La CEO annonce des prix de l'électricité et des tarifs de distribution



    TORONTO, le 12 avril /CNW/ - La Commission de l'énergie de l'Ontario (la
Commission) a publié aujourd'hui les prix de l'électricité et des tarifs de
distribution qui entreront en vigueur le 1er mai 2007. L'effet combiné des
changements annoncés aujourd'hui variera selon le lieu de résidence des
consommateurs et leur consommation d'électricité.
    A compter du 1er mai, les tarifs de la grille tarifaire réglementée (GTR)
seront de 5,3 cents le kilowattheure, jusqu'à un certain seuil mensuel, et de
6,2 cents le kWh au-delà de ce seuil. Les nouveaux tarifs représentent une
diminution de 0,2 cents le kilowattheure, soit 3,3 % de moins par rapport aux
prix qui sont entrés en vigueur en novembre 2006. Comparativement à mai 2006,
les prix de l'électricité du régime tarifaire ont diminué de 8,8 %. La
réduction des prix de l'électricité est principalement due à la baisse du
solde du compte d'écart de la GTR, laquelle s'explique par des conditions
météo plus clémentes que prévu durant tout l'automne et la plus grande partie
de l'hiver.
    La quantité d'électricité que les consommateurs résidentiels peuvent
utiliser au plus bas prix a aussi changé par rapport au seuil de 1 000
kilowattheures par mois pour la saison hivernale et au seuil de 600
kilowattheures par mois pour la saison estivale. Les consommateurs non
résidentiels admissibles à la grille tarifaire peuvent utiliser 750
kilowattheures chaque mois au tarif plus bas.
    Ces prix figurent à la ligne "Frais d'électricité" de la facture des
consommateurs. Les prix annoncés aujourd'hui s'appliquent aux consommateurs
qui achètent leur électricité auprès de leur service public. Les consommateurs
qui achètent actuellement leur électricité auprès d'un détaillant et qui
paient le prix prévu dans leur contrat continueront à payer ce prix.
    La grille tarifaire est conçue pour garantir que les consommateurs paient
le coût de leur approvisionnement électricité, tout en atténuant les
variations de prix quotidiennes qui surviennent sur le marché. Lorsque la
Commission fixe les prix, elle tient compte des différences passées entre ce
que les consommateurs ont payé et les sommes versées pour les approvisionner
et fait des prévisions pour les coûts futurs de l'électricité.
    La Commission a également rendu des décisions aujourd'hui relativement
aux tarifs de distribution de 70 services publics d'électricité qui ont
demandé des modifications aux tarifs de distribution en suivant les lignes
directrices de la réglementation incitative de la Commission. Les lignes
directrices prévoyaient une augmentation modeste due à l'inflation, moins un
rajustement, afin d'encourager les services publics à améliorer l'efficacité
dans leurs activités. Dans certains cas, les décisions reflètent aussi le
financement approuvé dans le cadre des compteurs intelligents ainsi que de
l'économie d'énergie et de la gestion de la demande.
    Les tarifs de distribution représentent le coût de la livraison de
l'électricité du service public local jusqu'au foyer ou à l'entreprise des
consommateurs. Ils comprennent les coûts associés à la construction et à
l'entretien de lignes de distribution ainsi qu'aux frais d'administration. Les
tarifs de distribution varient d'un service public à l'autre et sont compris à
la ligne "Frais de livraison" de la facture d'électricité des consommateurs.
    Lorsqu'elle fixe les tarifs de distribution et les prix de l'électricité,
la Commission a pour but d'établir des prix équitables pour les consommateurs
tout en maintenant la viabilité du secteur de l'énergie.
    Un tableau de l'incidence des deux annonces pour les consommateurs
résidentiels est disponible dans le site Web de la Commission.

    La Commission de l'énergie de l'Ontario régit les secteurs de
l'électricité et du gaz naturel de l'Ontario dans l'intérêt public. Elle
envisage un secteur de l'énergie viable et efficient, dont les consommateurs
sont informés grâce à des processus de réglementation efficaces, équitables et
transparents.

    Pour obtenir de plus amples renseignements veuillez consulter les
documents d'informations ci-joints ou visiter notre site Web à l'adresse
suivante : www.oeb.gov.on.ca, ou encore communiquez avec le Centre des
relations avec les consommateurs au 416 314-2455 ou au 1 877 632-2727 (sans
frais).

    
    Document d'information
    -------------------------------------------------------------------------

    Diminution des prix de l'électricité pour les consommateurs de la grille
    tarifaire réglementée (GTR) à compter du 1er mai 2007

    Faits saillants

    -  A compter du 1er mai, les prix facturés aux  consommateurs
       résidentiels qui achètent leur électricité auprès de leur service
       public diminueront de 3,3 %, pour atteindre 5,3 cents le kilowattheure
       pour les premiers 600 kWh d'électricité utilisés chaque mois et
       6,2 cents le kilowattheure au-delà de ce seuil.

    -  Les consommateurs non résidentiels peuvent utiliser les premiers
       750 kilowattheures chaque mois au prix plus bas.

    -  Ces prix figurent à la ligne "Frais d'électricité" de la facture des
       consommateurs.

    -  Les consommateurs qui achètent actuellement leur électricité auprès
       d'un détaillant (ou qui ont récemment signé un nouveau contrat) et qui
       paient le prix prévu dans leur contrat continueront à payer ce prix.

    -  La quantité d'électricité que les consommateurs résidentiels peuvent
       utiliser au plus bas prix a aussi changé par rapport au seuil de
       1 000 kilowattheures par mois pour la saison hivernale et au seuil de
       600 kilowattheures par mois pour la saison estivale.

    -  Comparativement aux prix actuels, la diminution des prix et le seuil
       plus bas de la saison estivale signifieront qu'un consommateur
       résidentiel inscrit à la GTR et qui consomme en moyenne 1 000
       kilowattheures par mois, constatera une augmentation d'environ 1,60 $
       à la ligne "Frais d'électricité" de sa facture.

    -  Comparativement à la même période l'année dernière alors que le seuil
       tarifaire estival était le même à 600 kWh/mois, un consommateur
       résidentiel qui utilise 1 000 kilowattheures par mois, constatera une
       diminution d'environ 5 $ à la ligne "Frais d'électricité" de sa
       facture.

    -  La réduction des prix de l'électricité de 0,2 cents le kilowattheure
       est principalement due à la baisse du solde du compte d'écart de la
       GTR. Le 15 mars 2007, le solde net positif du compte d'écart était
       d'environ 16,3 millions de dollars et l'on prévoit qu'il sera de
       70 millions de dollars vers la fin d'avril. Cela représente un crédit
       d'environ 0,10 cents le kWh dans les prix de la GTR annoncés
       aujourd'hui.

    -  Le solde du compte d'écart s'explique principalement par des
       conditions météo plus clémentes que prévu durant tout l'automne et la
       plus grande partie de l'hiver.

    -  Les nouveaux prix reflètent l'amélioration du solde du compte d'écart,
       lequel est passé d'un déficit à un surplus, et les prévisions des
       coûts de l'électricité au cours de la prochaine période tarifaire.

    -  Ce changement du prix de l'électricité constitue la seconde réduction
       consécutive au cours de la dernière année, ce qui représente une
       diminution totale de 0,2 cents le kWh ou de 3,3 % depuis novembre
       2006 et de 8,8 % depuis mai 2006.
    

    Contexte

    La grille tarifaire réglementée (GTR) s'applique aux consommateurs
résidentiels et aux petites entreprises qui utilisent moins de 250 000 kWh par
année et achètent leur électricité auprès d'un service public. La Commission
fixe ces prix en se fondant sur une prévision du coût de l'approvisionnement
des consommateurs de la GTR du 1er mai 2007 au 30 avril 2008 ainsi que le
solde dans le compte d'écart.
    Aux termes de la grille tarifaire à deux paliers de la GTR pour les
consommateurs résidentiels, le seuil du prix le plus bas a été fixé à 600
kilowattheures par mois pour la saison estivale, soit de mai à octobre, et à
1 000 kilowattheures pour la saison hivernale, soit de novembre à avril.
    Le seuil pour les consommateurs non résidentiels demeure à 750 kWh par
mois toute l'année.
    Les seuils saisonniers de 600 kWh et de 1000 kWh pour les consommateurs
résidentiels sont conçus pour recouvrer environ la même somme en frais
d'électricité que si un seuil de 750 kWh était en vigueur toute l'année. Cela
sert à assurer un traitement similaire des consommateurs résidentiels et
non-résidentiels.

    
    Les prix de l'électricité aux termes de la GTR varient selon de nombreux
    facteurs, notamment :
    -  la quantité d'électricité produite par les producteurs dont les prix
       sont réglementés ou plafonnés;
    -  les prix du marché qui sont payés aux autres producteurs;
    -  les prix du gaz naturel (utilisé comme carburant par d'autres
       producteurs);
    -  les conditions atmosphériques;
    -  le solde du compte d'écart.

    Les prix selon l'heure de la consommation ont aussi été modifiés pour les
    trois périodes :

       -  Période de pointe = 9,2 cents le kWh (par rapport à
          9,7 cents auparavant)
       -  Période médiane = 7,2 cents le kWh (par rapport à
          7,1 cents auparavant)
       -  Période creuse = 3,2 cents le kWh (par rapport à
          3,4 cents auparavant)
    

    A l'heure actuelle, les prix selon l'heure de la consommation ne
s'appliquent qu'à un petit sous-ensemble de consommateurs de la grille
tarifaire réglementée.

    Compte d'écart

    Le compte d'écart de la GTR est administré par l'Office de l'électricité
de l'Ontario. Il suit la différence entre ce que les consommateurs de la GTR
ont payé et les sommes versées aux producteurs pour approvisionner les
consommateurs.
    Depuis le dernier rajustement des prix de la GTR en novembre 2006, le
déficit du solde du compte d'écart a été remboursé plus rapidement que ce
qu'avait prévu la Commission. On prévoit que le solde du compte d'écart
présente actuellement un surplus de 70 millions de dollars au 30 avril, lequel
s'explique par des conditions météo plus clémentes que prévu durant tout
l'automne et la plus grande partie de l'hiver. C'est la principale raison du
changement des prix de la GTR qui sera en vigueur le 1er mai 2007.

    Ligne "Frais d'électricité" mensuelle

    Le site Web de la Commission contient des tableaux montrant des exemples
de l'effet de la grille tarifaire réglementée (GTR) sur la ligne "Frais
d'électricité" de la facture des consommateurs selon divers taux de
consommation mensuelle.
    Les exemples tiennent compte du changement entre le seuil tarifaire de
1000 kWh par mois pour la saison hivernale (de novembre à avril) et le seuil
de 600 kWh par mois pour la saison estivale (mai à octobre).
    Le seuil tarifaire est la quantité d'électricité qui est facturée au prix
le plus bas de la GTR.
    Etant donné que le prix de l'électricité change avec le taux de
consommation, certains consommateurs constateront une augmentation de leurs
coûts d'électricité tandis que d'autres constateront une diminution par
rapport à novembre. Comparativement à mai 2006, où les seuils tarifaires
étaient les mêmes, tous les consommateurs constateront une diminution.

    
    Tarifs historiques de la GTR pour les consommateurs résidentiels

    -------------------------------------------------------------------------
    Date d'entrée   1er avril  1er novembre  1er mai   1er novembre  1er mai
     en vigueur        2005        2005        2006        2006        2007
    -------------------------------------------------------------------------
    Seuil des        Seuil de    Seuil de    Seuil de    Seuil de    Seuil de
     clients         750 kWh    1 000 kWh    600 kWh    1 000 kWh    600 kWh
     résidentiels    par mois    par mois    par mois    par mois    par mois
    -------------------------------------------------------------------------
    Tarif du
     palier         5,0 cents   5,0 cents   5,8 cents   5,5 cents   5,3 cents
     inférieur        le kWh      le kWh      le kWh      le kWh      le kWh
    -------------------------------------------------------------------------
    Tarif du        5,8 cents   5,8 cents   6,7 cents   6,4 cents   6,2 cents
     palier           le kWh      le kWh      le kWh      le kWh      le kWh
     supérieur      supplé-     supplé-     supplé-     supplé-     supplé-
                    mentaire    mentaire    mentaire    mentaire    mentaire
    -------------------------------------------------------------------------
    

    Pour plus de renseignements

    Les détails sur les prix de l'électricité annoncés aujourd'hui sont
disponibles dans le site Web de la Commission : www.oeb.gov.on.ca.

    La Commission de l'énergie de l'Ontario régit les secteurs de
l'électricité et du gaz naturel de l'Ontario dans l'intérêt public. Elle
envisage un secteur de l'énergie viable et efficient et dont les consommateurs
sont avertis. Elle travaille en vue de concrétiser cette vision par
l'entremise de processus de réglementation équitables, efficaces et
transparents.

    Renseignements :

    Paul Crawford
    Commission de l'énergie de l'Ontario
    416 440-7607


    
    -------------------------------------------------------------------------

    Document d'information sur les tarifs de distribution de l'électricité
    2007

    Faits saillants

    -  Le 12 avril, la CEO a annoncé les tarifs de distribution de 70
       sociétés de distribution d'électricité.

    -  Ces sociétés de distribution d'électricité desservent environ 67% des
       consommateurs de la province.

    -  Les modifications tarifaires annoncées dans les décisions du 12 avril
       entreront en vigueur le 1er mai 2007.

    -  Les tarifs de distribution ont été maintenus en dessous du taux
       d'inflation en raison des directives de la réglementation incitative
       de la Commission.

    -  Les lignes directrices prévoyaient une augmentation modeste due à
       l'inflation, moins un rajustement, afin d'encourager les services
       publics à améliorer l'efficacité dans leurs activités.

    -  La plupart des services publics constateront une légère augmentation
       de leurs tarifs de distribution, soit de moins de 1 %.

    -  En se fondant sur une consommation moyenne de 1 000 kWh par mois, les
       répercussions totales des modifications des tarifs de distribution sur
       la facture des consommateurs s'établiront dans une fourchette de
       -0,7 % à 2,0 % pour la plupart des services publics.

    -  Les tarifs de distribution représentent, en moyenne, environ 25 % du
       montant de la facture.

    -  Les tarifs de distribution sont établis d'après les coûts individuels
       du service public que la Commission juge prudents et ne sont pas
       rajustés pour obtenir une moyenne provinciale globale.

    -  Les tarifs de distribution des services publics qui installent des
       compteurs intelligents en 2007 incorporent un financement pour les
       compteurs intelligents.

    -  Les tarifs de distribution des services publics qui ne planifient pas
       d'installer des compteurs intelligents en 2007 comprennent une
       surcharge type qui se situe entre 0,24 $ et 0,28 $ par consommateur
       par mois pour l'année 2007.

    -  De plus, la Commission fournira provisoirement à plusieurs services
       publics un financement pour les programmes d'économie d'énergie et de
       gestion de la demande jusqu'à ce que le financement soit disponible
       par l'entremise de l'Office de l'électricité de l'Ontario.
    

    Contexte

    Les tarifs de distribution varient d'un service public à l'autre et sont
compris à la ligne "Frais de livraison" de la facture d'électricité des
consommateurs. Les tarifs de distribution d'électricité visent à payer les
coûts assumés par le service public pour fournir de l'électricité aux foyers
et aux entreprises dans la zone qu'il dessert. Ces tarifs comprennent les
coûts associés à la conception, à la construction et à l'entretien des lignes
de distribution souterraines et aériennes, des poteaux, des centrales et des
transformateurs locaux, ainsi qu'à l'exploitation des réseaux locaux, à la
lecture des compteurs, au service à la clientèle et au service d'urgence. Les
tarifs incluent par ailleurs un profit réglementé.
    De façon générale, les tarifs de distribution sont fixés en vue de
recouvrer les coûts de livraison de l'électricité et représentent les coûts de
service du service public. Les facteurs qui contribuent à la variation des
tarifs entre les services publics comprennent l'âge et l'état des
installations, la géographie et l'éloignement, de même que la densité de la
population. La proportion de consommateurs résidentiels, commerciaux et
industriels peut également entraîner une différence des coûts d'un service
public à l'autre.

    Les tarifs de distribution ne comprennent pas :
    
    -  les coûts de production de l'électricité (le coût de l'électricité
       fixé par la CEO aux termes de la grille tarifaire réglementée);
    -  la Redevance de liquidation de la dette (fixée par le gouvernement de
       l'Ontario afin de rembourser la dette restante d'Ontario Hydro);
    -  les frais réglementés (coût de l'administration du système de vente de
       gros de l'électricité et de l'entretien du réseau provincial afin d'en
       assurer la fiabilité);
    -  les coûts de transport de l'électricité du producteur au service
       public.
    

    Processus de 2007

    Pour aider les services publics à déposer leurs requêtes et à uniformiser
leur approche, la Commission a élaboré une réglementation incitative
comprenant des lignes directrices sur le dépôt des requêtes pour les tarifs de
distribution de 2007. Les tarifs de distribution de la plupart des services
publics ont été maintenus en dessous de l'inflation. Les tarifs ont été
calculés sur la base des tarifs approuvés en 2006 en utilisant un facteur
inflationniste, moins un facteur d'efficacité pour inciter les services
publics à accroître les initiatives d'amélioration de l'efficacité. Grâce à la
réduction des coûts, ces gains d'efficacité profitent aux abonnés. La
réglementation incitative ne reflète pas les coûts réels encourus par les
services publics pour livrer ou produire de l'électricité.
    La Commission a examiné chaque requête tarifaire une à une. Les requêtes
qui suivaient les lignes directrices approuvées par la Commission ont été
approuvées en premier.

    Répercussions sur la facture

    Les tarifs de distribution varient d'un service public à l'autre. La
Commission examine chaque requête une à une mais, pour l'année 2007, elle a
utilisé une méthode commune de rajustement des tarifs. L'augmentation moyenne
sur la facture des consommateurs sera d'environ 0,3 % en raison des
modifications des tarifs de distribution.

    Pour plus de renseignements

    Des détails sur les tarifs de distribution de l'électricité 2007 annoncés
aujourd'hui sont disponibles dans le site Web de la Commission :
www.oeb.gov.on.ca.
    La Commission de l'énergie de l'Ontario régit les secteurs de
l'électricité et du gaz naturel de l'Ontario dans l'intérêt public. Elle
envisage un secteur de l'énergie viable et efficient, dont les consommateurs
sont informés grâce à des processus de réglementation efficaces, équitables et
transparents.

    Renseignements :

    Vanda Wall
    Commission de l'énergie de l'Ontario
    416 440-8149




Renseignements :

Renseignements: Vanda Wall, Commission de l'énergie de l'Ontario, (416)
440-8149 ou Paul Crawford, Commission de l'énergie de l'Ontario, (416)
440-7607


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