CryoCath fait le point sur sa poursuite pour contrefaçon de brevets



    
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    MONTREAL, le 14 fév. /CNW/ - Aujourd'hui, CryoCath(R) Technologies Inc.,
chef de file mondial du domaine des produits de cryothérapie conçus pour
traiter les arythmies cardiaques, a fait le point sur l'application de son
portefeuille de brevets.
    Depuis sa fondation, il y a maintenant 13 ans, CryoCath a toujours fait
figure de chef de file incontesté de l'innovation au chapitre des dispositifs
de cryothérapie employés en cardiologie et il en va de même aujourd'hui.
Ainsi, CryoCath continuera à veiller à l'application rigoureuse de ses droits
de brevet. Actuellement, CryoCath est titulaire de plus de 100 brevets dans le
monde entier, et a déposé plus de 100 demandes de brevet qui sont toujours en
instance. Au cours des cinq dernières années, CryoCath a déposé plus de
140 demandes de brevet. Plusieurs des demandes de brevet en instance déposées
par CryoCath devraient se conclure par une délivrance entre 2008 et 2010, ce
qui viendra renforcer encore davantage la position de CryoCath en matière de
propriété intellectuelle.
    En octobre 2007, CryoCath a introduit aux Etats-Unis une poursuite pour
contrefaçon de brevet contre CryoCor, Inc., alléguant la contrefaçon de six
brevets. Depuis, le United States Patent and Trademark Office (USPTO) a
délivré à CryoCath deux nouveaux brevets américains, soit les brevets numéros
7,303,554 et 7,318,821. CryoCath modifiera sa plainte afin d'étendre sa
poursuite pour contrefaçon à ces deux brevets.
    Au début de février 2008, CryoCath a aussi introduit une action en
justice contre CryoCor, alléguant la contrefaçon d'un neuvième brevet
appartenant à CryoCath, soit celle du brevet américain numéro 5,147,355
intitulé Cryoablation Catheter and Method for Performing Cryoablation, délivré
à Friedman. En outre, CryoCath croit que CryoCor et sa codemanderesse, AMS
Research Corporation, font valoir les brevets de AMS, dans leur poursuite
contre CryoCath introduite en janvier 2008, d'une manière qui élargit
illégalement le champ d'application d'au moins un brevet Par conséquent,
CryoCath a déposé des demandes reconventionnelles alléguant l'emploi abusif de
brevets, la violation de la législation antitrust et la concurrence déloyale.
CryoCath croit que la cause de CryoCor est sans fondement et que la société ne
viole aucun des deux brevets qui font l'objet de l'action en justice
introduite en janvier 2008, pas plus que de ses homologues étrangers.
    Le mois dernier, l'USPTO a déclaré qu'il y avait une interférence entre
les deux demandes de brevet, à savoir laquelle des sociétés a été la première
à inventer une certaine technologie de prérefroidissement. En déclarant cette
interférence, l'USPTO donne à CryoCath la possibilité de déposer la preuve qui
démontrera la position prioritaire de CryoCath à l'égard de cette technologie.
L'USPTO exerce ses activités selon une démarche qui tient compte du "premier
inventeur" plutôt que du "premier déposant". Ainsi, CryoCath a désormais la
possibilité de déposer la preuve qui établira qu'elle est sans conteste le
"premier inventeur" de cette technologie de prérefroidissement, laquelle est
en cause dans l'interférence et a fait l'objet d'un sous-ensemble de
prétentions dans les deux brevets de CryoCath.
    En ce qui a trait aux deux brevets de CryoCath en cause dans
l'interférence, aussi revendiqués dans la poursuite en justice introduite en
octobre 2007, la société réclame que la priorité soit accordée à leur demande
déposée en janvier 1999. Conformément au processus d'innovation, CryoCath a
inventé ladite technologie avant de déposer sa demande en janvier 1999 et, par
conséquent, bien avant août 2000, date sur laquelle CryoCor fonde sa demande
d'interférence. CryoCath s'attend à ce que l'USPTO tranche en sa faveur à
l'égard de cette interférence.
    CryoCath croit que sa position solide au chapitre de la contrefaçon de
ses six brevets actuellement revendiqués, des deux nouveaux brevets
revendiqués par la poursuite en justice introduite en octobre 2007, ainsi que
de son brevet de Friedman revendiqué en février 2008, protégera avec
efficacité les intérêts commerciaux de CryoCath. CryoCath est aussi persuadée
que l'USPTO conclura, à la lumière de la prise de position de CryoCath dans le
cadre de l'interférence, que CryoCath a été la première à avoir inventé la
technologie en cause.
    "Chez CryoCath, nous déployons depuis longtemps beaucoup d'efforts pour
établir un solide portefeuille de propriété intellectuelle, lequel constitue
le tremplin de notre réussite", a déclaré Jan Keltjens, président et chef de
la direction de CryoCath. "Nous défendrons avec vigueur les intérêts de notre
société et de ses parties prenantes. Le règlement du litige en cours pourrait
prendre plusieurs années. Nous nous attendons à ce qu'il soit réglé à notre
entière satisfaction et que les efforts de premier plan que CryoCath a
déployés pour créer et commercialiser sa technologie aussi unique
qu'innovatrice, ainsi que pour faire respecter ses droits de propriété
intellectuelle à l'égard de cette technologie, seront reconnus à leur juste
valeur."

    A propos de CryoCath

    CryoCath -www.cryocath.com- est une société de technologie médicale et le
chef de file mondial dans le domaine des produits de cryothérapie conçus pour
traiter les arythmies cardiaques. Ayant comme priorité de fournir aux médecins
une gamme complète de produits de cathéters pour le traitement des arythmies
cardiaques, CryoCath a déjà de nombreux produits approuvés aux Etats-Unis,
partout en Europe et dans plusieurs autres pays du RDM. La société travaille
actuellement à l'élaboration d'autres produits afin d'accroître son
portefeuille de produits conçus pour le traitement des arythmies cardiaques.

    Ce communiqué comprend des énoncés prospectifs assujettis à des risques
et incertitudes, notamment en ce qui a trait au calendrier de réalisation des
études réglementaires et à leurs résultats. Pour de plus amples renseignements
touchant des facteurs en relation avec la législation, la réglementation,
l'économie, le climat, les devises, la technologie, la concurrence ou tout
autre facteur important pouvant faire en sorte que les résultats véritables
diffèrent des résultats prévus dans les énoncés prospectifs, veuillez
consulter le rapport annuel de CryoCath à www.sedar.com sous Risques et
incertitudes de la section Discussion et analyse de l'exécutif.

    %SEDAR: 00015053EF C2201




Renseignements :

Renseignements: veuillez visiter notre site Web à www.cryocath.com ou
communiquer avec: Michael Moore, Relations avec les investisseurs, Tél.: (416)
815-0700, poste 241, Téléc.: (416) 815-0080, Courriel:
mmoore@equicomgroup.com

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CRYOCATH TECHNOLOGIES INC.

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