Assemblée nationale du Québec - ACTIVITES PREVUES - Le mercredi 17 juin 2009



    QUEBEC, le 16 juin /CNW Telbec/ -

    
    1.  Commission des affaires sociales, de 8 h à 9 h, à la salle RC161 de
        l'hôtel du Parlement. Mandat d'initiative : Le phénomène de
        l'itinérance au Québec. Séance de travail afin d'organiser les
        travaux de la Commission.

    2.  L'Assemblée nationale siège à 9 h 40, la période des affaires
        courantes est à 9 h 40. "Télédiffusion en direct sur le Canal de
        l'Assemblée nationale et diffusion en ligne au www.assnat.qc.ca".

    3.  Commission de la culture, après la période des affaires courantes
        (vers 11 h) jusqu'à 13 h, à la salle Louis-Hippolyte-La Fontaine de
        l'hôtel du Parlement. Mandat : Entendre les intéressés et procéder à
        l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé no 207, Loi
        concernant le 75D, rue Sainte-Ursule, Québec. "Diffusion en ligne au
        www.assnat.qc.ca".

    4.  Commission des finances publiques, après la période des affaires
        courantes (vers 11 h) jusqu'à 13 h, à la salle 1.38 de l'édifice
        Pamphile-Le May. Mandat : Entendre les intéressés et procéder à
        l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé no 206, Loi
        modifiant la Loi modifiant la charte de "La Mutuelle Ecclésiastique
        d'Ottawa". "Diffusion en ligne au www.assnat.qc.ca".

    5.  Commission de l'aménagement du territoire, après la période des
        affaires courantes (vers 11 h) jusqu'à 13 h, de 15 h à 17 h, et de
        20 h à 24 h, à la salle Louis-Joseph-Papineau de l'hôtel du
        Parlement. Mandat : Entendre les intéressés et procéder à l'étude
        détaillée des projets de loi d'intérêt privé suivants:

        No 200, Loi concernant la Ville de Malartic;
        No 204, Loi concernant la Ville de Brownsburg-Chatham;
        No 205, Loi concernant la Ville de Saint-Hyacinthe et la Ville de
                Shawinigan;
        No 208, Loi concernant un immeuble occupé par la Ville de
                Boucherville;
        No 209, Loi concernant la Ville de Gaspé;
        No 212, Loi concernant la Ville de Mont-Saint-Hilaire;
        No 213, Loi concernant la Ville de Percé, la Ville d'Amos et la Ville
                de Rouyn-Noranda;
        No 201, Loi concernant la Ville de Boucherville;
        No 210, Loi concernant la Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-
                Cartier et la Ville de Lac-Sergent. "Diffusion en ligne au
                www.assnat.qc.ca".

    6.  Commission des transports et de l'environnement, de 13 h à 15 h, à la
        salle RC161 de l'hôtel du Parlement. Mandat : Séance de travail -
        Statuer sur une demande de mandat d'initiative, un mandat de
        surveillance d'organisme public et un mandat de reddition de comptes.

    7.  Vingt-quatrième cérémonie annuelle de remise des insignes de l'Ordre
        national du Québec, sous la présidence du premier ministre du Québec,
        M. Jean Charest, à 14 h, à la salle du Conseil législatif de l'hôtel
        du Parlement.

    8.  Commission des transports et de l'environnement, de 15 h à 18 h, et
        de 20 h à 21 h, à la salle Louis-Hippolyte-La Fontaine de l'hôtel du
        Parlement. Mandat : Consultations particulières et auditions
        publiques dans le cadre de l'étude du projet de loi no 28 - Loi
        concernant la délimitation du domaine hydrique de l'Etat et la
        protection de milieux humides le long d'une partie de la rivière
        Richelieu. "Diffusion en ligne au www.assnat.qc.ca".

    9.  Séance du Conseil des ministres, à 17 h, au deuxième étage de
        l'édifice Honoré-Mercier.

    10. Caucus des députés de l'aile parlementaire du Parti québécois, à
        18 h, à la salle Louis-Joseph-Papineau de l'hôtel du Parlement.
    
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Renseignements :

Renseignements: Service aux courriéristes parlementaires, (418)
643-1357, Télécopieur: (418) 643-4151


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