La Banque Nationale divulgue ses résultats du quatrième trimestre et de l'exercice 2015 et hausse son dividende trimestriel de 4 % à 54 cents par action


L'information financière contenue dans le présent document est basée sur les états financiers consolidés intermédiaires résumés non audités pour le quatrième trimestre de l'exercice 2015 et les états financiers consolidés annuels audités pour l'exercice terminé le 31 octobre 2015, préparés selon les Normes internationales d'information financière (IFRS) telles que publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB). Les symboles M$ et G$ désignent respectivement les millions et les milliards de dollars canadiens.

MONTRÉAL, le 2 déc. 2015 /CNW Telbec/ - La Banque Nationale déclare un résultat net de 347 M$ au quatrième trimestre de 2015, en hausse de 5 % par rapport à 330 M$ pour la période correspondante de 2014. Le résultat dilué par action de 0,95 $ au quatrième trimestre de 2015 est en hausse de 4 % comparativement à 0,91 $ au trimestre correspondant de 2014.

En excluant les éléments particuliers, le résultat net de 417 M$ au quatrième trimestre de 2015 est en croissance de 2 % par rapport à 407 M$ au quatrième trimestre de 2014. Le résultat dilué par action excluant les éléments particuliers atteint 1,16 $ pour le trimestre terminé le 31 octobre 2015, une augmentation de 2 % par rapport à 1,14 $ au trimestre correspondant de 2014. Les éléments particuliers sont décrits à la page 2.

Le résultat net de la Banque pour l'exercice 2015 se chiffre à 1 619 M$, une hausse de 5 % par rapport à 1 538 M$ pour l'exercice 2014. Le résultat dilué par action atteint 4,51 $ pour l'exercice de 2015, contre 4,32 $ pour l'exercice 2014. En excluant les éléments particuliers, le résultat net de l'exercice 2015 est en hausse de 6 % et s'établit à 1 682 M$, comparativement à 1 593 M$ pour l'exercice 2014, et le résultat dilué par action est de 4,70 $ pour l'exercice 2015, en croissance de 5 % par rapport à 4,48 $ en 2014.

« En 2015, la Banque Nationale a obtenu de bons résultats financiers dans un contexte de ralentissement économique au Canada », a déclaré Louis Vachon, président et chef de la direction. « Face aux changements importants affectant l'industrie des services financiers, la Banque poursuit de manière proactive sa mise en œuvre de nombreuses initiatives visant à assurer son succès à long terme. Aussi, nous prévoyons poursuivre nos investissements dans nos plateformes technologiques afin de mieux servir nos clients » a ajouté M. Vachon.

 

Faits saillants


(en millions de dollars canadiens) 

Trimestre terminé le 31 octobre


Exercice terminé le 31 octobre


2015



2014



Variation %


2015



2014



Variation %

















Résultat net 

347



330



5


1 619



1 538



5

Résultat dilué par action (en dollars) 

0,95

$


0,91

$


4


4,51

$


4,32

$


4

Rendement des capitaux propres attribuables aux détenteurs d'actions ordinaires

13,6

%


14,3

%




16,9

%


17,9

%



















Ratio de versement des dividendes 

45

%


43

%




45

%


43

%



















Excluant les éléments particuliers (1)
















Résultat net 

417



407



2


1 682



1 593



6

Résultat dilué par action (en dollars) 

1,16

$


1,14

$


2


4,70

$


4,48

$


5

Rendement des capitaux propres attribuables aux détenteurs d'actions ordinaires 

16,6

%


17,9

%




17,6

%


18,5

%



















Ratio de versement des dividendes 

43

%


42

%




43

%


42

%




























Au 31 octobre

2015



Au 31 octobre

2014




Ratio des fonds propres CET1 selon Bâle III 









9,9

%


9,2

%



Ratio de levier selon Bâle III  









3,7

%


s.o.






s.o.

Sans objet

(1)

Consulter le « Mode de présentation de l'information » à la page 2.

 

MODE DE PRÉSENTATION DE L'INFORMATION

Les états financiers consolidés intermédiaires résumés non audités de la Banque sont préparés selon les IFRS, telles que publiées par l'IASB et énoncées dans le Manuel de CPA Canada. La Banque utilise également des mesures financières non conformes aux IFRS pour évaluer les résultats et mesurer la performance globale de la Banque. Le fait de recourir à un tel mode de présentation de l'information donne aux lecteurs une meilleure compréhension de la façon dont la direction analyse les résultats, en plus de leur permettre d'apprécier l'incidence d'éléments particuliers sur les résultats des périodes visées et de mieux évaluer les résultats en ne tenant pas compte de ces éléments s'ils considèrent que ceux-ci ne reflètent pas les résultats continus. Les organismes de réglementation du commerce des valeurs mobilières exigent que les entreprises préviennent les lecteurs que le résultat net et les autres mesures ajustées en fonction de critères autres que les IFRS n'ont pas une signification standard selon les IFRS et sont difficilement comparables avec des mesures similaires utilisées par d'autres entreprises.

 

 

Données financières




(en millions de dollars canadiens, sauf pour les données par action) 

Trimestre terminé le 31 octobre

Exercice terminé le 31 octobre


2015



2014


Variation %


2015



2014


Variation %
















Résultat net excluant les éléments particuliers 















Particuliers et Entreprises 

187



174


7


725



683


6


Gestion de patrimoine 

76



80


(5)


327



310


5


Marchés financiers 

162



151


7


718



611


18


Autres 

(8)



2




(88)



(11)

















Résultat net excluant les éléments particuliers

417



407


2


1 682



1 593


6


Éléments liés à la détention des billets restructurés (1)

(2)



(3)




50



54




Éléments relatifs aux acquisitions (2)

(6)



(10)




(27)



(45)




Charge de restructuration (3)

(62)






(62)






Gain sur cession d'actions de Fiera Capital (4)






25






Quote-part de la réduction de valeur de l'actif d'impôt exigible d'une entreprise associée (5)






(16)






Pertes de valeur d'immobilisations incorporelles  (6)



(45)




(33)



(45)




Ajustement de valeur lié au financement (7)



(9)






(9)




Provisions pour litiges (8)



(10)






(10)



Résultat net 

347



330


5


1 619



1 538


5
















Résultat dilué par action excluant les éléments particuliers  

1,16

$


1,14

$

2


4,70

$


4,48

$

5


Éléments liés à la détention des billets restructurés (1)

(0,01)



(0,01)




0,15



0,16




Éléments relatifs aux acquisitions (2)

(0,01)



(0,03)




(0,08)



(0,13)




Charge de restructuration (3)

(0,19)






(0,19)






Gain sur cession d'actions de Fiera Capital (4)






0,08






Quote-part de la réduction de valeur de l'actif d'impôt exigible

d'une entreprise associée (5)






(0,05)






Pertes de valeur d'immobilisations incorporelles (6)



(0,14)




(0,10)



(0,14)




Ajustement de valeur lié au financement (7)



(0,02)






(0,02)




Provisions pour litiges (8)



(0,03)






(0,03)



Résultat dilué par action  

0,95

$


0,91

$

4


4,51

$


4,32

$

4
















Rendement des capitaux propres attribuables aux détenteurs d'actions ordinaires  















Incluant les éléments particuliers 

13,6

%


14,3

%



16,9

%


17,9

%



Excluant les éléments particuliers 

16,6

%


17,9

%



17,6

%


18,5

%




(1)

Au cours du trimestre terminé le 31 octobre 2015, un coût de financement de 6 M$ (5 M$ déduction faite des impôts) a été enregistré relativement à la détention des billets restructurés (2014 : 4 M$, 3 M$ déduction faite des impôts). De plus, des revenus de 4 M$ (3 M$ déduction faite des impôts) ont été enregistrés, principalement en raison de l'appréciation de la juste valeur de ces billets (2014 : néant). Au cours de l'exercice terminé le 31 octobre 2015, un coût de financement de 20 M$ (16 M$ déduction faite des impôts) a été enregistré relativement à la détention des billets restructurés (2014 : 18 M$, 13 M$ déduction faite des impôts), des revenus de 53 M$ (39 M$ déduction faite des impôts) ont été enregistrés en raison de remboursements de capital et de l'appréciation de la juste valeur de ces billets (2014 : 92 M$, 67 M$ déduction faite des impôts) et un gain de 37 M$ (27 M$ déduction faite des impôts) a été enregistré suite à la cession des billets restructurés des conduits VAC III (2014 : néant).

(2)

Au cours du trimestre terminé le 31 octobre 2015, des charges de 7 M$ (6 M$ déduction faite des impôts) ont été enregistrées relativement aux acquisitions du secteur de Gestion de patrimoine (2014 : 14 M$, 10 M$ déduction faite des impôts). Ces charges se composent majoritairement de bonis de rétention et elles comprennent également la quote-part de la Banque des charges d'intégration engagées par Corporation Fiera Capital (Fiera Capital) ainsi que la quote-part de la Banque des charges découlant de sa participation dans TMX. Pour l'exercice terminé le 31 octobre 2015, ces charges sont de 34 M$ (27 M$ déduction faite des impôts) et pour l'exercice 2014, elles se chiffrent à 60 M$ (45 M$ déduction faite des impôts).

(3)

Au cours du trimestre terminé le 31 octobre 2015, la Banque a enregistré une charge de restructuration de 86 M$ (62 M$ déduction faite des impôts). Cette charge se compose d'indemnités de départ, d'honoraires professionnels, de contrats déficitaires et de radiations d'immobilisations corporelles (2014 : néant).

(4)

Au cours de l'exercice terminé le 31 octobre 2015, un gain sur cession d'actions, net des frais de souscription, de 29 M$ (25 M$ déduction faite des impôts) a été enregistré suite à la disposition d'actions de Fiera Capital par l'intermédiaire d'une des filiales de la Banque. À la date de transaction, le pourcentage de participation de la Banque dans Fiera Capital s'établit à 22 %.

(5)

Au cours de l'exercice terminé le 31 octobre 2015, une perte de 18 M$ (16 M$ déduction faite des impôts) a été enregistrée suite à la réduction de valeur de l'actif d'impôt exigible d'une entreprise associée.

(6)

Au cours de l'exercice terminé le 31 octobre 2015, des pertes de valeur d'immobilisations incorporelles de 46 M$ (33 M$ déduction faite des impôts) relativement à des développements technologiques ont été enregistrées (2014 : 62 M$, 45 M$ déduction faite des impôts).

(7)

Au cours du trimestre terminé le 31 octobre 2014, des charges de 13 M$ (9 M$ déduction faite des impôts) avaient été enregistrés afin de refléter l'ajustement de valeur lié au financement (Funding Valuation Adjustment ou FVA).

(8)

Au cours du trimestre terminé le 31 octobre 2014, des provisions pour litiges de 14 M$ (10 M$ déduction faite des impôts) avaient été enregistrées.

 

FAITS SAILLANTS



(en millions de dollars canadiens, sauf pour les données par action)

Trimestre terminé le 31 octobre

Exercice terminé le 31 octobre


2015



2014



Variation %


2015



2014



Variation %


















Résultats d'exploitation 
















Revenu total 

1 405



1 364



3


5 746



5 464



5

Résultat net  

347



330



5


1 619



1 538



5

Résultat net attribuable aux actionnaires de la Banque 

328



312



5


1 549



1 469



5

Rendement des capitaux propres attribuables aux détenteurs d'actions ordinaires 

13,6

%


14,3

%




16,9

%


17,9

%



Résultat par action 

















de base 

0,96

$


0,92

$


4


4,56

$


4,36

$


5


dilué 

0,95



0,91



4


4,51



4,32



4


















Excluant les éléments particuliers (1)
















Résultats d'exploitation 
















(en équivalent imposable)  (2)
















Revenu total 

1 473



1 440



2


5 982



5 638



6

Résultat net   

417



407



2


1 682



1 593



6

Résultat net attribuable aux actionnaires de la Banque 

398



389



2


1 612



1 524



6

Rendement des capitaux propres attribuables aux détenteurs d'actions ordinaires 

16,6

%


17,9

%




17,6

%


18,5

%



Ratio d'efficience  

59,0

%


58,4

%




58,6

%


58,6

%



Résultat par action 

















de base 

1,17

$


1,15

$


2


4,75

$


4,53

$


5


dilué 

1,16



1,14



2


4,70



4,48



5


















Informations sur les actions ordinaires 
















Dividendes déclarés 

0,52

$


0,48

$




2,04

$


1,88

$



Valeur comptable 









28,26



25,76




Cours de l'action 

















haut 

46,33



53,88





55,06



53,88





bas 

40,75



48,16





40,75



41,60





clôture 

43,31



52,68





43,31



52,68




Nombre d'actions ordinaires (en milliers) 

337 236



329 297





337 236



329 297




Capitalisation boursière 

14 606



17 347





14 606



17 347




















(en millions de dollars canadiens)









Au 31 octobre

2015



Au 31 octobre

2014



Variation %

Bilan et hors-bilan
















Actif total









216 090



205 429



5

Prêts et acceptations









115 238



106 169



9

Prêts douteux, déduction faite des provisions totales









(112)



(118)





en % des prêts et acceptations moyens









(0,1)

%


(0,1)

%



Dépôts









128 830



119 883



7

Capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires









9 531



8 484



12

Actifs sous administration et sous gestion









358 139



345 332



4

Couverture par les résultats









10,49



8,98




Couverture de l'actif









6,78



5,24




Ratios réglementaires selon Bâle III
















Ratios des fonds propres (3)

















de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires (CET1)









9,9

%


9,2

%




catégorie 1 (4)









12,5

%


12,3

%




total (4) (5)









14,0

%


15,1

%



Ratio de levier (3)









3,7

%


s.o.




Ratio de liquidité à court terme (LCR)









131

%


s.o.




Autres renseignements
















Nombre d'employés









19 764



19 955



(1)

Nombre de succursales au Canada









452



452



Nombre de guichets automatiques









930



935



(1)

 

 

s.o.

Sans objet

(1)

Consulter le « Mode de présentation de l'information » à la page 2.

(2)

Se reporter à la page 15 à la section « Informations sectorielles » pour de plus amples renseignements.

(3)

Les ratios sont calculés selon la méthode « tout compris ».

(4)

Les ratios au 31 octobre 2015 tiennent compte du rachat d'actions privilégiées série 20 effectué le 15 novembre 2015 et les ratios au 31 octobre 2014 tiennent compte du rachat d'actions privilégiées série 16 effectué le 15 novembre 2014.

(5)

Le ratio au 31 octobre 2015 tient compte du remboursement des billets d'une valeur totale de 500 M$ effectué le 2 novembre 2015.

 

ANALYSE FINANCIÈRE

Ce communiqué doit être lu conjointement avec le Rapport annuel 2015 (qui comprend les états financiers consolidés annuels audités et le rapport de gestion) disponible dans le site Internet de la Banque à l'adresse bnc.ca. On peut obtenir de l'information additionnelle sur la Banque, y compris la notice annuelle, dans le site Internet de la Banque, à l'adresse bnc.ca ou celui de SEDAR, à l'adresse sedar.com.

Résultats consolidés 

Revenu total
Le revenu total de la Banque s'établit à 1 405 M$ au quatrième trimestre de 2015, en hausse de 41 M$ comparativement au trimestre correspondant de 2014. Excluant les éléments particuliers liés à la détention des billets restructurés, aux acquisitions du secteur de Gestion de patrimoine ainsi qu'aux charges enregistrées au cours du quatrième trimestre de 2014 afin de refléter l'ajustement de valeur lié au financement (Funding Valuation Adjustment ou FVA), le revenu total en équivalent imposable s'établit à 1 473 M$, en hausse de 2 % comparativement à 1 440 M$ au quatrième trimestre de 2014. La croissance du revenu net d'intérêts est principalement attribuable à l'augmentation du volume des prêts et des dépôts des particuliers et des entreprises, atténuée par une diminution des marges sur les dépôts, ainsi qu'à la hausse du revenu net d'intérêts du secteur des Marchés financiers. Les revenus autres que d'intérêts sont en baisse de 21 M$, notamment en raison de la diminution des commissions de prise ferme et honoraires de services-conseils et des commissions de courtage en valeurs mobilières, conséquence de la migration des activités vers les services tarifés, ainsi que de la faiblesse des marchés boursiers et des pertes sur valeurs mobilières disponibles à la vente enregistrées au cours du quatrième trimestre de 2015. Par ailleurs, les revenus des fonds communs de placement et des services fiduciaires, les revenus de crédit, les revenus de négociation et les revenus divers sont en hausse par rapport au même trimestre en 2014.

Le revenu total s'élève à 5 746 M$ pour l'exercice 2015, contre 5 464 M$ pour la même période en 2014, une hausse de 5 %. Excluant les éléments particuliers liés à la détention des billets restructurés, au gain sur cession d'actions de Fiera Capital, aux acquisitions du secteur de Gestion de patrimoine et à la quote-part de la réduction de valeur de l'actif d'impôt exigible d'une entreprise associée du secteur des Marchés financiers ainsi qu'aux charges enregistrées au cours du quatrième trimestre de 2014 afin de refléter l'ajustement de valeur lié au financement, le revenu total en équivalent imposable s'élève à 5 982 M$ pour l'exercice 2015 comparativement à 5 638 M$ en 2014, soit une hausse de 6 %. Cette augmentation s'explique principalement par la croissance de 7 % du revenu net d'intérêts, attribuable aux mêmes facteurs que ceux mentionnés pour le trimestre, ainsi qu'à la hausse des revenus provenant des activités de négociation du secteur des Marchés financiers. Les revenus autres que d'intérêts augmentent de 151 M$, principalement en raison de la hausse des revenus des fonds communs de placement et des services fiduciaires, des revenus de crédit et des revenus de négociation. Cette augmentation est atténuée par la baisse des revenus de commissions de courtage en valeurs mobilières, des revenus sur cartes et des gains sur valeurs mobilières disponibles à la vente.

Dotations aux pertes sur créances 
Pour le quatrième trimestre de 2015, la Banque a enregistré des dotations aux pertes sur créances de 61 M$, soit une hausse de 4 M$ par rapport au trimestre correspondant de 2014. Cette augmentation est attribuable à la hausse des dotations aux pertes sur créances sur les cartes de crédit. Pour l'exercice 2015, la Banque a enregistré des dotations aux pertes sur créances de 228 M$, en hausse de 20 M$ par rapport à la période correspondante de 2014. Cette variation est attribuable à la hausse des dotations aux pertes sur créances pour les prêts aux entreprises ainsi que pour les prêts à la consommation.

Au 31 octobre 2015, les prêts douteux bruts sont de 457 M$, en baisse de 29 M$ depuis le 31 octobre 2014. Cette diminution, provient des portefeuilles de prêts aux entreprises, suite à plusieurs radiations effectuées au début de l'exercice. Cette diminution a été en partie contrebalancée par un nombre plus élevé de prêts douteux liés aux portefeuilles de prêts aux particuliers et de prêts du secteur de Gestion de patrimoine. Les prêts douteux représentent 5,9 % du capital tangible ajusté des provisions au 31 octobre 2015, soit une baisse de 1,2 point de pourcentage par rapport à 7,1 % au 31 octobre 2014. Au 31 octobre 2015, les provisions pour pertes sur créances excèdent les prêts douteux bruts de 112 M$, comparativement à 118 M$ au 31 octobre 2014.

Frais autres que d'intérêts
Au quatrième trimestre de 2015, les frais autres que d'intérêts sont en hausse de 31 M$ ou 3 % par rapport au trimestre correspondant de 2014 et s'établissent à 960 M$. Cette augmentation est en partie attribuable à la charge de restructuration de 86 M$ comptabilisée en 2015, qui se compose d'indemnités de départ, d'honoraires professionnels, de contrats déficitaires et de radiations d'immobilisations corporelles, alors qu'au trimestre correspondant de 2014, une perte de valeur d'immobilisations incorporelles de 62 M$ et des provisions pour litiges de 14 M$ avaient été enregistrées. En excluant les éléments particuliers, les frais autres que d'intérêts s'établissent à 869 M$, une hausse de 28 M$. L'augmentation des frais autres que d'intérêts s'explique principalement par la hausse de la rémunération et des avantages du personnel, par les honoraires professionnels, par la taxe compensatoire sur les salaires atténuée en partie par les frais liés au développement des affaires.

Pour l'exercice terminé le 31 octobre 2015, les frais autres que d'intérêts se chiffrent à 3 665 M$ en 2015, en hausse de 242 M$ par rapport à l'exercice précédent. Cette augmentation est en partie attribuable à la charge de restructuration de 86 M$ comptabilisée en 2015. En excluant les éléments particuliers de 2015 et 2014, les frais autres que d'intérêts sont en hausse de 202 M$ ou 6 % en raison de l'augmentation de la rémunération et des avantages du personnel, de la taxe compensatoire sur les salaires et des charges reliées aux investissements technologiques.

Charge d'impôts 
La charge d'impôts pour le quatrième trimestre de 2015 totalise 37 M$ comparativement à 48 M$ pour le trimestre correspondant de 2014. Le taux effectif d'imposition du quatrième trimestre de 2015 s'établit à 10 %, par rapport à 13 % au trimestre correspondant de 2014.

Pour l'exercice 2015, le taux effectif d'imposition se chiffre à 13 % par rapport à 16 % pour la période correspondante de 2014. Cette diminution s'explique par la hausse des revenus de dividendes exonérés d'impôts et par le gain sur cession d'actions de Fiera Capital enregistrés en 2015.

Résultats sectoriels 
La Banque exerce ses activités dans trois secteurs d'exploitation et les autres activités opérationnelles ainsi que la Trésorerie corporative sont regroupées à des fins de présentation dans la rubrique Autres. Chaque secteur se distingue par le service offert, le type de clientèle visé et la stratégie de commercialisation mise en place.

 

Particuliers et Entreprises








(en millions de dollars canadiens) 

Trimestre terminé le 31 octobre


Exercice terminé le 31 octobre


2015



2014



Variation %


2015



2014



Variation %

















Résultats d'exploitation excluant les éléments particuliers (1)
















Revenu net d'intérêts 

464



436



6


1 786



1 699



5

Revenus autres que d'intérêts 

253



254




1 030



990



4

Revenu total 

717



690



4


2 816



2 689



5

Frais autres que d'intérêts 

402



395



2


1 599



1 548



3

Contribution 

315



295



7


1 217



1 141



7

Dotations aux pertes sur créances 

60



56



7


225



205



10

Résultat avant charge d'impôts 

255



239



7


992



936



6

Charge d'impôts 

68



65



5


267



253



6

Résultat net excluant les éléments particuliers 

187



174



7


725



683



6

Éléments particuliers après impôts (1)

(35)







(35)






Résultat net  

152



174



(13)


690



683



1

















Marge nette d'intérêts (2)

2,20

%


2,21

%




2,19

%


2,24

%



Actif moyen portant intérêt 

83 487



78 227



7


81 399



75 963



7

Actif moyen 

89 056



83 658



6


86 945



81 516



7

Prêts et acceptations moyens 

88 644



83 248



6


86 552



81 129



7

Prêts douteux nets 

249



246



1


249



246



1

Prêts douteux nets en % des prêts et acceptations moyens 

0,3

%


0,3

%




0,3

%


0,3

%



Dépôts moyens 

45 730



43 995



4


44 597



43 022



4

















Ratio d'efficience excluant les éléments particuliers (1)

56,1

%


57,2

%




56,8

%


57,6

%



















(1)

Consulter le « Mode de présentation de l'information » à la page 2.

(2)

La marge nette d'intérêts est calculée en divisant le revenu net d'intérêts par l'actif moyen portant intérêt.

 

Le résultat net du secteur des Particuliers et Entreprises de 152 M$ pour le trimestre terminé le 31 octobre 2015 est en baisse de 13 % par rapport à 174 M$ au quatrième trimestre de 2014. En excluant la charge de restructuration enregistrée au cours du quatrième trimestre de 2015, le résultat net de 187 M$ est en hausse de 7 %. Le revenu total du secteur a progressé de 27 M$, surtout en raison de la croissance du revenu net d'intérêts qui a augmenté de 28 M$ au quatrième trimestre de 2015. L'augmentation du revenu net d'intérêts provient principalement de la croissance du volume des prêts et des dépôts des particuliers et des entreprises. Cette croissance a été atténuée par un recul de la marge nette d'intérêts qui atteint 2,20 % au quatrième trimestre de 2015, par rapport à 2,21 % au même trimestre en 2014, une diminution principalement attribuable aux marges sur les dépôts.

Le revenu total des Services aux particuliers a progressé de 20 M$ surtout en raison de l'augmentation du volume des prêts, plus particulièrement les prêts et les marges de crédit hypothécaires. La croissance des revenus autres que d'intérêts provient essentiellement de la hausse des frais bancaires et des revenus de commissions internes pour la distribution des produits du secteur de Gestion de patrimoine. Le revenu total des Services aux entreprises est en hausse de 7 M$, principalement en raison de la croissance du volume des prêts et des dépôts et des revenus de crédit liés aux acceptations bancaires. Cette hausse a été partiellement contrebalancée par une diminution des marges sur les dépôts.

Les frais autres que d'intérêts du secteur des Particuliers et Entreprises au quatrième trimestre de 2015 sont en hausse de 55 M$ ou 14 % par rapport au trimestre correspondant de 2014, principalement en raison de la charge de restructuration de 48 M$ ainsi que de la rémunération et des frais de soutien aux opérations. En excluant cette charge de restructuration qui se compose d'indemnités de départ et d'honoraires professionnels, les frais autres que d'intérêts se chiffrent à 402 M$ en 2015, une augmentation de 2 % par rapport au trimestre correspondant. Le ratio d'efficience à 56,1 % pour le quatrième trimestre de 2015 s'améliore de 1,1 point de pourcentage par rapport au trimestre correspondant de 2014. Les dotations aux pertes sur créances du secteur de 60 M$ sont en hausse de 4 M$ par rapport au trimestre correspondant de 2014. Cette augmentation est attribuable à la hausse des dotations aux pertes sur créances des Services aux particuliers.

Pour l'exercice 2015, le résultat net du secteur des Particuliers et Entreprises s'établit à 690 M$, soit une hausse de 7 M$ ou 1 % par rapport au résultat net de 683 M$ réalisé en 2014. En excluant l'élément particulier relié à la charge de restructuration, le résultat net du secteur se chiffre à 725 M$, en hausse de 6 % par rapport à l'exercice précédent. Le revenu total du secteur a progressé de 5 %. Le revenu total des Services aux particuliers a progressé de 84 M$,  principalement en raison de l'augmentation du volume des prêts et des marges de crédit hypothécaires. L'augmentation du revenu total des Services aux entreprises de 4 % provient en partie de la croissance des volumes des prêts et des dépôts ainsi que de l'augmentation des revenus d'opérations de prêts, des revenus sur acceptations et des revenus tirés des opérations de change. Les frais autres que d'intérêts se chiffrent à 1 647 M$ en 2015, une augmentation de 6 % par rapport à l'exercice précédent, principalement attribuable à la charge de restructuration comptabilisée en 2015 ainsi qu'à la rémunération du personnel et aux frais de soutien aux opérations. En excluant cette charge de restructuration, les frais autres que d'intérêts se chiffrent à 1 599 M$ en 2015, une augmentation de 3 % par rapport à l'exercice précédent. Ainsi, la contribution est en hausse de 7 % par rapport à l'exercice 2014. De plus, le ratio d'efficience s'est amélioré et se chiffre à 56,8 % pour l'exercice 2015, comparativement à 57,6 % en 2014. Les dotations aux pertes sur créances du secteur des Particuliers et Entreprises sont en hausse de 20 M$ par rapport à la période correspondante de 2014. Cette variation est attribuable à des dotations aux pertes sur créances plus importantes pour les prêts aux entreprises.

 

Gestion de patrimoine








(en millions de dollars canadiens)  

Trimestre terminé le 31 octobre


Exercice terminé le 31 octobre


2015



2014



Variation %


2015



2014



Variation %

















Résultats d'exploitation excluant les éléments particuliers (1)
















Revenu net d'intérêts 

81



79



3


323



312



4

Revenus tirés des services tarifés 

195



178



10


760



664



14

Revenus tirés des transactions et autres revenus 

64



82



(22)


308



354



(13)

Revenu total 

340



339




1 391



1 330



5

Frais autres que d'intérêts 

237



230



3


947



909



4

Contribution 

103



109



(6)


444



421



5

Dotations aux pertes sur créances 

1



1




3



3



Résultat avant charge d'impôts  

102



108



(6)


441



418



6

Charge d'impôts 

26



28



(7)


114



108



6

Résultat net excluant les éléments particuliers 

76



80



(5)


327



310



5

Éléments particuliers après impôts (1)

(7)



(10)





(1)



(38)




Résultat net 

69



70



(1)


326



272



20

Actif moyen 

10 623



10 146



5


10 329



10 400



(1)

Prêts et acceptations moyens 

9 026



8 448



7


8 717



8 287



5

Prêts douteux nets 

5



2





5



2




Dépôts moyens 

24 901



24 153



3


24 490



24 250



1

















Ratio d'efficience excluant les éléments particuliers (1)

69,7

%


67,8

%




68,1

%


68,3

%



















(1)

Consulter le « Mode de présentation de l'information » à la page 2.

 

Le résultat net du secteur de Gestion de patrimoine est stable par rapport au trimestre correspondant de 2014 et s'élève à 69 M$ au quatrième trimestre de 2015. Excluant les éléments particuliers qui comprennent les éléments reliés aux acquisitions ainsi que la charge de restructuration, le résultat net du secteur de Gestion de patrimoine s'établit à 76 M$ au quatrième trimestre de 2015 par rapport à 80 M$ au trimestre correspondant de 2014, en baisse de 5 %. Le revenu total du secteur, excluant les éléments particuliers, est relativement stable par rapport au trimestre correspondant de 2014 et se chiffre à 340 M$. Les revenus tirés des services tarifés ont augmenté de 17 M$ comparativement au trimestre correspondant de 2014, en raison de la croissance du volume d'actifs sous administration et sous gestion, alors que les revenus de commissions de courtage tirés des transactions reliées aux actions et aux obligations ainsi que les revenus liés aux nouvelles émissions ont diminué de 18 M$.  

Excluant les éléments particuliers reliés aux acquisitions des dernières années et à la charge de restructuration, les frais autres que d'intérêts se chiffrent à 237 M$ au quatrième trimestre de 2015, en hausse de 3 % par rapport au trimestre correspondant de 2014. Cette augmentation est principalement expliquée par la hausse des frais de soutien aux opérations du secteur. Le ratio d'efficience s'élève à 69,7 % pour le quatrième trimestre de 2015 comparativement à 67,8 % au trimestre correspondant de 2014.

Le résultat net du secteur de Gestion de patrimoine s'élève à 326 M$ pour l'exercice 2015 comparativement à 272 M$ pour 2014, en hausse de 20 %. Cette croissance provient essentiellement de l'augmentation du revenu total, attribuable à la hausse des revenus tirés des services tarifés ainsi qu'au gain de 25 M$, déduction faite des impôts, réalisé en 2015 suite à la cession d'actions de Corporation Fiera Capital (Fiera Capital). Excluant les éléments particuliers, qui comprennent, déduction faite des impôts, le gain sur cession d'actions de Fiera Capital de 25 M$, la charge de restructuration de 2 M$ ainsi que des charges relatives aux acquisitions de 24 M$ (2014 : 38 M$), le résultat net du secteur de Gestion de patrimoine s'établit à 327 M$, en hausse de 17 M$ ou 5 % comparativement à 310 M$ pour 2014. Le revenu total du secteur, excluant le gain sur cession d'actions de Fiera Capital réalisé en 2015, a augmenté de 5 % pour atteindre 1 391 M$, comparativement à 1 330 M$ en 2014. Les raisons expliquant la variation des revenus sont les mêmes que celles mentionnées pour le trimestre. De plus, on constate une augmentation du revenu net d'intérêts en partie attribuable à l'augmentation des volumes et l'amélioration des marges dans les activités bancaires avec la clientèle fortunée. Excluant les éléments particuliers, les frais autres que d'intérêts se chiffrent à 947 M$ en 2015, une augmentation de 4 % par rapport à 909 M$ en 2014. Cette augmentation s'explique principalement par la hausse de la rémunération variable et des honoraires de gestion externe en raison de la croissance du volume d'activités du secteur ainsi que par la hausse des salaires, des avantages du personnel et des frais de soutien aux opérations du secteur. Enfin, le ratio d'efficience s'améliore pour s'établir à 68,1 % comparativement à 68,3 % en 2014.

 

Marchés financiers
































(en équivalent imposable) (1)
















(en millions de dollars canadiens)  

Trimestre terminé le 31 octobre


Exercice terminé le 31 octobre


2015



2014



Variation %


2015



2014



Variation %

















Résultats d'exploitation excluant les éléments particuliers  (2)
















Revenus liés aux activités de négociation 

















Titres de participation 

97



77



26


450



333



35


Titres à revenus fixes 

63



34



85


237



218



9


Produits de base et devises 

35



27



30


147



83



77



195



138



41


834



634



32

Commissions des marchés financiers 

57



80



(29)


286



301



(5)

Gains (pertes) sur valeurs mobilières disponibles à la vente, montant net 

(10)



15





1



27




Services bancaires 

79



67



18


286



250



14

Autres 

83



80



4


313



315



(1)

Revenu total 

404



380



6


1 720



1 527



13

Frais autres que d'intérêts 

184



173



6


739



690



7

Contribution 

220



207



6


981



837



17

Dotations aux pertes sur créances












Résultat avant charge d'impôts 

220



207



6


981



837



17

Charge d'impôts 

58



56



4


263



226



16

Résultat net excluant les éléments particuliers 

162



151



7


718



611



18

Éléments particuliers après impôts (2)

(5)



(9)





(21)



(9)




Résultat net   

157



142



11


697



602



16

Participations ne donnant pas le contrôle 

5



4





13



14




Résultat net attribuable aux actionnaires de la Banque 

152



138



10


684



588



16

Actif moyen 

88 447



89 366



(1)


88 616



86 198



3

Prêts et acceptations moyens (Grandes entreprises seulement) 

10 985



8 481



30


10 057



8 070



25

Dépôts moyens 

12 562



12 713



(1)


12 494



11 109



12

















Ratio d'efficience excluant les éléments particuliers (2)

45,5

%


45,5

%




43,0

%


45,2

%





(1)

Se reporter à la page 15 à la section « Informations sectorielles » pour de plus amples renseignements.

(2)

Consulter le « Mode de présentation de l'information » à la page 2.

 

Le secteur des Marchés financiers affiche un résultat net de 157 M$ au quatrième trimestre de 2015, en hausse de 15 M$ par rapport à 142 M$ au trimestre correspondant de 2014. Au quatrième trimestre de 2015, le revenu total du secteur en équivalent imposable de 404 M$ se compare à 367 M$ au trimestre correspondant, une croissance de 10 %, principalement attribuable à la hausse des revenus liés aux activités de négociation. En excluant l'élément particulier enregistré au cours du quatrième trimestre de 2014 afin de refléter l'ajustement de valeur lié au financement, le revenu total du secteur en équivalent imposable se chiffre à 404 M$, contre 380 M$ au trimestre correspondant de 2014. La croissance des revenus liés aux activités de négociation provient de tous les types de revenus. De plus, les revenus des services bancaires affichent une croissance de 18 % notamment en raison de l'augmentation du volume des activités de crédit. Par ailleurs, les commissions des marchés financiers sont en baisse de 29 % par rapport au quatrième trimestre de 2014, alors que le secteur avait connu une croissance des activités de nouvelles émissions de titres de participation sur les marchés. Des pertes sur valeurs mobilières disponibles à la vente ont été enregistrées au cours du quatrième trimestre de 2015 contrairement à des gains au trimestre correspondant de 2014. Les revenus Autres progressent de 4 % par rapport au trimestre correspondant principalement en raison de la hausse des revenus de la filiale Credigy Ltd.

Les frais autres que d'intérêts du quatrième trimestre de 2015 de 191 M$ augmentent de 18 M$ par rapport au quatrième trimestre de 2014, notamment en raison de la charge de restructuration de 7 M$ enregistrée en 2015. En excluant cette charge, les frais autres que d'intérêts du quatrième trimestre de 2015 de 184 M$ se comparent à 173 M$, une hausse de 6 %, surtout en raison des frais reliés à la filiale Credigy Ltd. Le ratio d'efficience est stable par rapport au trimestre correspondant de 2014 et s'établit à 45,5 %. Les dotations aux pertes sur créances sont nulles pour les quatrièmes trimestres de 2015 et de 2014. 

Pour l'exercice 2015, le résultat net du secteur s'établit à 697 M$, une hausse de 95 M$ ou 16 % par rapport à l'exercice 2014. En excluant les éléments particuliers qui comprennent la quote-part de la réduction de valeur de l'actif d'impôt exigible d'une entreprise associée et la charge de restructuration enregistrées au cours de l'exercice 2015, ainsi qu'une charge enregistrée en 2014 afin de refléter l'ajustement de valeur lié au financement, le résultat net du secteur de 718 M$ pour l'exercice 2015 est en hausse de 18 % par rapport à l'exercice 2014. Le revenu total en équivalent imposable s'établit à 1 720 M$ contre 1 527 M$, une hausse de 193 M$ par rapport à l'exercice 2014. Cette croissance est principalement attribuable à l'augmentation des revenus liés aux activités de négociation, provenant principalement des titres de participation et des contrats sur produits de base et devises, ainsi qu'à la hausse des revenus des services bancaires. Par ailleurs, les commissions des marchés financiers sont en baisse de 5 % par rapport à l'exercice 2014. Les gains sur valeurs mobilières disponibles à la vente sont en baisse notamment en raison de pertes de valeur plus importantes enregistrées en 2015. Enfin, les revenus tirés d'autres activités sont relativement stables par rapport à l'exercice précédent. Les gains nets sur investissements réalisés au cours de l'exercice 2015, plus importants qu'en 2014, ont été atténués par une diminution des revenus de la filiale Credigy Ltd. Malgré une croissance soutenue des activités de la filiale Credigy Ltd., ses revenus sont en baisse en raison de gains sur cession de portefeuilles réalisés au cours de l'exercice 2014.

En excluant la charge de restructuration enregistrée au cours de l'exercice 2015, les frais autres que d'intérêts sont en hausse de 7 % par rapport à l'exercice 2014, notamment en raison de la hausse de la rémunération variable résultant de la croissance des revenus, ainsi que de l'augmentation des frais reliés à la filiale Credigy Ltd. Le ratio d'efficience s'est toutefois amélioré et se chiffre à 43,0 % comparativement à 45,2 % en 2014. Le secteur n'a enregistré aucune dotation aux pertes sur créances au cours des exercices terminés les 31 octobre 2015 et 2014.

 

Autres








(en équivalent imposable) (1)




(en millions de dollars canadiens)  

Trimestre terminé le 31 octobre 


Exercice terminé le 31 octobre 


2015


2014


2015


2014









Résultats d'exploitation excluant les éléments particuliers (2)








Revenu net d'intérêts  

(28)


(24)


(131)


(54)

Revenus autres que d'intérêts 

40


55


186


146

Revenu total 

12


31


55


92

Frais autres que d'intérêts 

46


43


220


156

Résultat avant charge d'impôts 

(34)


(12)


(165)


(64)

Charge d'impôts 

(26)


(14)


(77)


(53)

Résultat net excluant les éléments particuliers 

(8)


2


(88)


(11)

Éléments particuliers après impôts (2)

(23)


(58)


(6)


(8)

Résultat net   

(31)


(56)


(94)


(19)

Participations ne donnant pas le contrôle 

14


14


57


55

Résultat net attribuable aux actionnaires de la Banque 

(45)


(70)


(151)


(74)

Actif moyen 

40 487


29 102


37 039


28 566



(1)

Se reporter à la page 15 à la section « Informations sectorielles » pour de plus amples renseignements.

(2)

Consulter le « Mode de présentation de l'information » à la page 2. 

 

La rubrique Autres des résultats sectoriels affiche une perte nette de 31 M$ au quatrième trimestre de 2015 comparativement à une perte nette de 56 M$ pour le trimestre correspondant de 2014. Cette variation s'explique surtout par les éléments particuliers plus élevés au quatrième trimestre de 2014 qu'au trimestre correspondant de 2015. De plus, la contribution nette des activités de trésorerie au quatrième trimestre de 2014 a été plus élevée par rapport au quatrième trimestre de 2015. Excluant les éléments particuliers, la perte nette de 8 M$ au quatrième trimestre de 2015 se compare à un résultat net de 2 M$ au quatrième trimestre de 2014. En plus de l'élément mentionné précédemment, cette diminution s'explique par la hausse des frais reliés à la rémunération et aux avantages du personnel, par la taxe compensatoire sur les salaires et par les frais de développement des affaires.

Pour l'exercice terminé le 31 octobre 2015, la perte nette s'élève à 94 M$ comparativement à une perte nette de 19 M$ pour la période correspondante de 2014 et s'explique par les mêmes raisons que celles mentionnées pour le trimestre. Excluant les éléments particuliers, la perte nette de 88 M$ pour l'exercice terminé le 31 octobre 2015 se compare à une perte nette de 11 M$ pour l'exercice 2014 et s'explique par les frais reliés à la rémunération et aux avantages du personnel, par la taxe compensatoire sur les salaires ainsi que par les frais de développement des affaires. Les éléments particuliers de l'exercice 2015, déduction faite des impôts, comprennent des revenus liés à la détention des billets restructurés, déduction faite du coût de financement lié à la détention de ces billets et incluant un gain suite à la cession des billets restructurés des conduits VAC III, de 50 M$ (2014 : 54 M$), des pertes de valeur d'immobilisations incorporelles de 33 M$ (2014 : 45 M$), une charge de restructuration de 20 M$ (2014 : néant) et des charges relatives à la participation de la Banque dans Groupe TMX limitée de 3 M$ (2014 : 7 M$). De plus, au cours de l'exercice 2014, les éléments particuliers déduction faite des impôts comprenaient des provisions pour litiges de 10 M$.

Bilan consolidé

Actif
Au 31 octobre 2015, la Banque a un actif total de 216,1 G$ comparativement à 205,4 G$ au 31 octobre 2014, une augmentation de 10,7 G$ ou 5 %. La trésorerie et les dépôts auprès d'institutions financières sont en baisse de 0,5 G$ suite à la diminution des liquidités de la succursale de New York. Les valeurs mobilières ont augmenté de 3,0 G$ par rapport au 31 octobre 2014 essentiellement en raison des titres émis ou garantis par le Canada et les provinces, alors que les valeurs mobilières acquises en vertu de conventions de revente et valeurs mobilières empruntées ont diminué de 6,8 G$.

Les prêts et acceptations au 31 octobre 2015 sont en hausse de 9,0 G$ ou 8 % par rapport au 31 octobre 2014, en raison de la croissance des activités de prêts hypothécaires (y compris les marges de crédit hypothécaires) ainsi que des prêts aux entreprises. Le détail des principaux portefeuilles de prêts et acceptations est présenté dans le tableau suivant.

 

(en millions de dollars canadiens)

Au 31 octobre 2015


Au 31 octobre 2014

Prêts et acceptations




À la consommation

29 864


28 007

Hypothécaires résidentiels

43 520


39 300

Créances sur cartes de crédit

2 069


1 989

Entreprises et administrations publiques

40 354


37 477


115 807


106 773

 

Les prêts à la consommation augmentent de 7 %, surtout en raison des marges de crédit hypothécaires et des prêts personnels. Les prêts hypothécaires résidentiels sont également en croissance de 11 % depuis le 31 octobre 2014. Les prêts et acceptations aux entreprises sont en hausse de 2,9 G$ ou 8 % depuis le 31 octobre 2014, majoritairement en raison du financement aux grandes sociétés.

Au 31 octobre 2015, les instruments financiers dérivés se chiffrent à 10,8 G$, une augmentation de 3,7 G$ depuis le 31 octobre 2014. Cette hausse doit être analysée conjointement avec les instruments financiers dérivés présentés au passif qui se chiffrent à 7,8 G$, en hausse de 2,1 G$, pour une augmentation nette de 1,6 G$ depuis le 31 octobre 2014. Les immobilisations corporelles ont augmenté de 1,4 G$ par rapport au 31 octobre 2014, en raison de l'acquisition d'actifs loués en vertu de contrats de location simple.

Passif
La Banque a un passif total de 204,7 G$ au 31 octobre 2015 comparativement à 194,9 G$ au 31 octobre 2014.

Au 31 octobre 2015, le passif-dépôts total de la Banque s'établit à 128,8 G$ comparativement à 119,9 G$ au 31 octobre 2014, soit une augmentation de 8,9 G$ ou 7 %. Le détail de l'épargne totale des particuliers est présenté dans le tableau suivant.

 

(en millions de dollars canadiens)

Au 31 octobre 2015


Au 31 octobre 2014





Bilan




Dépôts

45 981


44 963





Hors bilan




Courtage de plein exercice

105 395


104 525

Fonds communs de placement

25 783


18 938

Autres

636


3 988


131 814


127 451

Épargne totale des particuliers

177 795


172 414

 

Les dépôts des particuliers de 46,0 G$ au 31 octobre 2015 sont en hausse de 1,0 G$ ou 2 % par rapport au 31 octobre 2014. L'épargne des particuliers, incluse dans les actifs sous administration et sous gestion, est également en hausse de 4,3 G$ ou 3 %. Cette progression provient d'excellentes entrées nettes dans les divers réseaux de distribution.

Les dépôts des entreprises et administrations publiques de 74,4 G$ ont augmenté de 7,0 G$ depuis le 31 octobre 2014. Cette hausse est en partie attribuable aux émissions d'obligations sécurisées de 750 M$ US et de 1,0 milliard d'euros au cours de l'exercice terminé le 31 octobre 2015. Les dépôts des institutions de dépôts de 8,4 G$ sont en hausse de 0,8 G$ depuis le 31 octobre 2014, principalement en raison des dépôts provenant d'autres institutions financières canadiennes. Les autres activités de financement sont également en hausse depuis le 31 octobre 2014, essentiellement en raison des passifs relatifs à des créances cédées.

Capitaux propres
Au 31 octobre 2015, les capitaux propres de la Banque s'établissent à 11,4 G$, en hausse de 0,9 G$ par rapport au 31 octobre 2014. Cette augmentation s'explique par la hausse des résultats non distribués et par l'émission d'actions ordinaires de 300 M$, compensée par le rachat d'actions privilégiées d'un montant de 200 M$.

Au 27 novembre 2015, le nombre d'actions ordinaires en circulation se chiffre à 336 895 011 et le nombre d'options d'achat d'actions en cours est de 16 577 737. Pour des renseignements supplémentaires concernant le capital-actions, se reporter à la note 18 afférente aux états financiers annuels consolidés audités de l'exercice terminé le 31 octobre 2015.

Maple Financial Group Inc.

La Banque détient une participation de 24,9 % dans Maple Financial Group Inc., une société fermée canadienne qui exerce ses activités au Canada, en Allemagne, au Royaume-Uni et aux États-Unis. La société participe aux marchés des titres de capitaux propres, des titres à revenus fixes et des instruments financiers dérivés connexes dans ces pays afin de fournir des solutions financières structurées répondant aux besoins de ses clients et de mettre en œuvre une stratégie de négociation neutre par rapport aux marchés pour son propre compte.

Maple Bank GmbH, une filiale en propriété exclusive indirecte de la société, fait l'objet d'une enquête des autorités allemandes au sujet de présumées irrégularités fiscales pour les exercices 2006 à 2010. Étant donné la gravité des allégations et des mesures que les autorités réglementaires allemandes pourraient prendre, la Banque reconnaît qu'il y a de l'incertitude quant à l'évaluation de ce placement.

L'information dont dispose la Banque actuellement au sujet de ces événements est insuffisante pour que celle-ci en tienne compte dans l'établissement de la valeur du placement. En date du 31 octobre 2015, la valeur comptable du placement était de 160 M$ (138 M$ déduction faite des impôts). Dans l'éventualité d'une radiation totale du placement, le résultat dilué par action diminuerait de 0,41 $ et le ratio des fonds propres réglementaires attribuables aux actions ordinaires de catégorie 1 selon Bâle III diminuerait de 13 points de base.

Événements postérieurs à la date du bilan consolidé

Remboursement de dette subordonnée
Le 2 novembre 2015, les billets échéant en novembre 2020, d'un montant de 500 M$, ont été remboursés par la Banque à un prix correspondant à leur valeur nominale, majoré des intérêts courus.

Rachat d'actions privilégiées
Le 16 novembre 2015, soit le premier jour ouvrable suivant la date de rachat prévue du 15 novembre 2015, la Banque a terminé le rachat de la totalité des actions privilégiées de premier rang à dividende non cumulatif à taux fixe, série 20, émises et en circulation. Tel que prévu dans les conditions relatives aux actions, le prix de rachat était de 25,50 $ l'action, plus le dividende périodique déclaré et impayé. La Banque a racheté 6 900 000 actions privilégiées série 20 pour un prix total de 176 M$, ce qui réduira de 173 M$ le Capital-actions privilégiées et de 3 M$ les Résultats non distribués.

Gestion du capital

Ratios réglementaires
Le ratio des fonds propres CET1, le ratio des fonds propres de catégorie 1 et le ratio du total des fonds propres s'établissent, respectivement, à 9,9 %, à 12,5 % et à 14,0 % au 31 octobre 2015, soit au-delà des exigences réglementaires, comparativement à des ratios de 9,2 %, de 12,3 % et de 15,1 %, respectivement, à l'exercice précédent. L'augmentation du ratio des fonds propres CET1 est essentiellement attribuable au résultat net, déduction faite des dividendes, ainsi qu'à l'émission d'actions ordinaires pour un produit brut de 300 M$, partiellement atténuée par l'augmentation de l'actif pondéré en fonction des risques. L'augmentation du ratio des fonds propres de catégorie 1 découle essentiellement des facteurs mentionnés précédemment et du rachat d'actions privilégiées série 20, effectué le 15 novembre 2015. De plus, la diminution du ratio du total des fonds propres découle principalement des remboursements de billets à moyen terme d'une valeur totale de 850 M$. Enfin, le ratio de levier en date du 31 octobre 2015 s'établit à 3,7 %. Ce ratio n'était pas en vigueur le 31 octobre 2014.

 

Fonds propres et ratios réglementaires selon Bâle III (1)


Au 31 octobre


2015



2014










Fonds propres








CET1


6 801



5 985



catégorie 1 (2)


8 626



7 983



total (2) (3)


9 678



9 868










Actif pondéré en fonction des risques








pour les fonds propres CET1


68 835



64 818



pour les fonds propres de catégorie 1


69 094



65 074



pour le total des fonds propres


69 316



65 459









Exposition totale


234 957



s.o.










Ratios des fonds propres








CET1


9,9

%


9,2

%


catégorie 1 (2)


12,5

%


12,3

%


total (2) (3)


14,0

%


15,1

%









Ratio de levier


3,7

%


s.o.




s.o.

Sans objet

(1)

Les données sont présentées selon la méthode « tout compris ».

(2)

Les données au 31 octobre 2015 tiennent compte du rachat d'actions privilégiées série 20 effectué le 15 novembre 2015 et les données au 31 octobre 2014 tiennent compte du rachat d'actions privilégiées série 16 effectué le 15 novembre 2014.

(3)

Les données au 31 octobre 2015 tiennent compte du remboursement des billets d'une valeur de 500 M$ effectué le 2 novembre 2015.

 

Dividendes
Le 1er décembre 2015, le conseil d'administration a déclaré les dividendes réguliers sur les diverses séries d'actions privilégiées de premier rang, ainsi qu'un dividende de 54 cents par action ordinaire, en hausse de 2 cents ou 4 %, payable le 1er février 2016 aux actionnaires inscrits le 21 décembre 2015.

 


BILANS CONSOLIDÉS




(non audités) (en millions de dollars canadiens)









Au 31 octobre 2015


Au 31 octobre 2014





Actif




Trésorerie et dépôts auprès d'institutions financières

7 567


8 086





Valeurs mobilières




À la juste valeur par le biais du résultat net

41 997


43 200

Disponibles à la vente

14 043


9 753


56 040


52 953





Valeurs mobilières acquises en vertu de conventions de revente et valeurs mobilières empruntées

17 702


24 525





Prêts




Hypothécaires résidentiels

43 520


39 300

Aux particuliers et créances sur cartes de crédit

31 933


29 996

Aux entreprises et aux administrations publiques

30 954


28 551


106 407


97 847

Engagements de clients en contrepartie d'acceptations

9 400


8 926

Provisions pour pertes sur créances

(569)


(604)


115 238


106 169





Autres




Instruments financiers dérivés

10 842


7 092

Créances de clients, de négociants et de courtiers

415


861

Créances achetées

1 438


790

Participations dans des entreprises associées et des coentreprises

831


697

Immobilisations corporelles

1 817


380

Goodwill

1 277


1 272

Immobilisations incorporelles

1 059


998

Autres actifs

1 864


1 606


19 543


13 696


216 090


205 429





Passif et capitaux propres




Dépôts




Particuliers

45 981


44 963

Entreprises et administrations publiques

74 441


67 364

Institutions de dépôts

8 408


7 556


128 830


119 883





Autres




Acceptations

9 400


8 926

Engagements afférents à des titres vendus à découvert

17 333


18 167

Engagements afférents à des valeurs mobilières vendues en vertu de conventions de rachat et valeurs mobilières prêtées

13 779


16 780

Instruments financiers dérivés

7 756


5 721

Montants à payer aux clients, aux négociants et aux courtiers

1 871


1 996

Passifs relatifs à des créances cédées

19 770


17 079

Autres passifs

4 474


4 494


74 383


73 163





Dette subordonnée

1 522


1 881





Capitaux propres




Capitaux propres attribuables aux actionnaires de la Banque




Actions privilégiées

1 023


1 223

Actions ordinaires

2 614


2 293

Surplus d'apport

67


52

Résultats non distribués

6 705


5 850

Autres éléments cumulés du résultat global

145


289


10 554


9 707

Participations ne donnant pas le contrôle

801


795


11 355


10 502


216 090


205 429

 


ÉTATS CONSOLIDÉS DES RÉSULTATS




(non audités) (en millions de dollars canadiens)









Trimestre terminé le 31 octobre


Exercice terminé le 31 octobre


2015


2014


2015


2014









Revenus d'intérêts  








Prêts 

877


870


3 531


3 393

Valeurs mobilières à la juste valeur par le biais du résultat net 

174


198


695


970

Valeurs mobilières disponibles à la vente 

77


65


286


204

Dépôts auprès d'institutions financières

10


9


30


29


1 138


1 142


4 542


4 596

Frais d'intérêts 








Dépôts 

324


335


1 329


1 231

Passifs relatifs à des créances cédées

107


103


420


398

Dette subordonnée 

14


19


59


76

Autres 

7


44


91


347


452


501


1 899


2 052

Revenu net d'intérêts

686


641


2 643


2 544









Revenus autres que d'intérêts 








Commissions de prise ferme et honoraires de services-conseils 

83


104


387


388

Commissions de courtage en valeurs mobilières 

59


78


273


333

Revenus des fonds communs de placement 

82


67


320


251

Revenus des services fiduciaires 

115


106


446


388

Revenus de crédit 

104


97


409


386

Revenus sur cartes 

28


35


128


134

Frais d'administration sur les dépôts et les paiements 

63


59


238


234

Revenus (pertes) de négociation 

30


(20)


209


106

Gains (pertes) sur valeurs mobilières disponibles à la vente, montant net

(10)


43


82


103

Revenus d'assurances, montant net 

26


26


107


108

Revenus de change, autres que de négociation 

21


23


88


89

Quote-part du résultat net des entreprises associées et des coentreprises

9


10


26


44

Autres 

109


95


390


356


719


723


3 103


2 920

Revenu total 

1 405


1 364


5 746


5 464

Dotations aux pertes sur créances

61


57


228


208


1 344


1 307


5 518


5 256









Frais autres que d'intérêts 








Rémunération et avantages du personnel 

517


511


2 160


2 049

Frais d'occupation 

52


54


223


222

Technologie 

125


187


534


513

Communications 

16


17


69


68

Honoraires professionnels 

65


61


233


227

Charge de restructuration 

86



86


Autres 

99


99


360


344


960


929


3 665


3 423

Résultat avant charge d'impôts

384


378


1 853


1 833

Charge d'impôts  

37


48


234


295

Résultat net 

347


330


1 619


1 538









Résultat net attribuable aux








Actionnaires privilégiés 

11


10


45


40

Actionnaires ordinaires 

317


302


1 504


1 429

Actionnaires de la Banque 

328


312


1 549


1 469

Participations ne donnant pas le contrôle 

19


18


70


69


347


330


1 619


1 538









Résultat par action (en dollars)









de base 

0,96


0,92


4,56


4,36


dilué 

0,95


0,91


4,51


4,32

Dividendes par action ordinaire (en dollars) 

0,52


0,48


2,04


1,88

 

ÉTATS CONSOLIDÉS DU RÉSULTAT GLOBAL

(non audités) (en millions de dollars canadiens)






Trimestre terminé le 31 octobre


Exercice terminé le 31 octobre


2015


2014


2015


2014












Résultat net

347


330


1 619


1 538

Autres éléments du résultat global, déduction faite des impôts




















Éléments qui peuvent être reclassés ultérieurement dans le résultat net




















Écart de change, montant net











Gains (pertes) nets de change non réalisés sur les investissements dans des établissements à l'étranger

(10)


1


114


47




Incidence des opérations de couverture des gains (pertes) nets de change

7


(6)


(107)


(44)




(3)


(5)


7


3



Variation nette des valeurs mobilières disponibles à la vente











Gains (pertes) nets non réalisés sur les valeurs mobilières disponibles à la vente

(121)


(8)


(75)


85




Reclassement dans le résultat net des (gains) pertes nets sur les valeurs mobilières disponibles à la vente

3


(33)


(81)


(89)





(118)


(41)


(156)


(4)



Variation nette des instruments de couverture des flux de trésorerie











Gains (pertes) nets sur les instruments financiers dérivés désignés comme couverture des flux de trésorerie

31


36


14


87




Reclassement dans le résultat net des (gains) pertes nets sur les instruments financiers dérivés désignés

(2)


(2)


(11)


(11)





29


34


3


76



Quote-part des autres éléments du résultat global des entreprises associées et des coentreprises

2



4



Élément qui ne sera pas reclassé ultérieurement dans le résultat net










Réévaluations des régimes de retraite et d'autres avantages postérieurs à l'emploi

67


53


61


23

Total des autres éléments du résultat global, déduction faite des impôts

(23)


41


(81)


98

Résultat global

324


371


1 538


1 636

Résultat global attribuable aux









Actionnaires de la Banque

306


354


1 466


1 567


Participations ne donnant pas le contrôle

18


17


72


69



324


371


1 538


1 636










IMPÔTS SUR LE RÉSULTAT - AUTRES ÉLÉMENTS DU RÉSULTAT GLOBAL


La charge ou l'économie d'impôts relative à chaque composante des autres éléments du résultat global est présentée dans le tableau suivant.



Trimestre terminé le 31 octobre


Exercice terminé le 31 octobre


2015


2014


2015


2014

Écart de change, montant net









Gains (pertes) nets de change non réalisés sur les investissements

dans des établissements à l'étranger

(1)


1


5


3


Incidence des opérations de couverture des gains (pertes) nets de change

2


2


(18)


(8)


1


3


(13)


(5)

Variation nette des valeurs mobilières disponibles à la vente









Gains (pertes) nets non réalisés sur les valeurs mobilières disponibles à la vente

(47)


(6)


(28)


29


Reclassement dans le résultat net des (gains) pertes nets sur les valeurs mobilières disponibles à la vente


(10)


(31)


(32)


(47)


(16)


(59)


(3)

Variation nette des instruments de couverture des flux de trésorerie









Gains (pertes) nets sur les instruments financiers dérivés désignés comme couverture des flux de trésorerie

11


13


4


32


Reclassement dans le résultat net des (gains) pertes nets sur les instruments financiers dérivés désignés

(1)


(1)


(4)


(4)


10


12



28

Réévaluations des régimes de retraite et d'autres avantages postérieurs à l'emploi

26


21


23


10


(10)


20


(49)


30

 

ÉTATS CONSOLIDÉS DE LA VARIATION DES CAPITAUX PROPRES

(non audités) (en millions de dollars canadiens)




Exercice terminé le 31 octobre


2015


2014





Actions privilégiées au début

1 223


677

Émission d'actions privilégiées, séries 30 et 32


650

Rachat d'actions privilégiées, séries 16, 24 et 26, à des fins d'annulation

(200)


(104)

Actions privilégiées à la fin

1 023


1 223





Actions ordinaires au début

2 293


2 160

Émissions d'actions ordinaires





Régime d'options d'achat d'actions

39


102


Appel public à l'épargne

300


Incidence des actions acquises ou vendues à des fins de négociation

(18)


31

Actions ordinaires à la fin

2 614


2 293





Surplus d'apport au début

52


58

Charge au titre des options d'achat d'actions

20


15

Options d'achat d'actions levées

(5)


(13)

Autres


(8)

Surplus d'apport à la fin

67


52





Résultats non distribués au début

5 850


5 055

Résultat net attribuable aux actionnaires de la Banque

1 549


1 469

Dividendes





Actions privilégiées

(45)


(40)


Actions ordinaires

(672)


(616)

Frais d'émission d'actions

(9)


(14)

Réévaluations des régimes de retraite et d'autres avantages postérieurs à l'emploi

61


23

Effet du passif financier lié à l'option de vente émise à l'intention de participations ne donnant pas le contrôle

(29)


(27)

Résultats non distribués à la fin

6 705


5 850





Autres éléments cumulés du résultat global au début

289


214

Écart de change, montant net

7


3

Variation nette des gains (pertes) non réalisés sur les valeurs mobilières disponibles à la vente

(156)


(4)

Variation nette des gains (pertes) sur les instruments de couverture des flux de trésorerie

1


76

Quote-part des autres éléments du résultat global des entreprises associées et des coentreprises

4


Autres éléments cumulés du résultat global à la fin

145


289





Capitaux propres attribuables aux actionnaires de la Banque

10 554


9 707





Participations ne donnant pas le contrôle au début

795


789

Résultat net attribuable aux participations ne donnant pas le contrôle

70


69

Autres éléments du résultat global attribuable aux participations ne donnant pas le contrôle

2


Distributions aux participations ne donnant pas le contrôle

(66)


(63)

Participations ne donnant pas le contrôle à la fin

801


795





Capitaux propres

11 355


10 502





AUTRES ÉLÉMENTS CUMULÉS DU RÉSULTAT GLOBAL





Au 31 octobre 2015


Au 31 octobre 2014

Autres éléments cumulés du résultat global




Écart de change, montant net

4


(3)

Gains (pertes) nets non réalisés sur les valeurs mobilières disponibles à la vente

12


168

Gains (pertes) nets sur les instruments de couverture des flux de trésorerie

124


123

Quote-part des autres éléments du résultat global des entreprises associées et des coentreprises

5


1


145


289

 

INFORMATIONS SECTORIELLES

(non audités) (en millions de dollars canadiens)
























Trimestre terminé le 31 octobre


Particuliers et

Entreprises


Gestion de

patrimoine


Marchés

financiers


Autres




Total


2015


2014


2015


2014


2015


2014


2015


2014


2015


2014





















Revenu net d'intérêts (1)

464


436


81


79


239


211


(98)


(85)


686


641

Revenus autres que d'intérêts  

253


254


258


258


165


156


43


55


719


723

Revenu total 

717


690


339


337


404


367


(55)


(30)


1 405


1 364

Frais autres que d'intérêts 

450


395


245


242


191


173


74


119


960


929

Contribution 

267


295


94


95


213


194


(129)


(149)


445


435

Dotations aux pertes sur créances 

60


56


1


1






61


57

Résultat avant charge (économie) d'impôts 

207


239


93


94


213


194


(129)


(149)


384


378

Charge (économie) d'impôts (1)

55


65


24


24


56


52


(98)


(93)


37


48

Résultat net 

152


174


69


70


157


142


(31)


(56)


347


330

Participations ne donnant pas le contrôle  





5


4


14


14


19


18

Résultat net attribuable aux actionnaires de la Banque 

152


174


69


70


152


138


(45)


(70)


328


312

Actif moyen 

89 056


83 658


10 623


10 146


88 447


89 366


40 487


29 102


228 613


212 272


























Exercice terminé le 31 octobre



Particuliers et
Entreprises


Gestion de
patrimoine


Marchés
financiers


Autres




Total


2015


2014


2015


2014


2015


2014


2015


2014


2015


2014






















Revenu net d'intérêts (2)

1 786


1 699


323


312


996


824


(462)


(291)


2 643


2 544

Revenus autres que d'intérêts  

1 030


990


1 095


1 011


706


690


272


229


3 103


2 920

Revenu total 

2 816


2 689


1 418


1 323


1 702


1 514


(190)


(62)


5 746


5 464

Frais autres que d'intérêts 

1 647


1 548


978


953


746


690


294


232


3 665


3 423

Contribution 

1 169


1 141


440


370


956


824


(484)


(294)


2 081


2 041

Dotations aux pertes sur créances 

225


205


3


3






228


208

Résultat avant charge (économie) d'impôts 

944


936


437


367


956


824


(484)


(294)


1 853


1 833

Charge (économie) d'impôts (2)

254


253


111


95


259


222


(390)


(275)


234


295

Résultat net 

690


683


326


272


697


602


(94)


(19)


1 619


1 538

Participations ne donnant pas le contrôle  





13


14


57


55


70


69

Résultat net attribuable aux actionnaires de la Banque 

690


683


326


272


684


588


(151)


(74)


1 549


1 469

Actif moyen 

86 945


81 516


10 329


10 400


88 616


86 198


37 039


28 566


222 929


206 680



(1)

Le revenu net d'intérêts et la charge (économie) d'impôts des secteurs d'exploitation sont présentés en équivalent imposable. L'équivalent imposable est une méthode de calcul qui consiste à ajuster certains revenus exempts d'impôts en les majorant de l'impôt qui aurait autrement été exigible. Pour l'ensemble des secteurs d'exploitation, le Revenu net d'intérêts a été majoré de 64 M$ (57 M$ en 2014). Un montant égal est ajouté à la Charge (économie) d'impôts. L'effet de ces ajustements est renversé dans la rubrique Autres.

(2)

Pour l'exercice terminé le 31 octobre 2015, le Revenu net d'intérêts a été majoré de 311 M$ (219 M$ en 2014). Un montant égal est ajouté à la Charge (économie) d'impôts. L'effet de ces ajustements est renversé dans la rubrique Autres.

 

Particuliers et Entreprises 
Le secteur des Particuliers et Entreprises regroupe les activités de services bancaires, de financement et d'investissement offerts aux particuliers et aux entreprises ainsi que les activités d'assurances.

Gestion de patrimoine
Le secteur de Gestion de patrimoine regroupe les solutions de placements, de services fiduciaires, de services bancaires, de services de crédit et d'autres solutions de gestion de patrimoine offertes par l'entremise des réseaux de distribution internes et de tiers.

Marchés financiers
Le secteur des Marchés financiers comprend les services bancaires, les services de banque d'affaires ainsi que les solutions financières à une clientèle institutionnelle. Il mène aussi des activités de négociation et d'investissement pour le compte de la Banque.

Autres
Cette rubrique regroupe les activités de Trésorerie, notamment la gestion de l'actif et du passif, des liquidités et du financement de la Banque, certains éléments non récurrents ainsi que la portion non allouée des services centralisés.

RENSEIGNEMENTS POUR LES ACTIONNAIRES ET LES INVESTISSEURS

Divulgation des résultats du quatrième trimestre de 2015

Conférence téléphonique

  •  Une conférence téléphonique pour les analystes et investisseurs institutionnels aura lieu le mercredi 2 décembre 2015 à 13 h 00 HNE.
  •  Accès par téléphone en mode écoute seulement : 1 866 862-3930 ou 416 340-2217. Le code d'accès est le 1937377#.
  •  L'enregistrement téléphonique archivé sera accessible jusqu'au 30 décembre 2015 en composant le 1 800 408-3053 ou le 905 694-9451. Le code d'accès est le 4796186#.

Diffusion de l'appel sur Internet

  •  La conférence téléphonique sur les résultats sera diffusée en direct via Internet à l'adresse bnc.ca/relationsinvestisseurs.
  •  Une version archivée de la conférence sera disponible après la fin de l'appel dans le site Internet de la Banque Nationale.

Documents financiers

  •  Le Communiqué (qui inclut les états financiers consolidés trimestriels) est en tout temps disponible dans le site Internet de la Banque Nationale du Canada à l'adresse bnc.ca/relationsinvestisseurs.
  •  Le Communiqué, les informations financières complémentaires, les informations complémentaires sur les fonds propres réglementaires, ainsi que la présentation, seront disponibles dans le site Internet de la Banque Nationale à la page des Relations avec les investisseurs, un peu avant le début de la conférence téléphonique.
  •  Le Rapport annuel 2015 (qui comprend les états financiers consolidés annuels audités et le rapport de gestion) est également disponible dans le site Internet de la Banque Nationale.
  •  Le Rapport aux actionnaires pour le premier trimestre terminé le 31 janvier 2016 sera publié le 23 février 2016 (sous réserve d'approbation du conseil d'administration de la Banque).

Mise en garde à propos des déclarations prospectives

À l'occasion, la Banque fait des déclarations prospectives écrites et verbales, notamment celles contenues dans les sections « Perspectives pour la Banque Nationale » et « Principales tendances économiques » du Rapport annuel 2015, ainsi que dans d'autres documents déposés auprès des organismes de réglementation canadiens et d'autres communications, et ce, aux fins de décrire le contexte économique dans lequel la Banque évoluera au cours de l'exercice 2016 et les objectifs qu'elle souhaite atteindre au cours de cette période. Ces déclarations prospectives sont faites conformément aux lois sur les valeurs mobilières en vigueur au Canada et aux États-Unis. Elles comprennent, entre autres, des déclarations à l'égard de l'économie - notamment les économies canadienne et américaine -, de l'évolution des marchés, des observations concernant les objectifs de la Banque et ses stratégies pour les atteindre, du rendement financier prévu de la Banque et de certains risques auxquels la Banque est confrontée. Ces déclarations prospectives sont habituellement marquées par l'usage de verbes au futur et au conditionnel ou par l'emploi d'expressions comme « prévoir », « croire », « estimer », « projeter », « s'attendre à », « avoir l'intention de » et autres termes ou expressions similaires.

En raison de leur nature même, ces déclarations prospectives supposent l'élaboration d'hypothèses et elles comportent donc nécessairement des risques et des incertitudes d'ordre général et spécifique. Les hypothèses qui ont trait à la performance des économies du Canada et des États-Unis en 2016 et à leurs effets sur les activités de la Banque figurent parmi les principaux facteurs pris en considération au moment de déterminer les priorités et les objectifs stratégiques et de fixer les objectifs financiers, notamment en ce qui a trait à la provision pour pertes sur créances. Au moment d'établir les prévisions concernant la croissance économique en général et dans le secteur des services financiers en particulier, la Banque s'appuie surtout sur les données économiques historiques fournies par les gouvernements du Canada et des États-Unis et leurs organismes.

Il est fort possible que les projections expresses ou implicites contenues dans ces déclarations prospectives ne se réalisent pas ou se révèlent inexactes. La Banque recommande aux lecteurs de ne pas se fier indûment à ces déclarations, étant donné que divers facteurs, dont plusieurs sont indépendants de la volonté de la Banque, pourraient faire en sorte que les résultats, les conditions, les mesures ou les événements futurs varieront sensiblement des objectifs, attentes, estimations ou intentions figurant dans ces déclarations prospectives. Ces facteurs incluent notamment le risque de crédit, le risque de marché, le risque de liquidité et de financement, le risque opérationnel, le risque de non-conformité à la réglementation, le risque de réputation, le risque stratégique et le risque environnemental, lesquels sont décrits plus amplement dans la section « Gestion des risques » débutant à la page 55 du Rapport annuel 2015, et plus précisément la conjoncture économique générale et les conditions du marché financier au Canada, aux États-Unis et dans certains autres pays où la Banque exerce ses activités, y compris la modification à la réglementation touchant les activités de la Banque et affectant les fonds propres et les liquidités, les modifications apportées aux conventions et méthodes comptables que la Banque utilise à des fins de présentation de sa situation financière, y compris les incertitudes liées aux hypothèses et aux principales estimations comptables, les lois fiscales en vigueur dans les pays où la Banque est présente, principalement le Canada et les États-Unis (y compris la loi intitulée Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA) aux États-Unis), les modifications aux lignes directrices sur les fonds propres et la liquidité ainsi que les instructions relatives à leur présentation et leur interprétation, les changements aux cotes de crédit attribuées à la Banque et les perturbations potentielles à l'égard des systèmes de technologie de l'information de la Banque, y compris l'évolution des risques liés aux cyberattaques.

La liste des facteurs de risques susmentionnés n'est pas exhaustive. Des renseignements supplémentaires sur ces facteurs sont fournis dans les sections « Gestion des risques » du Rapport annuel 2015. Les investisseurs et autres personnes qui se fondent sur les déclarations prospectives de la Banque doivent considérer soigneusement les facteurs susmentionnés ainsi que les incertitudes et les risques qu'ils comportent. À moins que la loi ne l'exige, la Banque ne prévoit pas mettre à jour quelque déclaration prospective que ce soit, verbale ou écrite, qu'elle peut faire ou qui peut être faite en son nom de temps à autres.

L'information prospective contenue dans le présent document est destinée à l'interprétation des renseignements contenus dans ce document et pourrait ne pas convenir à d'autres fins.

 

SOURCE Banque Nationale du Canada



Renseignements : Ghislain Parent, Chef des finances et Premier vice-président à la direction, Finances et Trésorerie, 514 394-6807; Jean Dagenais, Premier vice-président, Finances, 514 394-6233; Claude Breton, Vice-président, Affaires publiques et Relations investisseurs, 514 394-8644; Hélène Baril, Directrice principale, Relations investisseurs, 514 394-0296

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