L'Association canadienne du commerce des valeurs mobilières prend position en faveur d'un organisme de réglementation commun au terme de sa conférence annuelle à La Malbaie



    LA MALBAIE, QC, le 12 juin /CNW Telbec/ - L'Association canadienne du
commerce des valeurs mobilières a annoncé aujourd'hui son soutien à la mise en
place d'un seul régulateur. "Sans un organisme de réglementation commun, nous
ne partageons aucune réflexion ni objectifs ou stratégies d'envergure
nationale pour attirer les capitaux au Canada. Il existe bel et bien un marché
national, mais ce marché fonctionne en vertu de réglementations provinciales
ou territoriales, ce qui nous désavantage distinctement face à la concurrence
au plan international", a indiqué M. William Hatanaka, président et chef de la
direction de TD Waterhouse House Canada Inc. et président sortant du conseil
d'administration de l'Association canadienne du commerce des valeurs
mobilières, lors de la conférence annuelle de l'association, tenue à La
Malbaie.
    "Un organisme de règlementation commun apporterait la flexibilité et
l'efficience nécessaires afin de s'adapter à un marché international
innovateur et en constante évolution. Un organisme commun qui répondrait aux
besoins régionaux et à ceux des petites entreprises agirait également comme
catalyseur nous permettant d'établir une règlementation fondée sur certains
principes", a poursuivi M. Hatanaka.
    Tout en soulignant le rôle important et la contribution substantielle des
Autorités canadiennes en valeurs immobilières (ACVI), il a déclaré : "L'ACVI
ne peut constituer un système viable à titre de seul organisme de
réglementation national. Il ne serait pas réaliste de croire que l'action de
plusieurs organismes de réglementation sous la structure de l'ACVI pourrait
être aussi efficace que celle que nous procurerait un organisme de
réglementation de valeurs mobilières commun".
    Les commentaires de M. Hatanaka ont été présentés à quelque 200 cadres de
l'industrie de l'investissement participant à la conférence annuelle de leur
association. M. Ian Russell, président de l'Association canadienne du commerce
des valeurs mobilières, a abordé dans son exposé à la conférence la nécessité
de simplifier et d'alléger le cadre réglementaire de ses compagnies membres.
    "Actuellement, notre cadre de réglementation ne peut être qualifié
d'efficace. En fait, les termes complexe et accablant conviennent mieux pour
décrire le labyrinthe réglementaire dans lequel nos entreprises doivent
évoluer", a signalé M. Russell.
    "Pour nous, la voie de l'avenir passe par la simplification de notre
environnement réglementaire. Si nous pouvons rationaliser toutes nos actions -
nos règlements, notre approche, notre respect des règles et notre structure de
coûts -, nous pourrons non seulement rehausser notre efficacité, mais aussi
par le fait même améliorer le processus réglementaire et réduire les coûts
afférents."
    MM. Hatanaka et Russell ont tous deux reconnu le rôle de L'Association
canadienne du commerce des valeurs mobilières et son intérêt à travailler de
concert avec les organismes d'autoréglementation pour réaliser les objectifs
visés et mettre en place des marchés financiers équitables et efficaces.
    La Conférence annuelle de l'Association canadienne du commerce des
valeurs mobilières se tient à La Malbaie les 11 et 12 juin.

    L'Association canadienne du commerce des valeurs mobilières (ACCVM),
auparavant l'association professionnelle de l'Association canadienne des
courtiers en valeurs mobilières, représente la position du secteur canadien
des valeurs mobilières sur les questions de réglementation et les initiatives
d'intérêt public. En tant qu'association professionnelle du secteur, l'ACCVM a
pour mission de favoriser l'efficience, l'équité et la compétitivité des
marchés des capitaux canadiens, tout en aidant ses sociétés membres d'un bout
à l'autre du pays à réussir au sein du secteur.
    Des copies des allocutions de M. Bill Hatanaka et de M. Ian Russell sont
disponibles en ligne à l'adresse www.iiac.ca




Renseignements :

Renseignements: Frédéric Bérard, HKDP, (514) 917-1040

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Association canadienne du commerce des valeurs mobilières (ACCVM)

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