Le Groupe Financier Banque TD émettra pour 750 millions de dollars de billets de la Fiducie de capital TD IV



    TORONTO, le 8 sept. /CNW/ - La Banque Toronto-Dominion ("GFBTD") a
annoncé aujourd'hui que la Fiducie de capital TD IV (la "Fiducie"), filiale du
GFBTD, et le GFBTD ont conclu une entente avec un syndicat financier dirigé
par Valeurs Mobilières TD Inc. visant l'émission de billets de la Fiducie de
capital TD IV - série 3, pour une valeur de 750 000 000 $ échéant le 30 juin
2108 ("les billets TD CaTS IV - série 3"). Les billets TD CaTS IV - série 3
sont des titres d'emprunt non garantis subordonnés de la Fiducie et devraient
être admissibles à titre de fonds propres de catégorie 1 du GFBTD. Toute
tranche des fonds propres de catégorie 1 du GFBTD dépassant la limite
réglemenaire de 15 % sera temporairement comptabilisée comme des fonds propres
de catégorie 2B. La date de clôture prévue est le 15 septembre 2009.
    Pour la période comprise entre la date d'émission et le 30 juin 2021
exclusivement, les intérêts sur les billets TD CaTS IV - série 3 seront versés
chaque semestre au taux de 6.631 % par année. A partir du 30 juin 2021, puis à
chaque cinquième anniversaire jusqu'au 30 juin 2106, le taux d'intérêt des
billets TD CaTS IV - série 3 sera révisé tel que l'indique le prospectus.
    A compter du 31 décembre 2014, la Fiducie peut, selon son choix et à
certaines conditions, racheter les billets TD CaTS IV - série 3, en tout ou en
partie.
    Dans certaines circonstances, les billets TD CaTS IV - série 3 et les
intérêts produits par eux pourront être automatiquement échangés ou payés par
l'émission d'actions privilégiées du GFBTD de premier rang de catégorie A à
dividende non cumulatif.
    Les billets TD CaTS IV - série 3 ne seront inscrits à la cote d'aucune
Bourse des valeurs.
    La Fiducie et le GFBTD ont l'intention de fournir aux organismes de
réglementation des valeurs mobilières de tous les territoires et provinces du
Canada un supplément de prospectus au sujet du placement des billets TD CaTS
IV - série 3.
    Les billets TD CaTS IV - série 3 n'ont pas été et ne seront pas
enregistrés en vertu de la Securities Act of 1933 des Etats-Unis, sous sa
forme modifiée, ni en vertu d'autres lois d'Etat sur les valeurs mobilières,
et ils ne peuvent être offerts, vendus ou livrés, directement ou
indirectement, aux Etats-Unis. Le présent communiqué ne constitue ni une offre
de vente, ni une incitation à acquérir ces titres aux Etats-Unis.

    Au sujet du Groupe Financier Banque TD

    La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement
par l'appellation Groupe Financier Banque TD. Le Groupe Financier Banque TD
est la sixième banque en importance en Amérique du Nord d'après le nombre de
succursales et il offre ses services à environ 17 millions de clients
regroupés dans quatre secteurs clés qui exercent leurs activités dans
plusieurs centres financiers névralgiques dans le monde : Services bancaires
personnels et commerciaux au Canada, y compris TD Canada Trust et TD
Assurance; Gestion de patrimoine, y compris TD Waterhouse et une participation
dans TD Ameritrade; Services bancaires personnels et commerciaux aux
Etats-Unis, sous les bannières TD Banknorth et TD Bank, America's Most
Convenient Bank, et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières
TD. En outre, le Groupe Financier Banque TD figure parmi les principales
sociétés de services financiers par Internet du monde, avec plus de 5,5
millions de clients en ligne. Au 31 juillet 2009, les actifs du Groupe
Financier Banque TD totalisaient 545 milliards de dollars canadiens. La Banque
Toronto-Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New
York sous le symbole "TD".





Renseignements :

Renseignements: Nicholas Petter, relations avec les médias, (416)
308-1861


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