Montréal : deuxième ville canadienne où les entreprises sont le moins
imposées et quatrième sur 41 villes du monde, selon une étude de KPMG

Un régime fiscal avantageux pour les entreprises place le Canada au deuxième rang, devant d'autres grandes économies occidentales

MONTRÉAL, le 12 mai /CNW/ - Un rapport spécial sur la fiscalité publié dans la foulée de l'étude Choix concurrentiels 2010, le guide de KPMG sur le choix d'un emplacement où exercer des activités commerciales, révèle que le Canada se classe deuxième sur les dix pays où les entreprises sont le moins imposées.

Intitulé Special Report: Focus on Tax, le rapport évalue la compétitivité fiscale de 95 villes de 10 pays, en se concentrant sur 41 grands centres (plus de 2 millions d'habitants). On y compare aussi le fardeau fiscal des entreprises : l'impôt sur les bénéfices, l'impôt sur le capital, les taxes de vente, les taxes foncières, les diverses taxes d'affaires (municipales) et les coûts de main-d'œuvre prévus par la loi.

Sur les 41 grandes villes du monde dont il est question dans le rapport, Vancouver se classe au premier rang; Montréal est quatrième et Toronto cinquième. Des villes mexicaines occupent les deuxième et troisième positions. Montréal est remontée au classement depuis l'étude réalisée en 2008, alors qu'elle était sixième sur un groupe similaire de 35 grandes villes du monde.

"Depuis quelques années, l'administration fédérale réduit ses taux d'imposition sur les sociétés, ce qui a permis à Montréal d'améliorer sa position cette année, affirme Denis Lacroix, associé, Fiscalité internationale des sociétés chez KPMG à Montréal. La ville offre de nombreux avantages aux entreprises qui s'y établissent, et le fait qu'elle soit en tête de peloton au classement mondial n'en est qu'un exemple."

Le rapport compare le fardeau fiscal des entreprises dans divers pays et différentes villes au moyen d'un indice de "fardeau global", exprimé en pourcentage des taxes totales payées par les entreprises américaines. Plus un score est bas, plus les taxes imposées aux entreprises sont basses.

Selon cet indice, avec un score de 60,3, Montréal se compare favorablement à des villes de l'Est américain comme New York (101,9), Philadelphie (88,9) et Boston (87,9). Elle se mesure aussi favorablement à Toronto (67,6).

On note un avantage semblable pour Vancouver (50,5), comparativement à Seattle, son pendant aux États-Unis, dont le score s'élève à 92,1.

Bien qu'elles n'aient pas été incluses dans la liste des 41 grandes villes visées par le rapport, d'autres métropoles canadiennes se comparent favorablement à leur pendant américain. C'est le cas de Halifax (55,2) et de Bangor, Maine (84,6), par exemple. Parmi les autres villes québécoises qui font bonne figure au classement, mentionnons Sherbrooke (44,1) et Québec (54,0).

Au classement mondial, le Mexique arrive en tête, le Canada est deuxième et les Pays-Bas sont en troisième place. Viennent ensuite l'Australie, le Royaume-Uni, les États-Unis, l'Allemagne, l'Italie, le Japon et la France.

Le rapport analyse également le fardeau fiscal d'un secteur d'activité à l'autre, et les écarts sont considérables. En effet, la ventilation par secteur montre que, dans l'industrie de la fabrication, le Canada est deuxième, avec un score de 67,7, comparativement au score de 100 qu'affichent les États-Unis; Vancouver, Toronto et Montréal se rangent parmi les cinq premières. Par ailleurs, dans le secteur des services en gestion et en TI, le Canada est encore une fois deuxième, après le Mexique, et les mêmes trois grandes villes canadiennes sont de nouveau parmi les cinq premières.

Pour ce qui est du secteur de la recherche et du développement (R-D), Montréal, première parmi les villes nord-américaines, se retrouve deuxième au classement mondial, derrière Melbourne en Australie. Dans ce secteur, les crédits d'impôt à la R-D accordés par les administrations fédérale et québécoise se conjuguent aux autres mesures d'incitation fiscale visant à encourager l'essor des industries de haute technologie. Résultat : l'indice global de Montréal s'établit à 13,1. C'est dire que le fardeau fiscal d'une entreprise y est inférieur de 85 % à l'indice de référence américain.

Comme l'affirme Carl Deslongschamps, leader de la Fiscalité au bureau de KPMG à Montréal : "Le fait que notre métropole devance bien d'autres villes étrangères sur le plan de la R-D témoigne à quel point le Québec tient à encourager l'essor de ce secteur."

On peut télécharger l'édition 2010 de Choix concurrentiels et le rapport intitulé Special Report: Focus on Tax (en anglais) à l'adresse www.choixconcurrentiels.com/download.

Classement des 15 principales villes du monde

    
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    Rang          Ville       Indice
    ---------------------------------
    1        Vancouver, CA     50,5
    ---------------------------------
    2        Monterrey, MX     59,8
    ---------------------------------
    3        Mexico, MX        60,0
    ---------------------------------
    4        Montréal, CA      60,3
    ---------------------------------
    5        Toronto, CA       67,6
    ---------------------------------
    6        La Haye, NL       76,1
    ---------------------------------
    7        Amsterdam, NL     76,7
    ---------------------------------
    8        Manchester, UK    77,4
    ---------------------------------
    9        Melbourne, AU     78,9
    ---------------------------------
    10       Baltimore, US     81,8
    ---------------------------------
    11       Sydney, AU        82,8
    ---------------------------------
    12       Minneapolis, US   86,5
    ---------------------------------
    13       Boston, US        87,9
    ---------------------------------
    14       Philadelphie, US  88,9
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    15       Detroit, US       90,7
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KPMG au Canada

KPMG s.r.l./S.E.N.C.R.L., cabinet de vérification, de fiscalité et de services-conseils (kpmg.ca) et société canadienne à responsabilité limitée constituée en vertu des lois de l'Ontario, est le cabinet canadien membre de KPMG International Cooperative ("KPMG International"). Les cabinets membres de KPMG International comptent 140 000 professionnels, dont plus de 7 900 associés, dans 146 pays.

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SOURCE KPMG LLP

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