Projet de mine de sables bitumineux Frontier - Constitution de la commission d'examen conjoint

OTTAWA, le 24 mai 2016 /CNW/ - L'honorable Catherine McKenna, ministre de l'Environnement et du Changement climatique, et Jim Ellis, président et directeur général de l'Alberta Energy Regulator, ont annoncé aujourd'hui la constitution d'une commission d'examen conjoint de trois membres pour examiner le projet de mine de sables bitumineux Frontier de Teck Resources Limited, dans le nord de l'Alberta.

M. Alex Bolton a été nommé président de la commission d'examen conjoint. M. Robert McManus et M. William (Bill) Klassen sont les deux autres membres de la commission d'examen conjoint.

Compte tenu des incendies dévastateurs qui ont touché les résidents et les groupes autochtones dans la région de Fort McMurray, la ministre a prolongé de trois mois le délai accordé à la commission d'examen conjoint pour présenter son rapport. Cette prolongation permettra à la commission d'examen conjoint d'entamer ses travaux préparatoires et de reporter le début des activités de participation des Autochtones et du public jusqu'à ce que la situation s'améliore dans la région.

L'entente relative à la commission d'examen conjoint signée par la ministre McKenna et M. Ellis établit le mandat et le cadre de référence de la commission d'examen, sa composition ainsi que les procédures et l'échéancier de l'évaluation.

En vertu de l'entente, la commission d'examen conjoint examinera les effets environnementaux du projet, envisagera des mesures d'atténuation, déterminera si le projet est susceptible d'entrainer des effets négatifs importants et établira tout programme de suivi requis. La commission d'examen conjoint prendra également en considération les commentaires reçus du public et des groupes autochtones au cours de l'évaluation.

Document connexe

 


Document d'information


Projet de mine de sables bitumineux Frontier
Constitution de la commission d'examen conjoint - Notes biographiques

 

M. Alex Bolton--Président de la commission

Alex Bolton est un géoscientifique professionnel possédant 30 ans d'expérience technique et d'expérience en gestion dans les secteurs de l'énergie, de l'administration publique et de la consultation. M. Bolton a été nommé commissaire en chef aux audiences au sein de l'Alberta Energy Regulator (AER), l'organisme de réglementation de l'énergie de l'Alberta, en juin 2014. Avant sa nomination, M. Bolton travaillait en qualité de commissaire aux audiences auprès de l'AER et de membre du conseil d'administration de l'Energy Resources Conservation Board (ERCB).

Bien qu'il ait commencé sa carrière comme géologue prospecteur dans le secteur pétrolier et gazier, il a passé la majeure partie de sa carrière à travailler sur des questions concernant l'environnement, la réglementation et les intervenants et se rapportant à des activités d'exploitation des ressources. Il a occupé des postes axés sur l'environnement auprès des grandes sociétés de production d'énergie Home Oil et Anderson Exploration, et possède de l'expérience en matière d'élaboration et de mise en œuvre de politiques et de programmes visant à améliorer le rendement dans les domaines de l'audit environnemental, de la conformité réglementaire, de la surveillance environnementale, de l'évaluation de l'impact sur l'environnement et de la gestion des sites contaminés.

Avant de se joindre à l'ERCB, M. Bolton a été président-fondateur de la société Epicentre Consulting, où il a élaboré et dirigé des stratégies en matière de conformité réglementaire et d'environnement pour appuyer divers projets de développement énergétique.

De 2001 à 2005, M. Bolton était directeur de la conformité et du contrôle d'application de la loi pour le Natural Resources Conservation Board, en Alberta. Il était responsable de l'élaboration et de la mise en œuvre, à l'échelle de la province, d'un programme de surveillance de la conformité et de contrôle d'application de la loi pour des exploitations d'élevage intensif soumises à une nouvelle loi provinciale.

M. Bolton a collaboré avec une grande diversité d'intervenants : propriétaires fonciers; collectivités autochtones et nordiques; municipalités, ministères et organismes de gouvernements provinciaux, territoriaux et du gouvernement fédéral; organisations non gouvernementales. Tout en appuyant des programmes d'exploitation pétrolière et gazière dans le Yukon et les Territoires du Nord-Ouest, il était responsable de diriger les activités de consultations des gouvernements, des collectivités et des Autochtones, y compris la négociation d'ententes sur les répercussions et les avantages avec les Premières Nations.

M. Bolton a contribué à tenir des audiences publiques impartiales, transparentes et indépendantes et à s'assurer de la qualité des décisions réglementaires. Il est membre du Conseil des tribunaux administratifs canadiens et a participé à titre de membre ou de président à des comités d'audience examinant une grande diversité de projets énergétiques, dont des projets de ressources en pétrole et en gaz classiques, de pipelines, d'extraction du charbon, et de sables bitumineux. Il a pris part à des commissions d'examen conjoint fédérales-provinciales et possède une expérience considérable de l'examen des effets sociaux, environnementaux et économiques des projets, y compris les effets sur les droits des Autochtones issus de traités et sur l'utilisation traditionnelle des terres.

M. Bolton est membre de l'Association of Professional Engineers and Geoscientists of Alberta. Il détient un baccalauréat en sciences de la terre ainsi qu'une maîtrise en sciences de la gestion (avec spécialisation en gestion des technologies), tous les deux de l'University of Waterloo. Il a également terminé le programme des cadres de direction du secteur public de la Queen's University's School of Business.

M. Robert McManus--Membre de la commission

Possédant plus de 25 ans d'expérience en gestion environnementale, réglementation, consultation publique et participation des Autochtones dans le secteur de l'énergie au Canada, M. McManus occupe actuellement le poste de commissaire aux audiences auprès de l'Alberta Energy Regulator.

Auparavant, à titre de membre de l'Energy Resources and Conservation Board (ERCB), M. McManus a apporté sa contribution et donné des conseils, une orientation et son approbation dans le cadre de l'élaboration des règlements et politiques de réglementation de l'ERCB; il a tenu des audiences publiques et mené des enquêtes; et il a veillé à la qualité des décisions prises en matière de réglementation conformément à la loi. Entre autres fonctions, il a également assuré la surveillance stratégique, de gouvernance et des activités de l'ERCB, y compris l'approbation des plans stratégiques et d'activités.

Avant de siéger à la commission, M. McManus était président de la société Fulcrum Consulting où il offrait des services de gestion environnementale stratégique, de réglementation, de communication et de mobilisation des intervenants à des clients de prestige de l'industrie de l'énergie, notamment Enmax, Alberta Energy, Ressources naturelles Canada, l'Association canadienne des producteurs pétroliers, le ministère de l'Énergie et des Mines de la Colombie-Britannique, ConocoPhillips et bien d'autres. Il a travaillé sur divers projets, que ce soit l'élaboration et la mise en œuvre d'un programme de consultation pour la reconstruction de l'installation de transport d'énergie électrique de Griffith Woods d'AltaLink, le projet de doublement d'ancrage de pipeline de Kinder Morgan à travers le parc national Jasper, la création d'un programme d'engagement des Autochtones pour le projet de gestion des effluents d'eaux usées de la Ville de Strathmore, la préparation de recommandations pour l'élaboration de politiques dans le domaine du pétrole et du gaz pour la Ville d'Edmonton, et la collaboration avec la Banque mondiale en Chine pour son cadre réglementaire sur le pétrole et le gaz.

Parmi les postes remarquables qu'a occupés M. McManus, on peut citer son temps en tant que commissaire et président de la commission de la British Columbia Oil and Gas Commission; des postes clés en environnement et en réglementation auprès de Ressources Gulf Canada, Shell Canada, Calpine Canada et l'Association canadienne des producteurs pétroliers, respectivement.

M. McManus a obtenu un baccalauréat ès arts en psychologie et une maîtrise en conception de l'environnement avec spécialisation en sciences de l'environnement. Il a également terminé le programme de perfectionnement des cadres de la Queen's University ainsi que la formation en médiation et en négociation environnementales à la Willamette University Law School et la Banff Centre School of Management.

M. William (Bill) Klassen--Membre de la commission

M. Klassen est conseiller en ressources naturelles et possède une grande expérience de la gestion des ressources naturelles et de l'évaluation environnementale dans le nord du Canada. Il est titulaire d'un baccalauréat ès sciences en gestion de la faune de l'University of Alaska, à Fairbanks, et d'une maîtrise ès sciences forestières de la Yale School of Forestry and Environmental Studies.

Pendant plus de 40 ans, M. Klassen a habité et travaillé au Yukon, dans les Territoires du Nord-Ouest, au Nunavut et en Alaska. Il a également travaillé dans l'Extrême-Orient russe. Il a occupé les postes de sous-ministre du ministère des Richesses renouvelables (aujourd'hui ministère de l'Environnement) et de sous-ministre du ministère de la Santé et des Ressources humaines (aujourd'hui ministère de la Santé et des Affaires sociales) au sein du gouvernement du Yukon. Il a été membre fédéral du Trusteed Environmental Fund Board (Conseil de financement environnemental) dans le cadre du projet minier Anvil Range. M. Klassen a occupé le poste de président de la Commission de la santé et de la sécurité au travail du Yukon et a été membre du Conseil des services policiers du Yukon. Il a offert ses services de consultation à des organismes gouvernementaux fédéraux et territoriaux, à des gouvernements de Premières nations et au secteur privé dans le cadre de divers projets. Il a facilité la participation de collectivités autochtones et autres à un certain nombre de projets de mise en valeur des ressources.

M. Klassen a une expérience considérable dans le domaine de l'évaluation environnementale dans le nord du Canada, y compris des examens environnementaux d'exploitations minières à ciel ouvert de grande envergure. Il a représenté le gouvernement du Yukon dans les négociations qui ont abouti à l'adoption de la Loi sur l'évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon. Il a présidé le Comité d'étude des répercussions environnementales ayant pour mandat d'étudier tous les projets de mise en valeur pour la région désignée des Inuvialuit dans l'ouest de l'Arctique. Il a également été, pour le gouvernement du Yukon, membre du Bureau d'examen des répercussions environnementales dans le cadre de la Convention définitive des Inuvialuit. M. Klassen a aussi été membre de la commission d'examen de l'ACEE pour le projet de la mine Prosperity.

M. Klassen vit dans une petite ferme juste à l'extérieur de Whitehorse, au Yukon.

 

SOURCE Agence canadienne d'évaluation environnementale

Renseignements : Relations avec les médias, Caitlin Workman, Attachée de presse, Bureau de la ministre de l'Environnement et du Changement climatique, 819-938-9436 ; Lucille Jamault, Communications, Agence canadienne d'évaluation environnementale, lucille.jamault@acee-ceaa.gc.ca, Twitter: @ACEE_CEAA ; Bob Curran, Directeur, Relations publiques, Alberta Energy Regulator, 403-297-3392, bob.curran@aer.ca, Twitter: @AER_news

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