Les enjeux de la filière uranifère au Québec - Calendrier des séances publiques de la phase de questionnement et d'information

QUÉBEC, le 27 août 2014 /CNW Telbec/ - La commission d'enquête sur les enjeux de la filière uranifère, crée par le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE), dévoile son calendrier pour la phase de questionnement et d'information, qui débutera le 3 septembre. Cette phase permettra à la commission et aux participants d'approfondir les enjeux qui sont l'objet de l'enquête sur cette filière, en présence de spécialistes et de personnes-ressources.

La commission est présidée par M. Louis-Gilles Francoeur, lequel est secondé par Mme Michèle Goyer et M. Joseph Zayed, commissaires.

À la demande du ministre responsable, le BAPE a associé à sa démarche, dès le début de son mandat, le Comité consultatif pour l'environnement de la Baie-James (CCEBJ) et le Comité consultatif de l'environnement Kativik (CCEK). La commission du CCEBJ formée pour ce mandat est présidée par M. Paul John Murdoch qui est secondé par Mmes Mélissa Brousseau Saganash, Manon Cyr et Anne-Marie Gaudet. Pour sa part, la commission du CCEK est présidée par M. Michael Barrett qui est secondé par M. Claude Abel, Mmes Sylvie Létourneau et  Betsy Palliser.

Pour entreprendre la phase de questionnement et d'information de son enquête, la commission siégera à Mistissini les 3, 4 et 5 septembre. Les citoyens de Chibougamau et de Chisasibi pourront participer par visioconférence en direct aux séances tenues à Mistissini. Par la suite, la commission siègera à Québec pour la majorité des séances publiques ainsi qu'à Wendake et à Kangiqsualujjuaq. Des membres des commissions du CCEBJ et du CCEK participeront au questionnement des personnes-ressources et des spécialistes à l'occasion des séances publiques qui se tiendront à Québec, à compter du 8 septembre.

La commission a choisi d'orienter ses travaux en fonction de certains thèmes. Chaque séance débutera par une ou des présentations et sera suivie par une période de questions selon les thèmes abordés. Outre son passage en territoire conventionné, la commission siègera à Québec. L'horaire des séances publiques est joint au présent communiqué.

WEBDIFFUSION ET QUESTIONNEMENT EN LIGNE

Les séances seront diffusées en direct en mode audio et vidéo sur le site Web du BAPE à l'adresse www.bape.gouv.qc.ca. Il sera également possible de transmettre à la commission des questions en ligne à l'aide d'un formulaire électronique disponible au même endroit à compter du 3 septembre 2014 à 19 h et ce, jusqu'au 3 octobre 2014.

OÙ CONSULTER LA DOCUMENTATION ?

Les documents relatifs au dossier sont mis à la disposition de la population dans les centres de consultation régionaux suivants :

  • Bibliothèque de Mont-Laurier, 385, rue du Pont, Mont-Laurier ;
  • Bibliothèque municipale de Havre-Saint-Pierre, 1045, rue Dulcinée, Havre-Saint-Pierre ;
  • Bibliothèque Louis-Ange-Santerre, 500, avenue Jolliet, Sept-Îles ;
  • Bibliothèque La Bouquine, 50, rue Notre-Dame-de-Lourdes, Ville-Marie ;
  • Bureau du Comité consultatif de l'environnement Kativik (CCEK), Kuujjuaq ;
  • Cree Nation of Mistissini, 187 Main Street, Mistissini ;
  • Bibliothèque municipale de Chibougamau, 601, 3e Rue, Chibougamau ;
  • Bibliothèque de Chelsea, 100, chemin Old Chelsea, Chelsea ;
  • Bibliothèque municipale et scolaire de La Petite-Rochelle, 44A, rue Lasalle, Pointe-à-la-Croix.

L'ensemble du dossier est également disponible au bureau du BAPE à Québec, au 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 et à Montréal, à la Bibliothèque des sciences juridiques de l'Université du Québec à Montréal, Pavillon Hubert-Aquin, au 400, rue Sainte-Catherine Est, ainsi que dans le site Web du BAPE à l'adresse www.bape.gouv.qc.ca, sous la rubrique « Mandats en cours ».

Pour plus ample information, vous pouvez communiquer avec Mme Rita Leblanc, coordonnatrice du secrétariat de la commission, en composant le 418 643-7447 ou, sans frais, le 1 800 463-4732, poste 422. Vous pouvez également joindre la commission par courrier électronique à l'adresse suivante : uranium@bape.gouv.qc.ca.

**Horaire des séances publiques ci-joint

 

Première semaine               Du 3 au 5 septembre 2014

Mercredi 3 septembre 2014

19 h

Mise en contexte

Jeudi 4 septembre 2014

9 h

Exploration et exploitation

13 h

Écologie

19 h

Santé

Vendredi 5 septembre 2014

9 h

Gouvernance



Deuxième semaine               Du 8 au 12 septembre 2014

Date

Heure

Thème

Sous-thème

Lundi
8 septembre 2014

19 h

Mise en contexte

  • L'historique de la filière et les perspectives des besoins en uranium
  • Le portrait des ressources en uranium au Canada
  • Le portrait de l'industrie minière uranifère au Canada et au Québec
  • L'état de la ressource uranifère au Québec

Mardi
9 septembre 2014

13 h

 

 

 

Exploration

  • Le fonctionnement de l'exploration minière uranifère au Québec
  • Les obligations actuelles des entreprises d'exploration uranifère

19 h

  • Le nettoyage des sites d'exploration abandonnés
  • Les enjeux environnementaux et les défis de l'exploration uranifère

Mercredi
10 septembre 2014

13 h

 

Exploitation

  • La mine, les infrastructures et le fonctionnement
  • L'usine de concentration

19 h

  • L'entreposage et la stabilisation des résidus
  • Les enjeux et les défis à long terme

Jeudi
11 septembre 2014

9 h

 

Transport

  • Le portrait et l'encadrement du transport de l'uranium au Canada

13 h

  • Les accidents, les mesures d'urgence et les interventions
  • La manutention des produits de la filière uranifère

19 h

Gouvernance

  • La gouvernance de la filière uranifère

Vendredi
12 septembre 2014

9 h

 

 

 

Gouvernance

  • L'encadrement fédéral des activités minières uranifères
  • L'encadrement québécois des activités minières uranifères

13 h

  • Les compétences régionales, municipales et territoriales
  • Les modèles de garanties à long terme (financières et autres)


Troisième semaine          Du 15 au 19 septembre 2014


Lundi
15 septembre 2014

13 h

 

 

 

Écologie

  • La toxicité des radionucléides pour les milieux aquatiques et terrestres et l'encadrement québécois
  • Les impacts de l'exploitation de l'uranium sur l'environnement et l'encadrement fédéral
  • Le contrôle et les effets des effluents des mines d'uranium sur les eaux de surface

19 h

  • Les impacts de l'exploration et de l'exploitation de l'uranium sur la faune et encadrement québécois
  • Les effets de l'ouverture du territoire sur la faune à la suite des grands projets

Mardi
16 septembre 2014

13 h

 

 

 

Santé

  • La répartition des risques et des impacts des mines sur les déterminants de la santé
  • Les principes de base de la radioactivité et de la chimie
  • L'exposition populationnelle, chimique et radiologique

19 h

  • Les rejets à l'environnement des mines et usines d'uranium
  • Les mesures de réduction de l'exposition et du risque

Mercredi
17 septembre 2014

13 h

 

 

 

Santé

  • Les effets de l'exploitation des mines d'uranium sur la santé des travailleurs
  • Les effets sur la santé observés dans les populations vivant près des mines d'uranium
  • L'exposition mesurée des populations vivant près des mines d'uranium

19 h

  • Les effets psychologiques et sociaux observés dans les populations vivant près des mines d'uranium
  • L'approche d'analyse de risque et de gestion

Jeudi
18 septembre 2014

13 h

 

Économie

  • Le marché de l'uranium : tendances mondiales
  • Autre (à déterminer)

19 h

  • La règlementation à long terme
  • Les retombées économiques de l'exploration et de l'exploitation de la filière uranifère

Vendredi
19 septembre 2014

9 h

 

 

 

Économie

  • L'exploitation des ressources minières dans les communautés : portrait socio-économique des milieux d'accueil  (à confirmer)
  • Les effets économiques structurants du développement minier

13 h

  • Le régime de redevances minières, la fiscalité et les coûts de gestion
  • Les coûts du régime fiscal minier pour l'état

Quatrième semaine                 Du 22 au 25 septembre 2014


Lundi
22 septembre 2014

10 h

Écologie

  • (à déterminer)


13 h

Choix de société

  • Saskatchewan
  • Nouvelle-Écosse
  • Autres (à déterminer)

19 h


Mardi
23 septembre 2014

13 h

Enjeux éthiques

  • Les enjeux éthiques de la filière uranifère

19 h

Acceptabilité sociale

  • Le concept de l'accessibilité sociale
  • L'acceptabilité et le consentement : le développement minier sur les territoires ancestraux des autochtones

Mercredi
24 septembre 2014

 

 

Wendake       

8 h

Exploration et exploitation

  • Le portrait de la ressource uranifère au Québec, les mines, les infrastructures et leur fonctionnement
  • L'entreposage et la stabilisation des résidus

Écologie

 

 

  • La toxicité des radionucléides pour les milieux aquatiques et terrestres et l'encadrement québécois
  • Les impacts fauniques et l'encadrement québécois

13 h

Santé

  • Les effets sur la santé observés dans des populations vivant près d'une mine d'uranium

Gouvernance

  • La gouvernance et les enjeux des Premières nations

Jeudi
25 septembre 2014

 

Kangiqsualujjuaq

13 h

 

 

 

Exploration exploitation écologie

Santé

gouvernance

 

Ateliers de travail et d'échanges


19 h











**Horaire sujet à changement(to be determined)

 

SOURCE : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

Renseignements : Source : Louise Bourdages, Conseillère en communication, 418 643-7447 ou 1 800 463-4732 poste 532


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