BMO annonce des distributions théoriques et des rajustements d'impôt pour certains fonds négociés en bourse

MONTRÉAL, le 19 avril 2024 /CNW/ - BMO Gestion d'actifs inc., le gestionnaire des FNB BMO, a annoncé aujourd'hui des distributions théoriques autres qu'en espèces réinvesties (chacune étant une « distribution théorique ») et des rajustements d'impôt pour certains FNB BMO.

Une distribution théorique a lieu lorsqu'un FNB BMO effectue une distribution sous forme de parts, qui sont alors immédiatement consolidées avec les parts émises et en circulation détenues avant la distribution, de sorte que le nombre total de parts détenues après la distribution est identique au nombre de parts détenues avant la distribution.

Chaque FNB BMO figurant dans le tableau suivant a versé une distribution théorique, exprimée dans le tableau en dollars par part, à tous les porteurs de parts inscrits à la date de clôture des registres pertinente :

FNB BMO	Symbole boursier	Date de clôture des registres	Distribution théorique
FNB BMO de banques canadiennes à rendement majoré	Cboe Canada : ZEBA	31 déc. 2023	2,492707
FNB BMO d'actions canadiennes à positions acheteur et vendeur	TSX : ZLSC	31 déc. 2023	1,007734
FNB BMO d'actions américaines à positions acheteur et vendeur	TSX : ZLSU	17 nov. 2023	1,299108
FNB BMO d'actions américaines à rendement majoré couvert en dollars canadiens	Cboe Canada : ZUEA	31 déc. 2023	2,824006

BMO Gestion d'actifs inc. mettra à jour les caractéristiques fiscales des distributions de 2023 de chacun de ces FNB BMO, ainsi que les distributions de 2023 du FNB BMO d'actions américaines avec tranche protégée couvert en dollars canadiens - Octobre (Cboe Canada : ZOCT), qui seront communiquées aux courtiers par l'intermédiaire de la Caisse canadienne de dépôts de valeurs.

Chacun de ces FNB BMO a été lancé en 2023. Ces rajustements d'impôt ont été effectués parce qu'aucun de ces FNB BMO n'était constitué en « fiducie de fonds commun de placement » en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu (Canada) (la « Loi de l'impôt ») et que chacun a été une « institution financière » au sens de la Loi de l'impôt pendant au moins une partie de son existence :

• le FNB BMO d'actions américaines à positions acheteur et vendeur et le FNB BMO d'actions américaines avec tranche protégée couvert en dollars canadiens - Octobre ont tous deux été des « institutions financières » pendant une partie de leur existence;
  
  
• le FNB BMO de banques canadiennes à rendement majoré, le FNB BMO d'actions canadiennes à positions acheteur et vendeur et le FNB BMO d'actions américaines à rendement majoré couvert en dollars canadiens étaient, et continuent d'être, des « institutions financières ».

En règle générale, un FNB BMO est une « institution financière » à tout moment s'il n'est pas considéré comme une « fiducie de fonds commun de placement » si plus de 50 % de ses parts sont détenues par une ou plusieurs « institutions financières ». Chaque FNB BMO qui est devenu ou a cessé d'être une « institution financière » a connu, à cette date, une fin d'exercice réputée à des fins fiscales et a été tenu de distribuer un revenu imposable, le cas échéant, à la fin de l'exercice réputée.

Pour plus d'informations sur les FNB BMO, visitez le site bmoetfs.com.

À propos des fonds négociés en bourse (FNB) BMO
Depuis plus de 14 ans, le secteur des FNB de BMO Groupe financier est l'un des principaux fournisseurs de FNB au Canada, gère plus de 1 800 stratégies et détient une part de marché de plus de 23 pour cent au Canada et 97,5 milliards de dollars en actifs sous gestion¹. Les FNB BMO sont conçus pour rester à l'avant-garde des tendances du marché et offrent des solutions attrayantes pour aider les conseillers et les investisseurs. Cela comprend une gamme complète de FNB élaborés au Canada pour les Canadiens, tels que des FNB d'actions de base à faibles coûts suivant les indices de marché, une vaste gamme de FNB de titres à revenu fixe, des FNB basés sur des solutions répondant aux demandes des clients, des FNB à bêta intelligent innovateurs, ainsi que la combinaison de l'investissement actif et passif avec la série FNB de fonds d'investissement à gestion active.

¹Morningstar, décembre 2023

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Les distributions ne sont pas garanties et peuvent fluctuer. Les taux de distribution peuvent changer sans préavis (à la hausse ou à la baisse) selon les conditions du marché. Le versement des distributions ne doit pas être confondu avec le rendement ou le taux de rendement du fonds d'investissement. Si les distributions versées par le fonds d'investissement sont supérieures à son rendement, votre placement initial perdra de la valeur.

Les distributions de revenu net et de gains nets imposables d'un FNB BMO seront incluses dans le revenu du porteur de parts à des fins fiscales au cours de l'année où elles sont versées, que ces montants soient ou non réinvestis dans des parts supplémentaires. Le prix de base rajusté d'un porteur de parts sera réduit du montant de tout remboursement de capital. Si le prix de base rajusté d'un porteur de parts est inférieur à zéro, ce porteur de parts devra payer l'impôt sur les gains en capital sur la portion du montant qui est inférieure à zéro. Veuillez consulter le résumé des principales incidences fiscales figurant dans le prospectus du FNB BMO concerné. Les investisseurs devraient également consulter leurs propres conseillers fiscaux au sujet de leur situation personnelle. 

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SOURCE BMO Groupe Financier

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