Le Groupe Financier Banque TD émettra pour 1 milliard de dollars de billets de la Fiducie de capital TD IV



    TORONTO, le 15 janv. /CNW/ - La Banque Toronto-Dominion ("GFBTD") a
annoncé aujourd'hui que la Fiducie de capital TD IV (la "Fiducie"), filiale de
GFBTD, et GFBTD ont conclu une entente avec un syndicat financier dirigé par
Valeurs Mobilières TD Inc. visant l'émission de billets de la Fiducie de
capital TD IV, série 1, pour une valeur de 550 000 000 $ échéant le 30 juin
2108 ("TD CaTS IV - série 1") et de billets de la Fiducie de capital TD IV,
série 2, pour une valeur de 450 000 000 $ échéant le 30 juin 2108 ("TD CaTS IV
- série 2") (collectivement les "billets TD CaTS IV"). Le placement générera
un produit brut total de 1 milliard de dollars. La Fiducie et GFBTD ont
l'intention de déposer un prospectus définitif auprès des organismes de
réglementation des valeurs mobilières de chaque province et territoire du
Canada en lien avec le placement des billets TD CaTS IV.
    Selon GFBTD, les billets TD CaTS IV pourront être considérés comme des
fonds propres de catégorie 1 de GFBTD. Toute tranche des fonds propres de
catégorie 1 dépassant la limite réglementaire de 15 % sera temporairement
comptabilisée comme des fonds propres de catégorie 2B. La date de clôture
prévue est le 26 janvier 2009.
    Pour la période comprise entre la date d'émission et le 30 juin 2019
exclusivement, les intérêts sur les TD CaTS IV - série 1 seront versés chaque
semestre au taux de 9,523 % par année. A partir du 30 juin 2019, puis à chaque
cinquième anniversaire jusqu'au 30 juin 2104, le taux d'intérêt des TD CaTS IV
- série 1 sera révisé tel que l'indique le prospectus.
    Pour la période comprise entre la date d'émission et le 30 juin 2039
exclusivement, les intérêts sur les TD CaTS IV - série 2 seront versés chaque
semestre au taux de 10,00 % par année. A partir du 30 juin 2039, puis à chaque
cinquième anniversaire jusqu'au 30 juin 2104, le taux d'intérêt des TD CaTS IV
- série 2 sera révisé tel que l'indique le prospectus.
    Le 30 juin 2014 ou après cette date, la Fiducie pourra, à son gré et à
certaines conditions, rembourser les TD CaTS IV - série 1 ou les TD CaTS IV -
série 2, en tout ou en partie, dans chaque cas.
    Dans certaines circonstances, les billets TD CaTS IV ou les intérêts
produits par eux pourront être automatiquement échangés ou payés par
l'émission d'actions privilégiées de premier rang de catégorie A à dividende
non cumulatif.
    Les billets TD CaTS IV ne seront inscrits à la cote d'aucune bourse des
valeurs.
    Les billets TD CaTS IV n'ont pas été et ne seront pas enregistrés en
vertu de la Securities Act of 1933 des Etats-Unis, sous sa forme modifiée, ni
en vertu d'autres lois d'Etat sur les valeurs mobilières, et ils ne peuvent
être offerts, vendus ou livrés, directement ou indirectement, aux Etats-Unis.
Le présent communiqué ne constitue ni une offre de vente, ni une incitation à
acquérir ces titres aux Etats-Unis.

    Groupe Financier Banque TD

    La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement
par l'appellation "Groupe Financier Banque TD". Le Groupe Financier Banque TD
est la sixième banque en importance en Amérique du Nord et offre ses services
à environ 17 millions de clients regroupés dans quatre secteurs fondamentaux
exerçant leurs activités dans différents centres financiers clés partout dans
le monde : les services bancaires personnels et commerciaux au Canada, offerts
notamment par TD Canada Trust et TD Assurance; la gestion de patrimoine,
incluant les activités de TD Waterhouse et un investissement dans TD
Ameritrade; les services bancaires personnels et commerciaux offerts aux
Etats-Unis par TD Banknorth et TD Bank, la banque américaine la plus pratique,
ainsi que les services bancaires en gros, fournis entre autres par Valeurs
Mobilières TD. Le Groupe Financier Banque TD se classe parmi les plus grands
prestataires de services financiers en ligne au monde, puisqu'il compte plus
de 5,5 millions de clients qui font des affaires par voie électronique. Au 31
octobre 2008, le Groupe Financier Banque TD possédait des actifs de 563
milliards de dollars canadiens. La Banque Toronto-Dominion est inscrite sous
le symbole "TD" aux bourses de Toronto et de New York.





Renseignements :

Renseignements: Nicholas Petter, relations avec les médias, (416)
308-1861; John van Boxmeer, Vice-président, Trésorerie et gestion du bilan,
(416) 308-7309


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