Saisie de plus de 900 caisses de cigarettes de contrebande



    KINGSTON, ON, le 17 fév. /CNW/ - La Section des douanes et de l'accise de
la Gendarmerie royale du Canada (GRC) de Kingston, en collaboration avec la
section de Cornwall de l'Agence des services frontaliers du Canada, a saisi
plus de 900 caisses de cigarettes de contrebande au terme d'une brève enquête
ayant commencé dans la région de Cornwall. La valeur des cigarettes saisies
dépasse un million de dollars.
    Avec l'aide des agents de la Police provinciale de l'Ontario de Prescott,
une semi-remorque a été interceptée alors qu'elle roulait en direction ouest
sur l'autoroute 401, près de la jonction avec l'autoroute 416. Un résidant de
Cornwall âgé de 47 ans a été arrêté et comparaîtra prochainement devant la
Cour provinciale de Brockville. Il fait face à des accusations en vertu de
l'article 32 (1) de la Loi sur l'accise.
    La semi-remorque a également été saisie comme moyen de transport en vertu
de la Loi sur l'accise. Sa valeur est estimée à environ 30 000 $.
    Conformément à la Loi sur l'accise, l'accusé fait face à une amende
minimale de 1 526 250 $. Les amendes imposées en vertu de la Loi sur l'accise
et de la Loi de la taxe sur le tabac constituent des moyens de dissuasion
importants pour quiconque est trouvé coupable de possession illégale ou de
vente de tabac de contrebande.
    Il s'agit de la cinquième saisie effectuée cette année par la Section des
douanes et de l'accise de la GRC à Kingston. La valeur totale des saisies
effectuées par cette unité en 2007 s'élève à plus de 2 250 000 $.





Renseignements :

Renseignements: Caporale Nancy Mason, Section des produits de la
criminalité de Kingston, coordinatrice des relations avec les médias,
Kingston, (613) 561-4090


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