Une intervention routière de la Police provinciale de l'Ontario mène à la saisie de 190 000 cigarettes



    SOUTH GLENGARRY, ON, le 15 août /CNW/ - Un résidant de Cornwall, en
Ontario, âgé de 34 ans, a été accusé de possession de produits du tabac non
estampillés, en vertu de la Loi de 2001 sur l'accise, après que son véhicule a
été intercepté sur l'autoroute 401, en direction est, à South Glengarry, en
Ontario.
    Le 14 août 2008, à 8 h 30, un agent de la Police provinciale de l'Ontario
a intercepté une Pontiac Grand AM 2002. Alors qu'il s'adressait au conducteur,
l'agent a remarqué la présence de sacs refermables contenant des cigarettes de
contrebande dans la voiture. Les agents de la GRC sont intervenus et ont saisi
950 sacs refermables contenant 190 000 cigarettes de contrebande d'une valeur
évaluée à 20 900 $. Les cigarettes auraient été fabriquées aux Etats-Unis et
introduites illégalement au Canada. La voiture, dont la valeur est estimée à
7 000 $, a également été saisie. Le conducteur comparaîtra à Alexandria le
8 octobre 2008. Il fait face à une autre accusation, portée par la Police
provinciale de l'Ontario, pour avoir omis de présenter un certificat
d'assurance valide.
    "Il est illégal d'acheter du tabac vendu dans un contenant comme un sac
refermable", a indiqué le sergent Michael Harvey de la GRC. "On ne peut
acheter que les cigarettes se trouvant dans un paquet dûment estampillé, sur
lequel figurent les avertissements officiels concernant les risques pour la
santé et pour lequel les taxes applicables ont été payées."





Renseignements :

Renseignements: Sergent Michael Harvey, Détachement de Cornwall de la
GRC, (613) 937-2831


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