Les multinationales classent le régime de TPS canadien parmi les 10 régimes les plus simples, selon un sondage de KPMG



    
    Cependant, 64 % des directeurs financiers croient qu'Ottawa dépendra
    davantage des taxes indirectes comme la TPS pour accroître ses revenus au
    cours des cinq prochaines années.
    

    TORONTO, le 19 août /CNW/ - Le régime de TPS canadien est au septième
rang parmi les régimes de taxes indirectes de 32 pays, incluant les
Etats-Unis, pour sa convivialité, selon un sondage commandé par KPMG auprès de
directeurs financiers de plus de 500 multinationales de tous les pays du
monde.
    Lorsqu'on leur a demandé où il était le plus facile et le plus difficile
de faire des affaires sur le plan des taxes indirectes et de la TPS, les
sociétés ont placé le Canada au septième rang sur 32 pays. Le Royaume-Uni
ressort comme le pays le "plus facile", et l'Italie, le "plus difficile". Les
Etats-Unis ont obtenu la onzième place.
    "Le sondage montre que le régime de TPS au Canada est convivial par
rapport à ceux des autres pays; cependant, il reste du chemin à faire, déclare
Deb Taylor, associée responsable, groupe national Taxes indirectes de KPMG au
Canada. Fait intéressant, alors que la Chine est l'un de nos grands
partenaires commerciaux, des sociétés chinoises trouvent compliqué le régime
canadien de taxes indirectes."
    "En outre, des sociétés canadiennes sont aussi de cet avis, poursuit Mme
Taylor. Dans cinq provinces canadiennes, les entreprises paient et la TPS, et
la taxe de vente au détail. Les résultats du sondage donnent à penser que le
Canada pourrait être plus concurrentiel si les taxes n'étaient pas toutes deux
en vigueur dans ces provinces."
    Il s'agit d'un sondage parmi les plus exhaustifs que KPMG ait commandé
sur ce sujet, et qui confirme que les taxes indirectes revêtent une importance
croissante pour les multinationales dans le contexte de la baisse de l'impôt
sur le revenu des sociétés.
    Des multinationales interrogées, 75 % sont d'avis que les gouvernements
dépendront davantage des taxes indirectes dans l'avenir. Les sociétés
canadiennes étaient d'accord à 64 %, malgré la diminution récente de la TPS
à 5 %.
    Au sujet des risques posés par la conformité en matière d'impôt sur le
revenu des sociétés, de TVA et de TPS, 45 % des sociétés placent les erreurs
liées à la TVA en tête de l'ensemble des risques fiscaux. Au Canada, 35 % des
sociétés se soucient davantage des risques liés aux taxes indirectes que des
risques se rapportant à l'impôt sur le revenu des sociétés.
    "Bien que la majorité des sociétés canadiennes s'attendent à ce que les
gouvernements augmentent la TPS, et que plus d'un tiers d'entre elles estiment
que les taxes indirectes constituent un risque d'entreprise, il est
intéressant de noter que les sociétés canadiennes présentaient, au cours des
cinq dernières années, l'une des plus faibles augmentations de ressources pour
la gestion de leurs taxes indirectes parmi toutes les sociétés interrogées",
ajoute Mme Taylor.
    En outre, le sondage fait la preuve des montants de TVA et de TPS que les
multinationales traitent quotidiennement; 82 % des sociétés ont indiqué
qu'elles traitaient annuellement entre 200 millions et 1 milliard de dollars
américains en TVA.
    Les sociétés canadiennes estimaient, à 86 %, que leur traitement de
TPS/TVA (TPS perçue sur les ventes, plus TPS payée sur les achats) se situait
dans la fourchette des 200 millions à 1 milliard de dollars américains, tandis
que pour 10 % d'entre elles, il était supérieur à 1 milliard de dollars
américains.
    "Le traitement de TPS peut impliquer des montants beaucoup plus
importants que l'impôt sur le revenu, et il demeure considérable même en
l'absence de bénéfice, précise Mme Taylor. Les sociétés qui ne s'intéressent
pas à ces coûts manquent l'occasion de les réduire au minimum."

    Classement des pays selon la convivialité de la TVA

    On a sondé les sociétés sur les pays où il était, selon elles, le plus
facile et le plus difficile de faire des affaires sur le plan de la TVA. Vous
pouvez consulter leurs réponses au :
    http://www.kpmg.ca/ecommunications/marketing/indirecttaxationandbusinessa
globalperspective/GlobalVATSurvey2008.pdf

    Nous vous invitons à consulter le sondage sur le site Web de KPMG au
Canada: www.kpmg.ca.

    KPMG au Canada

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adaptés aux différents secteurs.
    Site Web de KPMG au Canada : www.kpmg.ca





Renseignements :

Renseignements: Lucie Frenière, Directrice régionale, Marketing, KPMG
s.r.l./S.E.N.C.R.L., (514) 840-2353, lfreniere@kpmg.ca; Julie Bannerjea,
Directrice principale, Relations avec les médias, KPMG s.r.l./S.E.N.C.R.L.,
(416) 777-3243, jbannerjea@kpmg.ca


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