BCE annonce la réalisation de la conversion de Bell Aliant

MONTRÉAL, le 1er janv. /CNW Telbec/ - BCE Inc. (TSX, NYSE : BCE) a annoncé aujourd'hui que le 1er janvier 2011, le Fonds de revenu Bell Aliant Communications régionales (le Fonds) a réalisé un plan d'arrangement en vertu de l'article 192 de la Loi canadienne sur les sociétés par actions (le plan d'arrangement) aux termes duquel la structure du Fonds a été convertie en une structure de société ouverte (la conversion).

Aux termes du plan d'arrangement, BCE et Bell Canada ont échangé, dans le cadre d'une série d'opérations, la quasi-totalité de leurs participations directes et indirectes dans le Fonds et ses entités sous-jacentes contre, au total, 100 376 270 actions ordinaires de Bell Aliant Inc. (Bell Aliant), société qui remplace le Fonds, soit une participation d'environ 44,1 % dans Bell Aliant. Immédiatement avant la conversion, BCE détenait, directement ou indirectement, une participation d'environ 44,1 % dans le Fonds (comme si elle avait été convertie).

Aux termes du plan d'arrangement, les porteurs de parts du Fonds ont reçu une action ordinaire de Bell Aliant pour chaque part du Fonds détenue. Les actions ordinaires de Bell Aliant sont inscrites à la TSX sous le symbole BA. À la suite du plan d'arrangement, BCE a également la propriété, indirectement par l'entremise de Bell Canada, d'une participation nominale dans Bell Aliant Communications régionales inc., filiale en propriété exclusive de Bell Aliant.

Dans le cadre du plan d'arrangement, BCE et Bell Canada ont modifié et mis à jour leur convention des porteurs de titres conclue avec le Fonds et ses entités sous-jacentes afin de tenir compte de la conversion.  Aux termes de la convention des porteurs de titres modifiée et mise à jour datée du 1er janvier  2011, BCE dispose des mêmes droits qu'avant la conversion, notamment le droit de nommer la majorité des administrateurs de Bell Aliant Communications régionales inc. ainsi que celui de nommer la majorité des administrateurs de Bell Aliant, sous réserve de certaines conditions, tant que BCE détient une participation d'au moins 30 % dans Bell Aliant.

Comme l'exigent les lois sur les valeurs mobilières applicables, BCE déclare par les présentes détenir sa participation dans Bell Aliant et dans Bell Aliant Communications régionales inc. à des fins stratégiques et que bien qu'elle n'ait actuellement aucune intention d'acquérir des titres supplémentaires de Bell Aliant ou de Bell Aliant Communications régionales inc., elle se réserve le droit d'éventuellement augmenter ou réduire le nombre de titres de Bell Aliant et de Bell Aliant Communications régionales inc. dont elle est propriétaire.

Une copie de la déclaration selon le système d'alerte visant le présent communiqué peut être obtenue auprès des Relations avec les investisseurs de BCE en appelant le 1 800 339-6353, en écrivant à relations.investisseurs@bce.ca, ou sur SEDAR au www.sedar.com.

À propos de BCE
BCE, qui est la plus grande entreprise de communications du Canada, fournit un ensemble de services de communications des plus complets et des plus novateurs à ses clients des services résidentiels et d'affaires au Canada. Assurés sous les marques Bell et Bell Aliant, les services de l'entreprise comprennent les services téléphoniques, les services sans fil, les services Internet haute vitesse, les services de télévision numérique, les services IP et large bande ainsi que les services des technologies de l'information et des communications (TIC).

L'initiative en santé mentale de Bell est un programme de bienfaisance pluriannuel faisant la promotion de la santé mentale au Canada par l'intermédiaire de la campagne de lutte contre la stigmatisation Bell Cause pour la cause et du soutien en matière de soins communautaires, de recherche et de meilleures pratiques au travail. Pour en savoir plus, visitez le site www.bce.ca/santementale. Pour obtenir de l'information sur BCE, visitez le site www.bce.ca. Pour plus d'information sur les produits et services de Bell, visitez le site www.bell.ca.


SOURCE BCE inc.

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Marie-Ève Francoeur
Bell, Relations avec les médias
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marie-eve.francoeur@bell.ca

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