Attractions Hippiques met Loto-Québec en demeure de remplir ses obligations et de la dédommager



    MONTREAL, le 9 juin /CNW Telbec/ - Attractions Hippiques a expédié
aujourd'hui une mise en demeure à Loto-Québec sommant la société d'Etat de
respecter ses obligations et de la dédommager des pertes significatives
qu'elle a subies en raison de manquements importants à un contrat résultant
d'un appel d'offres public. Advenant que Loto-Québec ne donne pas suite à
cette mise en demeure, Attractions Hippiques prendra les recours judiciaires à
sa disposition.
    Attractions Hippiques déclare que Loto-Québec a unilatéralement modifié
les modalités d'exploitation et le type d'appareils de loterie vidéo (ALV) mis
en place dans les Ludoplex de Trois-Rivières et Québec, ce qui en a
considérablement diminué les revenus. Attractions Hippiques souligne notamment
que nulle part ailleurs Loto-Québec n'a instauré un système de carte de jeu
limitant le temps et le montant total des mises sur les ALV. Non seulement
Loto-Québec n'a-t-elle pas apporté d'urgence les améliorations nécessaires à
ce concept mal accueilli, mais l'agence gouvernementale a récemment dissous sa
division Ludoplex. Les restaurants des Ludoplex de Trois-Rivières et de Québec
ont été fermés sans avis préalable à Attractions Hippiques et en contravention
des obligations d'exploitation.
    Attractions Hippiques affirme en outre que le Gouvernement du Québec et
Loto-Québec ont négligé leur obligation de collaborer avec leur partenaire
privé pour le choix de l'emplacement sur la couronne nord de Montréal où
installer un nouveau Ludoplex. En fait, la ministre de l'Education, des
Loisirs et du Sport et ministre responsable de la région de Laval, madame
Michelle Courchesne, a fait obstruction au projet dès le départ à Laval et
effectué des déclarations publiques dans l'édition du 18 mai 2008 du Courrier
Laval promettant publiquement qu'aucune piste de course ne serait construite à
Laval ou sur la couronne nord. En aucun temps, Loto-Québec n'a-t-elle fait
quoi que ce soit pour corriger la situation. En fait, elle en semblait
satisfaite, indiquant qu'elle ne voulait plus installer un nouveau Ludoplex
sur la couronne nord compte tenu des insuccès de son modèle d'affaires. Sans
la présence d'un Ludoplex dans le nouvel hippodrome sur la couronne nord,
Loto-Québec prive Attractions Hippiques des redevances annuelles de
20 millions $ provenant des 1 300 ALV qui devaient être à cet endroit et
exploités par Loto-Québec.
    Les revenus nets de 22 % des 1 900 ALV promis par Loto-Québec à
Attractions Hippiques ne se sont jamais matérialisés, ce qui a sérieusement
affecté les activités des pistes de courses. De ce fait, Attractions Hippiques
est devenue incapable de remplir ses obligations contractuelles et a été
placée dans une situation qui lui cause des dommages considérables.
    Depuis le début, Attractions Hippiques a toujours agi de bonne foi et a
investi 74 M $ dans l'amélioration des pistes de courses. Elle a pris tous les
moyens pour que la construction d'une nouvelle piste de course sur la couronne
nord progresse. Mais maintenant, elle doit composer avec un partenaire qui n'a
aucune intention de développer une industrie de courses de chevaux dynamique
au Québec. Comme Attractions Hippiques n'a nullement l'intention de subir les
conséquences des mauvais choix et de la négligence de Loto-Québec ni de
l'obstruction véritable que le Gouvernement fait à la mise en oeuvre du projet
présenté dans son appel d'offres public, elle n'a d'autres choix que
d'envisager de tels recours.

    Jointe copie de la lettre de mise en demeure d'Attractions Hippiques

    
    Montréal, le 9 juin 2008

    SOUS TOUTES RESERVES
    --------------------
    PAR COURRIEL ET PAR HUISSIER
    ----------------------------

    Société des loteries du Québec
    500, rue Sherbrooke O.
    16 étage
    Montréal, Québec
    H3A 3G6

    Attention: M. Alain Cousineau, Président
    ----------------------------------------

    Objet: Attractions Hippiques (Montréal) S.E.C.
           Attractions Hippiques (Québec) S.E.C.
           Attractions Hippiques (Trois-Rivières) S.E.C.
           Attractions Hippiques (Aylmer) S.E.C.
           (collectivement appelées "AHQ")

    Monsieur,

    Nous représentons AHQ qui, comme vous le savez, a été choisie suite à un
    processus d'appel de propositions lancé en août 2005 par la Société
    nationale du cheval de course (la "SONACC"), en collaboration avec le
    Gouvernement du Québec, afin de trouver un acquéreur désirant prendre en
    charge l'ensemble des opérations des hippodromes et des établissements du
    réseau des Hippo Clubs du Québec.

    Le but de ce processus d'appel de propositions était de trouver un
    promoteur qui, en collaboration avec Loto-Québec ("LQ"), serait disposé à
    relancer l'industrie des courses de chevaux dans la province de Québec en
    assurant la gestion et en procédant aux investissements nécessaires.

    Pour ce faire, AHQ s'est engagée, dans les contrats qui ont suivi, à
    procéder à la réfection et à la rénovation des pistes de courses situées
    à Québec, Trois-Rivières et Aylmer, ainsi qu'à construire une nouvelle
    piste de courses pour Montréal, dans une région définie comme étant la
    Couronne Nord.

    LQ s'est engagée à construire et à assurer la gestion de nouveaux Salons
    de jeux adjacents à toutes les pistes de courses, à l'exception d'Aylmer,
    et AHQ devait recevoir 22 % des revenus nets des 1900 appareils de
    loterie vidéo ("ALV") situés dans ces Salons de jeux. Selon le Document
    d'appel de propositions ("DAP"), les nouveaux Salons de jeux devaient
    contenir des aires de jeu, des restaurants et des bars animés, ainsi que
    d'autres activités adaptées à la vocation de chaque site. LQ référait à
    ces Salons de jeux comme une "solution originale" afin d'assurer la
    viabilité des opérations des pistes de courses, et de l'industrie des
    courses de chevaux au Québec.

    Le DAP indiquait clairement que les mesures de contrôle et de prévention
    du jeu qui seraient appliquées dans les nouveaux Salons de jeux seraient
    les mêmes que ceux en vigueur relativement aux ALV existants au Québec.
    Le Plan de développement 2004-2007 de LQ indiquait que les revenus des
    1900 ALV seraient de 32 600 000,00 $ par année.

    De plus, le nouvel emplacement situé sur la Couronne Nord devait être
    choisi par AHQ en collaboration avec LQ, lesquels devaient coopérer afin
    d'assurer la construction de la nouvelle piste de courses pour Montréal,
    et du Salon de jeux adjacent, dans les délais prévus. Ce Salon de jeux
    était le moteur même de l'investissement dans son ensemble et devait
    contenir 1 300 ALV, exploités conformément aux mesures précitées.


               Evénements survenus à ce jour relativement aux
               ----------------------------------------------
                Salons de jeux et au site de la Couronne Nord
                ---------------------------------------------

    AHQ a procédé à la rénovation et à la réfection des sites et bâtisses des
    pistes de courses de Québec, Trois-Rivières et Aylmer, ce qui a engendré
    des coûts de plus de 40 000 000,00$. LQ a construit ses nouveaux Salons
    de jeux adjacents aux hippodromes de Québec et de Trois-Rivières (les
    "Ludoplex"). Ces deux emplacements sont complètement opérationnels, et ce
    depuis plusieurs mois.

    Sans consulter AHQ, LQ a changé le choix des ALV et le mode d'opération
    de ceux-ci dans les Ludoplex. Ce nouveau mode d'opération n'est pas
    imposé aux ALV qui font compétition dans tout le reste du Québec. En
    effet, LQ a introduit un outil de sensibilisation, soit la carte
    Ludoplex, laquelle est nécessaire pour jouer à la loterie vidéo dans les
    Ludoplex. La carte Ludoplex est requise pour débuter une session de jeu
    sur un ALV, et un montant maximum de pari est établi. Une fois que le
    maximum a été atteint, la carte Ludoplex est désactivée et le client ne
    peut plus jouer sur l'ALV.

    La carte Ludoplex avec cette application n'est utilisée nulle part
    ailleurs au Québec, seulement dans les Ludoplex. Qui plus est, à la
    connaissance de AHQ, la carte en question n'a pas fait l'objet de tests
    préalables au sujet de son acceptation commerciale. La décision
    d'implanter la carte Ludoplex a été prise par LQ sans consulter ou aviser
    AHQ. Cette implantation n'était ni prévue ni mentionnée au DAP et
    constitue un changement significatif dans l'entreprise prévue au DAP.

    Les experts en paris retenus par AHQ sont d'avis que le système
    contraignant de la carte Ludoplex est l'une des causes les plus
    importantes de la réduction des revenus projetés. La carte Ludoplex
    incite plutôt les clients à se rendre dans les bars, les restaurants, et
    les autres endroits où ce système n'existe pas. S'ajoute à tout ceci le
    fait que les Ludoplex manquent d'animation et ne sont pas entraînants.

    En résulte qu'AHQ ne reçoit approximativement que 35 % des revenus prévus
    pour les ALV des Ludoplex de Trois-Rivières et Québec.

    A titre de comparaison, les 65 ALV situés à Trois-Rivières et les 100 ALV
    situés à Québec qui ont été administrés par AHQ (dans des sites
    temporaires et sans les contraintes des cartes Ludoplex dans l'année
    2007) ont généré plus de revenus que les 200 ALV situés au Ludoplex de
    Trois-Rivières et les 335 ALV situés au Ludoplex de Québec gérés par LQ
    (tous deux sujets au système de la carte Ludoplex).

    Ce changement important dans les opérations constitue une violation
    fondamentale des obligations de LQ de gérer et de mettre en marché ses
    ALV dans les Salons de jeux de la manière prévue au DAP, ainsi que des
    attentes légitimes d'AHQ au moment de soumettre sa proposition, à savoir
    qu'aucun changement de nature à avoir un effet dramatique sur sa
    principale source de revenus ne serait apporté.

    En effet, à ce jour, les opérations des Ludoplex sont un désastre
    financier et LQ a d'ailleurs déclaré publiquement qu'ils sont des échecs.
    En outre, LQ a clairement laissé tomber ce modèle d'entreprise, lequel ne
    s'est pas avéré être la "solution originale" escomptée. Effectivement, en
    avril 2008, après une publicité importante entourant la construction d'un
    nouveau Ludoplex à Mont-Tremblant, LQ a annoncé qu'elle n'y construirait
    plus de Ludoplex, mais qu'elle opterait plutôt pour un casino. La
    division Ludoplex a depuis été dissoute et ses employés se rapportent
    désormais à la division ALV.

    Le 18 avril 2008, LQ a annoncé à la presse qu'elle retirait 100 ALV des
    Ludoplex pour les remplacer par 10 tables électroniques de poker Texas
    Hold'em. En apprenant ceci, AHQ a requis de l'information relativement à
    l'impact financier qu'aurait une telle décision, mais demeure toujours en
    attente d'une réponse. AHQ est incapable d'effectuer une projection de
    ses revenus futurs ou d'aviser ses différents intervenants, incluant
    l'industrie des courses et ses banquiers, quant à l'impact de cette
    décision unilatérale qui, une fois de plus, a une incidence importante
    sur ses revenus.

    Récemment, AHQ a appris par l'entremise des médias que LQ ferme les
    restaurants des Ludoplex de Québec et de Trois-Rivières, encore une fois
    sans avoir consulté ou avisé AHQ et en effectuant un autre changement
    d'importance quant au modèle d'entreprise que LQ avait décrit dans le DAP
    comme sa "solution originale".

    Les actions précitées de LQ dans la gestion et les opérations des Salons
    de jeux sont en violation complète de l'esprit et de l'intention non
    seulement du DAP, mais aussi des contrats qui en ont découlés et des
    obligations de coopération et de collaboration dans l'effort commun
    d'atteindre les buts fixés dans le DAP.

    A ce jour, AHQ a rempli ses obligations et a investi plus de
    74 000 000,00 $ afin de revitaliser et de développer l'industrie des
    courses de chevaux au Québec. LQ sait pertinemment que la clé du re-
    développement de l'industrie était la construction projetée de la
    nouvelle piste de course de Montréal dans la Couronne Nord et du Ludoplex
    qui y serait joint, dans lequel 1 300 ALV devaient être situés et
    desquels AHQ devait recevoir 22 % des revenus nets.

    La construction du nouvel hippodrome requiert un vaste terrain. AHQ a
    tenté de trouver le terrain nécessaire dans la Couronne Nord pour
    permettre la construction de l'hippodrome et du Ludoplex, mais a été
    frustrée dans ses efforts par le manque de l'appui nécessaire, de la
    coopération et de la collaboration de LQ, ainsi que par l'obstruction
    d'une représentante du Gouvernement du Québec.

    Sur une base préliminaire, AHQ a examiné environ 15 emplacements et a
    poursuivi un examen détaillé sur approximativement sept (7) emplacements.
    Dans chaque cas, AHQ a cherché à obtenir le soutien nécessaire des
    villes, de LQ et du Gouvernement du Québec, afin de contribuer à atténuer
    les inquiétudes des maires et de leurs citoyens au sujet du Ludoplex.
    L'appui de LQ et du Gouvernement du Québec ne s'est jamais manifesté. Au
    cours des trois derniers mois, il est devenu évident que LQ n'a nullement
    l'intention de construire un nouveau Ludoplex sur la Couronne Nord
    puisque son plan d'affaire a déjà échoué.

    De plus, une représentante du Gouvernement du Québec a tout fait pour
    s'assurer que les sites clés situés dans sa circonscription ne seraient
    pas utilisés pour la construction d'une piste de courses et d'un
    Ludoplex. Mais il y a pire, LQ et le Gouvernement du Québec n'ont rien
    fait pour contrecarrer ces actions.

    Par exemple, AHQ a obtenu des options sur quelques parcelles de terrain à
    Laval et à Boisbriand. Au départ, le maire de Laval appuyait le choix des
    sites et du projet, mais la ministre Michelle Courchesne, dans la
    circonscription de laquelle le site optimal était situé, s'est
    vigoureusement objectée à ces choix. Qui plus est, elle a convoqué des
    réunions avec le maire et LQ afin que les sites précités ne soient pas
    acceptés.

    En aucun temps LQ n'a démontré de soutien ni n'a collaboré avec AHQ afin
    de changer cette attitude. En outre, la ministre Courchesne a déclaré
    publiquement au Courrier Laval le 18 mai 2008 qu'aucun hippodrome ne
    serait construit ni à Laval, ni sur la Couronne Nord. En aucun temps LQ
    n'a fait quoi que ce soit afin de corriger cette prise de position. Au
    contraire, LQ semblait être en accord avec la décision de la ministre,
    puisque LQ avait déjà abandonné l'idée de construire un Ludoplex dans la
    Couronne Nord, ce modèle d'affaires ayant déjà échoué. Cette approche,
    contraire aux intentions et à l'esprit du DAP et des ententes en ayant
    découlé, a rendu virtuellement impossible l'acquisition d'un site par
    AHQ.

    En outre, durant certaines conversations avec l'administration de LQ, il
    est apparu que ni LQ ni le ministère des finances n'entendaient procéder
    avec le projet de la Couronne Nord. AHQ a été estomaquée de cette
    nouvelle préférence de LQ et du Gouvernement. AHQ a immédiatement avisé
    LQ et le Gouvernement du Québec que si cette position était maintenue,
    AHQ devrait être compensée quant à ce changement touchant au coeur même
    du projet. L'administration de LQ était en accord avec ce principe et
    pensait même qu'il s'agissait d'une position raisonnable.

    Malgré ce qui précède, LQ et le Gouvernement du Québec n'ont pas autorisé
    un règlement raisonnable de l'affaire et ont, au contraire, avisé AHQ
    qu'elle doit remplir ses obligations contractuelles face à l'industrie
    des courses de chevaux, nonobstant les changements déterminants effectués
    par LQ, l'échec de son plan d'affaires, son manque de collaboration quant
    aux buts énoncés au DAP, ainsi que l'obstruction ciblée d'un membre du
    Gouvernement.

    Il en résulte qu'AHQ, qui a en toute bonne foi effectué les
    investissements majeurs précités et qui s'était préparée à effectuer les
    investissements nécessaires pour le projet de la Couronne Nord, se
    retrouve maintenant avec un partenaire (LQ) qui n'a aucune intention de
    collaborer avec elle relativement au développement de l'industrie des
    courses de chevaux et qui a, notamment :

    (1) effectué des changements déterminants dans le choix des ALV et quant
        à la façon d'opérer ceux-ci dans les Ludoplex, sans la collaboration
        et sans avoir demandé l'avis d'AHQ, ce qui a résulté en une réduction
        significative des revenus d'AHQ;

    (2) échoué dans son plan d'affaires et son concept de Ludoplex, sans
        entreprendre urgemment d'actions significatives et diligentes afin de
        corriger la situation;

    (3) abandonné son obligation de collaborer avec AHQ et causé de
        l'obstruction dans les démarches d'AHQ afin de sélectionner un site
        sur la Couronne Nord pour permettre la construction du Ludoplex;

    (4) omis d'agir d'une façon loyale et de bonne foi, ainsi que de
        collaborer raisonnablement avec AHQ dans l'atteinte des objectifs et
        de la réalisation du projet prévu au DAP;

    (5) rendu impossible pour AHQ de remplir ses obligations contractuelles,
        de façons directe et indirecte;

    (6) placé AHQ dans une situation où elle subira d'importants dommages
        résultant des actes de LQ, empreints de mauvaise foi.

    Par conséquent, soyez avisé qu'AHQ entend tenir LQ entièrement responsable
de ce qui précède et vous avise que les dommages subis par AHQ, lesquels
résultent de la faute et de la négligence de LQ, ou de son manque d'expertise,
seront substantiels. A défaut d'en arriver à un règlement de cette affaire
dans un délai d'une semaine de la présente lettre, AHQ n'aura d'autre choix
que d'instituer des procédures judiciaires sans autre avis ou délai.

    Veuillez agir en conséquence.

    STEIN & STEIN INC.

    Par : Neil H. Stein

    c.c.    M. Paul J. Massicotte
            Mme Monique Jérôme-Forget, Ministre des Finances
            M. Jean Houde, Sous-ministre des Finances
    




Renseignements :

Renseignements: Ian Wetherly, Président et chef de l'exploitation,
Attractions Hippiques, (514) 739-2741 poste 2221

Profil de l'entreprise

ATTRACTIONS HIPPIQUES

Renseignements sur cet organisme


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