Le Groupe Banque TD présente ses résultats pour le troisième trimestre de 2015

Le présent communiqué de presse sur les résultats trimestriels doit être lu avec le rapport aux actionnaires non audité pour le troisième trimestre de 2015 de la Banque pour les trois mois et neuf mois clos le 31 juillet 2015, préparés selon les Normes internationales d'information financière (IFRS) publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB), disponibles sur notre site Web à l'adresse www.td.com/francais/investisseurs. Ce rapport est daté du 26 août 2015. Sauf indication contraire, tous les montants sont en dollars canadiens et proviennent essentiellement des états financiers consolidés annuels ou intermédiaires de la Banque dressés selon les IFRS. Certains montants comparatifs ont été reclassés pour les rendre conformes à la présentation adoptée pour la période considérée. Les renseignements additionnels concernant la Banque sont disponibles sur le site Web de la Banque, à l'adresse http://www.td.com/francais, de même que sur le site SEDAR, à l'adresse http://www.sedar.com, et sur le site de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, à l'adresse http://www.sec.gov (section EDGAR Filers).

La Banque a mis en œuvre des nouvelles normes IFRS et des modifications de normes IFRS qui ont dû être appliquées de manière rétrospective, à compter du premier trimestre de 2015 (les normes et modifications de normes IFRS pour 2015). Par conséquent, certains montants correspondants ont été retraités, au besoin. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires pour le troisième trimestre de 2015. Les normes et modifications de normes IFRS pour 2015 n'étaient pas intégrées dans les informations présentées sur les capitaux propres réglementaires avant le premier trimestre de 2015.

Les résultats comme présentés sont conformes aux principes comptables généralement reconnus (PCGR), en vertu des IFRS. Les mesures rajustées sont des mesures non conformes aux PCGR. Se reporter à la rubrique «Présentation de l'information financière de la Banque» du rapport de gestion pour le troisième trimestre de 2015 pour obtenir une description des résultats comme présentés et des résultats rajustés.

 

POINTS SAILLANTS FINANCIERS DU TROISIÈME TRIMESTRE en regard du troisième trimestre de l'exercice précédent :

  • Le résultat dilué par action comme présenté a été de 1,19 $, par rapport à 1,11 $.
  • Le résultat dilué par action rajusté a été de 1,20 $, par rapport à 1,15 $.
  • Le résultat net comme présenté a atteint 2 266 millions de dollars, comparativement à 2 107 millions de dollars.
  • Le résultat net rajusté a atteint 2 285 millions de dollars, comparativement à 2 167 millions de dollars.

POINTS SAILLANTS FINANCIERS DEPUIS LE DÉBUT DE L'EXERCICE, période de neuf mois close le 31 juillet 2015 en regard de la période correspondante de l'exercice précédent :

  • Le résultat dilué par action comme présenté a été de 3,25 $, par rapport à 3,22 $.
  • Le résultat dilué par action rajusté a été de 3,47 $ par rapport à 3,29 $.
  • Le résultat net comme présenté a atteint 6 185 millions de dollars, comparativement à 6 137 millions de dollars.
  • Le résultat net rajusté a atteint 6 577 millions de dollars, comparativement à 6 265 millions de dollars.

RAJUSTEMENTS DU TROISIÈME TRIMESTRE (ÉLÉMENTS À NOTER)
Les chiffres du résultat comme présenté pour le troisième trimestre comprennent les éléments à noter suivants :

  • Amortissement d'immobilisations incorporelles de 62 millions de dollars après impôt (3 cents par action), comparativement à 60 millions de dollars après impôt (3 cents par action) au troisième trimestre de l'exercice précédent.
  • Recouvrement de pertes liées aux litiges de 24 millions de dollars après impôt (1 cent par action) relatif à certains litiges présentés comme un élément à noter au cours des trimestres précédents.
  • Profit de 19 millions de dollars après impôt (1 cent par action) dû à la variation de la juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières disponibles à la vente, comparativement à un profit de 24 millions de dollars après impôt (1 cent par action) au troisième trimestre de l'exercice précédent.

TORONTO, le 27 août 2015 /CNW/ - Le Groupe Banque TD (la TD ou la Banque) a annoncé aujourd'hui ses résultats financiers pour le troisième trimestre clos le 31 juillet 2015. La Banque a enregistré un résultat rajusté de 2,3 milliards de dollars, soit une hausse de 5 % par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent, qui reflète les contributions appréciables des secteurs Services de détail au Canada et Services bancaires de gros.

«Le rendement de la TD pour le troisième trimestre témoigne de la force de notre modèle d'affaires diversifié, a dit Bharat Masrani, président du Groupe et chef de la direction. Nos résultats ont été favorisés par une bonne croissance interne, le rendement du portefeuille de crédit qui demeure élevé, l'effet de change favorable et le levier opérationnel positif.»

Services de détail au Canada

Les Services de détail au Canada ont généré un résultat net de 1,6 milliard de dollars, ce qui traduit une hausse de 11 % du résultat net comme présenté et de 8 % du résultat net rajusté par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent. Les bénéfices ont été favorisés principalement par la croissance appréciable des volumes de prêts et de dépôts, les nouveaux actifs dans les activités de gestion de patrimoine et les très solides produits tirés des activités d'assurance. 

«Les Services de détail au Canada ont affiché des résultats enviables, a dit Tim Hockey, chef de groupe, Services bancaires canadiens et Gestion de patrimoine. Nous sommes très fiers que TD Canada Trust figure au premier rang parmi les cinq grandes banques de détail au classement de J.D. Power pour la satisfaction de la clientèle pour une dixième année d'affilée. Pour l'avenir, nous restons déterminés à offrir une expérience client légendaire dans tous nos canaux.»

Services de détail aux États-Unis

Pour le troisième trimestre, les Services de détail aux États-Unis ont obtenu un résultat net comme présenté de 543 millions de dollars US et un résultat net rajusté de 524 millions de dollars US. Exclusion faite de la participation de la Banque dans TD Ameritrade, le secteur a obtenu un résultat net rajusté de 450 millions de dollars US, ce qui est conforme à celui obtenu pour le troisième trimestre de l'exercice précédent. Les résultats reflètent la bonne croissance des volumes de prêts et de dépôts ainsi que la gestion rigoureuse des dépenses, en partie contrebalancées par la baisse des marges et la stabilisation des pertes de crédit.

L'apport de TD Ameritrade aux bénéfices a été de 74 millions de dollars US, en hausse de 7 % en regard du troisième trimestre de l'exercice précédent.

«Les Services de détail aux États-Unis ont connu un très bon trimestre, grâce aux solides volumes de prêts et à une excellente gestion des dépenses, a dit Mike Pedersen, chef de groupe, Services bancaires aux États-Unis. Grâce au cap que nous maintenons sur l'expérience client, sur le renforcement des relations clients et sur la productivité, nous sommes bien positionnés pour l'avenir.»

Services bancaires de gros

Le résultat net du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre s'est établi à 239 millions de dollars, en hausse de 11 % par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, renforcé par l'augmentation des produits tirés des activités de transaction, des honoraires tirés des services de fusions et acquisitions et des produits tirés des prêts aux grandes entreprises.

«Nos résultats sont le reflet d'une hausse des activités de transaction, des solides activités de montage de placements de titres de créance sur les marchés financiers et d'un portefeuille de prêts en pleine croissance aux États-Unis, a dit Bob Dorrance, chef de groupe, Services bancaires de gros. L'accroissement de notre clientèle, le renforcement de nos relations clients et la gestion du risque sont au cœur de nos priorités.»

Fonds propres

Le ratio des fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires sur une base entièrement intégrée conformément à Bâle III de la TD a été de 10,1 %, par rapport à 9,9 % pour le trimestre précédent.

Conclusion

«Nos résultats pour le trimestre sont l'œuvre de nos moteurs de croissance, de notre capacité à générer des bénéfices et de la résilience de nos activités dans un contexte opérationnel et économique difficile, a dit M. Masrani. Nous demeurons résolument déterminés à créer et à poursuivre des occasions de croissance, à accroître notre productivité et à adapter notre entreprise pour l'avenir.»

Le texte qui précède contient des énoncés prospectifs. Se reporter à la rubrique «Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs» à la page 3.

Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs

De temps à autre, la Banque (comme elle est définie dans le présent document) fait des énoncés prospectifs, écrits et verbaux, y compris dans le présent document, d'autres documents déposés auprès des organismes de réglementation canadiens ou de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis et d'autres communications. En outre, des représentants de la Banque peuvent formuler verbalement des énoncés prospectifs aux analystes, aux investisseurs, aux médias et à d'autres personnes. Tous ces énoncés sont faits conformément aux dispositions d'exonération et se veulent des énoncés prospectifs aux termes de la législation en valeurs mobilières applicable du Canada et des États-Unis, notamment la loi des États-Unis intitulée Private Securities Litigation Reform Act of 1995. Les énoncés prospectifs comprennent, entre autres, les énoncés figurant dans le présent document, dans le rapport de gestion du rapport annuel 2014 de la Banque à la rubrique «Sommaire et perspectives économiques» et, pour chacun de ses secteurs d'exploitation, aux rubriques «Perspectives et orientation pour 2015», ainsi que d'autres énoncés concernant les objectifs et les priorités de la Banque pour 2015 et par la suite et les stratégies pour les atteindre, ainsi que les attentes en matière de rendement financier pour la Banque. Les énoncés prospectifs se reconnaissent habituellement à l'emploi de termes et expressions comme «croire», «prévoir», «anticiper», «avoir l'intention de», «estimer», «planifier» et «pouvoir» et de verbes au futur ou au conditionnel.

De par leur nature, ces énoncés prospectifs obligent la Banque à formuler des hypothèses et sont assujettis à des risques et incertitudes, généraux ou spécifiques. Particulièrement du fait de l'incertitude quant à l'environnement physique et financier, à la conjoncture économique, au climat politique et au cadre réglementaire, ces risques et incertitudes - dont bon nombre sont indépendants de la volonté de la Banque et dont les répercussions peuvent être difficiles à prévoir - peuvent faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement de ceux avancés dans les énoncés prospectifs. Les facteurs de risque qui, isolément ou collectivement, pourraient entraîner de tels écarts incluent les risques, notamment, de crédit, de marché (y compris le risque de position sur titres de participation, le risque sur marchandises, le risque de change et le risque de taux d'intérêt), de liquidité, opérationnel (y compris les risques liés à la technologie), d'atteinte à la réputation, d'assurance, de stratégie et de réglementation ainsi que les risques juridiques, environnementaux, d'adéquation des capitaux propres et les autres risques. Ces facteurs de risque comprennent notamment la conjoncture économique et commerciale dans les régions où la Banque exerce ses activités; la capacité de la Banque à mettre en œuvre ses principales priorités, notamment réaliser des acquisitions, élaborer des plans stratégiques et recruter, former et maintenir en poste des dirigeants clés; les interruptions ou attaques (y compris les cyberattaques) visant la technologie informatique, l'Internet, les systèmes d'accès au réseau ou les autres systèmes ou services de communications voix-données de la Banque; l'évolution de divers types de fraude et d'autres comportements criminels auxquels la Banque est exposée; le défaut de tiers de se conformer à leurs obligations envers la Banque ou ses sociétés affiliées, notamment relativement au traitement et au contrôle de l'information; l'incidence de la promulgation de nouvelles lois et de nouveaux règlements et de la modification des lois et des règlements actuels; le contexte de contentieux globalement difficile, y compris aux États-Unis; la concurrence accrue, y compris dans le domaine des services bancaires par Internet et par appareil mobile; les changements apportés aux notations de crédit de la Banque; les variations des taux de change et d'intérêt; l'augmentation des coûts de financement et de la volatilité des marchés causée par l'illiquidité des marchés et la concurrence pour l'accès au financement; les changements apportés aux normes comptables et aux méthodes comptables utilisées par la Banque; les crises d'endettement potentielles et existantes à l'échelle internationale; et l'occurrence d'événements catastrophiques naturels et autres que naturels et les demandes d'indemnisation qui en découlent. La Banque avise le lecteur que la liste qui précède n'est pas une liste exhaustive de tous les facteurs de risque possibles, et d'autres facteurs pourraient également avoir une incidence négative sur les résultats de la Banque. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section «Facteurs de risque et gestion des risques» du rapport de gestion de 2014, telle qu'elle peut être mise à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite et dans les communiqués (le cas échéant) relatifs à l'un ou l'autre des événements ou transactions dont il est question à la rubrique «Événements importants» dans le rapport de gestion pertinent, lesquels peuvent être consultés sur le site Web www.td.com/francais. Le lecteur doit examiner ces facteurs attentivement, ainsi que d'autres incertitudes et événements possibles, de même que l'incertitude inhérente aux énoncés prospectifs, avant de prendre des décisions à l'égard de la Banque, et ne doit pas se fier indûment aux énoncés prospectifs de la Banque.

Les hypothèses économiques importantes étayant les énoncés prospectifs figurant dans le présent document sont décrites dans le rapport de gestion de 2014 à la rubrique «Sommaire et perspectives économiques» et, pour chacun de nos secteurs d'exploitation, aux rubriques «Perspectives et orientation pour 2015», telles qu'elles seront mises à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite.

Tout énoncé prospectif contenu dans le présent document représente l'opinion de la direction uniquement à la date des présentes et est communiqué afin d'aider les actionnaires de la Banque et les analystes à comprendre la situation financière, les objectifs, les priorités et les attentes en matière de rendement financier pour la Banque aux dates indiquées et pour les périodes closes à ces dates, et peut ne pas convenir à d'autres fins. La Banque n'effectuera pas de mise à jour de quelque énoncé prospectif, écrit ou verbal, qu'elle peut faire de temps à autre directement ou indirectement, à moins que la législation en valeurs mobilières applicable ne l'exige.

 

Avant sa publication, ce document a été revu par le comité d'audit de la Banque et approuvé par le conseil d'administration de la Banque, sur recommandation du comité d'audit.

                                 
TABLEAU 1 : FAITS SAILLANTS FINANCIERS                              
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) Aux ou pour les trois mois clos les Aux ou pour les neuf mois clos les  
    31 juillet   30 avril   31 juillet   31 juillet   31 juillet  
    2015   2015   2014   2015   2014  
Résultats d'exploitation                              
Total des produits   8 006 $   7 759 $   7 509 $   23 379 $   22 509 $
Provision pour pertes sur créances   437     375     338     1 174     1 186  
Indemnisations d'assurance et charges connexes   600     564     771     1 863     2 113  
Charges autres que d'intérêts   4 292     4 705     4 040     13 162     12 165  
Résultat net - comme présenté   2 266     1 859     2 107     6 185     6 137  
Résultat net - rajusté1   2 285     2 169     2 167     6 577     6 265  
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires - comme présenté   14,9 %   12,8 %   16,3 %   14,2 %   16,3 %
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires - rajusté2   15,0     15,0     16,8     15,1     16,6  
Situation financière                              
Total de l'actif   1 099 202 $   1 030 954 $   939 680 $   1 099 202 $   939 680 $
Total des capitaux propres   65 965     61 597     54 755     65 965     54 755  
Total des actifs pondérés en fonction des risques aux fins des fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires3, 4   369 495     343 596     316 716     369 495     316 716  
Ratios financiers                              
Ratio d'efficience - comme présenté   53,6 %   60,6 %   53,8 %   56,3 %   54,0 %
Ratio d'efficience - rajusté1   53,4     54,8     52,3     54,0     52,5  
Ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires3   10,1     9,9     9,3     10,1     9,3  
Ratio de fonds propres de catégorie 13   11,5     11,5     11,0     11,5     11,0  
Provision pour pertes sur créances en % de la moyenne nette des prêts et des acceptations5   0,33     0,32     0,28     0,31     0,34  
Information sur les actions ordinaires - comme présentée (en dollars)                              
Résultat par action                              
  De base   1,20 $   0,98 $   1,12 $   3,26 $   3,23 $
  Dilué   1,19     0,97     1,11     3,25     3,22  
Dividendes par action   0,51     0,51     0,47     1,49     1,37  
Valeur comptable par action   33,25     30,90     27,48     33,25     27,48  
Cours de clôture   52,77     55,70     57,02     52,77     57,02  
Actions en circulation (en millions)                              
  Nombre moyen - de base   1 851,1     1 848,3     1 840,2     1 847,9     1 838,1  
  Nombre moyen - dilué   1 855,7     1 853,4     1 846,5     1 853,0     1 844,3  
  Fin de période   1 853,6     1 851,6     1 841,6     1 853,6     1 841,6  
Capitalisation boursière (en milliards de dollars canadiens)   97,8 $   103,1 $   105,0 $   97,8 $   105,0 $
Rendement de l'action   3,7 %   3,6 %   3,3 %   3,6 %   3,4 %
Ratio de distribution sur actions ordinaires   42,7     52,2     42,0     45,7     42,3  
Ratio cours/bénéfice   12,7     13,7     14,0     12,7     14,0  
Information sur les actions ordinaires - rajustée (en dollars)1                            
Résultat par action                              
  De base   1,21 $   1,15 $   1,15 $   3,47 $   3,30 $
  Dilué   1,20     1,14     1,15     3,47     3,29  
Ratio de distribution sur actions ordinaires   42,3 %   44,5 %   40,9 %   42,9 %   41,5 %
Ratio cours/bénéfice   11,9     12,7     13,4     11,9     13,4  

Les mesures rajustées sont des mesures non conformes aux PCGR. Pour plus de renseignements sur les résultats comme présentés et les résultats rajustés, se reporter à la rubrique «Présentation de l'information financière de la Banque» du présent document.
Le rendement rajusté des fonds propres sous forme d'actions ordinaires est une mesure financière non conforme aux PCGR. Pour plus de renseignements, se reporter à la rubrique «Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires» du présent document.
Avant le premier trimestre de 2015, les montants n'étaient pas rajustés pour refléter l'incidence des normes et modifications de normes IFRS pour 2015.
4  À compter du troisième trimestre de 2014, chaque ratio de fonds propres comporte sa propre composante actifs pondérés en fonction des risques, conformément à la méthode progressive d'inclusion du rajustement de la valeur du crédit (RVC) prescrite par le Bureau du surintendant des institutions financières Canada (BSIF). Pour les troisième et quatrième trimestres de 2014, les facteurs scalaires d'intégration progressive du RVC pour la composante actifs pondérés en fonction des risques aux fins des fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires, des fonds propres de catégorie 1 et du total des fonds propres étaient respectivement de 57 %, 65 % et 77 %. Pour l'exercice 2015, les facteurs scalaires sont respectivement de 64 %, 71 % et 77 %.
Compte non tenu des prêts acquis ayant subi une perte de valeur et des titres de créance classés comme prêts. Pour plus de renseignements sur les prêts acquis ayant subi une perte de valeur, se reporter à la section «Qualité du portefeuille de crédit» du présent document et à la note 5 des états financiers consolidés intermédiaires. Pour plus de renseignements sur les titres de créance classés comme prêts, se reporter à la rubrique «Exposition à des obligations garanties par une hypothèque non liées à des organismes» et aux tableaux de la section «Qualité du portefeuille de crédit» du présent document et à la note 5 des états financiers consolidés intermédiaires.
   

NOTRE RENDEMENT

Présentation de l'information financière de la Banque
La Banque dresse ses états financiers consolidés intermédiaires selon les IFRS, les PCGR actuels, et désigne les résultats dressés selon les IFRS, «comme présentés». La Banque utilise également des mesures financières non conformes aux PCGR pour obtenir les résultats «rajustés», afin d'évaluer chacun de ses secteurs d'exploitation et de mesurer la performance globale de la Banque. Pour obtenir les résultats rajustés, la Banque retranche les «éléments à noter», après impôt sur le résultat, des résultats comme présentés. Les éléments à noter comprennent des éléments que la direction n'estime pas révélateurs du rendement sous-jacent. La Banque croit que les résultats rajustés permettent au lecteur de mieux comprendre comment la direction évalue la performance de la Banque. Les éléments à noter sont présentés dans le tableau 3. Comme expliqué, les résultats rajustés sont différents des résultats comme présentés selon les IFRS. Les résultats rajustés, les éléments à noter et les termes semblables utilisés dans le présent document ne sont pas définis aux termes des IFRS et, par conséquent, pourraient ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs.

                         
TABLEAU 2 : RÉSULTATS D'EXPLOITATION - comme présentés                      
(en millions de dollars canadiens) Trois mois clos les Neuf mois clos les  
    31 juillet   30 avril   31 juillet   31 juillet   31 juillet  
    2015   2015   2014   2015   2014  
Produits d'intérêts nets   4 697 $ 4 580 $ 4 435 $ 13 837 $ 13 127 $
Produits autres que d'intérêts   3 309   3 179   3 074   9 542   9 382  
Total des produits   8 006   7 759   7 509   23 379   22 509  
Provision pour pertes sur créances   437   375   338   1 174   1 186  
Indemnisations d'assurance et charges connexes   600   564   771   1 863   2 113  
Charges autres que d'intérêts   4 292   4 705   4 040   13 162   12 165  
Résultat avant impôt sur le résultat et quote-part du résultat net d'une
  participation dans une entreprise associée
  2 677   2 115   2 360   7 180   7 045  
Charge d'impôt sur le résultat   502   344   330   1 264   1 142  
Quote-part du résultat net d'une participation dans une entreprise associée,
  après impôt sur le résultat
  91   88   77   269   234  
Résultat net - comme présenté   2 266   1 859   2 107   6 185   6 137  
Dividendes sur actions privilégiées   25   24   25   73   111  
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires et aux participations
  ne donnant pas le contrôle dans des filiales
  2 241 $ 1 835 $ 2 082 $ 6 112 $ 6 026 $
Attribuable aux :                      
Participations ne donnant pas le contrôle   28 $ 28 $ 27 $ 83 $ 80 $
Actionnaires ordinaires   2 213   1 807   2 055   6 029   5 946  

Le tableau qui suit présente un rapprochement entre les résultats rajustés et les résultats comme présentés de la Banque.

 
TABLEAU 3 : Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté  
(en millions de dollars canadiens) Trois mois clos les Neuf mois clos les  
      31 juillet   30 avril   31 juillet   31 juillet   31 juillet  
    2015   2015   2014   2015   2014  
Résultats d'exploitation - rajustés                      
Produits d'intérêts nets   4 697 $ 4 580 $ 4 435 $ 13 837 $ 13 127 $
Produits autres que d'intérêts1   3 288   3 162   3 047   9 504   9 102  
Total des produits   7 985   7 742   7 482   23 341   22 229  
Provision pour pertes sur créances2   437   375   363   1 174   1 211  
Indemnisations d'assurance et charges connexes   600   564   771   1 863   2 113  
Charges autres que d'intérêts3   4 261   4 243   3 912   12 596   11 675  
Résultat avant impôt sur le résultat et quote-part du résultat net d'une
  participation dans une entreprise associée
  2 687   2 560   2 436   7 708   7 230  
Charge d'impôt sur le résultat4   508   495   359   1 445   1 239  
Quote-part du résultat net d'une participation dans une entreprise associée,
  après impôt sur le résultat5
  106   104   90   314   274  
Résultat net - rajusté   2 285   2 169   2 167   6 577   6 265  
Dividendes sur actions privilégiées   25   24   25   73   111  
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires et aux participations
  ne donnant pas le contrôle dans des filiales - rajusté
  2 260   2 145   2 142   6 504   6 154  
Attribuable aux :                      
Participations ne donnant pas le contrôle dans des filiales, après impôt sur le résultat   28   28   27   83   80  
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté   2 232   2 117   2 115   6 421   6 074  
Rajustements pour les éléments à noter, après impôt sur le résultat                      
Amortissement des immobilisations incorporelles6   (62)   (65)   (60)   (190)   (184)  
Charges/provision pour litiges et liées aux litiges7   24   (32)   -   (8)   -  
Juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières
  reclassées comme disponibles à la vente8
  19   15   24   34   43  
Frais de restructuration9   -   (228)   -   (228)   -  
Frais d'intégration et coûts de transaction directs liés à l'acquisition du
  portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada10
  -   -   (27)   -   (71)  
Frais de préparation, coûts de conversion et autres coûts non récurrents relatifs
  à la relation avec Aimia à l'égard du programme de fidélisation et à
  l'acquisition des comptes de cartes de crédit Visa Aéroplan11
  -   -   (16)   -   (131)  
Incidence des inondations en Alberta sur le portefeuille de prêts12   -   -   19   -   19  
Profit à la vente des Services institutionnels TD Waterhouse13   -   -   -   -   196  
Total des rajustements pour les éléments à noter   (19)   (310)   (60)   (392)   (128)  
Résultat net attribuable aux actionnaires - comme présenté   2 213 $ 1 807 $ 2 055 $ 6 029 $ 5 946 $

1 Les produits autres que d'intérêts rajustés excluent les éléments à noter suivants : troisième trimestre de 2015 - profit de 21 millions de dollars découlant de la variation de la juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières reclassées comme disponibles à la vente, comme expliqué à la note 8 ci-dessous; deuxième trimestre de 2015 - profit de 17 millions de dollars découlant de la variation de la juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières reclassées comme disponibles à la vente; troisième trimestre de 2014 - profit de 27 millions de dollars découlant de la variation de la juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières reclassées comme disponibles à la vente; premier trimestre de 2014 - profit de 22 millions de dollars découlant de la variation de la juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières reclassées comme disponibles à la vente; profit de 231 millions de dollars découlant de la vente des Services institutionnels TD Waterhouse, comme expliqué à la note 13 ci-dessous.
2 La provision pour pertes sur créances rajustée exclut les éléments à noter suivants : troisième trimestre de 2014 - reprise de 25 millions de dollars sur la provision au titre de l'incidence des inondations en Alberta sur le portefeuille de prêts, comme expliqué à la note 12 ci-dessous.
3 Les charges autres que d'intérêts rajustées excluent les éléments à noter suivants : troisième trimestre de 2015 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 70 millions de dollars, comme expliqué à la note 6 ci-dessous; recouvrement de pertes liées aux litiges de 39 millions de dollars, comme expliqué à la note 7 ci-dessous; deuxième trimestre de 2015 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 73 millions de dollars; 337 millions de dollars liés aux initiatives visant à réduire les coûts; charges pour litiges de 52 millions de dollars; premier trimestre de 2015 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 73 millions de dollars; troisième trimestre de 2014 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 70 millions de dollars; frais d'intégration liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada de 36 millions de dollars, comme expliqué à la note 10 ci-dessous; frais de 22 millions de dollars relatifs à la relation avec Aimia à l'égard du programme de fidélisation et à l'acquisition des comptes de cartes de crédit Visa Aéroplan, comme expliqué à la note 11 ci-dessous; deuxième trimestre de 2014 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 75 millions de dollars; frais d'intégration liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada de 32 millions de dollars; premier trimestre de 2014 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 71 millions de dollars; frais d'intégration liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada de 28 millions de dollars; frais de 156 millions de dollars relatifs à la relation avec Aimia à l'égard du programme de fidélisation et à l'acquisition des comptes de cartes de crédit Visa Aéroplan.
4 Pour un rapprochement de la charge d'impôt sur le résultat comme présentée et de la charge d'impôt sur le résultat rajustée, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement de la charge d'impôt sur le résultat comme présentée et de la charge d'impôt sur le résultat rajustée» à la rubrique «Impôt sur le résultat» du présent document.
5  La quote-part du résultat net d'une participation dans une entreprise associée rajustée exclut les éléments à noter suivants : troisième trimestre de 2015 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 15 millions de dollars, comme expliqué à la note 6 ci-dessous; deuxième trimestre de 2015 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 16 millions de dollars; premier trimestre de 2015 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 14 millions de dollars; troisième trimestre de 2014 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 13 millions de dollars; deuxième trimestre de 2014 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 13 millions de dollars; premier trimestre de 2014 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 14 millions de dollars.
6 L'amortissement des immobilisations incorporelles se rapporte aux immobilisations incorporelles acquises par suite d'acquisitions d'actifs et de regroupements d'entreprises. L'amortissement des logiciels et des droits de gestion d'actifs est inclus dans l'amortissement des immobilisations incorporelles; toutefois, il n'est pas inclus aux fins des éléments à noter.
7  Par suite d'un jugement défavorable et de l'évaluation de certains autres événements et expositions survenus aux États-Unis en 2015, la Banque a pris des mesures de prudence pour réévaluer sa provision pour litiges. Après avoir pris en compte ces facteurs, y compris les procédures judiciaires connexes ou semblables, la Banque a déterminé, d'après les normes comptables applicables, qu'il était nécessaire d'augmenter de 52 millions de dollars (32 millions de dollars après impôt) la provision pour litiges de la Banque au deuxième trimestre de 2015. Au cours du troisième trimestre de 2015, la Banque a reçu des distributions de 39 millions de dollars (24 millions de dollars après impôt) par suite de règlements antérieurs conclus relativement à certaines procédures aux États-Unis, en vertu desquelles la Banque s'était vu conférer le droit à ces distributions, lorsqu'elles seraient disponibles. Le montant au troisième trimestre de 2015 tient compte du recouvrement de règlements antérieurs.
8 Au cours de 2008, la Banque a modifié sa stratégie de négociation en ce qui concerne certains titres de créance détenus à des fins de transaction et a reclassé, en date du 1er août 2008, ces titres de créance détenus à des fins de transaction dans la catégorie disponibles à la vente. Ces titres de créance sont couverts sur le plan économique, principalement avec des swaps sur défaut de crédit et des contrats de swaps de taux qui sont comptabilisés à la juste valeur, et les variations de juste valeur sont passées en résultat de la période. La direction estime que cette asymétrie entre le traitement comptable des dérivés et celui des titres de créance reclassés entraîne une volatilité périodique des résultats, qui n'est pas représentative des caractéristiques économiques de la performance de l'entreprise sous-jacente du secteur Services bancaires de gros. La Banque peut à l'occasion remplacer des titres dans le portefeuille pour mieux utiliser le financement à échéance déterminée initial. Par conséquent, les dérivés sont comptabilisés selon la méthode de la comptabilité d'engagement dans le secteur Services bancaires de gros, et les profits et les pertes sur les dérivés, en sus des montants comptabilisés selon la comptabilité d'engagement, sont comptabilisés dans le secteur Siège social. Les résultats rajustés de la Banque excluent les profits et les pertes relatifs aux dérivés qui dépassent le montant comptabilisé selon la méthode de la comptabilité d'engagement.
9  Au cours du deuxième trimestre de 2015, la Banque a comptabilisé des frais de restructuration de 337 millions de dollars (228 millions de dollars après impôt) dans le but de réduire les coûts et gérer les dépenses à long terme et d'obtenir de meilleurs gains d'efficience opérationnelle. Ces mesures comprennent la refonte des processus et la restructuration des activités, des initiatives d'optimisation des succursales de détail et des biens immobiliers et l'examen de l'organisation. Ces frais de restructuration ont été comptabilisés à titre d'ajustement au résultat net du secteur Siège social.
10 Par suite de l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada, de même que de certains actifs et passifs, la Banque a engagé des frais d'intégration. Les frais d'intégration se composent des frais liés à la technologie informatique, des coûts de maintien de l'effectif, des honoraires de consultation de professionnels externes, des coûts de marketing (notamment pour les communications avec la clientèle et la diffusion de la nouvelle marque), des frais de déplacement liés à l'intégration, des indemnités de départ, des honoraires de conseillers et des coûts de formation. Les frais d'intégration de la Banque liés à l'acquisition de MBNA ont été plus élevés que prévu au moment de l'annonce de la transaction, surtout en raison des coûts additionnels engagés (autres que les montants capitalisés) pour concevoir des plateformes technologiques pour l'entreprise. Les frais d'intégration liés à cette acquisition ont été engagés par le secteur Services de détail au Canada. Le quatrième trimestre de 2014 a été le dernier trimestre d'inclusion de nouveaux frais d'intégration liés à MBNA Canada par les Services de détail au Canada parmi les éléments à noter.
11  Le 27 décembre 2013, la Banque a fait l'acquisition d'environ 50 % du portefeuille existant de cartes de crédit Aéroplan auprès de la Banque Canadienne Impériale de Commerce (CIBC) et le 1er janvier 2014, la Banque est devenue le principal émetteur des cartes de crédit Visa Aéroplan. La Banque a engagé des coûts de préparation à l'égard du programme, des coûts de conversion et d'autres coûts non récurrents relatifs à l'acquisition des cartes et de l'entente à l'égard du programme de fidélisation, qui se composent des frais liés à la technologie informatique, des honoraires de consultation de professionnels externes, des coûts de marketing, des coûts de formation, et des coûts de gestion du programme en plus du montant de 127 millions de dollars (94 millions de dollars après impôt) à payer à la CIBC en vertu d'une entente de subvention commerciale. Ces frais sont inclus dans un élément à noter dans le secteur Services de détail au Canada. Le troisième trimestre de 2014 a été le dernier trimestre d'inclusion de frais de préparation, coûts de conversion et autres coûts non récurrents liés au portefeuille de cartes de crédit Aéroplan acquis par les Services de détail au Canada parmi les éléments à noter.
12 Au cours du troisième trimestre de 2013, la Banque a comptabilisé une provision pour pertes sur créances de 65 millions de dollars (48 millions de dollars après impôt) pour couvrir les pertes sur prêts résidentiels causées par les inondations en Alberta. Au quatrième trimestre de 2013, une provision de 40 millions de dollars (29 millions de dollars après impôt) a été reprise. Au cours du troisième trimestre de 2014, la Banque a repris la provision restante de 25 millions de dollars (19 millions de dollars après impôt). La reprise de la provision restante reflète les bas niveaux de défauts et de dépréciations à ce jour, ainsi que la faible probabilité de pertes importantes futures dans le portefeuille.
13 Le 12 novembre 2013, TD Waterhouse Canada Inc., une filiale de la Banque, a conclu la vente des activités de services institutionnels de la Banque, connues sous le nom de Services institutionnels TD Waterhouse, à une filiale de la Banque Nationale du Canada. Le prix de la transaction s'est établi à 250 millions de dollars au comptant, sous réserve d'un certain mécanisme d'ajustement du prix, qui a été appliqué aux troisième et quatrième trimestres de 2014. À la date de la transaction, un profit de 196 millions de dollars après impôt a été comptabilisé dans le secteur Siège social, dans les autres produits. Le profit n'est pas considéré comme survenu dans le cours normal des affaires pour la Banque.
   

   
TABLEAU 4 : Rapprochement du résultat par action comme présenté et du résultat par action rajusté1  
(en dollars canadiens)   Trois mois clos les Neuf mois clos les  
    31 juillet   30 avril   31 juillet   31 juillet   31 juillet  
    2015   2015   2014   2015   2014  
Résultat de base par action - comme présenté   1,20 $ 0,98 $ 1,12 $ 3,26 $ 3,23 $
Rajustements pour les éléments à noter2   0,01   0,17   0,03   0,21   0,07  
Résultat de base par action - rajusté   1,21 $ 1,15 $ 1,15 $ 3,47 $ 3,30 $
                       
Résultat dilué par action - comme présenté   1,19 $ 0,97 $ 1,11 $ 3,25 $ 3,22 $
Rajustements pour les éléments à noter2   0,01   0,17   0,04   0,22   0,07  
Résultat dilué par action - rajusté   1,20 $ 1,14 $ 1,15 $ 3,47 $ 3,29 $
                     
Le résultat par action est calculé en divisant le résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires par le nombre moyen pondéré d'actions en circulation au cours de la période.
Pour plus de renseignements sur les éléments à noter, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté» dans la section «Notre rendement» du présent document.
   

   
TABLEAU 5 : Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement de la charge d'impôt sur le résultat comme présentée et de la charge d'impôt sur le résultat rajustée    
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) Trois mois clos les   Neuf mois clos les  
    31 juillet   30 avril   31 juillet   31 juillet   31 juillet  
    2015   2015   2014   2015   2014  
Charge d'impôt sur le résultat - comme présentée   502 $   344 $   330 $   1 264 $   1 142 $
Rajustements pour les éléments à noter : Recouvrement (charge) 
  d'impôt sur le résultat1, 2
                             
Amortissement des immobilisations incorporelles   23     24     23     71     72  
Charges/provision pour litiges et liées aux litiges   (15)     20     -     5     -  
Juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières
  reclassées comme disponibles à la vente
  (2)     (2)     (3)     (4)     (6)  
Frais de restructuration   -     109     -     109     -  
Frais d'intégration liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit
  de MBNA Canada
  -     -     9     -     25  
Frais de préparation, coûts de conversion et autres coûts non récurrents
  relatifs à la relation avec Aimia à l'égard du programme de fidélisation
  et à l'acquisition des comptes de cartes de crédit Visa Aéroplan
  -     -     6     -     47  
Incidence des inondations en Alberta sur le portefeuille de prêts   -     -     (6)     -     (6)  
Profit à la vente des Services institutionnels TD Waterhouse   -     -     -     -     (35)  
Total des rajustements pour les éléments à noter   6     151     29     181     97  
Charge d'impôt sur le résultat - rajustée   508 $   495 $   359 $   1 445 $   1 239 $
Taux d'imposition effectif - rajusté3   18,9 %   19,3 %   14,7 %   18,7 %   17,1 %

Pour plus de renseignements sur les éléments à noter, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté» dans la section «Notre rendement» du présent document.
L'incidence fiscale pour chaque élément à noter est calculée au moyen du taux d'imposition effectif prévu par la loi pour l'entité juridique en question.
Le taux d'imposition effectif rajusté correspond à la charge d'impôt sur le résultat rajustée avant les autres impôts et taxes en pourcentage du résultat net rajusté avant impôt.
   

Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires

La méthode de répartition des fonds propres de la Banque à ses secteurs d'exploitation est alignée sur les exigences de Bâle III en matière de fonds propres sous forme d'actions ordinaires. À compter du 1er novembre 2014, la méthode de répartition des fonds propres aux secteurs d'exploitation est fondée sur un ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires de 9 %.

Le rendement rajusté des fonds propres sous forme d'actions ordinaires est le résultat net rajusté attribuable aux actionnaires ordinaires exprimé en pourcentage des fonds propres sous forme d'actions ordinaires moyens.

Le rendement rajusté des fonds propres sous forme d'actions ordinaires est une mesure financière non conforme aux PCGR, puisque ce n'est pas un terme défini par les IFRS. Les lecteurs doivent prendre note que les résultats rajustés et d'autres mesures rajustées par rapport à une base autre que les IFRS n'ont pas de définition normalisée selon les IFRS et qu'ils pourraient donc ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs.

   
TABLEAU 6 : RENDEMENT DES FONDS PROPRES SOUS FORME D'ACTIONS ORDINAIRES  
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)   Trois mois clos les   Neuf mois clos les  
    31 juillet   30 avril   31 juillet   31 juillet   31 juillet  
    2015   2015   2014   2015   2014  
Fonds propres sous forme d'actions ordinaires moyens   58 891 $   57 744 $   49 897 $   56 932 $   48 902 $
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme présenté   2 213     1 807     2 055     6 029     5 946  
Éléments à noter, après impôt sur le résultat1   19     310     60     392     128  
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté   2 232     2 117     2 115     6 421     6 074  
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires - rajusté   15,0 %   15,0 %   16,8 %   15,1 %   16,6 %

Pour plus de renseignements sur les éléments à noter, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté» dans la section «Notre rendement» du présent document.

ÉVÉNEMENTS IMPORTANTS EN 2015

Frais de restructuration
La Banque a mis en œuvre certaines mesures au deuxième trimestre de 2015 dans le but de réduire les coûts à long terme et d'obtenir de meilleurs gains d'efficience opérationnelle. Dans le cadre de ces mesures, la Banque a comptabilisé des frais de restructuration de 337 millions de dollars (228 millions de dollars après impôt) principalement liés à la refonte des processus et à la restructuration des activités, à des initiatives d'optimisation des succursales de détail et des biens immobiliers et à l'examen organisationnel. Cet examen a porté essentiellement sur les activités aux États-Unis et sur certaines fonctions au Canada. Selon la Banque, ces mesures de restructuration devraient s'échelonner jusqu'à la fin de l'exercice.

Entente avec Nordstrom, Inc.
Le 26 mai 2015, la Banque et Nordstrom, Inc. (Nordstrom) ont annoncé une entente dans le cadre de laquelle la Banque fera l'acquisition de la quasi-totalité du portefeuille existant de cartes de crédit personnelles Visa et de marque privée de Nordstrom aux États-Unis, dont les créances courantes s'élèvent à environ 2,2 milliards de dollars US. De plus, la Banque et Nordstrom ont conclu une entente à long terme selon laquelle la Banque deviendra l'émetteur exclusif aux États-Unis des cartes de crédit personnelles Visa et de marque privée Nordstrom à l'intention des clients de cette dernière. La transaction devrait se conclure au cours du deuxième semestre de l'année civile 2015, sous réserve de l'approbation des organismes de réglementation et du respect d'autres modalités de clôture habituelles.

RAPPORT DE GESTION DES SECTEURS D'ACTIVITÉ DE LA TD

Aux fins de la présentation de l'information de gestion, la Banque présente ses résultats en fonction de trois secteurs d'exploitation comme suit : les Services de détail au Canada, lesquels comprennent les résultats des activités des services bancaires personnels et commerciaux au Canada, des cartes de crédit au Canada, de Financement auto TD au Canada et des activités de gestion de patrimoine et d'assurance au Canada; les Services de détail aux États-Unis, lesquels comprennent les résultats des activités des services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis, des cartes de crédit aux États-Unis, de Financement auto TD aux États-Unis, des activités de gestion de patrimoine et de la participation de la Banque dans TD Ameritrade; et les Services bancaires de gros. Les autres activités de la Banque sont regroupées au sein du secteur Siège social.

À compter du 27 décembre 2013 et du 1er janvier 2014, les résultats du portefeuille de cartes de crédit Aéroplan acquis et les résultats de la relation connexe avec Aimia Inc. à l'égard du programme de fidélisation (collectivement «Aéroplan») sont présentés dans le secteur Services de détail au Canada.

Les résultats de chaque secteur reflètent les produits, les charges, les actifs et les passifs du secteur. La Banque mesure et évalue le rendement de chaque secteur d'après les résultats rajustés, le cas échéant, et, pour ces secteurs, la Banque indique que la mesure est rajustée. Le résultat net des secteurs d'exploitation est présenté avant tout élément à noter non attribué à ces secteurs. Pour plus de renseignements, se reporter à la rubrique «Présentation de l'information financière de la Banque» du présent document, à la section «Aperçu des résultats financiers» du rapport de gestion de 2014 et à la note 31 des états financiers consolidés de 2014 de la Banque pour l'exercice clos le 31 octobre 2014. Pour de l'information sur la mesure du rendement rajusté des fonds propres moyens sous forme d'actions ordinaires de la Banque, laquelle est une mesure financière non conforme aux PCGR, se reporter à la section «Notre rendement» du présent document.

Les produits d'intérêts nets au sein des Services bancaires de gros sont présentés en équivalence fiscale, ce qui signifie que la valeur d'un produit non imposable ou exonéré d'impôt, comme les dividendes, est ajustée à la valeur équivalente avant impôt. L'équivalence fiscale permet à la Banque de mesurer les produits tirés de toutes les valeurs mobilières et de tous les prêts de manière uniforme. Elle procure en outre des éléments de comparaison plus significatifs des produits d'intérêts nets avec ceux d'institutions semblables. La hausse en équivalence fiscale des produits d'intérêts nets et la charge d'impôt sur le résultat présentée dans le secteur Services bancaires de gros sont reprises dans le secteur Siège social. Le rajustement de l'équivalence fiscale pour le trimestre s'est établi à 91 millions de dollars, en regard de 131 millions de dollars pour le troisième trimestre de l'exercice précédent et de 91 millions de dollars pour le trimestre précédent.

                             
TABLEAU 7 : SERVICES DE DÉTAIL AU CANADA              
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)     Trois mois clos les   Neuf mois clos les  
    31 juillet   30 avril   31 juillet   31 juillet   31 juillet  
    2015   2015   2014   2015   2014  
Produits d'intérêts nets   2 480 $   2 369 $   2 436 $   7 284 $   7 103 $
Produits autres que d'intérêts   2 531     2 409     2 498     7 404     7 138  
Total des produits   5 011     4 778     4 934     14 688     14 241  
Provision pour pertes sur créances   237     239     228     666     696  
Indemnisations d'assurance et charges connexes   600     564     771     1 863     2 113  
Charges autres que d'intérêts - comme présentées   2 104     2 075     2 076     6 264     6 214  
Charges autres que d'intérêts - rajustées   2 104     2 075     2 018     6 264     5 940  
Résultat net - comme présenté   1 557     1 436     1 400     4 442     3 930  
Rajustements pour les éléments à noter, après impôt sur le résultat1                              
Frais d'intégration liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada   -     -     27     -     71  
Frais de préparation, coûts de conversion et autres coûts non récurrents relatifs
à la relation avec Aimia à l'égard du programme de fidélisation et à l'acquisition
des comptes de cartes de crédit Visa Aéroplan
  -     -     16     -     131  
Résultat net - rajusté   1 557 $   1 436 $   1 443 $   4 442 $   4 132 $
                                 
Principaux volumes et ratios                              
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires - comme présenté2   44,6 %   42,3 %   43,4 %   42,9 %   42,0 %
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires - rajusté2   44,6     42,3     44,7     42,9     44,1  
Marge sur les actifs productifs moyens (y compris les actifs titrisés)   2,88     2,89     2,98     2,88     2,96  
Ratio d'efficience - comme présenté   42,0     43,4     42,1     42,6     43,6  
Ratio d'efficience - rajusté   42,0     43,4     40,9     42,6     41,7  
Nombre de succursales de détail au Canada   1 166     1 165     1 164     1 166     1 164  
Nombre moyen d'équivalents temps plein   39 180     39 312     39 429     39 365     39 293  

Pour une explication sur les éléments à noter, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté» dans la section «Notre rendement» du présent document.
À compter du 1er novembre 2014, la méthode de répartition des fonds propres aux secteurs d'exploitation est fondée sur un ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires de 9 %. Ces changements ont été appliqués prospectivement.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2015 par rapport au T3 2014
Le résultat net comme présenté des Services de détail au Canada s'est établi à 1 557 millions de dollars pour le trimestre, soit une augmentation de 157 millions de dollars, ou 11 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent. Le résultat net rajusté pour le trimestre a été de 1 557 millions de dollars, soit une hausse de 114 millions de dollars, ou 8 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent. La hausse du résultat rajusté est principalement attribuable à la croissance appréciable des volumes de prêts et de dépôts, à la croissance des actifs dans les activités de gestion de patrimoine et à la hausse des produits d'assurance, le tout annulé en partie par l'augmentation des charges. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires comme présenté et rajusté pour le trimestre a été de 44,6 %, contre respectivement 43,4 % et 44,7 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.

Les produits du secteur Services de détail au Canada proviennent des activités de services bancaires personnels et commerciaux au Canada, y compris les cartes de crédit, le financement auto et les activités de gestion de patrimoine et d'assurance. Les produits ont été de 5 011 millions de dollars, en hausse de 77 millions de dollars, ou 2 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 44 millions de dollars, ou 2 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent en raison principalement de la croissance appréciable des volumes de prêts et de dépôts, en partie neutralisée par des marges moins élevées. Les produits autres que d'intérêts ont augmenté de 33 millions de dollars, ou 1 %, du fait surtout de la croissance des actifs dans les activités de gestion de patrimoine et de la hausse des produits tirés des comptes à honoraires des services bancaires personnels et commerciaux, le tout en partie contrebalancé par un changement dans la composition des contrats de réassurance et la variation de la juste valeur des placements à l'appui des engagements d'indemnisation d'assurance.

Les services bancaires aux particuliers ont généré une bonne croissance du volume moyen des prêts de 12,8 milliards de dollars, ou 5 %. Le volume moyen des prêts immobiliers garantis a augmenté de 9,6 milliards de dollars, ou 4 %. Le volume moyen des prêts-auto a progressé de 2,6 milliards de dollars, ou 17 %, tandis que les volumes moyens pour tous les autres prêts à la consommation ont augmenté de 0,6 milliard de dollars, ou 2 %. Le volume moyen des prêts aux entreprises et des acceptations a augmenté de 4,8 milliards de dollars, ou 9 %. Le volume moyen des dépôts de particuliers a augmenté de 7,5 milliards de dollars, ou 5 %, en raison de la forte croissance des volumes de dépôts dans les comptes-chèques et les comptes d'épargne de base, en partie contrebalancée par une diminution du volume des dépôts à terme. Le volume moyen des dépôts d'entreprises a augmenté de 5,8 milliards de dollars, ou 7 %. La marge sur les actifs productifs moyens s'est établie à 2,88 %, une diminution de 10 points de base (pdb) entraînée principalement par le contexte de faibles taux et la concurrence sur le plan des prix.

Les actifs administrés s'élevaient à 314 milliards de dollars au 31 juillet 2015, une augmentation de 29 milliards de dollars, ou 10 %, alors que les actifs gérés atteignaient 249 milliards de dollars au 31 juillet 2015, une augmentation de 22 milliards de dollars, ou 10 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, surtout du fait de la solide croissance des nouveaux actifs et des hausses de la valeur marchande.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre a été de 237 millions de dollars, soit une hausse de 9 millions de dollars, ou 4 % comparativement au troisième trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux particuliers s'est établie à 205 millions de dollars, en baisse de 11 millions de dollars, ou 5 %, par suite surtout de la diminution des provisions dans les portefeuilles de cartes de crédit, de prêts à la consommation et de prêts-auto. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux entreprises a augmenté de 20 millions de dollars en raison surtout de la constitution de provisions relatives à deux clients des services bancaires commerciaux. La provision annualisée pour pertes sur créances, exprimée en pourcentage du volume des prêts, s'est établie à 0,27 %, soit inchangée par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent. Les prêts douteux nets ont atteint 706 millions de dollars, en baisse de 132 millions de dollars, ou 16 %, en regard du troisième trimestre de l'exercice précédent. Les prêts douteux nets, exprimés en pourcentage, ont représenté 0,20 % du total des prêts, comparativement à 0,25 % au 31 juillet 2014.

Les indemnisations d'assurance et charges connexes pour le trimestre se sont élevées à 600 millions de dollars, soit une baisse de 171 millions de dollars, ou 22 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, en raison surtout du changement dans la composition des contrats de réassurance, de la baisse des coûts des demandes d'indemnisation pour l'exercice considéré, de l'évolution plus favorable des sinistres survenus au cours d'années antérieures, de la variation de la juste valeur des placements à l'appui des engagements d'indemnisation et d'une meilleure gestion des demandes d'indemnisation.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées se sont établies à 2 104 millions de dollars, soit une augmentation de 28 millions de dollars, ou 1 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent. Les charges autres que d'intérêts rajustées pour le trimestre se sont établies à 2 104 millions de dollars, soit une hausse de 86 millions de dollars, ou 4 %. La hausse s'explique surtout par l'accroissement des charges de personnel, y compris la hausse des charges variables en fonction des revenus des activités de gestion de patrimoine et la croissance des activités, le tout en partie contrebalancé par les économies réalisées grâce à la productivité.

Le ratio d'efficience comme présenté et le ratio d'efficience rajusté s'est établi à 42,0 % pour le trimestre, par rapport à respectivement 42,1 % et 40,9 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T3 2015 par rapport au T2 2015
Le résultat net des Services de détail au Canada a enregistré pour le trimestre considéré une hausse de 121 millions de dollars, ou 8 %, comparativement au trimestre précédent. La hausse du résultat est principalement attribuable aux trois jours civils supplémentaires que le troisième trimestre a comptés et la croissance du volume. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires comme présenté et rajusté pour le trimestre a été de 44,6 %, contre 42,3 % pour le trimestre précédent.

Les produits ont progressé de 233 millions de dollars par rapport au trimestre précédent. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 111 millions de dollars, ou 5 %, par rapport au trimestre précédent, en raison surtout des trois jours civils supplémentaires que le troisième trimestre a comptés, de la croissance du volume et des facteurs saisonniers, contrebalancés en partie par la reprise des rajustements au titre des pertes sur créances sur les portefeuilles de cartes de crédit acquis au trimestre précédent. Les produits autres que d'intérêts ont augmenté de 122 millions de dollars, ou de 5 %, du fait des trois jours civils supplémentaires que le troisième trimestre a comptés et de la croissance des produits tirés des comptes à honoraires, des actifs dans les activités de gestion de patrimoine et des produits d'assurance. La marge sur les actifs productifs moyens s'est établie à 2,88 %, ou une diminution de 1 pdb, du fait surtout de l'incidence de la reprise des rajustements au titre des pertes sur créances sur les portefeuilles de cartes de crédit acquis au trimestre précédent et du contexte de faibles taux, en partie neutralisés par des facteurs saisonniers.

La croissance du volume moyen des services bancaires aux particuliers a augmenté de 4,5 milliards de dollars, ou 2 %, par rapport au trimestre précédent. Le volume moyen des prêts immobiliers garantis a progressé de 2,9 milliards de dollars, ou 1 %. Le volume moyen des prêts-auto a augmenté de 0,7 milliard de dollars, ou 4 %. Les volumes moyens pour tous les autres prêts à la consommation ont progressé de 0,9 milliard de dollars, ou 3 %, en regard du trimestre précédent. Les volumes moyens des prêts aux entreprises et des acceptations ont augmenté de 1,4 milliard de dollars, ou 3 %. Le volume moyen des dépôts de particuliers a monté de 2,1 milliards de dollars, ou 1 %, tandis que le volume moyen des dépôts d'entreprises a augmenté de 2,6 milliards de dollars, ou 3 %.

Les actifs administrés s'élevaient à 314 milliards de dollars au 31 juillet 2015, en hausse de 2 milliards de dollars, ou 1 %, alors que les actifs gérés atteignaient 249 milliards de dollars au 31 juillet 2015, en hausse de 5 milliards de dollars, ou 2 %, par rapport au trimestre précédent, du fait de l'augmentation des nouveaux actifs, en partie annulée par les baisses de la valeur marchande.

La provision pour pertes sur créances a diminué de 2 millions de dollars, ou 1 %, pour le trimestre en regard du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux particuliers a diminué de 27 millions de dollars, ou 12 %, pour le trimestre, par suite surtout de la diminution des provisions dans les portefeuilles de cartes de crédit, de prêts à la consommation et des prêts-auto. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux entreprises a augmenté de 25 millions de dollars du fait surtout de la constitution de provisions relatives à deux clients des services bancaires commerciaux. La provision annualisée pour pertes sur créances, exprimée en pourcentage du volume des prêts, s'est établie à 0,27 %, en baisse de 2 pdb en regard du trimestre précédent. Les prêts douteux nets ont diminué de 91 millions de dollars, ou 11 %, en regard du trimestre précédent. Les prêts douteux nets, exprimés en pourcentage, ont représenté 0,20 % du total des prêts, comparativement à 0,23 % au 30 avril 2015.

Les indemnisations d'assurance et charges connexes ont augmenté de 36 millions de dollars, ou 6 %, par rapport au trimestre précédent, en raison surtout du caractère saisonnier des demandes d'indemnisation réelles, de la variation de la juste valeur des placements à l'appui des engagements d'indemnisation et du changement dans la composition des contrats de réassurance, le tout en partie contrebalancé par l'évolution plus favorable des sinistres survenus au cours d'années antérieures.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées ont augmenté de 29 millions de dollars, du fait principalement des trois jours civils supplémentaires dans le trimestre et de la croissance des activités, en partie annulés par la baisse des charges de personnel.

Le ratio d'efficience comme présenté et rajusté pour le trimestre se sont établis à 42,0 %, par rapport à 43,4 % pour le trimestre précédent.

Depuis le début de l'exercice - T3 2015 par rapport au T3 2014
Le résultat net comme présenté des Services de détail au Canada pour les neuf mois clos le 31 juillet 2015, a atteint 4 442 millions de dollars, en hausse de 512 millions de dollars, ou 13 %, comparativement à la période correspondante de l'exercice précédent. Le résultat net rajusté a été de 4 442 millions de dollars, en hausse de 310 millions de dollars, ou 8 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent. La hausse du résultat rajusté est principalement attribuable à la croissance des volumes de prêts et de dépôts, à la croissance des actifs dans les activités de gestion de patrimoine, à la hausse des produits d'assurance et à l'incidence d'Aéroplan pour trois trimestres complets, le tout contrebalancé en partie par une augmentation des charges. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires comme présenté et rajusté a été de 42,9 %, contre respectivement 42,0 % et 44,1 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

Les produits se sont établis à 14 688 millions de dollars, en hausse de 447 millions de dollars, ou 3 %, en regard de la période correspondante de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 181 millions de dollars, ou 3 %, en raison surtout d'une bonne croissance des volumes de prêts et de dépôts et de l'incidence d'Aéroplan pour trois trimestres complets, en partie neutralisées par des marges moins élevées. Les produits autres que d'intérêts ont progressé de 266 millions de dollars, ou 4 %, du fait principalement de la croissance des actifs dans les activités de gestion de patrimoine, de la hausse des produits tirés des comptes à honoraires des services bancaires personnels et commerciaux, de la croissance des produits d'assurance et de l'incidence d'Aéroplan pour trois trimestres complets, le tout en partie neutralisé par un changement dans la composition des contrats de réassurance. La marge sur les actifs productifs moyens s'est établie à 2,88 %, une diminution de 8 pdb, entraînée surtout par le contexte de faibles taux et la concurrence sur le plan des prix.

Les services bancaires aux particuliers ont généré une solide croissance du volume moyen des prêts de 12,5 milliards de dollars, ou 5 %. Par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent, le volume moyen des prêts immobiliers garantis a augmenté de 9,0 milliards de dollars, ou 4 %. Le volume moyen des prêts-auto a progressé de 2,4 milliards de dollars, ou 16 %, tandis que les volumes moyens pour tous les autres prêts à la consommation ont augmenté de 1,1 milliard de dollars, ou 3 %. Le volume moyen des prêts aux entreprises et des acceptations a augmenté de 4,5 milliards de dollars, ou 9 %. Le volume moyen des dépôts de particuliers a augmenté de 6,3 milliards de dollars, ou 4 %, en raison de la forte croissance des volumes des dépôts dans les comptes-chèques et les comptes d'épargne de base, en partie contrebalancée par une diminution des volumes des dépôts à terme. Le volume moyen des dépôts d'entreprises a augmenté de 5,5 milliards de dollars, ou 7 %.

Les actifs administrés s'élevaient à 314 milliards de dollars au 31 juillet 2015, en hausse de 29 milliards de dollars, ou 10 %, alors que les actifs gérés atteignaient 249 milliards de dollars au 31 juillet 2015, en hausse de 22 milliards de dollars ou 10 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent, surtout du fait de la solide croissance des actifs nets et des hausses de la valeur marchande.

La provision pour pertes sur créances a été de 666 millions de dollars, soit une diminution de 30 millions de dollars, ou 4 %, en regard de la période correspondante de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux particuliers a été de 627 millions de dollars, soit une diminution de 16 millions de dollars, ou 2 %, par suite surtout de la vente de comptes radiés et de la meilleure performance du portefeuille de crédit, en partie annulées par l'incidence pour trois trimestres complets d'Aéroplan. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux entreprises a été de 39 millions de dollars, en baisse de 14 millions de dollars, comparativement à la période correspondante de l'exercice précédent, du fait principalement de l'augmentation des recouvrements. La provision annualisée pour pertes sur créances, exprimée en pourcentage du volume des prêts, s'est établie à 0,26 %, en baisse de 3 pdb en regard de la période correspondante de l'exercice précédent.

Les indemnisations d'assurance et charges connexes se sont établies à 1 863 millions de dollars, soit une baisse de 250 millions de dollars, ou 12 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent, du fait d'un changement dans la composition des contrats de réassurance, d'événements météorologiques moins violents et d'une meilleure gestion des demandes d'indemnisation, le tout en partie annulé par la croissance des activités et la variation de la juste valeur des placements à l'appui des engagements d'indemnisation.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées ont atteint 6 264 millions de dollars, en hausse de 50 millions de dollars, ou 1 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent. Les charges autres que d'intérêts rajustées se sont établies à 6 264 millions de dollars, en hausse de 324 millions de dollars, ou 5 %, en regard de la période correspondante de l'exercice précédent. Cette hausse est principalement attribuable à la montée des charges de personnel, y compris l'augmentation des charges variables en fonction des revenus des activités de gestion de patrimoine, à la croissance des activités et aux dépenses relatives aux initiatives, en partie annulées par les économies réalisées grâce à la productivité.

Le ratio d'efficience comme présenté et le ratio d'efficience rajusté se sont établis à 42,6 %  pour le trimestre considéré, par rapport à respectivement 43,6 % et 41,7 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

Perspectives
Au cours du troisième trimestre, TD Canada Trust a été reconnue comme un chef de file de l'industrie en matière de service à la clientèle. Nous continuerons à concentrer nos efforts sur le maintien de notre position de tête en offrant un service à la clientèle et une commodité légendaires dans tous les canaux. Notre engagement à investir dans toutes nos activités afin d'améliorer notre proposition de valeur aux clients nous positionne favorablement pour une croissance à long terme. Nous nous attendons à ce que le niveau actuel de croissance se maintienne pour l'ensemble des prêts, tandis que les marges demeureront soumises aux pressions à la baisse au cours du quatrième trimestre, en raison de la composition du bilan, de facteurs saisonniers et de la concurrence sur le plan des prix. Les taux de pertes sur créances devraient demeurer stables. Nous continuerons de générer une croissance des nouveaux actifs du côté des activités de gestion de patrimoine; toutefois, les avantages créés par l'appréciation des actifs seront encore tributaires du rendement des marchés financiers. Les résultats des activités d'assurance continueront de dépendre, entre autres, de la fréquence et de l'intensité des événements météorologiques ainsi que de l'incidence des réformes de la réglementation et des modifications législatives. Nous continuerons à rehausser la productivité, à améliorer l'expérience client et employé, à simplifier les processus et à gérer les dépenses.

 
TABLEAU 8 : SERVICES DE DÉTAIL AUX ÉTATS-UNIS
(en millions de dollars, sauf indication contraire)   Trois mois clos les  
    Dollars canadiens         Dollars américains  
    31 juillet
2015

 
30 avril
2015

 
31 juillet
2014

 
31 juillet
2015

 
30 avril
2015

 
31 juillet
2014

 
Produits d'intérêts nets   1 734 $   1 730 $   1 500 $   1 392 $   1 385 $   1 387 $
Produits autres que d'intérêts   647     585     545     519     468     504  
Total des produits   2 381     2 315     2 045     1 911     1 853     1 891  
Provision pour pertes sur créances - prêts1   199     142     125     160     113     116  
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - titres de créance classés comme prêts   1     (11)     2     1     (9)     2  
Provision pour pertes sur créances   200     131     127     161     104     118  
Charges autres que d'intérêts - comme présentées   1 470     1 579     1 320     1 179     1 265     1 220  
Charges autres que d'intérêts - rajustées   1 509     1 527     1 320     1 209     1 223     1 220  
Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - comme présenté2   582     509     485     469     407     449  
Rajustements pour les éléments à noter3                                    
Charges/provision pour litiges et liées aux litiges   (24)     32     -     (19)     26     -  
Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - rajusté2   558     541     485     450     433     449  
Quote-part du résultat net d'une participation dans une entreprise associée, déduction faite de l'impôt sur le résultat   92     85     76     74     69     69  
Résultat net - comme présenté   650     626     561     524     502     518  
Résultat net - rajusté   674 $   594 $   561 $   543 $   476 $   518 $
                                     
Principaux volumes et ratios                                    
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires - comme présenté4   8,6 %   7,9 %   9,0 %   8,6 %   7,9 %   9,0 %
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires - rajusté4   8,3     8,3     9,0     8,3     8,3     9,0  
Marge sur les actifs productifs moyens (équivalence fiscale)5   3,50     3,62     3,76     3,50     3,62     3,76  
Ratio d'efficience - comme présenté   61,7     68,2     64,5     61,7     68,2     64,5  
Ratio d'efficience - rajusté   63,4     66,0     64,5     63,4     66,0     64,5  
Nombre de succursales de détail aux États-Unis   1 305     1 302     1 306     1 305     1 302     1 306  
Nombre moyen d'équivalents temps plein   25 546     25 775     26 056     25 546     25 775     26 056  
                                     
              Neuf mois clos les  
      Dollars canadiens   Dollars américains  
    31 juillet   31 juillet   31 juillet   31 juillet  
      2015     2014     2015     2014  
Produits d'intérêts nets   5 106 $   4 485 $   4 185 $   4 133 $
Produits autres que d'intérêts   1 814     1 713     1 486     1 579  
Total des produits   6 920     6 198     5 671     5 712  
Provision pour pertes sur créances - prêts1   517     531     426     490  
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - titres de créance classés comme prêts   (9)     6     (7)     6
Provision pour pertes sur créances   508     537     419     496  
Charges autres que d'intérêts - comme présentées   4 440     3 971     3 637     3 658  
Charges autres que d'intérêts - rajustées   4 427     3 971     3 625     3 658  
Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - comme présenté2 1 626     1 379     1 333     1 272  
Rajustements pour les éléments à noter3                        
Charges/provision pour litiges et liées aux litiges   8     -     7     -  
Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - rajusté2   1 634     1 379     1 340     1 272  
Quote-part du résultat net d'une participation dans une entreprise associée, après impôt sur le résultat   267     222     222     204  
Résultat net - rajusté   1 901     1 601     1 562     1 476  
Résultat net - comme présenté   1 893 $   1 601 $   1 555 $   1 476 $
                           
Principaux volumes et ratios                        
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires - comme présenté4   8,3 %   8,7 %   8,3 %   8,7 %
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires - rajusté4   8,4     8,7     8,4     8,7  
Marge sur les actifs productifs moyens (équivalence fiscale)5   3,61     3,78     3,61     3,78  
Ratio d'efficience - comme présenté   64,2     64,1     64,2     64,1  
Ratio d'efficience - rajusté   64,0     64,1     64,0     64,1  
Nombre de succursales de détail aux États-Unis   1 305     1 306     1 305     1 306  
Nombre moyen d'équivalents temps plein   25 781     26 044     25 781     26 044  

Comprennent les provisions pour pertes sur créances sur les prêts acquis ayant subi une perte de valeur, y compris tous les prêts assurés par la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC).
Les résultats excluent l'incidence liée à la quote-part du résultat net de la participation dans TD Ameritrade.
Pour plus de renseignements sur les éléments à noter, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté» dans la section «Notre rendement» du présent document.
À compter du 1er novembre 2014, la méthode de répartition des fonds propres aux secteurs d'exploitation est fondée sur un ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires de 9 %. Ces changements ont été appliqués prospectivement.
La marge sur les actifs productifs moyens exclut l'incidence liée aux comptes de dépôt assurés de TD Ameritrade. De manière prospective, à compter du deuxième trimestre de 2015, a) la marge sur les actifs productifs moyens exclut l'incidence des garanties sous forme de trésorerie affectées par des sociétés affiliées auprès de banques américaines, lesquelles ont été éliminées au niveau du secteur des Services de détail aux États-Unis et b) la répartition des placements aux comptes de dépôt assurés a été modifiée pour tenir compte des règles de liquidité de Bâle III.

Les produits et la provision pour pertes sur créances se rapportant aux comptes de cartes de crédit de Target Corporation (Target) sont présentés au montant brut dans les résultats des Services bancaires de détail aux États-Unis, et la quote-part de Target des résultats nets est présentée dans les charges autres que d'intérêts. Pour le troisième trimestre de 2015, la contribution de Target au résultat net a été moins élevée que celle pour le trimestre précédent et a été relativement stable en regard de celle de la période correspondante de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2015 par rapport au T3 2014
Le résultat net comme présenté des Services de détail aux États-Unis a atteint 674 millions de dollars pour le trimestre considéré (543 millions de dollars US). Le résultat net rajusté des Services de détail aux États-Unis pour le trimestre s'est établi à 650 millions de dollars (524 millions de dollars US), ce qui comprend le résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis de 558 millions de dollars (450 millions de dollars US) et le résultat net de 92 millions de dollars (74 millions de dollars US) provenant de la participation de la TD dans TD Ameritrade. Le résultat en dollars canadiens a bénéficié de l'appréciation du dollar américain, soit une hausse de 16 % du résultat rajusté pour atteindre 650 millions de dollars. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires comme présenté pour le trimestre a été de 8,6 %, comparativement à 9,0 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires rajusté pour le trimestre s'est établi à 8,3 %, contre 9,0 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.

Le résultat net comme présenté des Services bancaires de détail aux États-Unis pour le trimestre a augmenté de 20 millions de dollars US, ou 4 %, comparativement au troisième trimestre de l'exercice précédent. Le résultat net rajusté des Services bancaires de détail aux États-Unis a augmenté de 1 million de dollars US, en regard du troisième trimestre de l'exercice précédent, sous l'effet de la solide croissance interne des volumes, largement neutralisée par des marges moins élevées et l'augmentation de la provision pour pertes sur créances. La contribution de TD Ameritrade de 74 millions de dollars US a augmenté de 7 % en regard du troisième trimestre de l'exercice précédent, principalement en raison d'une hausse de la croissance des actifs et des produits tirés de nos activités de négociation, en partie contrebalancée par la hausse des charges d'exploitation.

Les produits des Services bancaires de détail aux États-Unis proviennent des services bancaires aux particuliers, des services bancaires aux entreprises, des placements, des prêts-auto, des cartes de crédit et des activités de gestion de patrimoine. Les produits pour le trimestre ont été de 1 911 millions de dollars US, soit 20 millions de dollars US, ou 1 %, de plus qu'au troisième trimestre de l'exercice précédent en raison surtout de la solide croissance des prêts et des dépôts et de la hausse des honoraires pour l'ensemble des activités, annulées en partie par la diminution des marges sur les prêts. L'augmentation des autres produits autres que d'intérêts s'explique principalement par la croissance des comptes de clients et des volumes d'opérations. La marge sur les actifs productifs moyens s'est établie à 3,50 %, une diminution de 26 pdb par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, du fait de la diminution des marges sur les prêts et d'une diminution de l'incidence de la désactualisation des portefeuilles acquis et du changement de la composition du bilan. Le volume moyen des prêts a augmenté de 12 milliards de dollars US, ou 11 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, en raison de la croissance de 17 % des prêts aux entreprises et de la croissance de 4 % des prêts aux particuliers. Le volume moyen des dépôts a progressé de 11 milliards de dollars US, ou 6 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, les dépôts de particuliers ayant monté de 7 %, les dépôts d'entreprises, de 5 %, et les dépôts de TD Ameritrade, de 4 %.

La provision pour pertes sur créances s'est établie à 161 millions de dollars US, soit une hausse de 43 millions de dollars US, ou 36 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, surtout du fait de l'augmentation des provisions pour les prêts commerciaux. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux particuliers s'est établie à 115 millions de dollars US, soit une baisse de 11 millions de dollars US, ou 9 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, attribuable principalement à la diminution des provisions pour les lignes de crédit domiciliaires, en partie contrebalancée par la croissance des volumes. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux entreprises s'est établie à 45 millions de dollars US, en hausse de 55 millions de dollars US par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, en raison surtout de l'augmentation de la provision cumulative. Les prêts douteux nets, compte non tenu des prêts acquis ayant subi une perte de valeur et des titres de créance classés comme prêts, se sont inscrits à 1,4 milliard de dollars US, soit une hausse de 181 millions de dollars US, ou 15 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, attribuable essentiellement aux augmentations des lignes de crédit domiciliaires productives, puisque certains emprunteurs n'étaient pas en retard lorsqu'ils n'avaient à payer que les intérêts, mais prennent du retard quand ils doivent payer les intérêts et rembourser le principal, ce qui a pour effet d'augmenter le nombre de prêts douteux. Les prêts douteux nets, exprimés en pourcentage, représentaient 1,1 % du total des prêts au 31 juillet 2015, soit un niveau comparable à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent. Les titres de créance nets ayant subi une perte de valeur classés comme prêts ont été de 812 millions de dollars US, en baisse de 109 millions de dollars US, ou 12 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent.  

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre se sont élevées à 1 179 millions de dollars US, soit une baisse de 41 millions de dollars US, ou 3 %, en regard du troisième trimestre de l'exercice précédent, attribuable surtout à un recouvrement de charges pour litiges. Les charges autres que d'intérêts rajustées pour le trimestre se sont établies à 1 209 millions de dollars US, en baisse de 11 millions de dollars US, ou 1 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, principalement en raison des économies continues grâce à la productivité, en partie contrebalancées par la hausse des dépenses pour soutenir la croissance et l'augmentation des coûts relatifs à la réglementation.

Le ratio d'efficience comme présenté pour le trimestre considéré a atteint 61,7 %, par rapport à 64,5 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent, tandis que le ratio d'efficience rajusté s'est établi à 63,4 %, comparativement à 64,5 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T3 2015 par rapport au T2 2015
Le résultat net comme présenté des Services bancaires de détail aux États-Unis pour le trimestre a augmenté de 62 millions de dollars US, ou 15 %, en regard du trimestre précédent. Le résultat net rajusté des Services bancaires de détail aux États-Unis pour le trimestre a augmenté de 17 millions de dollars US, ou 4 %, en raison surtout des trois jours civils supplémentaires que le trimestre considéré a comptés, de l'augmentation des produits d'honoraires et de la gestion rigoureuse des dépenses, en partie contrebalancés par l'augmentation des provisions pour pertes sur créances. La contribution de TD Ameritrade a augmenté de 5 millions de dollars US, ou 7 %, en regard du trimestre précédent, principalement en raison d'une hausse de la croissance des actifs, contrebalancée en partie par une baisse des produits tirés des activités de négociation et un règlement favorable de positions fiscales incertaines au cours du trimestre précédent. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires comme présenté pour le trimestre a été de 8,6 %, comparativement à 7,9 % pour le trimestre précédent. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires rajusté s'est établi à 8,3 %, ce qui est stable en regard du trimestre précédent.

Les produits pour le trimestre ont augmenté de 58 millions de dollars US, ou 3 %, du fait surtout d'une bonne croissance des honoraires, d'une solide croissance des prêts et des dépôts et des trois jours civils supplémentaires que le trimestre considéré a comptés, le tout en partie contrebalancé par la diminution des marges sur les prêts et les dépôts. La marge sur les actifs productifs moyens s'est établie à 3,50 %, une diminution de 12 pdb attribuable à la diminution des marges sur les prêts, à un recul des programmes de partenaires de cartes de crédit aux États-Unis et au changement de la composition du bilan. Le volume moyen des prêts a augmenté de 3 milliards de dollars US, ou 3 %, par rapport au trimestre précédent, les prêts aux entreprises ayant augmenté de 4 % et les prêts aux particuliers, de 1 %. Le volume moyen des dépôts a progressé de 2 milliards de dollars US, ou 1 %, en regard du trimestre précédent, le volume des dépôts de particuliers ayant monté de 1 % et les dépôts de TD Ameritrade, de 1 %, alors que les dépôts d'entreprises sont demeurés relativement stables.  

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre a augmenté de 57 millions de dollars US, ou 55 %, en regard du trimestre précédent, surtout en raison de l'augmentation des provisions établies pour les services bancaires aux entreprises et les prêts sur cartes de crédit. La provision pour pertes sur créances des services aux particuliers a été de 115 millions de dollars US, soit une hausse de 15 millions de dollars US, ou 15 %, en regard du trimestre précédent, surtout en raison de l'augmentation des provisions pour les prêts sur cartes de crédit, en partie contrebalancée par la diminution des provisions pour les prêts hypothécaires résidentiels. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux entreprises s'est établie à 45 millions de dollars US, une hausse de 32 millions de dollars US par rapport au trimestre précédent, en raison essentiellement de l'augmentation de la provision cumulative. Les prêts douteux nets, à l'exclusion des prêts acquis ayant subi une perte de valeur et des titres de créance classés comme prêts, atteignaient 1,4 milliard de dollars US, soit 1,1 % du total des prêts au 31 juillet 2015, ce qui est stable par rapport au trimestre précédent. Les titres de créance douteux nets classés comme prêts ont diminué de 38 millions de dollars US, ou 4 %, par rapport au trimestre précédent.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre ont diminué de 86 millions de dollars US, ou 7 %, en regard du trimestre précédent. Les charges autres que d'intérêts rajustées ont diminué de 14 millions de dollars US, ou 1 %, par rapport au trimestre précédent, en raison surtout des économies continues grâce à la productivité, en partie contrebalancées par les trois jours civils supplémentaires que le trimestre considéré a comptés.

Le ratio d'efficience comme présenté pour le trimestre s'est établi à 61,7 %, contre 68,2 % pour le trimestre précédent, tandis que le ratio d'efficience rajusté a atteint 63,4 %, contre 66,0 % pour le trimestre précédent.

Depuis le début de l'exercice - T3 2015 par rapport au T3 2014
Le résultat net comme présenté des Services de détail aux États-Unis pour les neuf mois clos le 31 juillet 2015 a atteint 1 893 millions de dollars (1 555 millions de dollars US). Le résultat net rajusté des Services de détail aux États-Unis pour les neuf mois clos le 31 juillet 2015 s'est établi à 1 901 millions de dollars (1 562 millions de dollars US), ce qui comprend le résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis de 1 634 millions de dollars (1 340 millions de dollars US) et le résultat net de 267 millions de dollars (222 millions de dollars US) provenant de la participation de la TD dans TD Ameritrade. Le résultat en dollars canadiens a bénéficié de l'appréciation du dollar américain. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires comme présenté et le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires rajusté pour les neuf mois clos le 31 juillet 2015 ont été respectivement de 8,3 % et 8,4 %, comparativement à 8,7 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

Le résultat net comme présenté des Services bancaires de détail aux États-Unis a augmenté de 61 millions de dollars US, ou 5 %, comparativement à la période correspondante de l'exercice précédent. Le résultat net rajusté des Services bancaires de détail aux États-Unis a augmenté de 68 millions de dollars US, ou 5 %, en regard de la période correspondante de l'exercice précédent, essentiellement sous l'effet de la baisse de la provision pour pertes sur créances, d'une bonne gestion des dépenses et de la forte croissance interne des volumes, contrebalancées en partie par la diminution des marges et des profits moins élevés tirés de la vente de valeurs mobilières. La contribution de TD Ameritrade de 222 millions de dollars US a augmenté de 18 millions de dollars US, ou 9 %, en regard de la période correspondante de l'exercice précédent, principalement en raison d'une augmentation de la croissance des actifs, de la hausse des produits tirés des activités de négociation et du règlement favorable de positions fiscales incertaines, en partie annulés par la hausse des charges d'exploitation.

Les produits ont été de 5 671 millions de dollars US, soit 41 millions de dollars US, ou 1 %, de moins qu'à la période correspondante de l'exercice précédent, en raison surtout de la diminution des marges sur les prêts et les dépôts, la baisse des produits contribués par Target et les profits moins élevés tirés de la vente de valeurs mobilières, en partie annulés par la solide croissance des prêts et des dépôts. La marge sur les actifs productifs moyens s'est établie à 3,61 %, une diminution de 17 pdb par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent, du fait surtout de la diminution des marges sur les prêts. Le volume moyen des prêts a augmenté de 11 milliards de dollars US, ou 10 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent, en raison de la croissance de 16 % des prêts aux entreprises et de la croissance de 4 % des prêts aux particuliers. Le volume moyen des dépôts a progressé de 10 milliards de dollars US, ou 5 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent, les dépôts d'entreprises ayant monté de 5 %, les dépôts de particuliers, de 7 %, et les dépôts de TD Ameritrade, de 3 %.

La provision pour pertes sur créances s'est établie à 419 millions de dollars US, soit une baisse de 77 millions de dollars US, ou 16 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux particuliers a été de 368 millions de dollars US, soit une baisse de 145 millions de dollars US, ou 28 %, comparativement à la période correspondante de l'exercice précédent, surtout du fait de la diminution des provisions pour les prêts sur cartes de crédit et les prêts-auto. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux entreprises s'est établie à 58 millions de dollars US contre une reprise de provision de 25 millions de dollars US pour la période correspondante de l'exercice précédent, en raison principalement d'une augmentation de la provision cumulative et de la croissance des volumes. La provision annualisée pour pertes sur créances, exprimée en pourcentage du volume des prêts, à l'exclusion des titres de créance classés comme prêts, s'est établie à 0,47 %, en baisse de 32 pdb par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées se sont élevées à 3 637 millions de dollars US, soit une baisse de 21 millions de dollars US, ou 1 %, en regard de la période correspondante de l'exercice précédent. Les charges autres que d'intérêts rajustées se sont établies à 3 625 millions de dollars US, en baisse de 33 millions de dollars US, ou 1 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent, principalement en raison des économies continues grâce à la productivité et d'un avantage créé par les sommes forfaitaires versées pour les départs volontaires à la retraite anticipée, en partie annulés par la hausse des dépenses pour soutenir la croissance et une augmentation des coûts relatifs à la réglementation.

Le ratio d'efficience comme présenté a atteint 64,2 %, par rapport à 64,1 % pour la période correspondante de l'exercice précédent, et le ratio d'efficience rajusté s'est établi à 64,0 %, comparativement à 64,1 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

Perspectives
Les Services de détail aux États-Unis continueront de se concentrer sur leurs priorités qui sont d'offrir un service à la clientèle et une commodité légendaires, et de resserrer les relations dans tous nos canaux de distribution. Nous ne prévoyons pas que le contexte d'exploitation dans lequel nous exerçons nos activités subira des changements importants au cours du reste de l'exercice. Même si la concurrence pour les prêts et les dépôts demeurera vive, nous nous attendons à une croissance solide des prêts et des dépôts. En l'absence de hausse des taux, nous croyons que les marges continueront à être sous pression. Comme le laisse présager le trimestre considéré, nous nous attendons à une augmentation des pertes sur crédit sur douze mois entraînée par la croissance des volumes, l'augmentation de la provision cumulative et les recouvrements à l'exercice précédent. Les dépenses sur douze mois ont été très bien gérées et nous prévoyons que les dépenses pour un exercice complet demeureront conformes à celles de l'exercice précédent. Nous demeurons engagés à effectuer les investissements nécessaires afin d'appuyer notre croissance future et de nous conformer aux lois et règlements, tout en maintenant notre attention sur les initiatives en matière de productivité.

                               
TABLEAU 9: SERVICES BANCAIRES DE GROS                              
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)   Trois mois clos les     Neuf mois clos les  
  31 juillet   30 avril   31 juillet   31 juillet   31 juillet  
  2015   2015   2014   2015   2014  
Produits d'intérêts nets (équivalence fiscale)   564 $   584 $   589 $   1 745 $   1 673 $
Produits autres que d'intérêts   201     200     91     515     403  
Total des produits   765     784     680     2 260     2 076  
Provision pour pertes sur créances   2     -     5     4     12  
Charges autres que d'intérêts   431     447     392     1 311     1 208  
Résultat net   239 $   246 $   216 $   677 $   653 $
                               
Principaux volumes et ratios                              
Produits liés aux activités de transaction   425 $   424 $   325 $   1 229 $   1 098 $
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires1   17,2 %   17,7 %   18,4 %   15,9 %   19,0 %
Ratio d'efficience   56,3     57,0     57,6     58,0     58,2  
Nombre moyen d'équivalents temps plein   3 736     3 771     3 726     3 751     3 630  

À compter du 1er novembre 2014, la méthode de répartition des fonds propres aux secteurs d'exploitation est fondée sur un ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires de 9 %. Ces changements ont été appliqués prospectivement.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2015 par rapport au T3 2014
Le résultat net du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre a été de 239 millions de dollars, en hausse de 23 millions de dollars, ou 11 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, en raison de l'augmentation des produits, en partie annulée par la hausse des charges autres que d'intérêts et la hausse du taux d'imposition effectif. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires pour le trimestre a été de 17,2 %, comparativement à 18,4 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.

Les produits des Services bancaires de gros sont principalement tirés des services aux marchés financiers et des prêts aux grandes entreprises. Les activités sur les marchés financiers génèrent des produits tirés des services-conseils et des services de prise ferme, de négociation, de facilitation et d'exécution. Les produits pour le trimestre ont été de 765 millions de dollars, soit 85 millions de dollars, ou 13 %, de plus qu'au troisième trimestre de l'exercice précédent. Les produits ont augmenté en raison surtout de la hausse des produits de négociation d'instruments à revenu fixe et des activités de négociation d'actions, l'augmentation des honoraires de fusions et acquisitions et la hausse des produits tirés des prêts aux grandes entreprises grâce à la forte croissance du volume de prêts au Canada et aux États-Unis. La progression des produits a été en partie annulée par la baisse des honoraires de prises fermes de capitaux propres puisque le troisième trimestre de l'exercice précédent a bénéficié de l'activité intense de la clientèle.

 La provision pour pertes sur créances pour le trimestre a diminué de 3 millions de dollars par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, ce qui représente essentiellement le coût engagé pour protéger le crédit.

Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre se sont établies à 431 millions de dollars, soit une hausse de 39 millions de dollars, ou 10 %, en regard du troisième trimestre de l'exercice précédent. La hausse a surtout été entraînée par les dépenses relatives aux initiatives, l'incidence de la conversion des monnaies étrangères et la hausse de la rémunération variable en proportion de l'augmentation des produits.

Par rapport au trimestre précédent - T3 2015 par rapport au T2 2015
Le résultat net des Services bancaires de gros pour le trimestre a diminué de 7 millions de dollars, ou 3 %, par rapport au trimestre précédent, du fait d'une baisse des produits, compensée en partie par la baisse des charges autres que d'intérêts. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires pour le trimestre a été de 17,2 %, contre 17,7 % pour le trimestre précédent.  

Les produits pour le trimestre ont diminué de 19 millions de dollars, ou 2 %, en regard du trimestre précédent. Les produits ont diminué principalement en raison de la baisse des honoraires de prises fermes puisque le trimestre précédent a bénéficié de l'activité intense de la clientèle pour le placement de titres de créance et de titres de capitaux propres sur les marchés financiers. Cette diminution des produits a été en partie contrebalancée par l'augmentation des honoraires de fusions et acquisitions, la hausse des produits tirés des prêts aux grandes entreprises attribuable à la forte croissance du volume de prêts et la hausse des profits sur valeurs mobilières dans le portefeuille de placements.

La provision pour pertes sur créances a augmenté de 2 millions de dollars pour le trimestre comparativement au trimestre précédent, la variation représentant essentiellement le coût engagé pour protéger le crédit.

Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre ont diminué de 16 millions de dollars, ou 4 %, surtout en raison de la baisse de la rémunération variable.

Depuis le début de l'exercice - T3 2015 par rapport au T3 2014
Le résultat net des Services bancaires de gros pour les neuf mois clos le 31 juillet 2015 s'est établi à 677 millions de dollars, soit une augmentation de 24 millions de dollars, ou 4 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent, du fait d'une hausse des produits, en partie annulée par la hausse des charges autres que d'intérêts et la hausse du taux d'imposition effectif. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires a été de 15,9 %, contre 19,0 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.  

Les produits ont atteint 2 260 millions de dollars, soit une augmentation de 184 millions de dollars, ou 9 %, en regard de la période correspondante de l'exercice précédent. L'augmentation des produits est principalement attribuable à la hausse des activités de transaction de contrats de change et de titres de capitaux propres étant donné l'intensification de l'activité de la clientèle, ainsi qu'à la montée des volumes de prêts aux grandes entreprises et de prises fermes attribuable à l'accent que nous avons maintenu sur les montages au Canada et aux États-Unis. L'augmentation des produits a été en partie neutralisée par la baisse des produits liés aux activités de transaction sur les titres à revenu fixe et la diminution des honoraires de fusions et acquisitions.

La provision pour pertes sur créances a été de 4 millions de dollars, en baisse de 8 millions de dollars, comparativement à la période correspondante de l'exercice précédent, ce qui représente essentiellement le coût engagé pour protéger le crédit.

Les charges autres que d'intérêts se sont établies à 1 311 millions de dollars, soit une augmentation de 103 millions de dollars, ou 9 %, en regard de la période correspondante de l'exercice précédent. Cette augmentation s'explique principalement par la hausse de la rémunération variable en proportion de l'augmentation des produits, l'incidence de la conversion des monnaies étrangères et la hausse des dépenses relatives aux initiatives.

Perspectives
Dans l'ensemble, l'économie mondiale présente une croissance modeste et nous continuons à voir une amélioration graduelle des marchés financiers, malgré les récentes incertitudes qui ont plané sur les marchés européens. Toutefois, nous demeurons prudents puisque, mis ensemble, l'évolution des marchés financiers et les réformes réglementaires, les incertitudes quant à une éventuelle hausse des taux d'intérêt, la volatilité des marchés de l'énergie et le fléchissement du dollar canadien continueront à nuire à nos activités. En dépit de ces facteurs, qui atténueront probablement l'optimisme des sociétés et des investisseurs à court terme, nous sommes persuadés que notre modèle d'affaires intégré et diversifié continuera d'entraîner des résultats solides et de faire croître notre entreprise. Nous continuons de miser sur nos priorités qui sont d'accroître notre clientèle, d'approfondir nos relations avec nos clients, d'être une contrepartie estimée, et de gérer nos risques et d'améliorer notre productivité pour le reste de l'exercice.

                               
TABLEAU 10 : SIÈGE SOCIAL                              
(en millions de dollars canadiens) Trois mois clos les Neuf mois clos les  
    31 juillet   30 avril   31 juillet   31 juillet   31 juillet  
    2015   2015   2014   2015   2014  
Résultat net - comme présenté   (204) $   (417) $   (70) $   (827) $   (47) $
Rajustements pour les éléments à noter1                              
Amortissement des immobilisations incorporelles   62     65     60     190     184  
Juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières reclassées comme disponibles à la vente   (19)     (15)     (24)     (34)     (43)  
Frais de restructuration   -     228     -     228     -  
Incidence des inondations en Alberta sur le portefeuille de prêts   -     -     (19)     -     (19)  
Profit à la vente des Services institutionnels TD Waterhouse   -     -     -     -     (196)  
Total des rajustements pour les éléments à noter   43     278     17     384     (74)  
Résultat net - rajusté   (161) $   (139) $   (53) $   (443) $   (121) $
                               
Ventilation des éléments inclus dans le profit net (perte nette) - rajusté(e)                              
Charges nettes du Siège social   (193) $   (177) $   (170) $   (542) $   (494) $
Divers   4     10     90     16     293  
Participations ne donnant pas le contrôle   28     28     27     83     80  
Résultat net - rajusté   (161) $   (139) $   (53) $   (443) $   (121) $

Pour une explication sur les éléments à noter, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté» dans la section «Aperçu des résultats financiers» du présent document.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2015 par rapport au T3 2014
La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour le trimestre a été de 204 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 70 millions de dollars pour le troisième trimestre de l'exercice précédent. La perte nette rajustée s'est élevée à 161 millions de dollars, comparativement à une perte nette rajustée de 53 millions de dollars pour le troisième trimestre de l'exercice précédent. La perte nette rajustée a augmenté en grande partie du fait de la baisse de la contribution des éléments Divers en raison principalement des éléments fiscaux positifs comptabilisés au troisième trimestre de l'exercice précédent. Les charges nettes du Siège social ont augmenté du fait des investissements continus dans des projets d'entreprise et des projets liés à la réglementation.

Par rapport au trimestre précédent - T3 2015 par rapport au T2 2015
La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour le trimestre a été de 204 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 417 millions de dollars pour le trimestre précédent. La perte nette rajustée s'est élevée à 161 millions de dollars, par rapport à une perte nette rajustée de 139 millions de dollars pour le trimestre précédent. L'augmentation de la perte nette rajustée s'explique essentiellement par la hausse des charges nettes du Siège social.

Depuis le début de l'exercice - T3 2015 par rapport au T3 2014
La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour les neuf mois clos le 31 juillet 2015 a été de 827 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 47 millions de dollars pour la période correspondante de l'exercice précédent. La perte nette comme présentée pour la période considérée comprend des frais de restructuration de 337 millions de dollars (228 millions de dollars après impôt). La perte nette rajustée pour les neuf mois clos le 31 juillet 2015 s'est élevée à 443 millions de dollars, comparativement à une perte nette rajustée de 121 millions de dollars pour la période correspondante de l'exercice précédent. L'augmentation de la perte nette rajustée a été entraînée par la baisse de la contribution des éléments Divers et l'augmentation des charges nettes du Siège social. L'incidence défavorable des éléments Divers est attribuable aux profits sur la vente d'actions de TD Ameritrade à l'exercice précédent (85 millions de dollars après impôt), à la baisse des produits liés aux activités de gestion de la trésorerie et du bilan, aux reprises à l'exercice précédent de provisions pour pertes subies mais non encore décelées relatives au portefeuille de prêts canadien et aux éléments fiscaux positifs comptabilisés à l'exercice précédent. Les charges nettes du Siège social ont augmenté du fait des investissements continus dans des projets d'entreprise et des projets liés à la réglementation.

RENSEIGNEMENTS À L'INTENTION DES ACTIONNAIRES ET DES INVESTISSEURS

Service des relations avec les actionnaires

Si vous : Votre demande de renseignements porte sur ce qui suit : Veuillez communiquer avec les sociétés suivantes :
êtes un actionnaire inscrit (votre nom figure sur votre certificat d'actions TD) un dividende non reçu, un certificat d'actions égaré, une question de succession, un changement d'adresse ou d'inscription, un changement de compte bancaire pour le dépôt des dividendes, le plan de réinvestissement des dividendes, l'élimination des envois en double aux actionnaires ou l'interruption (ou la reprise) des envois de rapports annuels et trimestriels Agent des transferts :
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Facsimilé : 1-888-249-6189
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aux États-Unis
un dividende non reçu, un certificat d'actions égaré, une question de succession, un changement d'adresse ou d'inscription, l'élimination des envois en double aux actionnaires ou l'interruption (ou la reprise) des envois de rapports annuels et trimestriels Coagent des transferts et agent comptable des registres
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Service ATS pour actionnaires à l'extérieur des États-Unis : 201-680-6610
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êtes actionnaire non inscrit - vos actions TD sont détenues au nom d'un intermédiaire, comme une banque, une société de fiducie, un courtier en valeurs mobilières ou une autre personne désignée vos actions TD, notamment des questions au sujet du plan de réinvestissement des dividendes et de l'envoi de documents aux actionnaires Votre intermédiaire

Pour toute autre question, les actionnaires peuvent communiquer avec le Service des relations avec les actionnaires de la TD par téléphone au 416-944-6367 ou au 1-866-756-8936, ou par courriel à l'adresse tdshinfo@td.com. Veuillez prendre note qu'en nous faisant parvenir un courriel ou en nous laissant un message vocal, vous consentez à ce que nous transmettions votre demande aux personnes aptes à vous répondre.

Accès aux documents sur les résultats trimestriels
Les investisseurs, médias et autres personnes intéressées peuvent accéder au présent communiqué de presse portant sur les résultats du troisième trimestre, aux diapos sur les résultats et à l'information financière supplémentaire, ainsi qu'au rapport aux actionnaires, sont priés de se rendre à l'onglet Investisseurs sur le site Web de la TD à l'adresse : www.td.com/francais/investisseurs.

Renseignements généraux
Communiquer avec les Affaires internes et publiques au : 416-982-8578

Produits et services : Communiquer avec TD Canada Trust, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 au 1-866-233-2323
En anglais : 1-866-567-8888
En cantonais/mandarin : 1-800-328-3698
Service de télécommunications à l'intention des malentendants : 1-800-361-1180

Site Web : http://www.td.com/francais
Adresse courriel : customer.service@td.com

Conférence téléphonique sur les résultats trimestriels
Le Groupe Banque TD donnera une conférence téléphonique sur les résultats, à Toronto (Ontario), le 27 août 2015. La conférence sera diffusée en webémission audio en direct sur le site Web de la TD à 15 h HE. Au cours de la conférence téléphonique et de la webémission audio, des dirigeants de la TD présenteront les résultats financiers de la Banque pour le troisième trimestre et tiendront des discussions portant sur les informations présentées. Une période de questions destinée aux analystes suivra. Il sera possible de consulter les documents accompagnant les exposés qui auront lieu pendant la conférence sur le site de la TD à l'adresse www.td.com/francais/investisseurs/accueil/rapports-financiers/resultats-trimestriels/qr-2015.jsp, le 27 août 2015, vers 12 h HE. Une ligne téléphonique pour écoute seulement est ouverte au 416-204-9269 ou au 1-800-499-4035 (sans frais).

La version archivée de la webémission audio et des documents des exposés pourra être consultée à l'adresse www.td.com/francais/investisseurs/accueil/rapports-financiers/resultats-trimestriels/qr-2015.jsp. Il sera également possible d'écouter la conférence à partir de 18 h HE, le 27 août 2015, jusqu'à 18 h HE, le 30 septembre 2015, en composant le 647-436-0148 ou le 1-888-203-1112 (sans frais). Le code d'accès est le 9859717.

Assemblée annuelle
Le jeudi 31 mars 2016
Fairmont Le Reine Elizabeth
Montréal (Québec)

À propos du Groupe Banque TD
La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (la TD ou la Banque). La TD est la septième banque en importance en Amérique du Nord d'après le nombre de succursales et elle offre ses services à plus de 24 millions de clients. Ces services sont regroupés dans trois principaux secteurs qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers dans le monde : Services de détail au Canada, y compris TD Canada Trust, Financement auto TD au Canada; Gestion de patrimoine au Canada, TD Direct Investing et TD Assurance; Services de détail aux États-Unis, y compris TD Bank, America's Most Convenient Bank, Financement auto TD aux États-Unis; Gestion de patrimoine aux États-Unis et une participation dans TD Ameritrade; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD. En outre, la TD figure parmi les principales sociétés de services financiers par Internet du monde, avec environ 10 millions de clients actifs en ligne et par mobile. Au 31 juillet 2015, les actifs de la TD totalisaient 1,1 billion de dollars CA. La Banque Toronto-Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous le symbole «TD».

SOURCE Groupe Banque TD

Renseignements :

Rudy Sankovic, chef des Relations avec les investisseurs, 416-308-7857
Mathieu Beaudoin, Relations avec les médias, 514-289-1670


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