Un régime fiscal avantageux pour les entreprises place le Canada au troisième rang, devant d'autres économies occidentales de plus grande envergure, selon une étude de KPMG



    Vancouver, Toronto et Montréal dans les 10 premières villes sur 35 au
    monde où les taxes sont les plus basses pour les entreprises

    TORONTO, le 28 juill. /CNW/ - Le Canada occupe la troisième place parmi
10 pays où le fardeau fiscal des entreprises est le plus léger : voilà ce qui
ressort d'un rapport spécial sur les taxes préparé par KPMG dans le cadre de
Choix concurrentiels 2008, étude examinant les coûts d'exploitation des
entreprises dans le monde.
    Ce rapport compare le régime fiscal de 102 villes de 10 pays, en se
concentrant sur 35 grandes villes (plus de 2 millions d'habitants). Il analyse
le fardeau fiscal des entreprises, soit : impôt sur les bénéfices, impôt sur
le capital, taxes de vente, taxe foncière, taxes d'affaires locales diverses
et coûts de main-d'oeuvre prévus par la loi.
    Le Mexique et les Pays-Bas sont respectivement en première et deuxième
place du classement par pays, et le Canada, en troisième place, suivi de
l'Australie, des Etats-Unis, du Royaume-Uni, du Japon, de l'Allemagne, de
l'Italie et de la France.
    "L'initiative fédérale canadienne de réduction de l'impôt des sociétés a
porté ses fruits, explique Greg Wiebe, associé directeur canadien en fiscalité
de KPMG, mais les politiques fiscales des autres niveaux gouvernementaux ont
une incidence sur notre capacité concurrentielle. En effet, si les provinces
suivent l'exemple fédéral et réduisent leurs taux d'imposition, l'avantage du
Canada s'en trouvera accru."
    Sur les 35 grandes villes étudiées, Vancouver arrive quatrième, Montréal,
sixième, et Toronto, septième. Les trois premières places vont à des villes de
Puerto Rico et du Mexique.
    Le rapport compare le fardeau fiscal entre les pays et les villes au
moyen d'un indice de "fardeau global", exprimé en pourcentage par rapport aux
taxes totales payées par les entreprises américaines. Plus un score est bas,
plus les taxes imposées aux entreprises sont basses.
    Selon cet indice, Vancouver, dont le score est de 75,2, soutient la
comparaison avec Seattle, son pendant aux Etats-Unis, qui obtient 107,1.
    On note un avantage semblable pour Toronto (85,4) et Montréal (83,2),
comparativement à des villes de l'Est américain comme New York (109,2) et
Philadelphie (101,9).
    Bien qu'elles n'aient pas été incluses dans les 35 grandes villes du
rapport, d'autres métropoles canadiennes telles Calgary (69,3) et Halifax
(66,6) pour ne citer que celles-là, soutiennent aussi la comparaison avec leur
pendant américain, Houston (104,1) et Boston (102,1), respectivement.
    "La première place mondiale qu'occupe Montréal sur le plan de la
recherche et du développement témoigne de l'engagement du Québec envers
l'essor de ce secteur", indique Bruno Desautels, associé en fiscalité au
bureau de KPMG de Montréal. Ailleurs au Québec, les villes de Sherbrooke et de
Québec se comparent avantageusement à leurs contreparties américaines,
notamment en recherche et développement (R.-D.).
    Le rapport analyse également le fardeau fiscal d'un secteur d'activité à
l'autre, et les écarts sont considérables. La ventilation par secteur montre
que pour le secteur manufacturier, le Canada est au troisième rang avec un bon
score de 87,1 par rapport à celui de 100 aux Etats-Unis; Vancouver, Toronto et
Montréal occupent, quant à elles, une place parmi les 10 premières. Dans le
secteur des services, le Canada est deuxième, après le Mexique, tandis que
Vancouver, Toronto et Montréal sont encore parmi les 10 premières.
    C'est en recherche et développement que l'on note les écarts les plus
importants du fardeau fiscal d'un pays à l'autre, en raison de la concurrence
féroce entre les pays pour attirer les entreprises de R.-D. par de généreuses
mesures incitatives. Pour ce secteur, le Canada arrive deuxième après les
Pays-Bas; Montréal, Vancouver et Toronto, pour leur part, sont aux premier,
deuxième et troisième rangs des grandes villes du monde.
    "Ces scores reflètent la politique fiscale canadienne en R.-D. et les
efforts qui sont faits dans ce secteur pour bonifier les mesures incitatives,
précise Greg Wiebe. Malgré ces bons résultats, il y a place à l'amélioration.
Un récent sondage effectué par KPMG montre que l'administration du programme
de R.-D. se doit d'être plus efficace pour que les entreprises puissent en
tirer meilleur parti."
    Nous vous invitons à consulter les publications de KPMG Competitive
Alternatives 2008 et Competitive Alternatives 2008 Special Report: Focus on
Tax (en anglais) sur le site Web de KPMG au Canada.

    KPMG au Canada

    KPMG s.r.l./S.E.N.C.R.L., société canadienne à responsabilité limitée
constituée en vertu des lois de l'Ontario, est le cabinet canadien affilié à
KPMG International, réseau mondial de cabinets offrant des services
professionnels en vérification et en fiscalité, ainsi que des
services-conseils. Les cabinets membres de KPMG sont exploités dans 145 pays
et emploient plus de 123 000 professionnels.
    Les cabinets indépendants membres du réseau KPMG sont affiliés à KPMG
International, coopérative suisse. Chaque cabinet membre est une personne
morale distincte et indépendante, et se décrit comme tel.
    Site Web de KPMG au Canada : www.kpmg.ca





Renseignements :

Renseignements: Lucie Frenière, Directrice régionale, Marketing, KPMG,
(514) 840-2353, lfreniere@kpmg.ca; Julie Bannerjea, Directrice principale,
Relations avec les médias, KPMG, (416) 777-3243, jbannerjea@kpmg.ca


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