Cigarettes de contrebande: deux hommes de la région de Québec sont sanctionnés



    QUEBEC, le 1er juin /CNW Telbec/ - Revenu Québec annonce que M. Roger
Grant, de Lévis, et M. Jacques Dion, de Québec, ont été sanctionnés, le 15 mai
2009, au palais de justice de Québec, pour avoir contrevenu à la Loi
concernant l'impôt sur le tabac.
    Voici les amendes imposées par le juge de paix magistrat Roger Vallières
:
    M. Roger Grant a plaidé coupable et s'est vu imposer des amendes de 53
535 $, à payer dans un délai de douze mois. En février 2008, les policiers du
Service de police de Lévis avaient perquisitionné le logement de M. Grant
alors qu'il était en possession de 2 800 cigarettes de contrebande. L'enquête
avait également pu démontrer que M. Grant en effectuait aussi la vente.
    M. Jacques Dion a été reconnu coupable et condamné à payer des amendes de
12 012 $, dans un délai de trois mois. Spécifions qu'en mars 2007, les
policiers du Service de police de la Ville de Québec avaient intercepté M.
Dion pour une infraction au Code de la sécurité routière. M. Dion avait en sa
possession 10 000 cigarettes de contrebande.
    Revenu Québec a également obtenu des ordonnances permettant de confisquer
l'argent et de détruire les cigarettes saisies.

    La Loi concernant l'impôt sur le tabac prévoit plusieurs infractions
relativement à la vente, à la livraison et à la possession de tabac de
contrebande. Quiconque contrevient à cette loi s'expose à payer des amendes
importantes. Dans le cas d'infractions plus graves, les personnes s'exposent
même à des peines d'emprisonnement.
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Renseignements :

Renseignements: Denis Paradis, Chef du Service d'enquêtes et de projets
spéciaux de Québec, (418) 652-5883


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