Trois hommes sanctionnés pour des infractions en matière de tabac de contrebande



    QUEBEC, le 29 avr. /CNW Telbec/ - Revenu Québec annonce que MM. Alain
Caron et Pierre Lapointe, tous deux de la région de Charlevoix, ainsi que M.
Pierre Belleau, de la région de Portneuf, ont été sanctionnés, le 2 avril au
palais de justice de La Malbaie, pour avoir contrevenu à la Loi concernant
l'impôt sur le tabac.

    
    Voici les amendes que la juge de paix magistrate Sylvie Marcotte leur a
imposées :

    - M. Alain Caron, un résident de Baie-Saint-Paul, a été condamné à payer
      des amendes de 29 484 $, dans un délai de douze mois. Les policiers
      avaient obtenu des mandats de perquisition visant le garage Charlevoix
      Automobiles et la résidence de M. Caron.
    - M. Pierre Lapointe, un résident de La Malbaie, a été condamné à payer
      des amendes de 18 540 $, dans un délai de douze mois. Une perquisition
      avait eu lieu à sa résidence.
    - M. Pierre Belleau, un résident de Saint-Marc-des-Carrières, a été
      condamné à payer des amendes de 9 000 $, dans un délai de trois mois.
      M. Belleau avait été intercepté sur la route 138 alors qu'il
      transportait des cigarettes de contrebande.
    

    Ces sanctions résultent d'enquêtes distinctes menées par la Sûreté du
Québec des postes de la MRC de Charlevoix et de Charlevoix-Est. Le tribunal a
également rendu des ordonnances permettant de confisquer et de détruire 35 466
cigarettes de contrebande.
    Revenu Québec rappelle à la population que quiconque contrevient à la Loi
concernant l'impôt sur le tabac en commettant des infractions relativement à
la vente, à la livraison et à la possession de tabac de contrebande s'expose à
payer des amendes importantes. Dans le cas d'infractions plus graves, les
personnes s'exposent même à des peines d'emprisonnement.
    -%SU: TAX,LAW
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Renseignements :

Renseignements: Denis Paradis, Chef du Service d'enquêtes et de projets
spéciaux de Québec, (418) 652-5883


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