Deux résidents de Saguenay-Lac-Saint-Jean reconnus coupables de contrebande de tabac



    QUEBEC, le 26 sept. /CNW Telbec/ - Revenu Québec annonce que MM. Carl
Rivet, d'Alma, et Emilien Simard, de Hébertville-Station, ont plaidé
coupables, le 17 septembre 2008 au palais de justice d'Alma, à des accusations
d'avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac de contrebande.
    Le juge de paix magistrat Michel Boissonneault a condamné MM. Rivet et
Simard à payer respectivement des amendes de 17 659,80 $ et de 43 327 $, dans
un délai de douze mois. De plus, Revenu Québec a obtenu une ordonnance
permettant de confisquer une somme d'argent et de détruire le tabac saisi.
    Ces condamnations ont été rendues possibles grâce à des enquêtes menées
par la Sûreté du Québec du poste de la MRC de Lac-Saint-Jean-Est. En effet, à
la suite de la réception d'informations provenant du public et de la
surveillance effectuée par les agents de la Sûreté du Québec, les policiers
ont obtenu des mandats de perquisition visant les résidences et les véhicules
de MM. Rivet et Simard. Ces perquisitions ont permis aux policiers de saisir
30 161 cigarettes, 12 200 grammes de tabac en vrac de contrebande et une somme
de 2 865 $.
    Revenu Québec rappelle aux personnes exerçant des activités commerciales
liées aux produits du tabac qu'elles doivent obtenir les permis exigés si
elles ont l'intention de manufacturer, d'importer, de transporter ou de vendre
en gros des produits du tabac. De plus, le tabac destiné à la vente au détail
au Québec doit être identifié selon les conditions prescrites par règlement.
Le non-respect de ces obligations constitue une infraction et peut entraîner
des amendes importantes ainsi que des peines d'emprisonnement.
    -%SU: TAX,LAW
    -%RE: 36




Renseignements :

Renseignements: Denis Paradis, Chef du Service d'enquêtes et de projets
spéciaux de Québec, (418) 652-5883


FORFAITS PERSONNALISÉS

Jetez un coup d’œil sur nos forfaits personnalisés ou créez le vôtre selon vos besoins de communication particuliers.

Commencez dès aujourd'hui .

ADHÉSION À CNW

Remplissez un formulaire d'adhésion à CNW ou communiquez avec nous au 1-877-269-7890.

RENSEIGNEZ-VOUS SUR LES SERVICES DE CNW

Demandez plus d'informations sur les produits et services de CNW ou communiquez avec nous au 1‑877-269-7890.