Une intervention routière de la Police provinciale de l'Ontario mène à la saisie de 400 000 cigarettes de contrebande par la GRC



    SOUTH STORMONT, ON, le 29 août /CNW/ - Un résidant d'Ottawa, en Ontario,
âgé de 27 ans, fait face, en vertu de la Loi de 2001 sur l'accise, à des
accusations de possession de produits de tabac non estampillés, à la suite de
l'interception de son véhicule par la Police provinciale de l'Ontario sur la
route 138, à South Stormont, en Ontario.
    Le 28 août 2008, à 23 h 38, un agent de la Police provinciale a
intercepté un véhicule Dodge Caravan 2002. Alors qu'il interrogeait le
conducteur, l'agent a aperçu, à l'intérieur de la camionnette, des boîtes en
carton contenant des cigarettes. Des agents du détachement de Cornwall de la
GRC ont été appelés sur les lieux et ont saisi 2 000 sacs refermables
contenant 400 000 cigarettes de contrebande d'une valeur estimée à 44 000 $.
On croit que les cigarettes ont été fabriquées aux Etats-Unis et introduites
illégalement au Canada. La camionnette Dodge Caravan 2002, d'une valeur
estimée à 5 325 $, a aussi été saisie. L'agent de la Police provinciale a
également dressé une contravention au conducteur qui a enfreint le Code la
route en conduisant alors que son permis était suspendu. L'homme comparaîtra
au tribunal de Cornwall, le 29 septembre 2008.
    "Plusieurs ministères et organismes des gouvernements fédéral et
provincial ont un rôle à jouer et des responsabilités à assumer en ce qui a
trait au tabac", a déclaré le Sergent Michael Harvey de la Gendarmerie royale
du Canada. "Ces organismes ont des responsabilités relativement aux objectifs
en matière de santé, aux réglementations, à la fiscalité ainsi qu'aux
relations avec les Autochtones et aux relations internationales. L'association
de ces responsabilités se traduit par différents niveaux de règlements, de
mesures fiscales et une application interterritoriale. Un seul ministère ou un
seul organisme ne peut être seul responsable et ne peut agir seul."





Renseignements :

Renseignements: Sergent Michael Harvey, Détachement de Cornwall de la
GRC, (613) 937-2831


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