BMO Groupe financier se réjouit de la promesse faite par le gouvernement fédéral d'étendre l'exemption de l'impôt sur les gains en capital aux actions offertes aux fondations privées



    Cette mesure fiscale devrait permettre d'augmenter et de diversifier les
    dons de charité dans les domaines des soins de santé, de l'éducation, des
    services sociaux et de la culture au Canada

    MONTREAL, le 19 mars /CNW/ - "La décision du gouvernement fédéral
d'éliminer l'impôt sur les gains en capital dans le cas des actions inscrites
en bourse qui sont offertes aux fondations privées permettra sans aucun doute
de générer des dons très importants envers les fondations privées, et, par
conséquent, envers les organismes caritatifs", selon Marvi Ricker,
vice-présidente et directrice générale, Services conseils en philanthropie,
BMO Banque privée Harris.
    Mme Ricker a expliqué que la décision du gouvernement est une excellente
initiative, qui va dans le même sens que les changements effectués l'année
dernière en vue d'augmenter les dons de titres divers à des organismes
caritatifs, et de diversifier les possibilités qui sont offertes aux
particuliers et aux familles qui souhaitent faire oeuvre de philanthropie dans
le respect de leurs propres valeurs.
    "Nous applaudissons la décision du gouvernement, qui vise à soutenir
l'augmentation des dons de charité effectués par les Canadiens et leurs
familles", a expliqué Mme Ricker. "Désormais, les particuliers et les familles
qui choisissent de créer des fondations privées seront encouragés, grâce à des
incitatifs de nature fiscale, à accroître leur générosité sur le plan
philanthropique, en soutenant des causes nobles qui sont en harmonie avec
leurs valeurs et leurs préférences. L'élimination, au mois de mai dernier, de
l'impôt sur les gains en capital sur les dons de titres cotés en bourse remis
aux fondations publiques et aux organismes caritatifs s'est traduite par une
augmentation du nombre de dons, notamment aux universités et aux hôpitaux, ce
qui ne peut que profiter aux Canadiens. Je m'attends à ce que les changements
annoncés aujourd'hui se traduisent eux aussi par un certain nombre de dons des
plus généreux."
    Mme Ricker a fait remarquer que certaines mesures fiscales adoptées en
1996 par le gouvernement fédéral avaient autorisé les dons d'avoirs autres que
de l'argent à des organismes de charité, puis avaient augmenté le crédit
d'impôt accordé, pour le faire passer de 50 à 75 pour cent du revenu imposable
d'un particulier. En 1997, le taux d'inclusion des gains en capital sur les
titres négociables dont la valeur s'est appréciée a été réduit de moitié, et
la déduction pour don de charité correspondante a été augmentée. Ces mesures,
de même que celle adoptée lors du budget de 2006 en vue d'éliminer l'impôt sur
les gains en capital sur les dons d'actions aux organismes caritatifs, se sont
immédiatement traduites par une augmentation du nombre de dons.
    "Les soins de santé et l'éducation sont des importants secteurs qui,
traditionnellement, ont presque entièrement compté sur le soutien du
gouvernement, mais la situation est aujourd'hui différente du fait des coûts
énormes qui sont associés à ces deux secteurs. Par conséquent, de plus en plus
de particuliers sont invités à contribuer aux organismes qui leur tiennent à
coeur, et ils sont de plus en plus en mesure de le faire parce que la richesse
a augmenté de façon considérable au Canada", a poursuivi Mme Ricker.
    "Cela dit, il existe une lassitude palpable chez les donateurs, dans le
sens où les gens se sentent submergés de petites demandes pour des dons de
50 ou 100 dollars. De nombreux Canadiens préfèreraient donner une somme
importante, et savoir que leur argent sera utilisé de façon utile et
influente", a-t-elle ajouté.
    Mme Ricker a également salué la contribution d'un ancien collègue, Donald
K. Johnson, qui a déjà été vice-président du conseil de BMO Nesbitt Burns, et
agit actuellement à titre de conseiller principal auprès de BMO Marchés des
capitaux. M. Johnson a toujours été un ardent défenseur des mesures prises par
le gouvernement pour faciliter les actions philanthropiques entreprises par
les Canadiens. "Le secteur des organismes de charité a une énorme dette envers
Don Johnson pour son inlassable lutte à convaincre le gouvernement sur cette
question au cours des dernières années", a expliqué Mme Ricker.
    "L'exemption totale de l'impôt sur les gains en capital sur les dons
d'actions aux organismes caritatifs publics, telles que prévue dans le budget
déposé le 2 mai 2006, a généré une augmentation importante des dons de
charité. L'engagement à étendre l'exemption de l'impôt sur les gains en
capital aux dons d'actions aux fondations privées ne pourra qu'accroître cet
élan de générosité. Il encouragera les philanthropes à créer des fondations
privées qui offriront un soutien additionnel au secteur des organismes à but
non lucratif, et ce, au profit des générations futures", a pour sa part
déclaré M. Johnson.




Renseignements :

Renseignements: Lucie Gosselin, Montréal, lucie.gosselin@bmo.com, (514)
877-1101, Internet : www.bmo.com

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