Le Groupe Banque TD présente les résultats du troisième trimestre de 2014

Le présent communiqué sur les résultats trimestriels doit être lu avec le rapport aux actionnaires non audité du troisième trimestre de 2014 de la Banque pour les trois mois et neuf mois clos le 31 juillet 2014, préparé selon les Normes internationales d'information financière (IFRS) publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB), disponible sur notre site Web à l'adresse www.td.com/francais/investisseurs. Ce rapport est daté du 27 août 2014. Sauf indication contraire, tous les montants sont en dollars canadiens et proviennent essentiellement des états financiers consolidés annuels ou intermédiaires de la Banque dressés selon les IFRS. Certains montants comparatifs ont été reclassés pour les rendre conformes à la présentation adoptée pour la période considérée. Les renseignements additionnels concernant la Banque sont disponibles sur le site Web de la Banque, à l'adresse http://www.td.com/francais, de même que sur le site SEDAR, à l'adresse http://www.sedar.com, et sur le site de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, à l'adresse http://www.sec.gov (section EDGAR Filers).

La Banque a mis en œuvre des nouvelles normes IFRS et des modifications de normes IFRS (les normes nouvelles et modifiées selon les IFRS) qui doivent être appliquées de manière rétrospective, à compter du premier trimestre de 2014. Par conséquent, certains montants correspondants ont été reclassés. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires.
Les résultats comme présentés sont conformes aux principes comptables généralement reconnus (PCGR), en vertu des IFRS. Les mesures rajustées sont des mesures non conformes aux PCGR. Se reporter à la rubrique «Présentation de l'information financière de la Banque» du rapport de gestion pour obtenir une description des résultats comme présentés et des résultats rajustés.

À compter du premier trimestre de 2014, les résultats des activités de gestion de patrimoine et d'assurance au Canada sont présentés dans le secteur Services de détail au Canada, et les résultats des activités de gestion de patrimoine aux États-Unis, de même que la participation de la Banque dans TD Ameritrade, sont présentés dans le secteur Services de détail aux États-Unis. Les résultats sectoriels antérieurs au premier trimestre de 2014 ont été retraités en conséquence.

Comme déjà annoncé le 5 décembre 2013, le conseil d'administration de la Banque a déclaré un dividende en actions équivalant à une action ordinaire par action ordinaire émise et en circulation, à la date de versement du 31 janvier 2014 (le dividende en actions). L'effet sur le résultat de base et le résultat dilué par action de la Banque a été présenté comme si le dividende en actions était appliqué rétrospectivement à toutes les périodes présentées antérieures à la date de paiement du dividende en actions.

POINTS SAILLANTS FINANCIERS DU TROISIÈME TRIMESTRE en regard du troisième trimestre de l'exercice précédent :

  • Le résultat dilué par action comme présenté a été de 1,11 $, par rapport à 0,79 $.
  • Le résultat dilué par action rajusté a été de 1,15 $, par rapport à 0,82 $.
  • Le résultat net comme présenté s'est établi à 2 107 millions de dollars, par rapport à 1 523 millions de dollars.
  • Le résultat net rajusté s'est élevé à 2 167 millions de dollars, par rapport à 1 584 millions de dollars.

POINTS SAILLANTS FINANCIERS DEPUIS LE DÉBUT DE L'EXERCICE, période de neuf mois close le 31 juillet 2014 en regard de la période correspondante de l'exercice précédent :

  • Le résultat dilué par action comme présenté a été de 3,22 $, par rapport à 2,61 $.
  • Le résultat dilué par action rajusté a été de 3,29 $, par rapport à 2,77 $.
  • Le résultat net comme présenté s'est établi à 6 137 millions de dollars, par rapport à 5 024 millions de dollars.
  • Le résultat net rajusté s'est élevé à 6 265 millions de dollars, par rapport à 5 321 millions de dollars.

RAJUSTEMENTS DU TROISIÈME TRIMESTRE (ÉLÉMENTS À NOTER)
Les chiffres du résultat comme présenté pour le troisième trimestre comprennent les éléments à noter suivants :

  • Amortissement d'immobilisations incorporelles de 60 millions de dollars après impôt (3 cents l'action), comparativement à 59 millions de dollars après impôt (3 cents l'action) au troisième trimestre de l'exercice précédent.
  • Frais d'intégration de 27 millions de dollars après impôt (2 cents l'action) liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada, comparativement à 24 millions de dollars après impôt (1 cent l'action) au troisième trimestre de l'exercice précédent.
  • Reprise sur provision de 19 millions de dollars après impôt (1 cent l'action), en raison de l'incidence des inondations en Alberta sur le portefeuille de prêts, par rapport à une perte de 48 millions de dollars après impôt (3 cents l'action) au troisième trimestre de l'exercice précédent.
  • Profit de 24 millions de dollars après impôt (1 cent l'action) résultant de la variation de la juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de titres disponibles à la vente reclassés, par rapport à un profit de 70 millions de dollars après impôt (4 cents l'action) au troisième trimestre de l'exercice précédent.
  • Frais de préparation et coûts de conversion totalisant 16 millions de dollars après impôt (1 cent l'action) relatifs à la relation avec Aimia à l'égard du programme de fidélisation et à l'acquisition de 50 % du portefeuille existant de comptes de cartes de crédit Visa Aéroplan auprès de la CIBC.

 

TORONTO, le 28 août 2014 /CNW/ - Le Groupe Banque TD (la TD ou la Banque) a annoncé aujourd'hui ses résultats financiers pour son troisième trimestre qui s'est clos le 31 juillet 2014. Le bénéfice rajusté a atteint 2,2 milliards de dollars, ce qui marque une hausse de 37 % par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent et qui reflète les solides contributions aux bénéfices de tous les secteurs d'exploitation. Les résultats du troisième trimestre de 2013 comprenaient des charges additionnelles comptabilisées dans le secteur Assurance.

«Les résultats du troisième trimestre ont été particulièrement remarquables, même compte tenu des charges additionnelles comptabilisées dans notre secteur Assurance pour le trimestre correspondant de l'exercice précédent, a déclaré Ed Clark, président du Groupe et chef de la direction. Notre performance a profité d'une bonne croissance interne appuyée par les acquisitions récentes et le maintien de conditions de crédit favorables. Nous sommes très heureux des résultats que nous avons obtenus tout en maintenant nos investissements en vue de stimuler notre croissance future.»

Services de détail au Canada
Les Services de détail au Canada ont obtenu un résultat net de 1,4 milliard de dollars pour le troisième trimestre, soit une hausse de 54 % sur une base rajustée par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent. Ce robuste rendement est attribuable à une bonne croissance des prêts et des dépôts, à la qualité appréciable du crédit, à la contribution d'Aéroplan, à la hausse des actifs dans les activités de gestion de patrimoine et au levier opérationnel très solide. Les résultats du secteur Assurance reflètent une importante reprise par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent quand le secteur avait subi à la fois l'incidence d'événements météorologiques violents et une hausse des demandes d'indemnisation d'assurances générales.

«Les Services de détail au Canada ont dégagé un solide rendement au troisième trimestre, tous les secteurs d'affaires ayant contribué, a affirmé Tim Hockey, chef de groupe, Services bancaires canadiens, Financement auto et Gestion de patrimoine. Une fois encore, nous avons été reconnus comme un leader de l'industrie en matière d'excellence du service à la clientèle et nous continuerons de nous concentrer sur la hausse de notre part de marché, de stimuler l'efficience opérationnelle et d'assurer des services bancaires alliant le confort et la commodité au moyen d'investissements stratégiques dans nos activités.»

Services de détail aux États-Unis
Les Services de détail aux États-Unis ont généré un résultat net de 518 millions de dollars US, soit une augmentation de 4 % par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent. Exclusion faite de la participation de la Banque dans TD Ameritrade, le secteur a obtenu un résultat net de 449 millions de dollars US, soit une hausse de 4 %. La hausse du résultat net s'explique surtout par une forte croissance interne, une gestion rigoureuse des dépenses et l'amélioration de la qualité des actifs, contrebalancées en partie par une baisse des profits tirés de la vente de valeurs mobilières.

L'apport de TD Ameritrade aux bénéfices du secteur s'est élevé à 69 millions de dollars US, en hausse de 1 % en regard du troisième trimestre de l'exercice précédent.

«La croissance interne du secteur Services de détail aux États-Unis se poursuit conformément à notre stratégie, a dit Mike Pedersen, chef de groupe, Services bancaires aux États-Unis. Les nouveaux clients et les activités de dépôts et de prêts ont été en forte croissance, les prêts aux entreprises ayant d'ailleurs marqué une progression particulièrement bonne au troisième trimestre. Bien que l'environnement difficile touchant les services bancaires aux États-Unis évolue, nous continuerons de tenir notre promesse de faire croître l'entreprise et d'assurer à notre clientèle un service légendaire.»

Services bancaires de gros
Le résultat net du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre a été de 216 millions de dollars, en hausse de 46 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent. La hausse du résultat est principalement attribuable à la solidité générale de la croissance des produits de l'ensemble de nos activités principales et à la qualité du crédit favorable, en partie neutralisées par la hausse des charges autres que d'intérêts.

«Nous sommes fiers de nos résultats pour le trimestre, puisque nous avons enregistré un bon nombre de montages et connu une activité soutenue sur les marchés financiers et au chapitre des transactions, a déclaré Bob Dorrance, chef de groupe, Services bancaires de gros. Nous continuerons d'attirer de nouveaux clients, d'élargir nos relations existantes et de gérer les risques et les dépenses d'ici la fin de 2014.»

Fonds propres
Le ratio des fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires sur une base entièrement intégrée conformément à Bâle III de la TD a été de 9,3 % par rapport à 9,2 % pour le trimestre précédent.

Conclusion
«Ces résultats témoignent des nombreuses forces de la TD, notamment notre modèle sectoriel, l'attention constante portée au service au client et la capacité d'agrandir notre plateforme nord-américaine, a déclaré M. Clark. Notre équipe exceptionnelle maintient son engagement à devenir la meilleure banque pour nos parties intéressées.»

Le texte qui précède contient des énoncés prospectifs. Se reporter à la rubrique «Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs» à la page 3.

Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs
De temps à autre, la Banque fait des énoncés prospectifs, écrits et verbaux, y compris dans le présent document, d'autres documents déposés auprès des organismes de réglementation canadiens ou de la Securities and Exchange Commission des États-Unis (SEC) et d'autres communications. En outre, des représentants de la Banque peuvent formuler verbalement des énoncés prospectifs aux analystes, aux investisseurs, aux médias et à d'autres personnes. Tous ces énoncés sont faits conformément aux dispositions d'exonération et se veulent des énoncés prospectifs aux termes de la législation en valeurs mobilières applicable du Canada et des États-Unis, notamment la loi des États-Unis intitulée Private Securities Litigation Reform Act of 1995. Les énoncés prospectifs comprennent, entre autres, les énoncés figurant dans le présent document, dans le rapport de gestion de 2013 à la rubrique «Sommaire et perspectives économiques» et, pour chacun de ses secteurs d'activité, aux rubriques «Perspectives et orientation pour 2014», ainsi que d'autres énoncés concernant les objectifs et les priorités de la Banque pour 2014 et par la suite et les stratégies pour les atteindre, ainsi que les attentes en matière de rendement financier pour la Banque. Les énoncés prospectifs se reconnaissent habituellement à l'emploi de termes comme «croire», «prévoir», «anticiper», «avoir l'intention de», «estimer», «planifier» et «pouvoir» et autres verbes au futur ou au conditionnel.

De par leur nature, ces énoncés prospectifs obligent la Banque à formuler des hypothèses et sont assujettis à des risques et incertitudes, généraux ou spécifiques. Particulièrement du fait de l'incertitude quant à l'environnement physique et financier, à la conjoncture économique, au climat politique et au cadre réglementaire, ces risques et incertitudes - dont bon nombre sont indépendants de la volonté de la Banque et dont les répercussions peuvent être difficiles à prévoir - peuvent faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement de ceux avancés dans les énoncés prospectifs. Les facteurs de risque qui pourraient entraîner de tels écarts incluent les risques, notamment, de crédit, de marché (y compris le risque de position sur titres de participation, le risque sur marchandises, le risque de change et le risque de taux d'intérêt), de liquidité, opérationnel (y compris les risques liés à la technologie), d'atteinte à la réputation, d'assurance, de stratégie et de réglementation ainsi que les risques juridiques, environnementaux, d'adéquation des capitaux propres et d'autres risques. Ces facteurs de risque comprennent notamment la conjoncture économique et commerciale dans les régions où la Banque exerce ses activités; les interruptions ou attaques (y compris les cyberattaques) visant la technologie informatique, l'Internet, les systèmes d'accès au réseau ou les autres systèmes ou services de communications voix-données de la Banque; l'évolution de divers types de fraude auxquels la Banque est exposée; le défaut de tiers de se conformer à leurs obligations envers la Banque ou ses sociétés affiliées relativement au traitement et au contrôle de l'information; l'incidence des récentes modifications législatives et réglementaires; le contexte de contentieux globalement difficile, y compris aux États-Unis; la concurrence accrue, y compris dans le domaine des services bancaires par Internet et par appareil mobile; les changements apportés aux notations de crédit de la Banque; les variations des taux de change et d'intérêt; l'augmentation des coûts de financement de crédit causée par l'illiquidité des marchés et la concurrence pour l'accès au financement; et l'occurrence d'événements catastrophiques naturels et autres que naturels et les demandes d'indemnisation qui en découlent. La Banque avise le lecteur que la liste qui précède n'est pas une liste exhaustive de tous les facteurs de risque possibles, et d'autres facteurs pourraient également avoir une incidence négative sur les résultats de la Banque. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section «Facteurs de risque et gestion des risques» du rapport de gestion de 2013, telle qu'elle peut être mise à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite et dans les communiqués (le cas échéant) relatifs à l'une ou l'autre des transactions dont il est question à la rubrique «Événements importants» dans le rapport de gestion pertinent, lesquels peuvent être consultés sur le site Web www.td.com/francais. Le lecteur doit examiner ces facteurs attentivement, ainsi que d'autres incertitudes et événements possibles, de même que l'incertitude inhérente aux énoncés prospectifs, avant de prendre des décisions à l'égard de la Banque, et ne doit pas se fier indûment aux énoncés prospectifs de la Banque.

Les hypothèses économiques importantes étayant les énoncés prospectifs figurant dans le présent document sont décrites dans le rapport de gestion de 2013 à la rubrique «Sommaire et perspectives économiques» et, pour chacun de nos secteurs d'exploitation, aux rubriques «Perspectives et orientation pour 2014», telles qu'elles seront mises à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite.

Tout énoncé prospectif contenu dans le présent document représente l'opinion de la direction uniquement à la date des présentes et est communiqué afin d'aider les actionnaires de la Banque et les analystes à comprendre la situation financière, les objectifs et les priorités de la Banque et les attentes en matière de rendement financier pour la Banque aux dates indiquées et pour les périodes closes à ces dates, et peut ne pas convenir à d'autres fins. La Banque n'effectuera pas de mise à jour de quelque énoncé prospectif, écrit ou verbal, qu'elle peut faire de temps à autre directement ou indirectement, à moins que la législation en valeurs mobilières applicable ne l'exige.

Avant sa publication, ce document a été revu par le comité d'audit de la Banque et approuvé par le conseil d'administration de la Banque, sur recommandation du comité d'audit.

                               
TABLEAU 1 : FAITS SAILLANTS FINANCIERS                              
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) Trois mois clos les     Neuf mois clos les  
    31 juillet     30 avril     31 juillet     31 juillet     31 juillet  
    2014     2014     2013     2014     2013  
Résultats d'exploitation                              
Total des produits   7 509 $   7 435 $   7 085 $   22 509 $   20 259 $
Provision pour pertes sur créances   338     392     477     1 186     1 279  
Indemnisations d'assurance et charges connexes   771     659     1 140     2 113     2 345  
Charges autres que d'intérêts   4 040     4 029     3 771     12 165     10 905  
Résultat net - comme présenté   2 107     1 988     1 523     6 137     5 024  
Résultat net - rajusté1   2 167     2 074     1 584     6 265     5 321  
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires - comme présenté   16,3 %   15,9 %   12,8 %   16,3 %   14,4 %
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires - rajusté2   16,8     16,6     13,3     16,6     15,3  
Situation financière                              
Total de l'actif   921 750 $   896 468 $   834 730 $   921 750 $   834 730 $
Total des capitaux propres   54 755     53 769     50 147     54 755     50 147  
Total des actifs pondérés en fonction des risques liés aux fonds propres
de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires3, 4
  316 716     313 238     283 521     316 716     283 521  
Ratios financiers                              
Ratio d'efficience - comme présenté   53,8 %   54,2 %   53,2 %   54,0 %   53,8 %
Ratio d'efficience - rajusté1   52,3     52,8     52,4     52,5     52,1  
Ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires3   9,3     9,2     8,9     9,3     8,9  
Ratio de fonds propres de catégorie 13   11,0     10,9     11,0     11,0     11,0  
Provision pour pertes sur créances en % de la moyenne nette
des prêts et des acceptations5
  0,28     0,35     0,43     0,34     0,39  
Information sur les actions ordinaires - comme présentée (en dollars)                              
Résultat par action                              
  De base   1,12 $   1,05 $   0,79 $   3,23 $   2,61 $
  Dilué   1,11     1,04     0,79     3,22     2,61  
Dividendes par action   0,47     0,47     0,40     1,37     1,19  
Valeur comptable par action   27,48     27,14     24,60     27,48     24,60  
Cours de clôture   57,02     52,73     43,28     57,02     43,28  
Actions en circulation (en millions)                              
  Nombre moyen - de base   1 840,2     1 838,9     1 842,8     1 838,1     1 839,4  
  Nombre moyen - dilué   1 846,5     1 844,8     1 848,1     1 844,3     1 847,0  
  Fin de période   1 841,6     1 841,7     1 839,7     1 841,6     1 839,7  
Capitalisation boursière (en milliards de dollars canadiens)   105,0 $   97,1 $   79,6 $   105,0 $   79,6 $
Rendement de l'action   3,3 %   3,5 %   3,7 %   3,4 %   3,8 %
Ratio de distribution sur actions ordinaires   42,0     45,0     51,1     42,3     45,7  
Ratio cours/bénéfice   14,0     14,1     12,6     14,0     12,6  
Information sur les actions ordinaires - rajustée (en dollars)1                              
Résultat par action                              
  De base   1,15 $   1,09 $   0,82 $   3,30 $   2,78 $
  Dilué   1,15     1,09     0,82     3,29     2,77  
Ratio de distribution sur actions ordinaires   40,9 %   43,1 %   49,1 %   41,5 %   43,0 %
Ratio cours/bénéfice   13,4     13,5     11,8     13,4     11,8  
Les mesures rajustées sont des mesures non conformes aux PCGR. Se reporter à la rubrique «Présentation de l'information financière de la Banque» pour obtenir une description des résultats comme présentés et des résultats rajustés.
Le rendement rajusté des fonds propres sous forme d'actions ordinaires est une mesure financière non conforme aux PCGR. Pour une explication, se reporter à la rubrique «Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires».
3  Les montants antérieurs au premier trimestre de 2014 n'ont pas été rajustés pour tenir compte de l'incidence des normes nouvelles et modifiées selon les IFRS.
4  À compter du troisième trimestre de 2014, chaque ratio de fonds propres comporte sa propre composante actifs pondérés en fonction des risques, conformément à la méthode progressive d'inclusion du RVC prescrite par le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF). Pour le troisième trimestre de 2014, les facteurs scalaires d'intégration progressive du RVC pour la composante actifs pondérés en fonction des risques aux fins des fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires, des fonds propres de catégorie 1 et du total des fonds propres ont été respectivement de 57 %, 65 % et 77 %.
5 Compte non tenu des prêts acquis ayant subi une perte de valeur et des titres de créance classés comme prêts. Pour de plus amples renseignements sur les prêts acquis ayant subi une perte de valeur, se reporter à la section «Qualité du portefeuille de crédit» du présent document et à la note 5 des états financiers consolidés intermédiaires. Pour de plus amples renseignements sur les titres de créance classés comme prêts, se reporter à la rubrique «Exposition à des obligations garanties par une hypothèque non liées à des organismes» et aux tableaux de la section «Qualité du portefeuille de crédit» du présent document et à la note 5 des états financiers consolidés intermédiaires.

NOTRE RENDEMENT

Présentation de l'information financière de la Banque
La Banque dresse ses états financiers consolidés intermédiaires selon les IFRS et désigne les résultats dressés selon les IFRS, les PCGR actuels, «comme présentés». La Banque utilise également des mesures financières non conformes aux PCGR pour obtenir les résultats «rajustés», afin d'évaluer chacun de ses secteurs d'exploitation et de mesurer la performance globale de la Banque. Pour obtenir les résultats rajustés, la Banque retranche les «éléments à noter», après impôt sur le résultat, des résultats comme présentés. Les éléments à noter comprennent des éléments que la direction n'estime pas révélateurs du rendement de l'entreprise sous-jacente. La Banque croit que les résultats rajustés permettent au lecteur de mieux comprendre comment la direction évalue la performance de la Banque. Les éléments à noter sont présentés dans le tableau de la page suivante. Comme expliqué, les résultats rajustés sont différents des résultats comme présentés selon les IFRS. Les résultats rajustés, les éléments à noter et les termes semblables utilisés dans le présent document ne sont pas définis aux termes des IFRS et, par conséquent, pourraient ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs. La Banque a mis en œuvre des normes nouvelles et modifiées selon les IFRS qui doivent être appliquées de manière rétrospective, à compter du premier trimestre de 2014. Par conséquent, certains montants correspondants ont été reclassés. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires, qui figurent dans le présent document.

                         
TABLEAU 2 : RÉSULTATS D'EXPLOITATION - COMME PRÉSENTÉS                      
(en millions de dollars canadiens) Trois mois clos les Neuf mois clos les  
    31 juillet   30 avril   31 juillet   31 juillet   31 juillet  
    2014   2014   2013   2014   2013  
Produits d'intérêts nets   4 435 $ 4 391 $ 4 145 $ 13 127 $ 11 891 $
Produits autres que d'intérêts   3 074   3 044   2 940   9 382   8 368  
Total des produits   7 509   7 435   7 085   22 509   20 259  
Provision pour pertes sur créances   338   392   477   1 186   1 279  
Indemnisations d'assurance et charges connexes   771   659   1 140   2 113   2 345  
Charges autres que d'intérêts   4 040   4 029   3 771   12 165   10 905  
Résultat avant impôt sur le résultat et quote-part du résultat net d'une
participation dans une entreprise associée
  2 360   2 355   1 697   7 045   5 730  
Charge d'impôt sur le résultat   330   447   249   1 142   897  
Quote-part du résultat net d'une participation dans une entreprise associée,
après impôt sur le résultat
  77   80   75   234   191  
Résultat net - comme présenté   2 107   1 988   1 523   6 137   5 024  
Dividendes sur actions privilégiées   25   40   38   111   136  
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires et aux participations
ne donnant pas le contrôle dans des filiales
  2 082 $ 1 948 $ 1 485 $ 6 026 $ 4 888 $
Attribuable aux :                      
Participations ne donnant pas le contrôle   27 $ 26 $ 26 $ 80 $ 78 $
Actionnaires ordinaires   2 055   1 922   1 459   5 946   4 810  

Le tableau qui suit présente un rapprochement entre les résultats rajustés et les résultats comme présentés de la Banque.

                       
TABLEAU 3 : MESURES FINANCIÈRES NON CONFORMES AUX PCGR - RAPPROCHEMENT DU RÉSULTAT NET RAJUSTÉ ET DU RÉSULTAT NET COMME PRÉSENTÉ  
(en millions de dollars canadiens)   Trois mois clos les   Neuf mois clos les  
    31 juillet   30 avril   31 juillet   31 juillet   31 juillet  
    2014   2014   2013   2014   2013  
Résultats d'exploitation - rajustés                      
Produits d'intérêts nets   4 435 $ 4 391 $ 4 145 $ 13 127 $       11 891 $
Produits autres que d'intérêts1   3 047   3 044   2 858   9 102   8 280  
Total des produits   7 482   7 435   7 003   22 229   20 171  
Provision pour pertes sur créances2   363   392   412   1 211   1 214  
Indemnisations d'assurance et charges connexes   771   659   1 140   2 113   2 345  
Charges autres que d'intérêts3   3 912   3 922   3 669   11 675   10 500  
Résultat avant impôt sur le résultat et quote-part du résultat net d'une participation
dans une entreprise associée
  2 436   2 462   1 782   7 230   6 112  
Charge d'impôt sur le résultat4   359   481   287   1 239   1 023  
Quote-part du résultat net d'une participation dans une entreprise associée,
après impôt sur le résultat5
  90   93   89   274   232  
Résultat net - rajusté   2 167   2 074   1 584   6 265   5 321  
Dividendes sur actions privilégiées   25   40   38   111   136  
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires et aux participations
ne donnant pas le contrôle dans des filiales - rajusté
  2 142   2 034   1 546   6 154   5 185  
Attribuable aux :                      
Participations ne donnant pas le contrôle dans des filiales, après impôt sur le résultat   27   26   26   80   78  
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté   2 115   2 008   1 520   6 074   5 107  
Rajustements pour les éléments à noter, après impôt sur le résultat                      
Amortissement des immobilisations incorporelles6   (60)   (63)   (59)   (184)   (173)  
Frais d'intégration liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada7   (27)   (23)   (24)   (71)   (78)  
Incidence des inondations en Alberta sur le portefeuille de prêts8   19   -   (48)   19   (48)  
Juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs
mobilières reclassées comme disponibles à la vente9
  24   -   70   43   72  
Frais de préparation, coûts de conversion et autres coûts non récurrents relatifs
à la relation avec Aimia à l'égard du programme de fidélisation et à l'acquisition
des comptes de cartes de crédit Visa Aéroplan10
  (16)   -   -   (131)   -  
Profit sur la vente des Services institutionnels TD Waterhouse11   -   -   -   196   -  
Charges/provision pour litiges et liées aux litiges12   -   -   -   -   (70)  
Total des rajustements pour les éléments à noter   (60)   (86)   (61)   (128)   (297)  
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme présenté   2 055 $ 1 922 $ 1 459 $ 5 946 $       4 810 $
1  Les produits autres que d'intérêts rajustés excluent les éléments à noter suivants : troisième trimestre de 2014 - profit de 27 millions de dollars découlant de la variation de la juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières reclassées comme disponibles à la vente, comme expliqué à la note 9 ci-dessous; premier trimestre de 2014 - profit de 22 millions de dollars découlant de la variation de la juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières reclassées comme disponibles à la vente; profit de 231 millions de dollars du fait de la vente des Services institutionnels TD Waterhouse, comme expliqué à la note 11 ci-dessous; troisième trimestre de 2013 - profit de 82 millions de dollars découlant de la variation de la juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières reclassées comme disponibles à la vente; deuxième trimestre de 2013 - perte de 25 millions de dollars découlant de la variation de la juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières reclassées comme disponibles à la vente; premier trimestre de 2013 - profit de 31 millions de dollars découlant de la variation de la juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières reclassées comme disponibles à la vente.
2  La provision pour pertes sur créances rajustée exclut les éléments à noter suivants : troisième trimestre de 2014 - reprise de 25 millions de dollars sur la provision au titre de l'incidence des inondations en Alberta sur le portefeuille de prêts, comme expliqué à la note 8 ci-dessous; quatrième trimestre de 2013 - reprise de 40 millions de dollars sur la provision au titre de l'incidence des inondations en Alberta sur le portefeuille de prêts; troisième trimestre de 2013 - 65 millions de dollars imputés à la provision au titre de l'incidence des inondations en Alberta sur le portefeuille de prêts.
3  Les charges autres que d'intérêts rajustées excluent les éléments à noter suivants : troisième trimestre de 2014 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 70 millions de dollars, comme expliqué à la note 6 ci-dessous; frais d'intégration liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada de 36 millions de dollars, comme expliqué à la note 7 ci-dessous; frais de 22 millions de dollars relatifs à la relation avec Aimia à l'égard du programme de fidélisation et à l'acquisition des comptes de cartes de crédit Visa Aéroplan, comme expliqué à la note 10 ci-dessous; deuxième trimestre de 2014 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 75 millions de dollars; frais d'intégration liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada de 32 millions de dollars; premier trimestre de 2014 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 71 millions de dollars; frais d'intégration liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada de 28 millions de dollars; frais de 156 millions de dollars relatifs à la relation avec Aimia à l'égard du programme de fidélisation et à l'acquisition des comptes de cartes de crédit Visa Aéroplan; troisième trimestre de 2013 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 69 millions de dollars; frais d'intégration et coûts de transaction directs liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada de 33 millions de dollars; deuxième trimestre de 2013 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 67 millions de dollars; frais d'intégration et coûts de transaction directs liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada de 41 millions de dollars; premier trimestre de 2013 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 66 millions de dollars; frais d'intégration liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada de 32 millions de dollars; charges pour litiges et liées aux litiges de 97 millions de dollars, comme expliqué à la note 12 ci-dessous.
Pour un rapprochement de la charge d'impôt sur le résultat comme présentée et de la charge d'impôt sur le résultat rajustée, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement de la charge d'impôt sur le résultat comme présentée et de la charge d'impôt sur le résultat rajustée» à la rubrique «Impôt sur le résultat» du présent document.
5  La quote-part rajustée du résultat net d'une participation dans une entreprise associée exclut les éléments à noter suivants : troisième trimestre de 2014 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 13 millions de dollars, comme expliqué à la note 6 ci-dessous; deuxième trimestre de 2014 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 13 millions de dollars; premier trimestre de 2014 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 14 millions de dollars; troisième trimestre de 2013 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 14 millions de dollars; deuxième trimestre de 2013 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 14 millions de dollars; premier trimestre de 2013 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 13 millions de dollars.
L'amortissement des immobilisations incorporelles se rapporte principalement à l'acquisition de TD Banknorth en 2005 et à sa privatisation en 2007, aux acquisitions par TD Banknorth de Hudson United Bancorp en 2006 et d'Interchange Financial Services en 2007, à l'acquisition de Commerce en 2008, à l'amortissement des immobilisations incorporelles compris dans la quote-part du résultat net de TD Ameritrade, à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada en 2012, à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de Target Corporation aux États-Unis en 2013, à l'acquisition d'Epoch Investment Partners, Inc. en 2013 et au portefeuille de cartes de crédit Aéroplan acquis en 2014. L'amortissement des logiciels est inclus dans l'amortissement des immobilisations incorporelles; toutefois, il n'est pas inclus aux fins des éléments à noter, qui ne comprennent que l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises par suite d'acquisitions d'actifs et de regroupements d'entreprises.
Par suite de l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada, de même que de certains actifs et passifs, la Banque a engagé des frais d'intégration. Les frais d'intégration se composent des frais liés à la technologie informatique, des coûts de maintien de l'effectif, des honoraires de consultation de professionnels externes, des coûts de marketing (notamment pour les communications avec la clientèle et la diffusion de la nouvelle marque), des frais de déplacement liés à l'intégration, des indemnités de départ, des honoraires de conseillers et des coûts de formation. Les frais d'intégration de la Banque liés à l'acquisition de MBNA ont été plus élevés que prévu au moment de l'annonce de la transaction, surtout en raison des coûts additionnels engagés (autres que les montants capitalisés) pour concevoir des plateformes technologiques pour l'entreprise. Les frais d'intégration liés à cette acquisition ont été engagés par le secteur Services de détail au Canada.
Au cours du troisième trimestre de 2013, la Banque a comptabilisé une provision pour pertes sur créances de 65 millions de dollars (48 millions de dollars après impôt) pour couvrir les pertes sur prêts résidentiels causées par les inondations survenues en Alberta. Au quatrième trimestre de 2013, une provision de 40 millions de dollars (29 millions de dollars après impôt) a été reprise. Au cours du troisième trimestre de 2014, la Banque a repris la provision restante de 25 millions de dollars (19 millions de dollars après impôt). La reprise de la provision restante reflète les niveaux négligeables de défauts et de dépréciations à ce jour, ainsi que la faible probabilité de pertes importantes futures dans le portefeuille.
Au cours de 2008, en raison de la détérioration des marchés et des bouleversements profonds du marché du crédit, la Banque a modifié sa stratégie de négociation en ce qui concerne certains titres de créance détenus à des fins de transaction. Puisque la Banque n'avait plus l'intention de négocier activement cette catégorie de titres de créance, elle a reclassé, en date du 1er août 2008, ces titres de créance détenus à des fins de transaction dans la catégorie disponibles à la vente. Dans le cadre de la stratégie de négociation de la Banque, ces titres de créance sont couverts sur le plan économique, principalement avec des swaps sur défaut de crédit et des contrats de swaps de taux. Cela comprend le risque lié à la conversion des monnaies étrangères pour le portefeuille de titres de créance et les dérivés qui le couvrent. Ces dérivés ne sont pas admissibles au reclassement et sont comptabilisés à la juste valeur, et les variations de juste valeur sont passées en résultat de la période. La direction estime que cette asymétrie entre le traitement comptable des dérivés et celui des titres de créance reclassés entraîne une volatilité périodique des résultats, qui n'est pas représentative des caractéristiques économiques de la performance de l'entreprise sous-jacente du secteur Services bancaires de gros. La Banque peut à l'occasion remplacer des titres dans le portefeuille pour mieux utiliser le financement à échéance déterminée initial. Par conséquent, les dérivés sont comptabilisés selon la méthode de la comptabilité d'engagement dans le secteur Services bancaires de gros, et les profits et les pertes sur les dérivés, en sus des montants comptabilisés selon la comptabilité d'engagement, sont comptabilisés dans le secteur Siège social. Les résultats rajustés de la Banque excluent les profits et les pertes relatifs aux dérivés qui dépassent le montant comptabilisé selon la méthode de la comptabilité d'engagement.
10  Le 27 décembre 2013, la Banque a fait l'acquisition d'environ 50 % du portefeuille existant de cartes de crédit Aéroplan auprès de la Banque Canadienne Impériale de Commerce (CIBC) et le 1er janvier 2014, la Banque est devenue le principal émetteur des cartes de crédit Visa Aéroplan. La Banque a engagé des frais de préparation à l'égard du programme, des coûts de conversion et d'autres coûts non récurrents relatifs à l'acquisition des cartes et de l'entente à l'égard du programme de fidélisation, qui se composent des frais liés à la technologie informatique, des honoraires de consultation de professionnels externes, des coûts de marketing, des coûts de formation, et des coûts de gestion du programme en plus du montant de 127 millions de dollars (94 millions de dollars après impôt) à payer à la CIBC en vertu d'une entente de subvention commerciale. Ces frais sont inclus dans un élément à noter dans le secteur Services de détail au Canada.
11  Le 12 novembre 2013, TD Waterhouse Canada Inc., une filiale de la Banque, a conclu la vente du secteur des services institutionnels de la Banque, connu sous le nom de Services institutionnels TD Waterhouse, à une filiale de la Banque Nationale du Canada. Le prix de la transaction s'est établi à 250 millions de dollars au comptant, sous réserve d'un certain mécanisme d'ajustement du prix qui a été établi au cours du troisième trimestre de 2014. À la date de la transaction, un profit de 196 millions de dollars après impôt a été comptabilisé dans le secteur Siège social, dans les autres produits. Le profit n'est pas considéré comme survenu dans le cours normal des affaires pour la Banque.
12  Par suite de certains jugements défavorables et de règlements aux États-Unis en 2012 et après une évaluation continue de cet ensemble de cas et une réévaluation de la provision pour litiges existante tout au long de l'exercice 2013, la Banque a pris des mesures de prudence pour déterminer, d'après les normes comptables applicables, que des charges pour litiges et liées aux litiges additionnelles de 97 millions de dollars (70 millions de dollars après impôt) étaient nécessaires, du fait d'événements survenus et de règlements conclus au cours de l'exercice 2013.

                       
TABLEAU 4 : RAPPROCHEMENT DU RÉSULTAT PAR ACTION COMME PRÉSENTÉ ET DU RÉSULTAT PAR ACTION RAJUSTÉ1  
(en dollars canadiens)   Trois mois clos les Neuf mois clos les  
  31 juillet   30 avril   31 juillet   31 juillet   31 juillet  
  2014   2014   2013   2014   2013  
Résultat de base par action - comme présenté   1,12 $ 1,05 $ 0,79 $ 3,23 $ 2,61 $
Rajustements pour les éléments à noter2   0,03   0,04   0,03   0,07   0,17  
Résultat de base par action - rajusté   1,15 $ 1,09 $ 0,82 $ 3,30 $ 2,78 $
                       
Résultat dilué par action - comme présenté   1,11 $ 1,04 $ 0,79 $ 3,22 $ 2,61 $
Rajustements pour les éléments à noter2   0,04   0,05   0,03   0,07   0,16  
Résultat dilué par action - rajusté   1,15 $ 1,09 $ 0,82 $ 3,29 $ 2,77 $
1 Le résultat par action est calculé en divisant le résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires par le nombre moyen pondéré d'actions en circulation au cours de la période.
2 Pour une explication sur les éléments à noter, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté» dans la section «Notre rendement» du présent document.

                               
TABLEAU 5 : MESURES FINANCIÈRES NON CONFORMES AUX PCGR - RAPPROCHEMENT DE LA CHARGE D'IMPÔT SUR LE RÉSULTAT COMME
PRÉSENTÉE ET DE LA CHARGE D'IMPÔT SUR LE RÉSULTAT RAJUSTÉE  
 
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)   Trois mois clos les   Neuf mois clos les  
    31 juillet   30 avril   31 juillet   31 juillet   31 juillet  
    2014   2014   2013   2014   2013  
Charge d'impôt sur le résultat - comme présentée   330 $   447 $   249 $   1 142 $   897 $
Rajustements pour les éléments à noter : Recouvrement (charge)
d'impôt sur le résultat1, 2
                             
Amortissement des immobilisations incorporelles   23     25     24     72     70  
Frais d'intégration liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada   9     9     9     25     28  
Incidence des inondations en Alberta sur le portefeuille de prêts   (6)     -     17     (6)     17  
Juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières
reclassées comme disponibles à la vente
  (3)     -     (12)     (6)     (16)  
Frais de préparation, coûts de conversion et autres coûts non récurrents
relatifs à la relation avec Aimia à l'égard du programme de fidélisation et
à l'acquisition des comptes de cartes de crédit Visa Aéroplan
  6     -     -     47     -  
Profit à la vente des Services institutionnels TD Waterhouse   -     -     -     (35)     -  
Charges/provision pour litiges et liées aux litiges   -     -     -     -     27  
Total des rajustements pour les éléments à noter   29     34     38     97     126  
Charge d'impôt sur le résultat - rajustée   359 $   481 $   287 $   1 239 $   1 023 $
Taux d'imposition effectif - rajusté3   14,7 %   19,5 %   16,1 %   17,1 %   16,7 %
Pour une explication sur les éléments à noter, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté» dans la section «Notre rendement» du présent document.
L'incidence fiscale pour chaque élément à noter est calculée au moyen du taux d'imposition effectif prévu par la loi pour l'entité juridique en question.
Le taux d'imposition effectif rajusté correspond à la charge d'impôt sur le résultat rajustée avant les autres impôts et taxes en pourcentage du résultat net rajusté avant impôt.

Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires
La méthode de répartition des fonds propres de la Banque à ses secteurs d'exploitation est alignée sur les exigences de Bâle III en matière de fonds propres sous forme d'actions ordinaires. À compter du 1er novembre 2013, la méthode de répartition des fonds propres aux secteurs d'exploitation est fondée sur un ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires de 8 %, ce qui inclut une charge de répartition additionnelle de 1 % pour les actifs pondérés en fonction des risques, du fait du supplément en actions ordinaires exigé par le BSIF pour les banques d'importance systémique nationale (BISN), de sorte que le ratio de fonds propres de catégorie 1 sera de 8 % à compter du 1er janvier 2016. Les mesures du rendement des secteurs d'exploitation reflètent une méthode fondée sur le rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires.

Le rendement rajusté des fonds propres sous forme d'actions ordinaires est le résultat net rajusté attribuable aux actionnaires ordinaires exprimé en pourcentage des fonds propres sous forme d'actions ordinaires moyens.

Le rendement rajusté des fonds propres sous forme d'actions ordinaires est une mesure financière non conforme aux PCGR selon les IFRS. Les lecteurs doivent prendre note que les résultats rajustés et d'autres mesures rajustées par rapport à une base autre que les IFRS n'ont pas de définition normalisée selon les IFRS et qu'ils pourraient donc ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs.

                                 
TABLEAU 6 : RENDEMENT DES FONDS PROPRES SOUS FORME D'ACTIONS ORDINAIRES  
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)   Trois mois clos les   Neuf mois clos les  
    31 juillet   30 avril   31 juillet   31 juillet   31 juillet  
    2014   2014   2013   2014   2013  
Fonds propres sous forme d'actions ordinaires moyens   49 897 $   49 480 $   45 359 $   48 902 $   44 537 $
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires
   - comme présenté
  2 055     1 922     1 459     5 946     4 810  
Éléments à noter ayant une incidence sur le résultat, après impôt
   sur le résultat1
  60     86     61     128     297  
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires
   - rajusté
  2 115     2 008     1 520     6 074     5 107  
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires
   - rajusté
  16,8 %   16,6 %   13,3 %   16,6 %   15,3 %
Pour une explication sur les éléments à noter, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté» dans la section «Notre rendement» du présent document.

ÉVÉNEMENTS IMPORTANTS EN 2014

Vente des Services institutionnels TD Waterhouse
Le 12 novembre 2013, TD Waterhouse Canada Inc., une filiale de la Banque, a conclu la vente du secteur des services institutionnels de la Banque, connu sous le nom de Services institutionnels TD Waterhouse, à une filiale de la Banque Nationale du Canada. Le prix de la transaction s'est établi à 250 millions de dollars au comptant, sous réserve d'un certain mécanisme d'ajustement du prix. Au premier trimestre de 2014, un profit avant impôt de 231 millions de dollars a été comptabilisé dans les autres produits du Siège social et un profit avant impôt additionnel de 10 millions de dollars a été comptabilisé dans les autres produits au moment du règlement du mécanisme d'ajustement du prix au troisième trimestre de 2014.

Acquisition de certains comptes de cartes de crédit Aéroplan de la CIBC
Le 27 décembre 2013, la Banque, Aimia Inc. (Aimia) et la Banque Canadienne Impériale de Commerce (la CIBC) ont conclu une transaction en vertu de laquelle la Banque a fait l'acquisition d'environ 50 % du portefeuille existant de cartes de crédit Aéroplan de la CIBC, lequel comprenait des comptes détenus par des clients qui ne faisaient pas affaire avec la CIBC pour leurs activités bancaires de détail. La Banque a comptabilisé cette opération comme une acquisition d'actifs. Les résultats de cette acquisition ont été comptabilisés dans le secteur Services de détail au Canada.

La Banque a acquis environ 540 000 comptes de titulaires de cartes représentant 3,3 milliards de dollars de soldes de cartes de crédit, à un prix d'acquisition égal à la valeur au pair majoré d'un montant de 50 millions de dollars moins certains ajustements, soit une contrepartie au comptant totalisant 3,3 milliards de dollars. À la date d'acquisition, la Banque a comptabilisé les créances sur cartes de crédit acquises à leur juste valeur de 3,2 milliards de dollars et une immobilisation incorporelle représentant la relation établie pour les cartes de crédit d'un montant total de 149 millions de dollars. Le prix d'acquisition pourrait faire l'objet d'ajustements jusqu'à ce que la contrepartie finale soit établie.

Dans le cadre de la convention d'acquisition, la Banque a accepté de verser à la CIBC un montant supplémentaire de 127 millions de dollars en vertu d'une entente de subvention commerciale. Ce versement a été comptabilisé comme une charge autre que d'intérêts au premier trimestre de 2014.

RAPPORT DE GESTION DES SECTEURS D'ACTIVITÉ DE LA TD

En date du 1er novembre 2013, la Banque a révisé ses secteurs d'exploitation et, aux fins de la présentation de l'information de gestion, elle présente ses résultats en fonction de trois secteurs d'exploitation comme suit : les Services de détail au Canada, lesquels comprennent les résultats des activités de services bancaires personnels et commerciaux au Canada, des cartes de crédit au Canada, de Financement auto TD au Canada et des activités de gestion de patrimoine et d'assurance au Canada; les Services de détail aux États-Unis, lesquels comprennent les résultats des activités de services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis, des cartes de crédit aux États-Unis, de Financement auto TD aux États-Unis, des activités de gestion de patrimoine aux États-Unis et de la participation de la Banque dans TD Ameritrade; et les Services bancaires de gros. Les autres activités de la Banque sont regroupées au sein du secteur Siège social. Les résultats sectoriels des périodes antérieures ont été retraités en conséquence.

À compter du 27 décembre 2013 et du 1er janvier 2014, les résultats du portefeuille de cartes de crédit Aéroplan acquis et les résultats de la relation connexe avec Aimia Inc. à l'égard du programme de fidélisation (collectivement «Aéroplan») sont présentés dans le secteur Services de détail au Canada. Avec prise d'effet le 27 mars 2013, les résultats de l'acquisition d'Epoch Investments Partners, Inc. (Epoch) sont présentés dans le secteur Services de détail aux États-Unis. Avec prise d'effet le 13 mars 2013, les résultats de l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de Target Corporation et de l'entente visant le programme connexe (collectivement «Target») sont présentés dans les Services de détail aux États-Unis.

Les résultats de chaque secteur reflètent les produits, les charges, les actifs et les passifs du secteur. La Banque mesure et évalue le rendement de chaque secteur d'après les résultats rajustés, le cas échéant, et, pour ces secteurs, la Banque indique que la mesure est rajustée. Le résultat net des secteurs d'exploitation est présenté avant tout élément à noter non attribué à ces secteurs. Pour plus de détails, se reporter à la rubrique «Présentation de l'information financière de la Banque», à la section «Aperçu des résultats financiers» du rapport de gestion de 2013 et à la note 31 des états financiers consolidés de la Banque pour l'exercice clos le 31 octobre 2013. Pour de l'information sur la mesure du rendement rajusté des fonds propres moyens sous forme d'actions ordinaires de la Banque, laquelle est une mesure financière non conforme aux PCGR, se reporter à la section «Notre rendement» du présent document.

Les produits d'intérêts nets au sein des Services bancaires de gros sont présentés en équivalence fiscale, ce qui signifie que la valeur d'un produit non imposable ou exonéré d'impôt, comme les dividendes, est ajustée à la valeur équivalente avant impôt. L'équivalence fiscale permet à la Banque de mesurer les produits tirés de toutes les valeurs mobilières et de tous les prêts de manière uniforme. Elle procure en outre des éléments de comparaison plus significatifs des produits d'intérêts nets avec ceux d'institutions semblables. La hausse en équivalence fiscale des produits d'intérêts nets et la charge d'impôt sur le résultat présentée dans le secteur Services bancaires de gros sont reprises dans le secteur Siège social. L'ajustement de l'équivalence fiscale pour le trimestre s'est établi à 131 millions de dollars, en regard de 80 millions de dollars pour le troisième trimestre de l'exercice précédent et de 106 millions de dollars pour le trimestre précédent.

                               
TABLEAU 7 : SERVICES DE DÉTAIL AU CANADA              
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)     Trois mois clos les   Neuf mois clos les  
    31 juillet   30 avril   31 juillet   31 juillet   31 juillet  
    2014   2014   2013   2014   2013  
Produits d'intérêts nets   2 436 $   2 322 $   2 269 $   7 103 $   6 624 $
Produits autres que d'intérêts   2 498     2 356     2 219     7 138     6 561  
Total des produits   4 934     4 678     4 488     14 241     13 185  
Provision pour pertes sur créances   228     238     216     696     705  
Indemnisations d'assurance et charges connexes   771     659     1 140     2 113     2 345  
Charges autres que d'intérêts - comme présentées   2 076     2 019     1 934     6 214     5 722  
Charges autres que d'intérêts - rajustées   2 018     1 987     1 901     5 940     5 616  
Résultat net - comme présenté   1 400     1 326     910     3 930     3 332  
Rajustements pour les éléments à noter, après impôt sur le résultat1                              
Frais d'intégration liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de
crédit de MBNA Canada
  27     23     24     71     78  
Frais de préparation, coûts de conversion et autres coûts non
récurrents relatifs à la relation avec Aimia à l'égard du programme
de fidélisation et à l'acquisition des comptes de cartes de crédit
Visa Aéroplan
                             
                             
  16     -     -     131     -  
Résultat net - rajusté   1 443 $   1 349 $   934 $   4 132 $   3 410 $
                                 
Principaux volumes et ratios                              
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires - comme présenté   43,4 %   43,0 %   32,8 %   42,0 %   41,2 %
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires - rajusté   44,7     43,7     33,7     44,1     42,2  
Marge sur les actifs productifs moyens (y compris les actifs titrisés)   2,98           2,97     2,94     2,96     2,92  
Ratio d'efficience - comme présenté   42,1     43,2     43,1     43,6     43,4  
Ratio d'efficience - rajusté   40,9     42,5     42,4     41,7     42,6  
Nombre de succursales de détail au Canada   1 164     1 174     1 169     1 164     1 169  
Nombre moyen d'équivalents temps plein2   39 429     39 171     39 604     39 293     39 568  
Pour une explication sur les éléments à noter, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté» dans la section «Notre rendement» du présent document.
Au cours du premier trimestre de 2014, la Banque a harmonisé la définition d'équivalents temps plein dans tous ses secteurs. La définition inclut, notamment, les heures supplémentaires et les contractuels dans le calcul. Les résultats pour les périodes antérieures au premier trimestre de 2014 n'ont pas été retraités.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2014 par rapport au T3 2013
Le résultat net comme présenté des Services de détail au Canada s'est établi à 1 400 millions de dollars pour le trimestre, soit une augmentation de 490 millions de dollars, ou 54 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent. Le résultat net rajusté pour le trimestre a été de 1 443 millions de dollars, en hausse de 509 millions de dollars, ou 54 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent. La hausse du résultat rajusté s'explique principalement par une solide croissance des volumes de prêts et de dépôts, un accroissement des actifs gérés dans les activités de gestion de patrimoine, l'ajout d'Aéroplan et un net rebond des résultats des activités d'assurance en raison de pertes additionnelles qui avaient été enregistrées à l'exercice précédent en conséquence de l'augmentation des réserves afin de couvrir les demandes d'indemnisation de sinistres automobiles et de sinistres attribuables à des événements météorologiques violents. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires comme présenté pour le trimestre a été de 43,4 %, alors que le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires rajusté a été de 44,7 % pour le trimestre, contre respectivement 32,8 % et 33,7 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.

Les produits du secteur Services de détail au Canada proviennent des services bancaires personnels et commerciaux au Canada, des cartes de crédit au Canada, de Financement auto TD au Canada et des activités de gestion de patrimoine et d'assurance au Canada. Les produits pour le trimestre ont atteint 4 934 millions de dollars, soit une hausse de 446 millions de dollars, ou 10 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 167 millions de dollars, ou 7 %, surtout du fait de la croissance soutenue des volumes de prêts et de dépôts et de l'ajout d'Aéroplan. Les produits autres que d'intérêts ont augmenté de 279 millions de dollars, ou 13 %, en raison surtout de la croissance des actifs dans les activités de gestion de patrimoine, de la croissance des activités d'assurance et de la variation de la juste valeur des placements qui est largement contrebalancée dans les demandes d'indemnisation, de l'augmentation des nouveaux comptes-chèques et de l'ajout d'Aéroplan. La marge sur les actifs productifs moyens a atteint 2,98 %, soit une hausse de 4 points de base (pdb) due principalement à l'ajout d'Aéroplan.

Les services bancaires aux particuliers ont généré une bonne croissance du volume des prêts, soit de 13 milliards de dollars, ou 5 %. En regard du troisième trimestre de l'exercice précédent, le volume moyen des prêts immobiliers garantis a augmenté de 7 milliards de dollars, ou 3 %. Le volume moyen des prêts-auto a progressé de 1 milliard de dollars, ou 8 %, tandis que les volumes moyens pour tous les autres prêts à la consommation ont augmenté de 4 milliards de dollars, ou 14 %, principalement en raison de l'ajout d'Aéroplan. Le volume moyen des prêts aux entreprises et des acceptations a augmenté de 5 milliards de dollars, ou 11 %. Le volume moyen des dépôts de particuliers a augmenté de 4 milliards de dollars, ou 3 %, en raison de la forte croissance des dépôts de base dans les comptes-chèques et les comptes d'épargne, en partie contrebalancée par une diminution du volume des dépôts à terme. Le volume moyen des dépôts d'entreprises a augmenté de 4 milliards de dollars, ou 6 %.

Les actifs administrés ont augmenté de 15 milliards de dollars, ou 6 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, surtout du fait de l'appréciation de ces actifs et de la croissance des nouveaux actifs de clients au cours de la période, le tout en partie contrebalancé par la vente des Services institutionnels TD Waterhouse. Les actifs gérés ont augmenté de 31 milliards de dollars, ou 16 %, surtout du fait de l'appréciation de ces actifs et de la croissance des nouveaux actifs de clients pour la période.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 228 millions de dollars, soit 12 millions de dollars, ou 6 %, de plus qu'au troisième trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux particuliers s'est établie à 216 millions de dollars, en hausse de 5 millions de dollars, ou 2 %, en raison surtout de l'ajout d'Aéroplan, en partie contrebalancé par une meilleure performance du portefeuille de crédit et d'une diminution du nombre de faillites dans les autres activités des services bancaires aux particuliers. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux entreprises s'est établie à 12 millions de dollars, en hausse de 7 millions de dollars, surtout par suite des recouvrements à l'exercice précédent. La provision annualisée pour pertes sur créances, exprimée en pourcentage du volume des prêts, s'est établie à 0,27 %, en baisse de 1 pdb en regard du troisième trimestre de l'exercice précédent. Les prêts douteux nets ont atteint 838 millions de dollars, en baisse de 42 millions de dollars, ou 5 %, en regard du troisième trimestre de l'exercice précédent. Les prêts douteux nets, exprimés en pourcentage, ont représenté 0,25 % du total des prêts, comparativement à 0,28 % au 31 juillet 2013.

Les indemnisations d'assurance et charges connexes pour le trimestre considéré se sont élevées à 771 millions de dollars, en baisse de 369 millions de dollars, ou 32 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, du fait surtout des pertes additionnelles dues à l'augmentation des réserves à la période correspondante de l'exercice précédent afin de couvrir les demandes d'indemnisation de sinistres automobiles et de sinistres attribuables aux événements météorologiques violents, élément contrebalancé en partie par la hausse des demandes d'indemnisation au cours de l'exercice considéré en raison de la croissance des activités et de la variation de la juste valeur des placements garantissant nos obligations au titre des demandes d'indemnisation, qui est largement contrebalancée dans les produits autres que d'intérêts.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre se sont établies à 2 076 millions de dollars, soit une hausse de 142 millions de dollars, ou 7 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent. Les charges autres que d'intérêts rajustées pour le trimestre se sont établies à 2 018 millions de dollars, soit une hausse de 117 millions de dollars, ou 6 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent. La hausse s'explique principalement par l'accroissement des charges de personnel, notamment la hausse de la rémunération variable en fonction des revenus dans les activités de gestion de patrimoine, la croissance des volumes, l'ajout d'Aéroplan, le tout en partie contrebalancé par les initiatives visant à augmenter la productivité.

L'effectif moyen a diminué de 175 équivalents temps plein (ETP) par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, en raison surtout des gains de productivité. Le ratio d'efficience comme présenté pour le trimestre considéré s'est amélioré pour atteindre 42,1 %, alors que le ratio d'efficience rajusté s'est amélioré pour atteindre 40,9 % par rapport à 43,1 % et 42,4 % respectivement pour le ratio d'efficience comme présenté et pour le ratio d'efficience rajusté pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T3 2014 par rapport au T2 2014
Le résultat net comme présenté des Services de détail au Canada a enregistré pour le trimestre considéré une hausse de 74 millions de dollars, ou 6 %, comparativement au trimestre précédent. Le résultat net rajusté pour le trimestre a monté de 94 millions de dollars, ou 7 %, en regard du trimestre précédent. La hausse du résultat rajusté est attribuable surtout aux trois jours civils supplémentaires que le troisième trimestre a comptés et à l'accroissement des volumes. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires comme présenté a été de 43,4 % pour le trimestre considéré, alors que le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires rajusté a été de 44,7 %, contre respectivement 43,0 % et 43,7 % pour le trimestre précédent.

Les produits pour le trimestre considéré ont enregistré une hausse de 256 millions de dollars, ou 5 %, en regard du trimestre précédent. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 114 millions de dollars, ou 5 %, principalement du fait des trois jours civils supplémentaires que le troisième trimestre a comptés. Les produits autres que d'intérêts ont augmenté de 142 millions de dollars, ou 6 %, surtout du fait des trois jours civils supplémentaires que le trimestre a comptés, de la croissance des activités d'assurance et des produits saisonniers et de la hausse des produits tirés des comptes à honoraires, attribuable à la croissance des actifs du côté des activités de gestion de patrimoine. La marge sur les actifs productifs moyens s'est établie à 2,98 %, une augmentation de 1 pdb en regard du trimestre précédent.

Les services bancaires aux particuliers ont généré une solide croissance du volume moyen des prêts de 3,2 milliards de dollars, ou 1 %. En regard du trimestre précédent, le volume moyen des prêts immobiliers garantis a augmenté de 2,1 milliards de dollars, ou 1 %. Le volume moyen des prêts-auto a progressé de 0,6 milliard de dollars, ou 4 %, tandis que les volumes moyens pour tous les autres prêts à la consommation ont augmenté de 0,5 milliard de dollars. Le volume moyen des prêts aux entreprises et des acceptations a augmenté de 0,9 milliard de dollars, ou 2 %. Le volume moyen des dépôts de particuliers a augmenté de 1,0 milliard de dollars, ou 1 %, en raison de la bonne croissance des dépôts de base dans les comptes-chèques et les comptes d'épargne, en partie contrebalancée par une diminution du volume des dépôts à terme. Le volume moyen des dépôts d'entreprises a progressé de 1,7 milliard de dollars, ou 2 %, par rapport au trimestre précédent.

Les actifs administrés ont monté de 7 milliards de dollars, ou 3 %, par rapport au trimestre précédent. Les actifs gérés se sont accrus de 9 milliards de dollars, ou 4 %, comparativement au trimestre précédent. Ces augmentations sont surtout le fait de l'appréciation des actifs et de la croissance des nouveaux actifs de clients.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre a diminué de 10 millions de dollars, ou 4 %, en regard du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux particuliers a augmenté de 8 millions de dollars, alors que celle des services bancaires aux entreprises a diminué de 18 millions de dollars, du fait surtout de la constitution d'une provision relative à une exposition à un client particulier au cours du trimestre précédent. La provision annualisée pour pertes sur créances, exprimée en pourcentage du volume des prêts, s'est établie à 0,27 %, en baisse de 3 pdb en regard du trimestre précédent. Les prêts douteux nets ont diminué de 55 millions de dollars, ou 6 %, en regard du trimestre précédent. Les prêts douteux nets, exprimés en pourcentage, ont représenté 0,25 % du total des prêts, comparativement à 0,27 % au trimestre précédent.

Les indemnisations d'assurance et charges connexes pour le trimestre ont augmenté de 112 millions de dollars, ou 17 %, par rapport au trimestre précédent, en raison surtout du nombre plus élevé de demandes d'indemnisation attribuable à la croissance des activités, au cycle saisonnier et à la hausse des événements météorologiques violents.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre ont augmenté de 57 millions de dollars, ou 3 %, en regard du trimestre précédent. Les charges autres que d'intérêts rajustées pour le trimestre ont augmenté de 31 millions de dollars, ou 2 %, en regard du trimestre précédent. L'augmentation est essentiellement attribuable aux trois jours civils supplémentaires que le troisième trimestre a comptés.

L'effectif moyen a augmenté de 258 postes ETP par rapport au trimestre précédent, en raison des besoins en personnel saisonnier plus élevés. Le ratio d'efficience comme présenté pour le trimestre considéré s'est amélioré pour s'établir à 42,1 %, de même que le ratio d'efficience rajusté qui a atteint 40,9 %, par rapport à 43,2 % et 42,5 % respectivement pour le ratio d'efficience comme présenté et pour le ratio d'efficience rajusté pour le trimestre précédent.

Depuis le début de l'exercice - T3 2014 par rapport au T3 2013
Le résultat net comme présenté des Services de détail au Canada a été de 3 930 millions de dollars pour les neuf mois clos le 31 juillet 2014, soit une augmentation de 598 millions de dollars, ou 18 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent. Le résultat net rajusté a été de 4 132 millions de dollars, soit une hausse de 722 millions de dollars, ou 21 %, comparativement à la période correspondante de l'exercice précédent. La hausse du résultat rajusté est principalement attribuable à une croissance des volumes de prêts et de dépôts, à une hausse des actifs gérés dans les activités de gestion de patrimoine, à l'ajout d'Aéroplan, à la performance favorable du portefeuille de crédit et aux pertes additionnelles dues à l'augmentation des réserves à la période correspondante de l'exercice précédent afin de couvrir les demandes d'indemnisation de sinistres automobiles et de sinistres attribuables aux événements météorologiques violents. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires comme présenté a été de 42,0 %, alors que le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires rajusté a été de 44,1 %, contre respectivement 41,2 % et 42,2 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

Les produits se sont établis à 14 241 millions de dollars, une augmentation de 1 056 millions de dollars, ou 8 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 479 millions de dollars, ou 7 %, surtout du fait de la croissance soutenue des volumes de prêts et de dépôts et de l'ajout d'Aéroplan. Les produits autres que d'intérêts ont augmenté de 577 millions de dollars, ou 9 %, en raison surtout de la croissance des actifs dans les activités de gestion de patrimoine, de la hausse du volume des opérations effectuées par carte de crédit et des opérations des services de placement direct, de l'ajout d'Aéroplan, et de l'augmentation des produits d'assurance, de la variation de la juste valeur des placements qui est largement contrebalancée dans les demandes d'indemnisation. La marge sur les actifs productifs moyens s'est établie à 2,96 %, une augmentation de 4 pdb qui découle surtout de l'ajout d'Aéroplan.

Les services bancaires aux particuliers ont généré une solide croissance du volume moyen des prêts de 12 milliards de dollars, ou 5 %. En regard de la période correspondante de l'exercice précédent, le volume moyen des prêts immobiliers garantis a augmenté de 7,8 milliards de dollars, ou 4 %. Le volume moyen des prêts-auto a progressé de 0,9 milliard de dollars, ou 7 %, tandis que les volumes moyens pour tous les autres prêts à la consommation ont augmenté de 3,3 milliards de dollars, ou 11 %, principalement en raison de l'ajout d'Aéroplan. Le volume moyen des prêts aux entreprises et des acceptations a augmenté de 5,3 milliards de dollars, ou 12 %. Le volume moyen des dépôts de particuliers a augmenté de 3,7 milliards de dollars, ou 3 %, en raison de la forte croissance des dépôts de base dans les comptes-chèques et les comptes d'épargne, en partie contrebalancée par une diminution du volume des dépôts à terme. Le volume moyen des dépôts d'entreprises a augmenté de 5,1 milliards de dollars, ou 7 %.

Les actifs administrés ont augmenté de 15 milliards de dollars, ou 6 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent, surtout du fait de l'appréciation des actifs et de la croissance des nouveaux actifs de clients au cours de la période, le tout en partie contrebalancé par la vente des Services institutionnels TD Waterhouse. Les actifs gérés ont augmenté de 31 milliards de dollars, ou 16 %, surtout du fait de l'appréciation de ces actifs et de la croissance des nouveaux actifs de clients pour la période.

La provision pour pertes sur créances a atteint 696 millions de dollars, en baisse de 9 millions de dollars, ou 1 %, en regard de la période correspondante de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux particuliers s'est établie à 643 millions de dollars, en baisse de 16 millions de dollars, ou 2 %, en raison surtout de la meilleure performance du portefeuille de crédit et d'une diminution du nombre de faillites, en partie contrebalancées par l'ajout d'Aéroplan. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux entreprises s'est établie à 53 millions de dollars, soit une hausse de 7 millions de dollars, ou 15 %, comparativement à la période correspondante de l'exercice précédent. La provision annualisée pour pertes sur créances, exprimée en pourcentage du volume des prêts, s'est établie à 0,29 %, en baisse de 2 pdb en regard de la période correspondante de l'exercice précédent.

Les indemnisations d'assurance et charges connexes se sont élevées à 2 113 millions de dollars, en baisse de 232 millions de dollars, ou 10 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent, du fait surtout des pertes additionnelles dues à l'augmentation des réserves à la période correspondante de l'exercice précédent afin de couvrir les demandes d'indemnisation de sinistres automobiles et de sinistres attribuables aux événements météorologiques violents, contrebalancées en partie par la hausse des demandes d'indemnisation à l'exercice considéré, causée par l'hiver rigoureux, la croissance des activités et la variation de la juste valeur des placements garantissant nos obligations au titre des demandes d'indemnisation, qui est largement contrebalancée dans les produits autres que d'intérêts.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées ont été de 6 214 millions de dollars, en hausse de 492 millions de dollars, ou 9 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent. Les charges autres que d'intérêts rajustées depuis le début de l'exercice se sont établies à 5 940 millions de dollars, soit une hausse de 324 millions de dollars, ou 6 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent. La hausse s'explique par l'accroissement des charges de personnel, y compris la hausse des charges variables en fonction des revenus dans les activités de gestion de patrimoine, l'ajout d'Aéroplan, les investissements dans les activités et la croissance des volumes, le tout en partie contrebalancé par les initiatives visant à augmenter la productivité.

L'effectif moyen a diminué de 275 postes ETP par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent, l'augmentation du nombre d'employés de ventes de première ligne et l'ajout d'Aéroplan ayant été nettement contrebalancés par les gains de productivité. Le ratio d'efficience comme présenté pour le trimestre considéré s'est détérioré pour s'établir à 43,6 %, alors que le ratio d'efficience rajusté s'est amélioré pour atteindre 41,7 % par rapport à 43,4 % et 42,6 % respectivement pour le ratio d'efficience comme présenté et pour le ratio d'efficience rajusté pour la période correspondante de l'exercice précédent.

Perspectives
Au cours du troisième trimestre, TD Canada Trust a été reconnue comme un chef de file de l'industrie en matière de service à la clientèle. Nous continuerons de mettre l'accent sur notre position de leader en matière de service à la clientèle et de commodité légendaires dans tous les canaux et secteurs d'exploitation, afin d'augmenter la croissance des volumes et de solidifier les relations avec la clientèle. Nous ne prévoyons aucun changement majeur dans le contexte d'exploitation jusqu'à la fin de l'exercice. La croissance actuelle des prêts devrait se maintenir, et les marges devraient diminuer au quatrième trimestre. Les taux de pertes sur créances devraient demeurer relativement stables. Les résultats des activités d'assurance continueront de dépendre, entre autres, de la fréquence et de l'intensité des événements météorologiques ainsi que du contexte difficile attribuable aux réformes de la réglementation et aux modifications législatives. Nous continuerons de nous concentrer sur l'accroissement de la productivité, mais nous nous attendons à ce que les charges trimestrielles augmentent en raison du cycle saisonnier, du calendrier des dépenses d'investissement et de la croissance des affaires.

                                                 
TABLEAU 8 : SERVICES DE DÉTAIL AUX ÉTATS-UNIS1
(en millions de dollars, sauf indication contraire) Trois mois clos les  
    Dollars canadiens         Dollars américains  
    31 juillet
2014
  30 avril
2014
  31 juillet
2013
    31 juillet
2014
  30 avril
2014
  31 juillet
2013
 
Produits d'intérêts nets   1 500 $   1 508 $   1 375 $   1 387 $   1 365 $   1 335 $
Produits autres que d'intérêts   545     576     655     504     521     635  
Total des produits   2 045     2 084     2 030     1 891     1 886     1 970  
Provision pour pertes sur créances - prêts   118     175     218     110     157     213  
Provision pour (reprise de) pertes sur créances -
titres de créance classés comme prêts
  2     2     (11)     2     2     (11)  
Provision pour (reprise de) pertes sur créances -
prêts acquis ayant subi une perte de valeur2
  7     (5)     16     6     (4)     15  
 
Provision pour pertes sur créances   127     172     223     118     155     217  
Charges autres que d'intérêts   1 320     1 339     1 268     1 220     1 213     1 231  
Résultat net des Services bancaires de détail
aux États-Unis3
  485     470     444     449     425     431  
Quote-part du résultat net d'une participation dans
une entreprise associée, déduction faite de l'impôt sur le résultat
  76     78     69     69     70     68  
Résultat net   561 $   548 $   513 $   518 $   495 $   499 $
Principaux volumes et ratios                                    
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires   9,0 %   9,1 %   9,0 %   9,0 %   9,1 %   9,0 %
Marge sur les actifs productifs moyens (équivalence fiscale)4   3,76     3,77     3,80     3,76     3,77     3,80  
Ratio d'efficience   64,5     64,3     62,5     64,5     64,3     62,5  
Nombre de succursales de détail aux États-Unis   1 306     1 297     1 312     1 306     1 297     1 312  
Nombre moyen d'équivalents temps plein5   26 056     25 965     25 213     26 056     25 965     25 213  

              Neuf mois clos les  
      Dollars canadiens   Dollars américains  
    31 juillet   31 juillet   31 juillet   31 juillet  
      2014     2013     2014     2013  
Produits d'intérêts nets   4 485 $   3 745 $   4 133 $   3 689 $
Produits autres que d'intérêts   1 713     1 613     1 579     1 588  
Total des produits   6 198     5 358     5 712     5 277  
Provision pour pertes sur créances - prêts   529     551     488     542  
Provision pour (reprise de) pertes sur créances - titres de créance classés comme prêts   6     (5)     6     (5)  
Provision pour pertes sur créances - prêts acquis ayant subi une perte de valeur2   2     50     2     50  
Provision pour pertes sur créances   537     596     496     587  
Charges autres que d'intérêts - comme présentées   3 971     3 424     3 658     3 374  
Charges autres que d'intérêts - rajustées   3 971     3 327     3 658     3 276  
Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - comme présenté3   1 379     1 135     1 272     1 117  
Rajustements pour les éléments à noter6                        
Charges/provision pour litiges et liées aux litiges   -     70     -     71  
Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - rajusté3   1 379     1 205     1 272     1 188  
Quote-part du résultat net d'une participation dans une entreprise associée, après impôt sur le résultat   222     169     204     168  
Résultat net - rajusté   1 601     1 374     1 476     1 356  
Résultat net - comme présenté   1 601 $   1 304 $   1 476 $   1 285 $
                           
Principaux volumes et ratios                        
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires - comme présenté   8,7 %   8,0 %   8,7 %   8,0 %
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires - rajusté   8,7     8,4     8,7     8,4  
Marge sur les actifs productifs moyens (équivalence fiscale)4   3,78     3,58     3,78     3,58  
Ratio d'efficience - comme présenté   64,1     63,9     64,1     63,9  
Ratio d'efficience - rajusté   64,1     62,1     64,1     62,1  
Nombre de succursales de détail aux États-Unis   1 306     1 312     1 306     1 312  
Nombre moyen d'équivalents temps plein5   26 044     25 254     26 044     25 254  
1 Les produits et les charges liés à Target sont présentés au montant brut aux états du résultat consolidés intermédiaires. Les charges autres que d'intérêts comprennent les charges liées à l'entreprise et les montants à verser à Target Corporation en vertu de l'entente visant le programme de cartes de crédit.
Comprend tous les prêts assurés par la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC) et les autres prêts acquis ayant subi une perte de valeur.
3 Les résultats excluent l'incidence liée à la quote-part du résultat net de la participation dans TD Ameritrade.
4 La marge sur les actifs productifs moyens exclut l'incidence liée aux comptes de dépôt assurés de TD Ameritrade.
Au cours du premier trimestre de 2014, la Banque a harmonisé la définition d'équivalents temps plein dans tous ses secteurs. La définition inclut, notamment, les heures supplémentaires et les contractuels dans le calcul. Les résultats pour les périodes antérieures au premier trimestre de 2014 n'ont pas été retraités.
Pour une explication sur les éléments à noter, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté» dans la section «Notre rendement» du présent document.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2014 par rapport au T3 2013
Le résultat net comme présenté et rajusté des Services de détail aux États-Unis a atteint 561 millions de dollars pour le trimestre considéré (518 millions de dollars US) et comprend le résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis de 485 millions de dollars (449 millions de dollars US) et le résultat net de 76 millions de dollars (69 millions de dollars US) provenant de la participation de la TD dans TD Ameritrade. La croissance du résultat en dollars canadiens a également bénéficié du raffermissement du dollar américain. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires pour le trimestre a été de 9 %, soit le même qu'au troisième trimestre de l'exercice précédent.

Le résultat des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 449 millions de dollars US, en hausse de 4 % par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent. L'augmentation des bénéfices est surtout attribuable à une solide croissance interne et à la baisse de la provision pour pertes sur créances, en partie contrebalancées par une baisse des profits tirés de la vente de valeurs mobilières. La contribution de TD Ameritrade de 69 millions de dollars US a augmenté de 1 % en regard du troisième trimestre de l'exercice précédent, principalement en raison d'une hausse des produits tirés des actifs, compensée en partie par une hausse des charges d'exploitation.

Les produits des Services de détail aux États-Unis proviennent des services bancaires aux particuliers, des services bancaires aux entreprises, des placements, des prêts-auto, des cartes de crédit et des activités de gestion de patrimoine. Les produits pour le trimestre ont été de 1 891 millions de dollars US, soit 79 millions de dollars US, ou 4 %, de moins qu'au troisième trimestre de l'exercice précédent. Excluant l'incidence de la baisse de 115 millions de dollars US des profits sur la vente de valeurs mobilières, les produits pour le trimestre ont augmenté de 35 millions de dollars US, ou 2 %, hausse attribuable principalement à la croissance des volumes et à la hausse des produits d'honoraires. Au cours des deux périodes, les produits d'intérêts nets ont bénéficié de l'accroissement de valeur plus élevé des prêts acquis qui a contrebalancé en partie la compression de la marge. Le volume moyen des prêts a augmenté de 8 milliards de dollars US, ou 8 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, en raison de la croissance des prêts aux entreprises de 13 % et de la croissance des prêts aux particuliers de 3 %. Le volume moyen des dépôts a progressé de 10 milliards de dollars US, ou 5 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, les dépôts de particuliers ayant monté de 6 %, les dépôts d'entreprises, de 7 %, et les dépôts de TD Ameritrade, de 3 %. La marge sur les actifs productifs moyens s'est établie à 3,76 %, une diminution de 4 pdb en regard du troisième trimestre de l'exercice précédent qui découle principalement d'une diminution des marges sur les prêts en raison de la concurrence accrue.

La provision pour pertes sur créances s'est établie à 118 millions de dollars US, soit une baisse de 99 millions de dollars US, ou 46 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, du fait surtout de l'amélioration de la qualité de crédit. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux particuliers a atteint 126 millions de dollars US, une baisse de 78 millions de dollars US, ou 38 %, comparativement au troisième trimestre de l'exercice précédent, qui s'explique surtout par la diminution des provisions relatives aux prêts-auto et aux lignes de crédit domiciliaires. Pour la provision pour pertes sur créances des services bancaires aux entreprises, la reprise s'est établie à 10 millions de dollars US, en baisse de 34 millions de dollars US, ou 142 %, en regard du troisième trimestre de l'exercice précédent, témoignant de la diminution des radiations nettes et de l'amélioration continue de la qualité de crédit. La provision annualisée pour pertes sur créances exprimée en pourcentage du volume de prêts, exclusion faite des titres de créance classés comme prêts, s'est établie à 0,41 %, soit 47 pdb de moins qu'au troisième trimestre de l'exercice précédent. Les prêts douteux nets, compte non tenu des prêts acquis ayant subi une perte de valeur et des titres de créance classés comme prêts, se sont inscrits à 1,2 milliard de dollars US, soit une baisse de 78 millions de dollars US, ou 6 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent. Les prêts douteux nets, exprimés en pourcentage, représentaient 1,1 % du total des prêts au 31 juillet 2014, soit un niveau relativement stable par rapport au 31 juillet 2013. Les titres de créance nets ayant subi une perte de valeur classés comme prêts ont atteint 921 millions de dollars US, en baisse de 112 millions de dollars US, ou 11 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent.

Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre se sont établies à 1 220 millions de dollars US, soit une diminution de 11 millions de dollars US, ou 1 %, en raison surtout de réductions permanentes de charges, en partie contrebalancées par la hausse des charges de personnel engagées pour soutenir la croissance des activités.

L'effectif moyen a augmenté de 843 postes ETP en regard du troisième trimestre de l'exercice précédent. Le ratio d'efficience comme présenté et rajusté pour le trimestre a monté pour atteindre 64,5 % par rapport à 62,5 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T3 2014 par rapport au T2 2014
Le résultat net comme présenté et rajusté des Services de détail aux États-Unis pour le trimestre a augmenté de 13 millions de dollars (23 millions de dollars US) par rapport au trimestre précédent, lequel incluait une augmentation du résultat net de 15 millions de dollars (24 millions de dollars US) pour les Services bancaires de détail aux États-Unis et une diminution de 2 millions de dollars (1 million de dollars US) pour la participation de la TD dans TD Ameritrade. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires pour le trimestre a été de 9 %, comparativement à 9,1 % pour le trimestre précédent.

Le résultat des Services bancaires de détail aux États-Unis a augmenté de 24 millions de dollars US, ou 6 %, en regard du trimestre précédent. La hausse du résultat est surtout attribuable à la baisse de la provision pour pertes sur créances et à la hausse des produits d'intérêts nets, en partie contrebalancée par une baisse des produits autres que d'intérêts et une augmentation des charges autres que d'intérêts. La contribution de TD Ameritrade est restée relativement stable par rapport au trimestre précédent.

Les produits pour le trimestre ont progressé de 5 millions de dollars US par rapport au trimestre précédent, du fait d'une forte croissance des volumes et de la hausse saisonnière des frais sur les dépôts, en partie annulée par la baisse du profit sur la vente de valeurs mobilières. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 22 millions de dollars US, ou 2 %, par rapport au trimestre précédent, augmentation qui s'explique principalement par la hausse des volumes et le nombre plus élevé de jours dans le trimestre, contrebalancés par une baisse des marges d'intérêts nettes. Au cours des deux périodes, les produits d'intérêts nets ont bénéficié de l'accroissement de valeur plus élevé des prêts acquis qui a contrebalancé en partie la compression de la marge. Le volume moyen des prêts a progressé de 3 milliards de dollars US, ou 2 %, par rapport au trimestre précédent, les prêts aux entreprises ayant augmenté de 4 % et les prêts aux particuliers, de 1 %. Le volume moyen des dépôts est resté relativement stable en regard du trimestre précédent. La marge sur les actifs productifs moyens s'est établie à 3,76 %, une diminution de 1 pdb en regard du trimestre précédent principalement du fait de la réduction des marges sur les montages de prêts.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre a diminué de 37 millions de dollars US, ou 24 %, par rapport au trimestre précédent, principalement en raison de l'amélioration de la qualité de crédit pour les prêts commerciaux, les prêts sur cartes de crédit et les prêts-auto, contrebalancée en partie par la hausse des provisions pour les lignes de crédit domiciliaires et les prêts aux petites entreprises. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux particuliers s'est établie à 126 millions de dollars US, soit une baisse de 28 millions de dollars US, ou 18 %, par rapport au trimestre précédent en raison surtout de la baisse des provisions pour les prêts sur cartes de crédit et les prêts-auto, contrebalancée en partie par les provisions pour les autres produits de détail. Sur la provision pour pertes sur créances des services bancaires aux entreprises, le recouvrement s'est établi à 10 millions de dollars US, en hausse de 9 millions de dollars US par rapport au trimestre précédent principalement en raison de l'amélioration soutenue de la qualité de crédit. La provision pour pertes sur créances rajustée annualisée, exprimée en pourcentage du volume de prêts, exclusion faite des titres de créance classés comme prêts, s'est établie à 0,41 %, soit 15 pdb de moins qu'au trimestre précédent. Les prêts douteux nets, compte non tenu des prêts acquis ayant subi une perte de valeur et des titres de créance classés comme prêts, sont demeurés relativement stables par rapport au trimestre précédent. Les prêts douteux nets, exprimés en pourcentage, représentaient 1,1 % du total des prêts au 31 juillet 2014, soit un niveau relativement stable en regard du ratio au 30 avril 2014. Les titres de créance douteux nets classés comme prêts ont diminué de 25 millions de dollars US, ou 3 %, par rapport au trimestre précédent.

Les charges autres que d'intérêt pour le trimestre ont augmenté de 7 millions de dollars US principalement en raison de la hausse des charges de personnel surtout liée au fait que le trimestre a compté plus de jours.

L'effectif moyen a augmenté de 91 postes ETP en regard du trimestre précédent. Le ratio d'efficience comme présenté et rajusté pour le trimestre considéré a monté pour atteindre 64,5 %, par rapport à 64,3 % pour le trimestre précédent.

Depuis le début de l'exercice - T3 2014 par rapport au T3 2013
Le résultat net comme présenté des Services de détail aux États-Unis pour les neuf mois clos le 31 juillet 2014 s'est établi à 1 601 millions de dollars (1 476 millions de dollars US), montant qui inclut le résultat net de 1 379 millions de dollars (1 272 millions de dollars US) des Services bancaires de détail aux États-Unis et un montant de 222 millions de dollars (204 millions de dollars US) lié à la participation de la TD dans TD Ameritrade. La croissance du résultat en dollars canadiens a également bénéficié du raffermissement du dollar américain. Le rendement annualisé comme présenté et rajusté des fonds propres sous forme d'actions ordinaires pour les neuf mois clos le 31 juillet 2014 s'est établi à 8,7 %, comparativement à un rendement comme présenté de 8,0 % et à un rendement rajusté de 8,4 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

Le résultat des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 272 millions de dollars US, soit une hausse de 7 % sur une base rajustée par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent. L'augmentation des bénéfices est surtout attribuable à une solide croissance interne, à une performance de crédit favorable et à la prise en compte complète de Target et d'Epoch, en partie contrebalancées par une baisse des profits tirés de la vente de valeurs mobilières. La contribution de TD Ameritrade s'est établie à 204 millions de dollars US, soit une hausse de 21 % par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent qui reflète principalement la hausse des produits tirés des transactions et des actifs, neutralisée en partie par une hausse des charges d'exploitation.

Les produits ont atteint 5 712 millions de dollars US, une hausse de 435 millions de dollars US, ou 8 %, comparativement à la période correspondante de l'exercice précédent, attribuable principalement à l'accroissement des volumes de prêts et de dépôts et à la prise en compte complète de Target et d'Epoch, en partie contrebalancés par la baisse des profits sur la vente de valeurs mobilières. Compte non tenu de Target, le volume moyen des prêts a augmenté de 8 milliards de dollars US, ou 9 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent, les prêts aux particuliers ayant enregistré une hausse de 7 % et les prêts aux entreprises, une hausse de 11 %. Le volume moyen des dépôts a progressé de 14 milliards de dollars US, ou 7 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent, les dépôts de particuliers ayant monté de 7 %, les dépôts d'entreprises, de 9 %, et les dépôts de TD Ameritrade, de 7 %. La marge sur les actifs productifs moyens s'est établie à 3,78 %, une augmentation de 20 pdb en regard de la période correspondante de l'exercice précédent qui découle surtout de l'inclusion de Target, contrebalancée en partie par la compression des marges d'intérêts nettes en raison de la concurrence accrue et de la composition défavorable des actifs.

La provision pour pertes sur créances s'est établie à 496 millions de dollars US, en baisse de 91 millions de dollars US, ou 16 %, en regard de la période correspondante de l'exercice précédent. La baisse s'explique surtout par l'amélioration générale de la qualité du crédit. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux particuliers s'est établie à 513 millions de dollars US, en hausse de 51 millions de dollars US, ou 11 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent, hausse qui s'explique surtout par les provisions constituées pour Target et une augmentation des provisions constituées pour les autres produits de détail. Sur la provision pour pertes sur créances des services bancaires aux entreprises, le recouvrement s'est établi à 25 millions de dollars US, soit une diminution de 155 millions de dollars US, ou 119 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent, témoignant de l'amélioration continue de la qualité de crédit. La provision annualisée pour pertes sur créances exprimée en pourcentage du volume de prêts, exclusion faite des titres de créance classés comme prêts, s'est établie à 0,79 %, ce qui est comparable à la période correspondante de l'exercice précédent.

Les charges autres que d'intérêts ont atteint 3 658 millions de dollars US, soit une hausse de 284 millions de dollars US, ou 8 %, des charges autres que d'intérêts comme présentées, et de 382 millions de dollars US, ou 12 %, des charges autres que d'intérêts rajustées, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent, attribuable surtout à l'incidence complète des acquisitions de Target et d'Epoch. Compte non tenu des acquisitions, les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 2 % en raison d'investissements soutenant la croissance des activités qui ont été contrebalancés par l'accroissement de la productivité.

L'effectif moyen a augmenté de 790 postes ETP en regard de la période correspondante de l'exercice précédent. Le ratio d'efficience comme présenté et rajusté a augmenté pour s'établir à 64,1 %, comparativement à un ratio comme présenté de 63,9 % et à un ratio rajusté de 62,1 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

Perspectives
Nous maintenons notre prévision de croissance modeste des bénéfices pour l'exercice 2014. D'ici la fin de l'année, nous prévoyons que la croissance économique restera faible et que les taux d'intérêt à court terme demeureront bas. Nous prévoyons que la concurrence pour les prêts et les dépôts restera intense, que les conditions de crédit demeureront favorables et que le contexte de réglementation posera des défis, étant donné que la complexité du cadre réglementaire continue d'augmenter et que les banques se voient imposer de plus en plus d'obligations afin qu'elles s'adaptent et se conforment. Suivant les tendances dans l'industrie, la marge d'intérêts nette devrait rétrécir en raison de la pression constante exercée sur la marge pour les activités de base et de la diminution des avantages liés à l'accroissement de la valeur des prêts acquis. La provision pour pertes sur créances devrait commencer à se stabiliser si, comme prévu, le taux élevé des recouvrements enregistré au cours de l'exercice considéré s'estompe et si la croissance du portefeuille de prêts se maintient. Nous continuerons d'investir afin de stimuler notre croissance et de nous conformer aux règlements, tout en limitant l'augmentation des charges par une meilleure productivité.

                                 
TABLEAU 9 : SERVICES BANCAIRES DE GROS                                
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)     Trois mois clos les     Neuf mois clos les  
      31 juillet     30 avril     31 juillet     31 juillet     31 juillet  
      2014     2014     2013     2014     2013  
Produits d'intérêts nets (équivalence fiscale)     589 $   533 $   505 $   1 673 $   1 473 $
Produits autres que d'intérêts     91     145     59     403     334  
Total des produits     680     678     564     2 076     1 807  
Provision pour (recouvrement de) pertes sur créances     5     7     23     12     21  
Charges autres que d'intérêts     392     405     351     1 208     1 119  
Résultat net     216 $   207 $   148 $   653 $   528 $
                                 
Principaux volumes et ratios                                
Produits de négociation     325 $   365 $   285 $   1 098 $   930 $
Actifs pondérés en fonction des risques des fonds propres de catégorie 1
sous forme d'actions ordinaires1, 2 (en milliards de dollars)
    57     56     46     57     46  
Rendement des fonds propres sous forme d'actions ordinaires     18,4 %   18,2 %   14,3 %   19,0 %   16,8 %
Ratio d'efficience     57,6     59,7     62,2     58,2     61,9  
Nombre moyen d'équivalents temps plein3     3 726     3 618     3 592     3 630     3 537  
1   Les montants antérieurs au premier trimestre de 2014 n'ont pas été rajustés pour tenir compte de l'incidence des normes nouvelles et modifiées selon les IFRS.
2   À compter du troisième trimestre de 2014, chaque ratio de fonds propres comporte sa propre composante actifs pondérés en fonction des risques, conformément à la méthode progressive d'inclusion du RVC prescrite par le BSIF. Pour le troisième trimestre de 2014, les facteurs scalaires d'intégration progressive du RVC pour la composante actifs pondérés en fonction des risques aux fins des fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires, des fonds propres de catégorie 1 et du total des fonds propres ont été respectivement de 57 %, 65 % et 77 %.
3   Au cours du premier trimestre de 2014, la Banque a harmonisé la définition d'équivalents temps plein dans tous ses secteurs. La définition inclut, notamment, les heures supplémentaires et les contractuels dans le calcul. Les résultats pour les périodes antérieures au premier trimestre de 2014 n'ont pas été retraités.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2014 par rapport au T3 2013
Le résultat net du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre a été de 216 millions de dollars, en hausse de 68 millions de dollars, ou 46 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent. La hausse du résultat est principalement attribuable à une hausse des produits et à une diminution de la provision pour pertes sur créances, compensées en partie par la hausse des charges autres que d'intérêts. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires pour le trimestre a été de 18,4 %, comparativement à 14,3 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.

Les produits des Services bancaires de gros sont principalement tirés des services aux marchés financiers et des prêts aux grandes entreprises. Les activités sur les marchés financiers génèrent des produits tirés des services-conseils et des services de prise ferme, de négociation, de facilitation et d'exécution. Les produits pour le trimestre considéré ont été de 680 millions de dollars, en hausse de 116 millions de dollars, ou 21 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent en raison surtout du rendement pour l'ensemble de nos activités principales. La croissance des produits est attribuable à la hausse des produits liés aux activités de négociation, des volumes de prises fermes de titres d'emprunt et d'actions, des honoraires de fusions et acquisitions qui ont bénéficié de l'accroissement des transactions parmi la clientèle et de la robustesse des marchés financiers au cours du trimestre.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 5 millions de dollars, soit une baisse de 18 millions de dollars, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, et est composée essentiellement du coût engagé pour protéger le crédit. La provision pour pertes sur créances de l'exercice précédent comprend principalement une provision spécifique pour pertes sur créances dans le portefeuille de prêts aux grandes entreprises et de placements.

Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre se sont établies à 392 millions de dollars, en hausse de 41 millions de dollars, ou 12 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent en raison de l'augmentation de la rémunération variable en proportion de l'augmentation des produits, compensée en partie par une baisse des charges d'exploitation.

Les actifs pondérés en fonction des risques aux fins des fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires atteignaient 57 milliards de dollars au 31 juillet 2014, une hausse de 11 milliards de dollars, ou 24 %, par rapport au 31 juillet 2013. Cette hausse tient essentiellement à l'inclusion de l'exigence de fonds propres pour rajustement de la valeur du crédit (RVC).

Par rapport au trimestre précédent - T3 2014 par rapport au T2 2014
Le résultat net des Services bancaires de gros pour le trimestre a augmenté de 9 millions de dollars, ou 4 %, par rapport au trimestre précédent. L'augmentation est surtout attribuable à la baisse des charges autres que d'intérêts. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires pour le trimestre a été de 18,4 %, comparativement à 18,2 % pour le trimestre précédent.

Les produits pour le trimestre sont sensiblement les mêmes que ceux du trimestre précédent. L'augmentation des honoraires de prise ferme de titres d'emprunt et d'actions liées à l'activité vigoureuse sur les marchés financiers a été en grande partie contrebalancée par la baisse des taux d'intérêt et des produits liés aux activités de négociation d'instruments de taux et de crédit.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre a diminué de 2 millions de dollars comparativement au trimestre précédent et était composée principalement du coût engagé pour protéger le crédit.

Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre ont baissé de 13 millions de dollars par rapport au trimestre précédent, qui comprenait des charges liées au règlement d'un litige commercial.

Les actifs pondérés en fonction des risques aux fins des fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires atteignaient 57 milliards de dollars au 31 juillet 2014, en hausse de 1 milliard de dollars par rapport au 30 avril 2014.

Depuis le début de l'exercice - T3 2014 par rapport au T3 2014
Le résultat net du secteur Services bancaires de gros pour les neuf mois clos le 31 juillet 2014 a été de 653 millions de dollars, en hausse de 125 millions de dollars, ou 24 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent. L'augmentation du résultat est principalement attribuable à la hausse des produits tirés des activités de négociation, des honoraires de prises fermes et de fusions et acquisitions. Le rendement annualisé des fonds propres sous forme d'actions ordinaires a été de 19,0 %, comparativement à 16,8 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

Les produits se sont établis à 2 076 millions de dollars, une augmentation de 269 millions de dollars, ou 15 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent. L'augmentation des produits est principalement attribuable à la hausse des produits de négociation d'instruments à revenu fixe et des activités de négociation d'actions qui a été amenée par l'augmentation des activités sur les marchés financiers et le volume élevé des honoraires de prise ferme et de fusions et acquisitions.

La provision pour pertes sur créances s'est établie à 12 millions de dollars, en baisse de 9 millions de dollars en regard de la période correspondante de l'exercice précédent, et est composée essentiellement du coût engagé pour protéger le crédit. La provision pour pertes sur créances de la période de l'exercice précédent comprend surtout le coût engagé pour protéger le crédit et une provision spécifique pour pertes sur créances dans le portefeuille de prêts aux grandes entreprises et de placements.

Les charges autres que d'intérêts ont été de 1 208 millions de dollars, en hausse de 89 millions de dollars, ou 8 %, par rapport à la période correspondante de l'exercice précédent. La hausse est surtout attribuable à l'augmentation de la rémunération variable en proportion de l'augmentation des produits et à l'incidence favorable de la conversion des monnaies étrangères.

Perspectives
Nous sommes encouragés par la reprise graduelle des marchés financiers et de l'économie, mais mis ensemble, les risques géopolitiques, l'incidence des réformes de la réglementation et un contexte soutenu de faibles taux d'intérêt continueront à avoir une influence sur nos activités. Notre modèle d'affaires intégré diversifié continuera d'entraîner des résultats solides et de faire croître notre entreprise. Nous maintenons notre attention sur nos priorités qui sont d'accroître notre clientèle et d'approfondir nos relations avec nos clients, d'être une contrepartie estimée, de gérer nos risques et d'améliorer notre productivité d'ici la fin de 2014.

                                 
TABLEAU 10 : SIÈGE SOCIAL                                
(en millions de dollars canadiens)     Trois mois clos les     Neuf mois clos les  
      31 juillet     30 avril     31 juillet     31 juillet     31 juillet  
      2014     2014     2013     2014     2013  
Résultat net - comme présenté     (70) $   (93) $   (48) $   (47) $   (140) $
Rajustements pour les éléments à noter1                                
Amortissement des immobilisations incorporelles     60     63     59     184     173  
Incidence des inondations en Alberta sur le portefeuille de prêts     (19)     -     48     (19)     48  
Juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières reclassées
comme disponibles à la vente
    (24)     -     (70)     (43)     (72)  
Profit à la vente des Services institutionnels TD Waterhouse     -     -     -     (196)     -  
Total des rajustements pour les éléments à noter     17     63     37     (74)     149  
Résultat net - rajusté     (53) $   (30) $   (11) $   (121) $   9 $
                                 
Ventilation des éléments inclus dans le profit net (perte nette) - rajusté(e)                                
Charges nettes du Siège social     (170) $   (159) $   (120) $   (494) $   (374) $
Divers     90     103     83     293     305  
Participations ne donnant pas le contrôle     27     26     26     80     78  
Résultat net - rajusté     (53) $   (30) $   (11) $   (121) $   9 $
1   Pour une explication sur les éléments à noter, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté» dans la section «Notre rendement» du présent document.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2014 par rapport au T3 2013
La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour le trimestre a été de 70 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 48 millions de dollars pour le troisième trimestre de l'exercice précédent. La perte nette rajustée s'est élevée à 53 millions de dollars, comparativement à une perte nette rajustée de 11 millions de dollars pour le troisième trimestre de l'exercice précédent. La perte nette rajustée a augmenté principalement en raison de la hausse des charges nettes du Siège social du fait des investissements continus dans les projets et les initiatives de l'entreprise. Les éléments divers ont été légèrement favorables, les éléments fiscaux positifs ayant été compensés dans une grande mesure par la baisse du résultat tiré des activités de trésorerie et des autres activités de couverture et par une diminution des reprises de provisions pour pertes subies mais non encore décelées relatives au portefeuille de prêts canadien.

Par rapport au trimestre précédent - T3 2014 par rapport au T2 2014
La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour le trimestre a été de 70 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 93 millions de dollars pour le trimestre précédent. La perte nette rajustée s'est élevée à 53 millions de dollars, par rapport à une perte nette rajustée de 30 millions de dollars pour le trimestre précédent. L'augmentation de la perte nette rajustée s'explique par la hausse des charges nettes du Siège social et la baisse de la contribution des éléments divers. L'incidence défavorable des éléments divers est attribuable au profit tiré de la vente d'actions de TD Ameritrade comptabilisé au deuxième trimestre (46 millions de dollars après impôt) et à la baisse du résultat tiré des activités de gestion de la trésorerie et du bilan, contrebalancés en partie par des éléments fiscaux positifs.

Depuis le début de l'exercice - T3 2014 par rapport au T3 2013
Le secteur Siège social a subi une perte nette comme présentée de 47 millions de dollars pour les neuf mois clos le 31 juillet 2014, par rapport à une perte nette comme présentée de 140 millions de dollars pour la période correspondante de l'exercice précédent. La perte nette rajustée pour les neuf mois clos le 31 juillet 2014 s'est élevée à 121 millions de dollars, comparativement à un profit net rajusté de 9 millions de dollars pour la période correspondante de l'exercice précédent. Le recul du résultat net rajusté s'explique par la hausse des charges nettes du Siège social et la baisse de la contribution des éléments divers.

Les charges nettes du Siège social ont augmenté du fait de la hausse des projets et des initiatives de l'entreprise. L'incidence défavorable des éléments divers s'explique par une diminution des profits des activités de trésorerie et des autres activités de couverture et par une diminution des reprises de provisions pour pertes subies mais non encore décelées relatives au portefeuille de prêts canadien, largement contrebalancées par le profit tiré de la vente d'actions de TD Ameritrade au cours de l'exercice considéré (85 millions de dollars après impôt) et des éléments fiscaux positifs.

Perspectives
Les pertes du secteur Siège social pour le quatrième trimestre de l'exercice devraient augmenter par rapport au trimestre considéré, en raison d'une hausse des charges et d'une diminution du niveau des éléments fiscaux favorables.

RENSEIGNEMENTS À L'INTENTION DES ACTIONNAIRES ET DES INVESTISSEURS


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Veuillez communiquer avec les personnes
suivantes :
êtes un actionnaire inscrit (votre nom figure
sur votre certificat d'actions)
un dividende non reçu, un certificat d'actions égaré,
une question de succession, un changement d'adresse
ou d'inscription, un changement de compte bancaire
pour le dépôt des dividendes, le plan de
réinvestissement des dividendes, l'élimination des
envois en double aux actionnaires ou l'interruption
(ou la reprise) des envois de rapports annuels et
trimestriels
Agent des transferts :
La Société de fiducie CST
C.P. 700, succursale B
Montréal (Québec)  H3B 3K3
1-800-387-0825 (Canada et
É.-U. seulement)
ou 416-682-3860
Facsimilé : 1-888-249-6189
inquiries@canstockta.com ou
www.canstockta.com
détenez vos actions TD par l'entremise du
système d'inscription direct
aux États-Unis
un dividende non reçu, un certificat d'actions égaré,
une question de succession, un changement d'adresse
ou d'inscription, l'élimination des envois en double aux
actionnaires ou l'interruption (ou la reprise) des envois
de rapports annuels et trimestriels
Coagent des transferts et agent
comptable des registres
Computershare P.O. Box 30170
College Station, TX 77842-3170
ou
Computershare
211 Quality Circle, Suite 210
College Station, TX 77845
1-866-233-4836
Service ATS (pour malentendants) : 1-800-231-5469
Actionnaires à l'extérieur des États-Unis : 201-680-6578
Service ATS pour actionnaires à l'extérieur des
États-Unis : 201-680-6610
www.computershare.com
êtes actionnaire non inscrit d'actions TD
qui sont détenues au nom d'un intermédiaire,
comme une banque, une société de fiducie,
un courtier en valeurs mobilières ou une autre
personne désignée
vos actions TD, notamment des questions au sujet
du plan de réinvestissement des dividendes et de
l'envoi de documents aux actionnaires
Votre intermédiaire

Pour toute autre question, les actionnaires peuvent communiquer avec le Service des relations avec les actionnaires de la TD par téléphone au 416-944-6367 ou au 1-866-756-8936, ou par courriel à l'adresse tdshinfo@td.com. Veuillez prendre note qu'en nous faisant parvenir un courriel ou en nous laissant un message vocal, vous consentez à ce que nous transmettions votre demande aux personnes aptes à vous répondre.

Renseignements généraux
Communiquer avec les Affaires internes et publiques au : 416-982-8578

Produits et services : Communiquer avec TD Canada Trust, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 au 1-866-233-2323
En anglais : 1-866-567-8888
En cantonais/mandarin : 1-800-328-3698
Service de télécommunications à l'intention des malentendants : 1-800-361-1180

Site Web : http://www.td.com/francais
Adresse courriel : customer.service@td.com

Accès aux documents sur les résultats trimestriels
Les investisseurs, médias et autres personnes intéressées peuvent accéder au présent communiqué sur les résultats, à la présentation sur les résultats, au rapport aux actionnaires et à l'information supplémentaire sur le deuxième trimestre sur le site Web de la TD, à l'adresse www.td.com/francais/investisseurs.

Conférence téléphonique sur les résultats trimestriels
Le Groupe Banque TD donnera une conférence téléphonique sur les résultats, à Toronto (Ontario), le 28 août 2014. La conférence sera diffusée en webémission en direct sur le site Web de la TD à 15 h HE. Au cours de la conférence téléphonique et de la webémission, des dirigeants de la TD présenteront les résultats financiers de la Banque pour le troisième trimestre et tiendront des discussions portant sur les informations présentées. Une période de questions destinée aux analystes suivra. Il sera possible de consulter les documents accompagnant les exposés qui auront lieu pendant la conférence sur le site de la TD à l'adresse www.td.com/francais/investisseurs/accueil/rapports-financiers/resultats-trimestriels/qr-2014.jsp, le 28 août 2014, vers 12 h HE. Une ligne téléphonique pour écoute seulement est ouverte au 416-260-0113 ou au 1-800-524-8950 (sans frais).

La version archivée de la webémission et des documents des exposés pourra être consultée à l'adresse www.td.com/francais/investisseurs/accueil/rapports-financiers/resultats-trimestriels/qr-2014.jsp. Il sera également possible d'écouter la conférence à partir de 18 h HE, le 28 août 2014, jusqu'au 29 septembre 2014, en composant le 647-436-0148 ou le 1-888-203-1112 (sans frais). Le code d'accès est le 9633525.

Assemblée annuelle
Le jeudi 26 mars 2015
Palais des congrès du Toronto Métropolitain
Toronto (Ontario)

À propos du Groupe Banque TD
La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (la TD ou la Banque). La TD est la sixième banque en importance en Amérique du Nord d'après le nombre de succursales et elle offre ses services à plus de 22 millions de clients. Ces services sont regroupés dans trois principaux secteurs qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers dans le monde : Services de détail au Canada, y compris TD Canada Trust, Financement auto TD au Canada; Gestion de patrimoine au Canada, TD Direct Investing et TD Assurance; Services de détail aux États-Unis, y compris TD Bank, America's Most Convenient Bank, Financement auto TD aux États-Unis; Gestion de patrimoine aux États-Unis et une participation dans TD Ameritrade; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD. En outre, la TD figure parmi les principales sociétés de services financiers par Internet du monde, avec environ 8,8 millions de clients actifs en ligne et par mobile. Au 31 juillet 2014, les actifs de la TD totalisaient 922 milliards de dollars CA. La Banque Toronto-Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous le symbole «TD».  

 

SOURCE : Groupe Banque TD

Renseignements :

Rudy Sankovic, premier vice-président, Relations avec les investisseurs, 416-308-7857
Fiona Hirst, Relations avec les médias, 514-289-1670


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