraire)     Trois mois            
      T4       T3       T2       T1       Exercice  
      2011       2011       2011       2011       2011  
Résultat de base et dilué par action                                        
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires     1 515 $     1 420 $     1 339 $     1 487 $     5 761 $
Nombre moyen d'actions ordinaires en circulation (en millions) - de base     893,8       886,6       883,1       879,3       885,7  
Nombre moyen d'actions ordinaires en circulation (en millions) - dilué     909,0       902,5       901,0       896,4       902,9  
                                         
Résultat de base par action - comme présenté     1,70 $     1,60 $     1,52 $     1,69 $     6,50 $
Rajustements pour les éléments à noter     0,07       0,17       0,13       0,06       0,44  
Résultat de base par action - rajusté     1,77 $     1,77 $     1,65 $     1,75 $     6,94 $
                                         
Résultat dilué par action - comme présenté     1,68 $     1,58 $     1,50 $     1,67 $     6,43 $
Rajustements pour les éléments à noter     0,07       0,17       0,13       0,06       0,43  
Résultat dilué par action - rajusté     1,75 $     1,75 $     1,63 $     1,73 $     6,86 $

Instruments convertibles
Certains instruments convertibles, y compris les titres de Fiducie de capital TD II, les billets de Fiducie de capital TD IV et les actions privilégiées de premier rang de catégorie A, série M et série N, qui n'étaient pas considérés auparavant dans le calcul du bénéfice dilué par action selon les PCGR du Canada ont un effet dilutif sur le résultat par action au moment de la transition aux IFRS. Ces instruments sont convertibles en actions ordinaires ou en trésorerie au gré de la Banque, et selon les IFRS, l'expérience passée en matière de règlement en trésorerie n'est pas pertinente; et l'effet dilutif doit être inclus en entier dans le calcul du résultat dilué par action.

INCIDENCE DES IFRS SUR LES FONDS PROPRES RÉGLEMENTAIRES
Les incidences de la transition aux IFRS, qui comprennent l'exercice en parallèle, seront intégrées dans le calcul des fonds propres réglementaires de la Banque selon la méthode linéaire sur cinq trimestres à compter du 1er novembre 2011 et jusqu'au 31 janvier 2013, conformément aux mesures transitoires énoncées par le Bureau du surintendant des institutions financières Canada. L'incidence des IFRS sur les capitaux propres de première catégorie devrait avoisiner les 1 937 millions de dollars, dont environ 387 millions de dollars se rapporteraient au trimestre prenant fin le 31 janvier 2012.

L'incidence des IFRS sur le ratio d'instruments de fonds propres ordinaires de première catégorie selon Bâle III sera modérée, en raison de certaines déductions prévues par Bâle III. La Banque a déjà présenté une prévision quant à son ratio d'instruments de fonds propres ordinaires de première catégorie au moment de la mise en œuvre de Bâle III, soit au premier trimestre de 2013, qui inclut la totalité de l'incidence des IFRS.

PRÉSENTATION SECTORIELLE

À compter du 1er novembre 2011, les résultats selon les IFRS pour les activités de TD Assurance ont été reclassés du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada au secteur Gestion de patrimoine et Assurance. Les résultats selon les IFRS des secteurs Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires personnels et commerciaux au Canada seront ajustés aux fins de la présentation sectorielle à partir du premier trimestre de 2012. Ces changements ont été apportés de manière rétrospective pour retraiter les résultats 2011 selon les IFRS comme il est décrit ci-après.

Gestion de patrimoine et Assurance                              
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)     Trois mois            
      T4       T3       T2       T1       Exercice  
      2011       2011       2011       2011       2011  
Produits d'intérêts nets     136 $     139 $     134 $     133 $     542 $
Produits d'assurance, déduction faite des règlements et des charges correspondantes1     308       296       254       309       1 167  
Autres produits autres que d'intérêts     595       594       592       550       2 331  
Total des produits, compte non tenu de TD Ameritrade     1 039       1 029       980       992       4 040  
Frais autres que d'intérêts, compte non tenu de TD Ameritrade     669       640       648       659       2 616  
Résultat net                                        
Gestion de patrimoine     139       146       151       130       566  
Assurance     150       155       108       128       541  
TD Ameritrade     54       48       57       48       207  
Total du secteur Gestion de patrimoine et Assurance     343 $     349 $     316 $     306 $     1 314 $
Principaux volumes et ratios                                        
Actifs administrés - Gestion de patrimoine (en milliards de dollars canadiens)     241 $     242 $     248 $     242 $     241 $
Actifs gérés - Gestion de patrimoine (en milliards de dollars canadiens)     189       191       190       186       189  
Primes brutes d'assurance souscrites     873       928       812       713       3 326  
Rendement du capital investi     25,9 %     27,1 %     25,6 %     22,8 %     25,3 %
Ratio d'efficience     64,4 %     62,2 %     66,1 %     66,4 %     64,8 %
Nombre moyen d'équivalents temps plein     11 831       12 014       12 083       12 009       11 984  
1 Pour les trois mois clos les 31 octobre, 31 juillet, 30 avril et 31 janvier 2011 et l'exercice clos le 31 octobre, les réclamations et les charges correspondantes se sont établies à respectivement 580 millions de dollars, 555 millions de dollars, 544 millions de dollars, 500 millions de dollars et 2 179 millions de dollars.

Services bancaires personnels et commerciaux au Canada                            
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)     Trois mois          
      T4       T3       T2       T1       Exercice  
      2011       2011       2011       2011       2011  
Produits d'intérêts nets     1 840 $     1 834 $     1 729 $     1 787 $     7 190 $
Produits autres que d'intérêts     621       591       564       566       2 342  
Total des produits     2 461       2 425       2 293       2 353       9 532  
Provision pour pertes sur créances     212       205       192       215       824  
Frais autres que d'intérêts     1 193       1 106       1 074       1 060       4 433  
Résultat net     754 $     795 $     733 $     769 $     3 051 $
Principaux volumes et ratios                                        
Rendement du capital investi     36,0 %     38,0 %     36,2 %     37,2 %     36,9 %
Marge sur les actifs productifs moyens, y compris les actifs titrisés     2,71 %     2,77 %     2,77 %     2,81 %     2,76 %
Ratio d'efficience     48,4 %     45,6 %     46,8 %     45,0 %     46,5 %
Nombre de succursales de détail au Canada à la fin de la période     1 150       1 134       1 131       1 129       1 150  
Nombre moyen d'équivalents temps plein     30 065       30 110       29 538       29 540       29 815  

Le présent document a été examiné et approuvé par le comité d'audit de la Banque avant sa publication.

Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs et d'autres renseignements
De temps à autre, la TD fait des énoncés prospectifs, écrits et verbaux, y compris dans le présent communiqué, d'autres documents déposés auprès des organismes de réglementation canadiens ou de la Securities and Exchange Commission des États-Unis (SEC) et d'autres communications. En outre, des représentants de la TD peuvent formuler verbalement des énoncés prospectifs aux analystes, aux investisseurs, aux médias et à d'autres personnes. Tous ces énoncés sont faits conformément aux dispositions d'exonération des lois canadiennes et américaines sur les valeurs mobilières applicables, y compris la loi intitulée U.S Private Securities Litigation Reform Act of 1995. Les énoncés prospectifs comprennent, entre autres, les énoncés concernant les objectifs et les priorités de la TD et les stratégies pour les atteindre, ainsi que le rendement financier prévu de la TD. Les énoncés prospectifs se reconnaissent habituellement à l'emploi de termes et expressions comme «croire», «prévoir», «anticiper», «avoir l'intention de», «estimer», «planifier» et «pouvoir», et de verbes au futur ou au conditionnel.

De par leur nature, ces énoncés obligent la TD à formuler des hypothèses et sont assujettis à des risques et incertitudes, généraux ou spécifiques. Particulièrement du fait de l'incertitude quant à l'environnement financier, à la conjoncture économique et au cadre réglementaire, ces risques et incertitudes - dont bon nombre sont indépendants de la volonté de la TD et dont les répercussions peuvent être difficiles à prévoir - peuvent faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement de ceux avancés dans les énoncés prospectifs. Les facteurs de risque qui pourraient entraîner de tels écarts incluent les risques, notamment de crédit, de marché (y compris les marchés des actions, des marchandises, des changes et des instruments à taux d'intérêt), d'illiquidité, d'exploitation, de réputation, d'assurance, de stratégie et de réglementation ainsi que les risques juridiques et les autres risques, tous présentés dans le rapport de gestion de la Banque (rapport de gestion 2011).

Veuillez noter que la liste qui précède n'est pas une liste exhaustive de tous les risques possibles et que d'autres facteurs pourraient également avoir une incidence négative sur les résultats de la TD. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section «Facteurs de risque et gestion des risques» du rapport de gestion de 2011 de la Banque. Les hypothèses économiques générales importantes de la TD figurent sous la rubrique «Sommaire et perspectives économiques» du rapport de gestion 2011 de la Banque et pour les secteurs opérationnels, sous la rubrique «Perspectives et orientation pour 2012».

Le lecteur doit examiner ces facteurs attentivement, ainsi que d'autres incertitudes et événements possibles, de même que l'incertitude inhérente aux énoncés prospectifs, avant de prendre des décisions à l'égard de la TD et ne doit pas se fier indûment aux énoncés prospectifs de la TD.

Tout énoncé prospectif contenu dans le présent communiqué représente l'opinion de la direction uniquement à la date des présentes et est communiqué afin d'aider les actionnaires de la TD et les analystes à comprendre les objectifs et les priorités de la Banque, et peut ne pas convenir à d'autres fins. Les résultats réels peuvent différer considérablement de ceux avancés dans les présents énoncés prospectifs. La TD n'effectuera pas de mise à jour de quelque énoncé prospectif, écrit ou verbal, qu'elle peut faire de temps à autre directement ou indirectement, à moins que les lois sur les valeurs mobilières applicables ne l'exigent.

Résultats du premier trimestre et conférence téléphonique
Nous publierons le 1er mars 2012 les résultats financiers pour le premier trimestre de 2012. Nous tiendrons le 1er mars 2012, à 15 h, une conférence téléphonique à l'intention des investisseurs pour présenter nos résultats pour le premier trimestre et répondre aux questions à ce sujet, y compris sur la transition aux IFRS.

À propos du Groupe Banque TD
La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD. La TD est la sixième banque en importance en Amérique du Nord d'après le nombre de succursales et elle offre ses services à environ 20,5 millions de clients. Ces services sont regroupés dans quatre principaux secteurs qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers clés dans le monde : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, y compris TD Canada Trust et Financement auto TD au Canada; Gestion de patrimoine et Assurance, y compris TD Waterhouse, une participation dans TD Ameritrade et TD Assurance; Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis, y compris TD Bank, America's Most Convenient Bank, et Financement auto TD aux États-Unis; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD. En outre, la TD figure parmi les principales sociétés de services financiers par Internet du monde, avec plus de 7,5 millions de clients en ligne. Au 31 octobre 2011, les actifs de la TD totalisaient 733 milliards de dollars canadiens.

SOURCE GROUPE BANQUE TD

Renseignements :

Investisseurs :

Rudy Sankovic
Groupe Banque TD
416-308-9030

Médias :

Tara Sirinyan
Groupe Banque TD
514-247-2980


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