Deux résidents de la région du Saguenay-Lac-Saint-Jean coupables de contrebande de tabac



    QUEBEC, le 5 juin /CNW Telbec/ - Revenu Québec annonce que M. Bruno
Perron, de Normandin, et M. Jean-Guy Doucet, de Dolbeau-Mistassini, ont plaidé
coupables, le 26 mai au palais de justice de La Tuque, d'avoir contrevenu à la
Loi concernant l'impôt sur le tabac.
    Le juge de paix magistrat Michel Boissonneault a condamné MM. Perron et
Doucet à payer respectivement des amendes de 21 506 $ et de 3 000 $, le
premier dans un délai de 24 mois et le second dans un délai de 12 mois. Il a
également ordonné la confiscation et la destruction des 69 600 cigarettes de
contrebande saisies.
    Cette condamnation est le fruit d'une opération de la Sûreté du Québec du
poste de La Tuque. En effet, en avril 2008, les policiers avaient intercepté
MM. Perron et Doucet pour une infraction au Code de la sécurité routière alors
qu'ils circulaient sur la route 155. Lors de la procédure d'identification,
les policiers ont découvert des cigarettes de contrebande à bord du véhicule.

    Les personnes qui contreviennent à la Loi concernant l'impôt sur le tabac
commettent des infractions et sont passibles d'amendes. C'est notamment le cas
lorsqu'une personne vend, livre ou a en sa possession du tabac destiné à la
vente au détail au Québec et dont le paquet n'est pas identifié conformément à
la Loi. L'amende minimale est alors de 3 000 $.
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Renseignements :

Renseignements: Denis Paradis, Chef du Service d'enquêtes et de projets
spéciaux de Québec, (418) 652-5883


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