RBC offre de racheter les titres à enchères détenus par ses clients Américains du secteur du courtage de détail



    NEW YORK, le 8 oct. /CNW/ - La Banque Royale du Canada (RY à la Bourse de
Toronto et à la Bourse de New York) a annoncé aujourd'hui qu'aux termes d'une
entente conclue avec la Securities and Exchange Commission des Etats-Unis, le
bureau de l'Attorney General de New York et la North American Securities
Administrators Association, elle offrira d'acheter, à leur valeur nominale,
les titres à enchères détenus par ses clients américains du secteur du
courtage de détail, soit tous les particuliers, les organismes sans but
lucratif dont les comptes de placement à RBC ne dépassent pas 25 millions de
dollars US, ainsi que les organismes et les entreprises de faible envergure
dont les comptes de placement à RBC ne dépassent pas 10 millions de dollars
US. L'offre de rachat s'adresse à environ 2 200 clients des divisions de la
gestion de patrimoine et des marchés des capitaux de RBC Marchés des Capitaux,
ainsi qu'à ceux de JB Hanauer & Co. et de Ferris, Baker Watts, Inc., deux
firmes récemment acquises par RBC.

    
    Voici les modalités détaillées de l'entente :

    Offre de rachat

    -   Au plus tard le 15 décembre 2008, et pendant une période de six mois,
        RBC offrira d'acheter, à leur valeur nominale, les titres à enchères
        non productifs des clients particuliers, des organismes sans but
        lucratif dont les comptes de placement à RBC ne dépassent pas
        25 millions de dollars US, ainsi que des organismes et des
        entreprises de faible envergure dont les comptes de placement à RBC
        ne dépassent pas 10 millions de dollars US qui en ont fait
        l'acquisition de, ou par l'intermédiaire de, RBC avant le 11 février
        2008.

    -   L'offre s'appliquera à tous les titres à enchères pour lesquels
        aucune enchère n'était en cours au moment de la diffusion de l'offre.

    -   Les clients admissibles qui ont vendu leurs titres à enchères
        recevables à un prix inférieur à leur valeur nominale entre le 11
        février 2008 et la date de règlement se verront rembourser la
        différence entre ladite valeur nominale et le prix qu'ils ont touché.

    Autres modalités clé

    -   RBC continuera de permettre aux clients du secteur détail d'emprunter
        sans frais, sur demande et à des fins d'obtention de liquidités,
        jusqu'à concurrence de la pleine valeur nominale des titres à
        enchères admissibles qu'ils détiennent, et ce, jusqu'à la date
        d'entrée en vigueur de l'offre de rachat de RBC.

    -   RBC continuera de collaborer avec les émetteurs de titres et avec les
        autres intervenants pour fournir des liquidités aux investisseurs
        institutionnels non visés par l'offre de rachat.

    -   RBC participera à un processus d'arbitrage spécial encadré par la
        Financial Industry Regulatory Authority (FINRA), par l'intermédiaire
        duquel tout client du secteur détail qui a acheté des titres à
        enchères de RBC pourra présenter une demande d'indemnisation pour
        dommages indirects.
    

    Les titres visés par l'offre de rachat, dont plus de 85 pour cent sont
des titres privilégiés cotés AAA, représentent une valeur globale d'environ
830 millions de dollars US. Plus de 70 pour cent des titres visés par l'offre
sont des titres privilégiés à enchères pour lesquels d'autres courtiers ont
agi à titre de souscripteurs et d'agents d'enchères.
    L'incidence de l'offre de rachat sur les résultats du quatrième trimestre
de 2008 de RBC est actuellement estimée à 30 millions de dollars US, avant
impôts. Ce montant reflète l'écart estimatif entre la valeur nominale et la
valeur marchande actuelle des titres, auquel s'ajoute une pénalité de
9,8 millions de dollars US que RBC a accepté de verser au bureau de l'Attorney
General de New York et aux commissions des valeurs mobilières d'état membres
de la North American Securities Administrators Association. RBC n'admet ni ne
réfute toute allégation d'inconduite. L'incidence financière réelle de l'offre
sur les résultats de RBC dépendra à la fois de l'accueil que lui réserveront
les clients de RBC et de la conjoncture des marchés au moment où les clients
se prévaudront de l'offre de rachat.

    RBC

    La Banque Royale du Canada (RY à la Bourse de Toronto et à la Bourse de
New York) et ses filiales exercent leurs activités sous la marque principale
RBC. Nous sommes la plus grande banque du Canada par l'actif et la
capitalisation boursière et l'une des principales sociétés de services
financiers diversifiés en Amérique du Nord. Nous offrons des services
bancaires aux particuliers et aux entreprises, des services de gestion de
patrimoine, des assurances, des services à la grande entreprise et de banque
d'investissement, ainsi que le traitement des opérations, à l'échelle
mondiale. Nous employons environ 75 000 personnes à temps plein et à temps
partiel qui servent au-delà de 17 millions de clients, particuliers,
entreprises, administrations publiques et clients institutionnels, par des
bureaux au Canada, aux Etats-Unis et dans 46 autres pays. Pour en savoir
davantage, consultez le site www.rbc.com.

    
           Mise en garde concernant les déclarations prospectives
    

    A l'occasion, nous faisons, verbalement ou par écrit, des déclarations
prospectives au sens de certaines lois sur les valeurs mobilières, y compris
les règles d'exonération de la Private Securities Litigation Reform Act of
1995 des Etats-Unis et de toute loi sur les valeurs mobilières applicable au
Canada. Ces déclarations prospectives peuvent comprendre, notamment, des
déclarations concernant la valeur des titres visés par l'offre de rachat de
RBC et son incidence sur les résultats de RBC. Les verbes "croire", "prévoir",
"estimer", ainsi que les verbes conjugués au futur et au conditionnel, visent
à dénoter des déclarations prospectives. De par leur nature même, les
déclarations prospectives comportent de nombreux facteurs et hypothèses, et
font l'objet d'incertitudes et de risques intrinsèques qui entraînent la
possibilité que les prédictions, prévisions, projections, attentes et
conclusions, ainsi que nos hypothèses et autres déclarations prospectives, ne
se matérialisent pas. Nous déconseillons aux lecteurs de se fier indûment à
ces déclarations, étant donné que nos résultats réels pourraient différer
sensiblement des attentes exprimées dans ces déclarations prospectives, en
raison d'un certain nombre de facteurs importants.
    Ces facteurs comprennent notamment : la conjoncture économique générale
au Canada, aux Etats-Unis et dans les autres pays où nous exerçons nos
activités, y compris l'incidence de la volatilité continue des marchés
américains des prêts à risque et des marchés connexes, ainsi que de
l'illiquidité de divers autres marchés financiers ; l'incidence des
fluctuations du dollar canadien par rapport aux autres devises, notamment le
dollar américain, la livre sterling et l'euro ; l'incidence des modifications
des politiques gouvernementales, monétaires et autres ; l'incidence des
modifications apportées aux lois et aux règlements, y compris les lois
fiscales ; les modifications apportées aux normes, conventions et estimations
comptables, y compris les modifications apportées à nos estimations des
provisions et affectations ; et les modifications à nos cotes de crédit.
    Nous avisons les lecteurs que la liste des facteurs importants qui
précède n'est pas exhaustive et que d'autres facteurs pourraient avoir un
effet négatif sur nos résultats. A moins que la loi ne l'exige, nous ne nous
engageons pas à mettre à jour quelque déclaration prospective que ce soit,
verbale ou écrite, que nous pouvons faire ou qui peut être faite pour notre
compte à l'occasion. Des renseignements supplémentaires sur ces facteurs et
d'autres facteurs sont fournis dans notre rapport aux actionnaires du
troisième trimestre de 2008 et dans notre rapport annuel 2007.





Renseignements :

Renseignements: Gillian Hewitt, RBC, (416) 974-0668; Raymond Chouinard,
Relations avec les médias, (514) 874-6556; Personne-ressource pour les
investisseurs: Amy Cairncross, Relations avec les investisseurs, (416)
955-7809


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